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jeanric5
Nouveau Membre
3 message(s) Statut:
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Posté - 17 juil. 2010 : 14:43:16
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Qui connait les clés de repartition des charges de copro. merci de me les communiquer.
***Modération : mis dans forum ad hoc***
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Édité par - maoyann le 17 juil. 2010 21:07:01 |
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seborga
Contributeur actif
388 message(s) Statut:
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Posté - 17 juil. 2010 : 20:52:07
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Si vous cherchez les millièmes se rapportant à votre logement, vous ouvrez et vous consultez votre règlement de copropriété.
Si vous cherchez à savoir comment a été fait le calcul aboutissant aux millièmes affectés à chaque lot de votre copropriété, je ne sais pas... Je ne connais pas de loi imposant un mode de calcul. Cela représente "l'utilité" de chaque lot. Les paramètres sont multiples. Les répartitions sont forcément un peu cohérentes pour les copropriétés récentes car si ce n'étais pas le cas, le promoteur ne réussirait pas à vendre les lots trop fortement chargés en millième par rapport à d'autres. |
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jeanric5
Nouveau Membre
3 message(s) Statut:
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2
Posté - 18 juil. 2010 : 10:26:16
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Merci de votre réponse. je crois que je me suis mal exprimé: Je connais mes millièmes et les charges affectés a chaque lots (cave parking et appartement avec ses sous rubriques , chauffage, charges générales charges ascenceurs ,etc). A partir des montants de ces rubriques le syndic affecte un coefficient pour charges récupérables. C'est ce coefficient que je recherche afin de pouvoir estimer les charges de l'année suivante pour mon locataire. Merci et A+ |
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maoyann
Contributeur vétéran
2819 message(s) Statut:
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3
Posté - 18 juil. 2010 : 10:36:07
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Jeanric5,
Il n'existe pas de coefficient à proprement parler. Il faut que vous preniez chacune des charges et que vous regardiez sur le décret dont je vous mets le lien ci-dessous si ces charges sont ou non récupérables auprès du locataire.
http://www.legifrance.gouv.fr/affic...xte=20100718 |
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nefer
Modérateur
14628 message(s) Statut:
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4
Posté - 18 juil. 2010 : 11:00:22
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vous faites le total des dépenses récupérables par clé de répartition, puis vous faites une règle de trois suivant votre quote part dans chaque clé de répartition! |
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jeanric5
Nouveau Membre
3 message(s) Statut:
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5
Posté - 18 juil. 2010 : 15:26:37
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bonjour, et merci de votre aide, Je crois que je vais m'en sortir. Encore merci. |
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