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Nizou
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 Posté - 17 oct. 2010 : 14:02:25
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Bonjour à tous,
Je suis jeune propriétaire de mon tout premier appartement depuis juillet 2010. L'appartement est situé au sixième étage d'un immeuble de neuf étages et donne sur une rue bruyante (chambre et salon). "Evidemment", l'appartement possède du simple vitrage qui isole très mal tant d'un point de vue thermique que phonique. Cela est assez insupportable surtout au niveau du bruit tant la circulation est importante le matin notamment et en fin de journée.
Nous souhaitons donc faire poser du double vitrage. Nous avons regardé ce que disait le RDC qui indique en gros qu'il ne faut pas faire nuire à l'harmonie de la façade. Soit. Les cadres des fenêtres actuelles sont en bois et de couleur marron. Nous avons constaté de la rue que 5 appartements de l'immeuble avaient fait changer leur fenêtre pour des fenêtre alu de couleur marron (de nuances un peu différentes semble-t-il).
Nous avons interrogé quelques entreprises afin d'avoir des devis de fenêtre double vitrage alu et de couleur marron.
Nous avons ensuite interrogé le syndic pour savoir ce que nous pouvions faire en choix de fenêtre et de connaître la couleur exacte de marron que nous pouvions utiliser. Le syndic nous indique alors qu'il réalisait actuellement une étude pour effectuer des gros travaux d'étanchéité sur le toit, de ravalement des façades arrières et avants de l'immeuble et le changement de l'ensemble des fenêtres. Un projet qui sera présenté lors de la prochaine AG des copropriétaires fin novembre. De ce fait, le syndic nous indique qu'il n'est pas en mesure de nous dire quelle couleur de cadre est la bonne et quel type de matériau est bon. Il nous recommande donc d'attendre avant d'effectuer le changement de vitrage soit attendre au moins 4-5 ans!!! Car si nous faisons changer aujourd'hui et que les fenêtres ne correspondent pas à ce qui a été voté, j'aurai pour obligation de tout refaire changer.
Le problème c'est que je ne me vois pas attendre 4-5 ans pour avoir mon double vitrage, le bruit devient de plus en plus gênant. En même temps, je ne me vois payer encore pour faire changer des fenêtres dans quelques années.
De plus, j'aimerai faire effectuer les travaux de double vitrage avant la fin de l'année afin de bénéficier du crédit d'impôt. L'ennui c'est que le délai avant les travaux est de 10 semaines sur la plupart des devis, je dois donc prendre ma décision très rapidement.
Mes questions sont donc les suivantes :
- Que me conseillerez-vous?
- Le syndic a-t-il le droit de ne pas nous dire quelle couleur exacte (nuance de marron) je suis en droit d'utiliser? Quelques appartements ayant déjà fait ces travaux, puis-je me calquer sur eux sans avoir de problème par la suite?
- Dois-je avertir le syndic des travaux dans ce cas? Dois-je demander l'autorisation lors de la prochaine AG des copropriétaires même si les travaux seront similaires à ce qui a déjà été fait par le passé par d'autres propriétaires?
Bref merci de tous vos conseils, tout cela étant nouveau pour moi et merci d'avoir pris le temps de me lire.
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Édité par - Nizou le 17 oct. 2010 14:03:47 |
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 Posté - 17 oct. 2010 : 18:01:54
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citation: Car si nous faisons changer aujourd'hui et que les fenêtres ne correspondent pas à ce qui a été voté, j'aurai pour obligation de tout refaire changer.
votre syndic ne connait pas la loi, ce qui est bizarre pour un pro...
extrait de l'article 25 de la loi de 1965 modifiée :
citation: g) A moins qu'ils ne relèvent de la majorité prévue par l'article 24, les travaux d'économies d'énergie ou de réduction des émissions de gaz à effet de serre. Ces travaux peuvent comprendre des travaux d'intérêt collectif réalisés sur les parties privatives et aux frais du copropriétaire du lot concerné, sauf dans le cas où ce dernier est en mesure de produire la preuve de la réalisation de travaux équivalents dans les dix années précédentes. Pour la réalisation des travaux d'intérêt collectif réalisés sur les parties privatives, le syndicat exerce les pouvoirs du maître d'ouvrage jusqu'à réception des travaux.
Un décret en Conseil d'Etat précise les conditions d'application du présent g.
Pour la bonne marche de votre demande, monter un dossier similaire aux fenetres déjà modifiées et faites le voter en AG en tant que travaux privatifs. Bien sur restez dans l'harmonie de l'existant...
Si cela est voté, le syndic ne peut rien vous interdire. Attention, en AG le syndic va arguer du fait de l'étude, mais alors expliquez
1- qu'étude n'est pas réalisation
2- que l'AG peut ne pas mettre en oeuvre ce projet dans qq années
3- que vous faites de façon similaire à ce qui a déjà été réalisé et enfin
4- extrait aussi de l'article 25 : citation: b) L'autorisation donnée à certains copropriétaires d'effectuer à leurs frais des travaux affectant les parties communes ou l'aspect extérieur de l'immeuble, et conformes à la destination de celui-ci ;
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Nizou
Nouveau Membre
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 Posté - 17 oct. 2010 : 18:11:57
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Bonjour,
Merci pour votre réponse.
La notion de "travaux équivalents" dans ce texte de loi peut amener différentes interprétations. Je pense que c'est de là que pourrait venir le problème.
Se peut-il que l'AG n'approuve pas ces travaux même s'ils sont conforment à l'existant?
De plus, si je dois attendre l'AG je ne pourrai pas faire les travaux avant 2011 du fait des délais imposés par les différents devis. Pensez-vous que dans tous les cas je ne pourrai pas bénéficier de ce crédit d'impôts?
Merci par avance. |
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Gédehem
Pilier de forums
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Posté - 17 oct. 2010 : 19:12:35
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Un bémol à ce qui est dit plus haut : par nature, les fenetres sont quasi toujours classées privatives, ce qu'il vous faut vérifier dans le RDC.
Second point : une AG a t-elle adopté un modèle type (aspect, matérieux, teinte) pour le changement des fenetres ? Il ne semble pas.
3° point : les travaux qui doivent être autorisés par une AG sont ceux qui touchent à l'aspect extérieur de l'immeuble (qui le modifient) ou qui affectent les parties communes (L.art.25).
S'agissant de changer des fenetres privatives par "rénovation", on ne touche pas au 'dormant', donc pas d'impact pour les parties communes. Et il ne viendrait à l'idée de personne de changer des fenetres en leur donnant un tout autre aspect que celui existant à l'origine tant dans ses formes que dans ses teintes, peu importe les matériaux utilisés : alu, PVC...
De ce fait, l'autorisation de l'AG n'est pas nécessaire pour changer des fenetres privatives, les nouvelles étant de forme, d'aspect et de teinte identique sinon similaire à celles existantes.
Une information préalable du syndic sera faite, ce qui est déja fait pour vous.
NB : les travaux prévus art.25g, "économie d'énergie", qui comprennent généralement la pose d'un isolent extérieur, ne doivent pas être confondus avec ceux "d'entretien courant" type "ravalement des façades", lesquels peuvent comprendre la réfection des parties privatives type fenetres et portes-fenetres.
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Édité par - Gédehem le 17 oct. 2010 19:14:48 |
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Nizou
Nouveau Membre
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Posté - 17 oct. 2010 : 19:41:05
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Votre message diffère du message de rambouillet dans la mesure où vous nous indiquez qu'il n'est pas nécessaire de faire part de ces travaux en AG. Difficile de savoir quoi faire :)
Pour répondre à vos questions :
Le RDC précise bien que les fenêtres sont classées privatives.
Il ne me semble pas non plus qu'un modèle type ait été adopté, étant donné que le syndic nous a dit "l'ignorer" et qu'il faudrait attendre cette étude pour avoir l'information.
Le dormant sera un peu touché, un peu raboté d'après les artisans, mais restera d'aspect similaire à l'origine.
Si la forme, l'aspect seront quasi-identiques, faut-il que la nuance de marron soit exactement similaire à ce qui existe actuellement? Car des nuances de marron, il y en plein. De même, que le cadre de la fenêtre ne peut être 100% similaire tant au niveau de la largeur que de l'aspect. Mais dans l'esprit, les fenêtres seront très proches. |
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Posté - 17 oct. 2010 : 20:43:04
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gedehem a raison, le fenetres, hors les dormants, sont des parties privatives.
Je préconisai l'AG car d'une part c'est une certaine sécurité juridique, d'autre part, je pense qu'en copro, il vaut mieux discuter en AG en évitant de faire ce que l'on veut dans son coin, car beaucoup de proprios ne conniassent pas la limite de ce qui peut être fait ou non.
Si les délais sont pour vous trop importants, faites vos travaux en faisant en sorte qu'ils soient identiques à ceux déjà réalisés.
Harmonie ne veut pas dire identique ... |
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bamara63
Contributeur actif
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Posté - 21 oct. 2010 : 22:33:09
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Pour lutter contre le bruit faites installer un double vitrage dont les épaisseurs de verre ne sont pas identiques sinon il ne sera que thermique. |
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filomat
Contributeur vétéran
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Posté - 22 oct. 2010 : 03:57:15
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J'ai fait une expérience, dans une pièce en simple vitrage au bord d'une voie rapide, de recouvrir entièrement le vitrage (la facade est entièrement vitrée), à l'intérieur, par un matelas de laine de verre épais (10 cm d'épaisseur) et celà arrêtait entièrement le bruit (100 décibels) au point que j'entendais le "tic-tac" du réveil : Inconvénients : pièce obscure et surchauffée mais coût ridicule par rapport à celui du double vitrage (une dizaine d'euros en regard de plusieurs milliers d'euros pour le changement de baies).
Notre syndic nous conseille d'attendre pour changer nos baies vitrées car un cabinet d'architectes prépare un projet avec des vitrages aux nouvelles normes qui seraient plus efficaces que ceux proposés actuellement.
La source de bruit la plus élevée est celle des sirènes à deux tons du président de la république quand il fait la navette entre l'aérodrome de villacoublay et son palais de l'élysée  |
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| Les copropriétaires se rebiffent ! |
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Édité par - filomat le 22 oct. 2010 04:12:20 |
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Posté - 22 oct. 2010 : 06:48:26
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Certes, l'expérience de la laine de verre est tentante, mais en pratique?
Les 'verres aux nouvelles normes' me semble ne pas etre le bon argument.
Il y a des produits sur le marché, si on veut techniquement une atténuation maximale il ne s'agit plsu de norme, mais de performances, et il faut a ce niveau la également s'assurer que le bruit ne passe que par les vitres, ce qui n'est forcément pas toujours vrai.
La norme est une garantie, ce n'est pas une performance.
citation: La source de bruit la plus élevée est celle des sirènes à deux tons du président de la république Par exemple, chez Filomat, on peut baisser le niveau de bruit en supprimant le président de la république. |
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Louis92
Contributeur vétéran
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Posté - 22 oct. 2010 : 09:06:00
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ribouldingue a écrit : citation: on peut baisser le niveau de bruit en supprimant le président de la république. mais c'est supprimer la présidence de la république qu'il voulait écrire.
Mieux vaut un ribouldingue à UI qu'au trou. |
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Posté - 22 oct. 2010 : 09:29:11
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Ahhh noooonnnnn
Rien ne dit qu'un autre président ne ferait pas moins de bruit (en fait, tout le dit d'ailleurs)....
mais je laisse filomat seule juge....sur son propre cas. |
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filomat
Contributeur vétéran
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Posté - 22 oct. 2010 : 11:40:10
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) d'y croire !