Universimmo.com - Comment répartir les trvx avec 1 des lots en ext

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Comment répartir les trvx avec 1 des lots en ext

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langel75
Nouveau Membre

France
5 message(s)
Statut:

Posté - 31 janv. 2011 : 16:06:00

bonjour
notre immeuble est composé de 6 lots, 5 lots dans un immeuble et 1 6ème seul (petite maison en cour). Nous devons faire des travaux de ravalement de façade ainsi qu'un remaniement de toiture. Je souhaitais savoir si les dépenses pouvaient être réparties sur l'ensemble des lots ou bien si je devais exclure le 6ème lot (maison en cour). Précision pour acceder au 6ème lot, le passage par la rue (entrée immeuble) est indispensable car c'est le seul accès.
Merci a vous

Édité par - langel75 le 31 janv. 2011 16:06:36

Gédehem
Pilier de forums

15985 message(s)
Statut:

Posté - 31 janv. 2011 : 17:11:05

Vous êtes le syndic ???
Dans ce cas vous devriez savoir que la réponse est très certainement prévue dans votre RDC, que vous devriez (presque) connaitre par cœur, qui doit être votre livre de chevet (3 pages tous les soirs avant le dodo ...

)

Il est vraisemblable que ce 6ème lot ne devrait pas être concerné.

Si tel est le cas, vous ferez la répartition selon le total des tantièmes des 5 lots composant le bâtiment vertical.
Mettons votre syndicat à 1000/1000°, le 6ème lot à 200/1000°, reste 800/1000° pour les 5 lots du bâtiment vertical.
La répartition sera donc sur la base de ces 800/°°°° entre les 5.

Du moins si le RDC le prévoit ainsi. A défaut c'est sur les 6.

BANZAI
Contributeur vétéran

1376 message(s)
Statut:

Posté - 31 janv. 2011 : 17:13:57

citation:

Initialement posté par langel75

bonjour
notre immeuble est composé de 6 lots, 5 lots dans un immeuble et 1 6ème seul (petite maison en cour). Nous devons faire des travaux de ravalement de façade ainsi qu'un remaniement de toiture. Je souhaitais savoir si les dépenses pouvaient être réparties sur l'ensemble des lots ou bien si je devais exclure le 6ème lot (maison en cour). Précision pour acceder au 6ème lot, le passage par la rue (entrée immeuble) est indispensable car c'est le seul accès.
Merci a vous

c'est un doublon avec

http://www.universimmo.com/forum_un...OPIC_ID=8776

et ce n'est pas autorisé sur le forum

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