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antalia
Nouveau Membre

19 message(s)
Statut: antalia est déconnecté

Posté - 13 mars 2011 :  15:59:32  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
Bonjour,

Est-ce normal que les honoraires d'état daté soient augmentés de 12 € sur l'année 2011, alors que le contrat de mandat de syndic 2011 n'a pas encore été approuvé par l'Assemblée Générale ?

J'ai remarqué cette augmentation dans les comptes individuels des copropriétaires de janvier 2011 que j'ai demandé pour vérification.

Comme je n'ai pas encore vérifié les comptes du trimestre, il se peut que toutes les prestations particulières aient subi également des augmentations sans l'avis du CS.

Merci de vos avis, avant que je ne demande des explications à notre gestionnaire ...




BANZAI
Contributeur vétéran

1376 message(s)
Statut: BANZAI est déconnecté

 1 Posté - 13 mars 2011 :  16:36:29  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
il faut commencer par relire le texte de la résolution votée pour la nomination du syndic...et voir ce qui est indiqué dans le contrat

philippe388
Pilier de forums

14076 message(s)
Statut: philippe388 est déconnecté

Revenir en haut de la page 2 Posté - 13 mars 2011 :  17:05:30  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
antalia : Seuls les copropriétaires vendeurs paient ces honoraires quand kle notaire demande cet état.

Que désire vous vérifier dans les comptes perso. de chaque copropriétaire. Vous ne trouverez ces honoriare que sur les vendeurs, et rien dans les autres comptes.

A quel titre vouslez vous vérifier ces facturation ???

Les autre facturations particulières concernant le syndicat sont facilement vérifiables.

L'avis du CS n'est qu'un avis. Le syndic qui augmenterait ces facturations particulières sans accord de l'AG, pourrait voir l'AG rejetter ces factures, suivnat l'avis du CS lorsque celui-ci rend compte de sa mission de controle devnat l'AG annuelle.

Le CS n'a pas le pouvoir de rejeter ces factures, même si elles sont contraire au contrat signé.

mespres
Contributeur vétéran

1499 message(s)
Statut: mespres est déconnecté

Revenir en haut de la page 3 Posté - 14 mars 2011 :  16:59:35  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
cette augmentation est étonnante, seule une clause de révision tordue pourrait éventuellement l'expliquer, sans la justifier. Le CS devrait prévenir le copropriétaire lésé.

philippe388
Pilier de forums

14076 message(s)
Statut: philippe388 est déconnecté

Revenir en haut de la page 4 Posté - 14 mars 2011 :  17:27:36  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Le CS n'a pas à se mêler des problèmes personnels des copropriétaires qui ne sont plus dans le syndicat.

Les états datés ne regardent que les vendeurs, pas le CS.

Gédehem
Pilier de forums

15985 message(s)
Statut: Gédehem est déconnecté

Revenir en haut de la page 5 Posté - 14 mars 2011 :  22:43:46  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Chaque copropriétaire est potentiellement un futur vendeur, qui doit donc à ce titre se préoccuper des honoraires privatifs prévus au contrat de mandat du syndic approuvé par l'AG.

Prétendre que le syndicat ne doit pas se préoccuper des vendeurs ou de ceux qui ont vendu est un non sens !
Chacun est futur vendeur !
 
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