| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
Niki
Contributeur actif
151 message(s)
Statut:
|
|
 Posté - 14 mars 2011 : 10:50:55
|
Bonjour,
Je vous remercie de me donner votre avis sur le fait suivant :
Notre gardien a peint les murs crépis de l’entrée de la copropriété.
Ce crépi est teinté dans la masse et ce depuis l’origine (30 ans) et un simple nettoyage à haute pression permettait de lui redonner son aspect d’origine.
Cette décision de peindre ce crépi, qui n’en avait pas besoin, ne devait-elle pas être prise en assemblée générale ?
|
|
|
|
1
Posté - 14 mars 2011 : 11:34:02
|
même si cela part d'un bon sentiment de remettre à neuf, il fallait l'accord de l'AG, car la majorité n'aurait peut-être pas choisie la rénovation par peinture... 
d'autre part, je ne suis pas sur que cela rentre dans les caractéristiques de son contrat de travail. Ne serit ce pas du travails au noir ? 
Qui a bien pu donner cet ordre imbécile ... ? le syndic, le CS, le gardien, un copro qui passait... |
|
|
|
BANZAI
Contributeur vétéran
1376 message(s)
Statut:
|
|
 2
 Posté - 14 mars 2011 : 13:16:23
|
comme tous les travaux sur parties communes, ils devaient être votés en AG
avez vous questionné le syndic? |
|
|
|
Niki
Contributeur actif
151 message(s)
Statut:
|
|
3
Posté - 14 mars 2011 : 13:42:28
|
Merci de vos réponses.
C'était effectivement ce que je pensais, mais je souhaitais en avoir confirmation.
Un email a été envoyé au syndic pour lui faire part de notre étonnement, mais il va vraisemblablement se décharger sur le Conseil Syndical ! |
|
|
|
4
Posté - 14 mars 2011 : 14:19:20
|
Niki : SEULE l'AG peut décider des travux à effectuer sur les parties communes.
Le syndic exécute les décisions de l'AG; Le CS n'a aucun pouvoir de décison d'effectuer des travaux.
Ces travaux coutent de l'argent, la peinture et les pinceaux, et également la main doeuvre.
L'AG n'ayant pas voté pour ces travaux, le syndic ne pourra pas appeler des fonds pour payer peinture et main d'oeuvre. Refusez donc de payer votre quote-part de des travaux de peinture !! le syndic ne pourra pas vous les réclamer.
Vous pouvez écrire en RA au syndic, avec copie au CS, que ces trvaux de peinture n'ayant âs reçu l'accord de l'AG, vous ne paierez pas ces charges.
Le syndic, si il est au courant, a commis une faute. Il a engagé sa responsabilité. Le syndic étant mandataire du SDC il ne peut se décharger sur le CS qui n'a aucun pouvoir de décision.
Attention, véifiez également que le gardien n'a pas été payé au noir, car c'est le SDC qui sera responsable, c'est à dire tous les copropriétaires.  |
|
|
|
Gédehem
Pilier de forums
15985 message(s)
Statut:
|
|
5
Posté - 14 mars 2011 : 15:06:10
|
"comme tous les travaux sur parties communes, ils devaient être votés en AG.."
Hum ....
Il faut réunir une AG pour changer la serrure cassée de la porte d'entrée, repeindre la porte du garage à vélos, le mur de l'entrée ??? 
Il s'agit ici à l'évidence de "travaux d'entretien courant" entrant dans la rubrique du même nom du budget prévisionnel, engagés à l'initiative du syndic et ou du CS, selon les nécessités (voire de copropriétaires).
Sinon, à quoi sert de voter une telle ligne budgétaire ??
En revanche, l'histoire du "travail au noir", du moins hors contrat de travail de l'employé, est à creuser.
L'autre aspect, technique, peinture sur crépis, est a creuser aussi, à priori une bêtise ! |
Édité par - Gédehem le 14 mars 2011 15:09:23 |
|
|
|
6
Posté - 14 mars 2011 : 15:15:23
|
gedehem : les travaux d'entretien des parteis communes sont également votés par l'AG !!! dans le budget annuel !!!
gedehem : citation: Il faut réunir une AG pour changer la serrure cassée de la porte d'entrée, repeindre la porte du garage à vélos, le mur de l'entrée ???
qui a écrit cela ?? la mauvois foi devient assez courante chez vous, vous êtes modérateur !!!! |
|
|
|
Gédehem
Pilier de forums
15985 message(s)
Statut:
|
|
7
Posté - 14 mars 2011 : 15:38:21
|
Philippe, cessez de monter sur vos grands chevaux chaque fois que vous n'êtes pas d'accord avec un intervenant !
C'est d'autant moins acceptable ici, puisque nous sommes d'accord :
"les travaux d'entretien des parties communes sont également votés par l'AG dans le budget annuel !!!"
Le budget prévisionnel sert à prévoir les dépenses courantes du syndicat, sur le sujet dont nous parlons des travaux d'entretien courant de maintenance. (L.art.14-1)
C'est ce que chacun vote tous les ans, .... peut être les yeux fermés.
Voir sur cette question D.art.44 et ses commentaires pour les dépenses non comprises dans le budget prévisionnel (L.art.14-2), dépenses qui par nature sont 'imprévisibles'. |
Édité par - Gédehem le 14 mars 2011 15:42:52 |
|
|
|
Niki
Contributeur actif
151 message(s)
Statut:
|
|
8
Posté - 14 mars 2011 : 15:42:35
|
Merci de vos avis.
Je comprends très bien que repeindre certains endroits font partie des travaux d’entretien et de maintenance.
Dans notre cas et en 30 ans, ces murs n’ont jamais eu besoin d’être peints et l’entretien consistait à les nettoyer à la haute pression, et la patine du temps faisait bien son œuvre en harmonie avec l’ensemble des bâtiments et de la villa du gardien.
Il ne s’agit donc pas d’entretien mais d’une modification de l’aspect des façades, car la peinture, outre la couleur un peu différente, a enlevé son cachet au crépi en masquant les aspérités, et ne respecte plus l’harmonie de l’ensemble et dont l’évolution, avec le temps, nous inquiète.
Par ailleurs, certains travaux de peinture sont inclus dans le contrat du gardien, le travail au noir ne se pose pas.
|
|
|
|
Gédehem
Pilier de forums
15985 message(s)
Statut:
|
|
9
Posté - 14 mars 2011 : 15:48:42
|
Niki, ce que vous contestez ici est essentiellement la technique utilisée pour cet entretien qui, selon vous, modifierait l'aspect de ce mur.
C'est là une toute autre question que la necessité d'un passage par l'AG .... qui aurait pu elle aussi adopter cette technique.
Il faut voir de près qui est à l'initiative de ces travaux, et qui a "décidé" de peindre plutot que passer de la haute pression. |
|
|
|
Niki
Contributeur actif
151 message(s)
Statut:
|
|
10
Posté - 07 juin 2011 : 15:20:34
|
Bonjour,
Bien que tardivement, je reviens sur le sujet et vous remercie de vos réponses.
La décision de repeindre a été prise par un conseiller syndical qui a demandé au gardien de faire le nécessaire.
Il n'y a pas eu de budget déterminé pour ces travaux, lesquels seront payés sur le budget annuel voté, mais pour combien, on n'en sait rien ! il en est de même pour d'autres travaux ou achats divers. Bien que ces dépenses ne soient pas budgétées, elles seront réglées par compensation avec certains postes surévalués ou viendront s'ajouter au budget initial.
|
|
|
|
11
Posté - 07 juin 2011 : 16:16:57
|
|
Niki : citation: La décision de repeindre a été prise par un conseiller syndical qui a demandé au gardien de faire le nécessaire.
De tels trvaux doivent être approuvés par l'AG.
Le CS, un conseil syndical, ou son président n'ont pas le pouvoir de décider de repeindre les murs !!!
Vous pourrez rejetter lors de l'AG cette facture de trvaux de peinture, le syndic ayant payé de telles factures a commis une grave erreur.
Qui a acheté ces pots de peinture ?? le syndic a t'il remboursé le gardien ? ce conseiller syndical ?
Dans un budget,il n'y a pas de compensation, et comme ce ne sont pas des trvaux d'urgence, le syndoc ne peut pas dépasser ce budget pour de la simple peinture !! |
|
|
|
Niki
Contributeur actif
151 message(s)
Statut:
|
|
12
Posté - 07 juin 2011 : 16:59:04
|
Merci Philippe388.
Le gardien a dû acheter la peinture et se faire rembourser par le syndic. Il est habituel que le gardien fasse des achats et qu'il se fasse rembourser, mais nous n'avons le détail des dépenses qu'en fin d'exercice !
Concernant nos budgets, il sont, depuis plusieurs années, supérieurs aux dépenses réelles, mais cela n'est pas dû à des économies mais à des postes qui sont surévalués.
De plus, certains postes ne sont pas budgétés, d'autres sont globalisés ou surévalués, notamment salaires et charges employés. Les dépenses non prévues sont donc prises sur ces postes surévalués et comme en fin d'exercice les dépenses restent inférieures au budget, personne ne dit rien.
Peut être que ce sera différent cette année car le budget a été diminué, et que de nombreuses dépenses, non prévues et non provisionnées, et surtout non urgentes, ont été faites, notamment la pose d'un velux sur la villa du gardien, travaux refusés en AG et passés sur le budget, et j'en passe ! |
|
|
|
BANZAI
Contributeur vétéran
1376 message(s)
Statut:
|
|
13
Posté - 07 juin 2011 : 19:46:55
|
|
citation: Initialement posté par Niki
La décision de repeindre a été prise par un conseiller syndical qui a demandé au gardien de faire le nécessaire.
il faudrait demander au syndic d'intervenir auprès de ce membre du CS pour lui rappeler que seul le syndic a le pouvoir de direction concernant le personnel du syndicat
Personne (ni un copropriétaire, ni un membre du CS) n'est autorisé à donner des instructions au personnel.
Vous pouvez aussi faire remarquer au syndic que cette initiative d'un copropriétaire est en contradiction avec l'entretien habituel de cette façade et que peindre une partie commune signifie travaux et doit donc passer par un vote d'ag |
|
| |
|
Sujet |
|
|
