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henry55
Nouveau Membre
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10 message(s)
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 Posté - 30 mai 2011 : 00:11:39
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Bonjour Ă tous,
Tout d'abord,je sais que le sujet à déjà été traité(j'ai utilisé la fonction "recherche",mais je n'ai pas trouvé de réponse).
Aussi voici ma question :
j'ai acheté récemment un appartement dans un immeuble.Je veux faire poser un climatiseur fixe.
1) Des autres copropriétaires ont déjà le même genre de clim.Si je fais installer la mienne,et que le syndic me demande de l'enlever,doit il aussi le demander aux autres copropriétaires.
2) Si ma clim n'est pas visible depuis la rue et que je ne perce que le montant des fenêtres et pas le mur pour joindre les deux unités,dois je quand même demander une autorisation au syndic ?
Merci d'avance pour vos réponses
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Numero6
Modérateur
France
2197 message(s)
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Posté - 30 mai 2011 : 01:05:19
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Vérifiez dans le Règlement de copropriété si c'est autorisé ou interdit.
Vérifiez dans les anciens PV d'Assemblée Générale (AG) si les autres copropriétaires ont bien fait voter une résolution les autorisant à installer un climatiseur - à titre individuel ou globalement -
Si le règlement de copropriété ou si une décision de l’AG autorise ce type de travaux dans les parties communes à usage privatif, les autres copropriétaires intéressés n'ont aucune démarche particulière à effectuer.
Par contre, si l’autorisation donnée ne concerne qu'un copropriétaire vous devez faire voter lors de la prochaine AG une résolution vous y autorisant.
Cependant si le règlement de copropriété n’interdit pas l’installation d’un climatiseur sur une terrasse ou un balcon, et s’il n’est pas nécessaire de faire des travaux sur les parties communes, un vote n'est pas nécessaire. |
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henry55
Nouveau Membre
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10 message(s)
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 2
Posté - 30 mai 2011 : 01:24:24
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Merci pour votre rapide réponse !
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3
Posté - 30 mai 2011 : 10:07:43
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je confirme les propos de numéro6, car il n'y a pas seulement l'aspect visuel à prendre en compte pour une clim, mais 3 autres points :
* le bruit de la clim
* l'Ă©vacuation de l'eau de condensation
* les interférences en cas de deux clims très rapprochées. |
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Sunbird
Pilier de forums
4931 message(s)
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4
Posté - 30 mai 2011 : 10:19:15
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citation: Initialement posté par henry55
2) Si ma clim n'est pas visible depuis la rue et que je ne perce que le montant des fenêtres et pas le mur pour joindre les deux unités,dois je quand même demander une autorisation au syndic ?
Merci d'avance pour vos réponses
Vous pouvez toujours poser la question au syndic par écrit. Suivant sa réponse vous aviserez. |
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ABCT
Contributeur senior
993 message(s)
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5
 Posté - 30 mai 2011 : 10:41:07
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Vous pouvez récupérer l'eau de condensation pour vos plantes par ex....
Les interférences entre clim.... ne doivent pas être courantes dans la mesure où les commandes sont aussi performantes que toutes commandes de matériel télé ou hifi...
Par contre le problème de bruit doit être pris en compte avec sérieux, la localisation des matériels doit être étudiée de manière à ne pas nuire aux voisins. |
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henry55
Nouveau Membre
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10 message(s)
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6
 Posté - 30 mai 2011 : 12:20:21
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Merci pour toutes ces réponses !
D'une manière plus générale,le syndic ou l AG peut elle refuser à un copropriétaire ce qu elle a accordée à un autre ?
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Numero6
Modérateur
France
2197 message(s)
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7
Posté - 30 mai 2011 : 14:41:34
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Posté - 30 mai 2011 : 17:31:39
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quand je citais les interférences, je ne parlais pas de commande mais de flux d'air en sortie de clim. En effet, deux clims face à face peuvent s'anihiler...
le syndic ne peut faire respecter que ce qu'une AG a décidé. Si une AG a donné accord à un précédent, elle peut difficilement refuser au second, sauf si la configuration est différente. |
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henry55
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Posté - 02 juin 2011 : 00:01:13
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Merci pour vos réponses,
henry |
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BANZAI
Contributeur vétéran
1376 message(s)
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Posté - 02 juin 2011 : 10:04:19
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citation: Initialement posté par rambouillet
Si une AG a donné accord à un précédent, elle peut difficilement refuser au second, sauf si la configuration est différente.
ce n'est pas exact
il n'y a pas d'automaticité des autorisations
à moins qu'il existe une autorisation globale pour tous les copropriétaires, chaque copropriétaire doit solliciter l'autorisation du syndicat en faisant la demande de mise à l'ODJ d'une résolution ( + projet de résolution + documents à joindre)
et l'AG peut vous refuser cette autorisation
vous devrez alors passer par le tribunal |
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henry55
Nouveau Membre
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Posté - 02 juin 2011 : 12:05:26
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citation: Initialement posté par BANZAIcitation: Initialement posté par rambouillet
Si une AG a donné accord à un précédent, elle peut difficilement refuser au second, sauf si la configuration est différente.
ce n'est pas exact il n'y a pas d'automaticité des autorisations à moins qu'il existe une autorisation globale pour tous les copropriétaires, chaque copropriétaire doit solliciter l'autorisation du syndicat en faisant la demande de mise à l'ODJ d'une résolution ( + projet de résolution + documents à joindre) et l'AG peut vous refuser cette autorisation vous devrez alors passer par le tribunal
Quels sont les recours ? |
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