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allegro_fr
Contributeur débutant
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 Posté - 08 avr. 2011 : 11:29:05
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Bonjour,
Est-ce le rôle d'un syndic de s'immiscer dans les décisions d'un conseil syndical
décision concernant uniquement la relation entre les membres.
Merci
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Édité par - allegro_fr le 08 avr. 2011 11:39:13 |
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nefer
Modérateur
14628 message(s)
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Posté - 08 avr. 2011 : 12:01:41
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citation: Initialement posté par allegro_fr
Bonjour,
Est-ce le rôle d'un syndic de s'immiscer dans les décisions d'un conseil syndical
décision concernant uniquement la relation entre les membres.
Merci
bien sûr que non
il faudrait lui rappeler le fonctionnement d'un CS
ce syndic a t il fait un écrit ? |
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Posté - 08 avr. 2011 : 12:16:04
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Le CS est totalement indépendant du syndic, qui n'a pas à se mêler des réunions du CS, et de leurs " décisions", mais le CS n'a pas pouvoir de déciion, il donne des avis que le syndic n'est pas obligé de respecter, et le CS rend compte de sa mission devant l'AG.
Le CS peut inviter le syndic.
Le CS a pour mission principale de controler la gestion et les comptes du syndicat.
allegro : de quelles "décisions" parlez vous ?? |
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 Posté - 08 avr. 2011 : 12:23:02
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Pouvez vous en dire un peu plus sur l'immiscion? |
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felix1930
Contributeur vétéran
1050 message(s)
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Posté - 08 avr. 2011 : 12:50:56
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les relations entre membres ne concernent que ceux-ci et,en aucun cas? le syndic;
avez vous un RFCS?????????
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allegro_fr
Contributeur débutant
70 message(s)
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5
Posté - 08 avr. 2011 : 13:13:34
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Je vais essayer en prenant une hypothèse "d'école"
Un membre du CS nous empêche de travailler, pour des raisons que je ne souhaite pas développer ici.
Il est titulaire, élu par l'AG jusqu'en 2012 et peut donc participer aux réunions du CS s'il le veut, il reçoit l'ODJ, peut donner son avis sur cet ODJ, reçoit le CR.
question : s'il a besoin de documents supplémentaires peut-il aller les consulter chez le syndic ou demander un envoi du syndic sans passer par le Président (ce qu'à priori on ne conteste pas)
Seulement il y a un souci avec les échanges de mails "tout azimut" qui parfois alimentent les contestations et mettent de l'huile sur le feu.
ces mails sont la plupart du tant des idées des uns ou des autres avec parfois copie au syndic qui répond "à tous" donc aussi à cette personne.
A mon avis, peut-être que je me trompe, ce n'est pas quelque chose d'officiel et pour la "paix du ménage" nous demandons au syndic de ne pas faire répondre à tous, peut-être informer le président qui jugera de répercuter ou pas.
Sur notre demande le syndic assiste aux réunions de CS et prépare le compte rendu.
Il l'adresse à tous les membres sans avoir au préalable l'avis du président
Je ne connais pas bien le droit, mais je ne trouve pas cela logique.
Nous venons de changer de syndic après 30 ans, ce dernier ne communiquait pas du tout avec les membres du CS, mais ce n'est pas la raison de son éviction, c'est sa gestion.
Nous nous trouvons dans une situation totalement inversée car ce syndic, non seulement répond à tous les mails qu'il reçoit, mais de plus il prend des initiatives.
Je ne sais plus quel est le juste milieu, en ce moment j'ai l'impression de ne plus être chez moi.
j'espère que vous allez pouvoir préciser les rôles syndic et CS. Pour que cela soit claire, je ne suis pas le président.
Merci d'avance
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allegro_fr
Contributeur débutant
70 message(s)
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Posté - 08 avr. 2011 : 13:16:54
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citation: Initialement posté par felix1930
les relations entre membres ne concernent que ceux-ci et,en aucun cas? le syndic;
avez vous un RFCS?????????
Non jusqu'à ce jour, mais nous sommes en train de le préparer pour la prochaine A G
Nous nous servons de celui du site et du RDC. Mais pas facile à établir quand même.
Justement est-que l'on peut mentionner le rôle du syndic par rapport au CS ? je n'y avais pas pensé ! |
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BANZAI
Contributeur vétéran
1376 message(s)
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7
Posté - 08 avr. 2011 : 13:40:25
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citation: Initialement posté par allegro_fr
Sur notre demande le syndic assiste aux réunions de CS et prépare le compte rendu.
grosse erreur
il faut immédiatement arrêter cela: vous êtes dans la situation où c'est le syndic qui dirige le CS! |
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Louis92
Contributeur vétéran
France
2795 message(s)
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Posté - 08 avr. 2011 : 14:02:11
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Entre 2 parties adverses dans une réunion, il devrait toujours y avoir lutte pour rédiger le compte-rendu.
La trace des actions qui résultent d'une réunion ne sont pas les mêmes selon le rédacteur surtout si la rédaction se fait après la réunion.
Si le syndic fait le compte-rendu d'une réu de CS, il y a toutes les chances pour que des actions pour le syndic se perdent ou se transforment.
Si quelqu'un du CS fait le compte-rendu et qu'il "oublie" les actions pour lui, c'est moins grave pour la copropriété.
Cdlt
Louis92 |
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Gédehem
Pilier de forums
15985 message(s)
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Posté - 08 avr. 2011 : 17:01:06
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Le CS est un groupement fonctionnel de copropriétaires mandatés (ces copropriétaires) par l'AG pur "assister le syndic et controler sa gestion"
Il doit donc être totalempent exclu que le controlé ait quelque rôle ou fonction que ce soit pour son controleur !
Comme ici pour que ce "controlé" établisse le PV des réunions de son "controleur" !!!! 
Pas besoin d'avoir quelque compétence juridique que ce soit pour le comprendre et le mettre en pratique.
C'est au CS d'établir son PV de réunion (prévoir un secrétaire du CS ou désigner un secrétaire de réunion), PV signé par tous à la fin de la réunion.
Un registre des PV s'est parfait, même si tout est fait à la main. Ce PV doit juste trnascrire le point étidier et mentionner la solution adoptée et/ou qui fait quoi s'il y a des choses à faire (recherche devis, éléments, etc ....)
Que le syndic soit convié à une réunion de travail avec le CS est pratique courante, nécessaire pour travailler ensemble certains dossiers. Mais le CS doit avoir ses propres réunions sans la présence du syndic, réunions de travail du CS.
Quant à ces communication CS > syndic elles doivent être organisées Les textes (D.art.26 al.3) prévoient que les personnes pouvant prendre copies des pièces nécessaires au CS doivent y être habilitées. Le RFCS devrait encadrer des "communications CS". Le Pdt doit jouer ce role de représentation/liaison, pas chacun comme il l'entend (à préciser au RFCS).
Ce qui n'empeche pas un conseiller de contacter le syndic, mais alors à titre personnel de copropriétaire, ce qui n'engage en rien ni CS ni syndic, en particulier pour la demande ou l'envoi de pièce.
Le conseiller qui se rend "coupable" de pratiques qui vont à l'encontre de la mission d'un CS et du devoir de réserve des conseillers, doit être sanctionné : le Cs doit demander sa révocation à la prochaine AG.
Ce point peut/doit être prévu au RFCS, s'agissant d'organiser et de régler le fonctionnement collégial des conseillers. |
Édité par - Gédehem le 08 avr. 2011 17:29:37 |
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Posté - 08 avr. 2011 : 17:24:29
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allegro : le PV est rédigé par le CS et en aucun cas par le syndic !!!! ce n'est pas le syndic qui dirige le CS, comme il ne dirige pas l'AG.
Les débats ou les échages de mails entre les membres du conseil syndical sont privés et ne regardent que les membres. Un des membres qui communiquent systématiquement ces échanges privés au syndic doit être exclu. Le président du CS averti ce membre que seul le PV des réunions signés par les membres doit être communiqué au syndic et rien d'autre; si ce membre continue à transférer les mails privés, le CS se réuni et exlu ce membre.
En ce qui concerne les échanges d'informations entre le syndic et les membres du CS, je trouve tout à fait normal que le syndic adresse copies des documents comptables et de gestion, des devis, .....à tous les membres du CS; comme il est normal que le président adresse copie de ces demandes au syndic aux autres membres. Cela évite toutes les polémiques, responsabilise tous les membres, et minimise les risques de présidents de CS dictateurs ou petits rois de la copropriété. |
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allegro_fr
Contributeur débutant
70 message(s)
Statut:
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Posté - 08 avr. 2011 : 19:26:00
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Merci pour vos avis,
Je vois que nous avons de la graine à prendre. |
Édité par - allegro_fr le 08 avr. 2011 19:40:10 |
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