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babou
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 Posté - 16 mai 2011 : 16:16:51
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Bonjour,
je suis novice, et le syndic professionnel nous a demandé en décembre 2010 de signer un quitus ? sur le coup nous avons signé , nous avions cependant émis des réserves sur deux postes, dans la foulée c'est à dire le même jour de cette assemblée, on nous a demandé le signé le PV de l'assemblée, on n'a pas relu, et maintenant on s'aperçoit que mes réserves ne sont pas portées dessus, comment faire pour revenir en arrière maintenant, car il y a un problème justement sur les deux postes que j'avais relevé?????maintenant on le fera plus.
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chenkak
Contributeur senior
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Posté - 16 mai 2011 : 17:23:39
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Les réserves ne servent pas à grand chose ( à part la fierté bien inutile de celui qui les émet...).
Bien qu'obligatoire, la signature du pv en fin d'assemblée présente en effet des dangers, car à part les surdoués (qui ne comprendrons pas ce que je dis), en fin de séance et après des débats souvent difficiles, on n'a pas la lucidité nécessaire pour bien relire le document avant de le signer.
Sans remettre en cause cette obligation, qui a ses aspects positifs aussi, je souhaiterais que le législateur oblige le syndic secrétaire de séance, à communiquer au président de la séance, par tous moyens rapides disponibles, et sous 48 heures ouvrables, une copie du pv signé. Celui-ci aurait alors 48 heures ouvrables pour émettre une correction éventuelle, qu'il ferait aussi approuver par les autres signataires, avant que la diffusion du pv soit faite.
Je crois aussi que la diffusion du pv d'AG devrait devenir systématique et obligatoire à tous les copropriétaires. |
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babou
Contributeur débutant
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 2
Posté - 16 mai 2011 : 17:27:33
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Je compte envoyer une Lettre recommandée avec AR quand même, car j'étais toute seule ce jour là représentant le conseil syndical, donc pas d'appui du tout, et ils ont fait des fautes que je juge grave, que je compte relater dans mon courrier, cela me couvrira peut être un peu, quand pensez-vous ? |
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Posté - 16 mai 2011 : 17:41:59
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babou : Le quitus !!!! un grand sujet.
Il est très important de noter :
1. le quitus n'existe pas en copropriété
2. il n'existe aucun texte de loi obligeant l'AG de voter le quitus
3. si l'AG vote malgré tout ce quitus, une GROSSE bétise, cela donne une assurance sur la vie à votre syndic. Vous avez couvert et approuvé toutes les erreurs ou bricolage de votre syndic. Vous ne pourrez plus rien contesté, SAUF si ce syndic vous a caché des c" choses".
4. A la prochaine AG, NE VOTEZ PAS LE QUITUS, mĂŞme si votre syndic pleure toutes les larmes de son corps.
Répondez lui, qu'aucun textes de loi n'existent sur le quitus, et il ne pourra pas vous en donner un ou plusieurs, ce 'nest pas un manque de confiance, vous ne désirez pas lui donner une assurance gratutite sur ces erreurs, alors l'AG vote NON.
De quelles fautes grave parlez vous ??
A la prochaine AG, si vous avez des remarques à faire, des réserves sur des comptes alors vous demandez à l'AG de rejetter ces comptes " suspects" ou sans contreparties, et vous adoptez les comptes sur le total proposé MOINS ces réserves.
le syndic ne pourra pas s'y opposer, car c'est l'AG qui décide et le syndic qui exécute les décisions de l'AG.
babou : allez sur le site de l'ARC pour vous informer sur la réalité de ce quitus, une invention des syndics.
Vous y trouverez également quelques petits livres sur la tenue de l'AG, la vérification des comptes, .....prenez le temps de vous documenter sur la gestion de la copro, sur les lois, ..... Vous n'êtes que 9, pas de gros soucis à gérer cette copro. |
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babou
Contributeur débutant
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4
Posté - 16 mai 2011 : 18:03:52
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Oui merci de toutes ces informations très précieuses pour moi, je vais me documenter, pour les fautes que je considére grave j'aurais du les voir avant c'est :
3 factures d'eau adressées au syndic professionnel alors qu'il n'était pas syndic, j'avais bien dit qu'il y avait un problème d'où ma réserve, et ils les ont payés, bravo!
un constat d'amiante et de plomb ils ont signé le bon de commande, paraphé cs, nous sommes au courant de rien!
une facture d'assurance qui ne correspond pas au montant prévu au contrat, elle devait être forfaitaire la première année, a été payée en totalité!
Pour moi! c'est des fautes non ? |
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Posté - 16 mai 2011 : 18:37:13
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babou : Pas de fautes graves dans ces 3 exemples.
1. Comment un syndic qui n'est pas syndic peut recevoir du courrier au nom du Syndicat ?? Comment peut il payé ces facutres alors qu'il n'a aps le chéquier du syndicat ?? Cela n'est pas clair du tout.
2. quand au contrat d'assurances et le constat d'amiante, aucune faute. C'est dans la mission du syndic de signer le contrat d'assurance,qu'elle soit payée en totalité n'a pas grande importance. Le contrat d'assurance ne débute pas forcément le 1er janvier !!!
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felix1930
Contributeur vétéran
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6
Posté - 16 mai 2011 : 19:10:06
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ce que vous indiquez semble s'être produit lors de l'assemblée générale
La vérification des factures et des comptes que doit obligatoirement faire le conseil syndical , lors d'une réunion en les bureaux du syndic, a t-elle été effectuée par votre CS????? |
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babou
Contributeur débutant
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7
Posté - 16 mai 2011 : 19:26:42
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Non, c'est ça le problème, on était complétement novice au départ, nous le conseil syndical on a vérifié pendant l'assemblée au lieu de demander et vérifier avant |
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Posté - 16 mai 2011 : 20:11:38
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babou : ce syndic est il un nouveau syndic ?? ou celui que vous avez élu en 2009, date de la création de votre copro ??
En 2010, personne n'a vérifié les comptes ?? pas de CS avent 2011??
Si je comprends, vous vérifiez les comptes que le CS n'a pas vérifié avant l'AG, et que cette AG a donc adopté.
Il est trop tard maintenant pour contester quoique ce soit !!! mais continuez cette vérification, le syndic est obligé de vous communiquer TOUS les documents comptables.
Pour effectuer une VERITABLE verif, il faut également le grand livre de comptes, les relevés bancaires, faire un rapprochement bancaire si le compte est séparé, vérifier tous les contrats, vérifier les comptes travaux, ...
Allez jusqu'au bout de cette vérif; vous ne pourrez rien contester mais cela va vous permettre d'être au point pour la prochaine vérification, et surtout faites la avant bien avant l'AG. Si vos comptes s'arrêtent le 31 décembre, vous pouvez vérifier cela dès la mi janvier !!
Le CS doit également préparer l'ODJ et le budget avec le syndic, c'est la loi. |
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BANZAI
Contributeur vétéran
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Posté - 16 mai 2011 : 21:04:41
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citation: Initialement posté par babou
on a vérifié pendant l'assemblée au lieu de demander et vérifier avant
vérifier les comptes pendant l'AG...c'est une nouveauté!
dans les petites copropriétés on peut effectivement controler les comptes le matin pour une AG le soir.....mais c'est prendre le risque de ne pas avoir tous les éléments en cas de problèmes
vous auriez pu vous documenter......par internet au minimum,
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babou
Contributeur débutant
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Posté - 16 mai 2011 : 21:33:48
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Ben ! oui je reconnais mon erreur, mais même les collègues dans le CS sont aussi novices que moi, alors on forme un beau trio! personne ne voulait prendre de syndic professionnel, c'est moi qui l'ai demandé, mais maintenant que j'ai plus de temps , et que je peux aller sur le net, et après vos conseils, et l'ARC, et tous ici sur ce forum, je vais progresser |
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Louis92
Contributeur vétéran
France
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Posté - 17 mai 2011 : 11:40:59
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babou, s'il fallait attendre d'être sûr de ne jamais faire d'erreur, faute d'être bien informé, pour être candidat à un CS, il n'y aurait pas beaucoup de Conseillers Syndicaux. Vous vous êtes jeté(e) à l'eau, c'est très bien pour votre copropriété. C'est en forgeant ...
Bienvenue au club. Louis92. |
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babou
Contributeur débutant
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Posté - 17 mai 2011 : 13:06:00
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et ! oui, personne ne voulait de syndic professionnel, mais personne ne voulait non plus être syndic bénévole, alors que faire, je me suis jetée à l'eau comme vous dîtes, mais au secours! quel boulot, enfin, je vais y arriver, mais il faut que j'y consacre du temps, toutefois, j'ai quand même envoyer une lettre recommandée au syndic professionnel , pour lui dire que je revenais sur mon quitus, même si cela ne fait rien, comme j'ai lu un peu partout, je lui dis ce que je pensais, il abuse des novices! et ne joue pas du tout leur rôle de conseil |
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felix1930
Contributeur vétéran
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Posté - 17 mai 2011 : 13:58:47
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Babou, revenir sur le quitus ne sert strictement Ă rien.
Puisque vous vous êtes "ljeté(e)" à l'eau autant prendre la suite de cette AG par le bon côté
1 = votre CS a t-il un(e) président (e) si non il faut très rapidement faire une réunion des membres du CS (pas de syndic) et procéder à cette éléction
Ensuite il convient de demander au syndic :
*une copie de tous les contrats concernant votre immeuble....Ă commencer par l'assurance
* d'avoir accès à tous les documents comptables à commencer par les factures de l'exercice écoulé
ne pas oublier que ces documents, traités par le syndic, appartiennent au syndicat et non au syndic |
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babou
Contributeur débutant
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Posté - 17 mai 2011 : 14:03:49
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oui, je suis la présidente, et y a 2 autres personnes dans le conseil syndical, j'ai bien peur qu'il me facture tout ce que j'ai demandé, contrat assurance, copie facture, etc.. car je ne me suis pas déplacée en leur bureau, mais j'ai demandé par courrier ou mail??
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Posté - 17 mai 2011 : 14:16:33
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babou : vous êtes la présidente du CS et à ce titre le syndic est dans l'obligation de vous fournir TOUS les documents comptables et de gestion du SYNDICAT.
Ces documents appartiennent au syndicat et non au syndic.
Il n'a pas à vous les facturer car vous être membre du CS et en plus la présidente.
Qu'il facture ces copies, vous ne les payez pas et vous le menacez immédiatement de tribunal si il persiste à vous les facturer ou à ne pas en communiquer. C'est un cas oui le syndic sera condamné et son contrat pourrait même mis en cause.
Votre mission est de controler le syndic et les comptes, celui-ci n'a pas Ă vous empĂŞcher de le faire.
IL vous faut vous documenter et vous plogez dans les textes avant cette vérification et avant l'envoi de courriers au syndic. Il ne fuat jamais oublier de rappeler la loi dans ces courriers; même si le syndic l'a connait pas coeur.  |
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babou
Contributeur débutant
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Posté - 17 mai 2011 : 14:19:20
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J'ai écrit a ARC pour adhérer, vous me faites peur, vous croyez que j'ai fait une boulette, en écrivant au syndic en recommandé ? |
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Posté - 17 mai 2011 : 15:20:54
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babou : pas de boulette !!!! mais un courrier doit être bien étudié, et par plusieurs membres du CS. C'est aussi mieux qu'il soit signé par l'ensemble des membres du CS. |
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chenkak
Contributeur senior
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Posté - 19 mai 2011 : 09:48:36
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LĂ vous en demandez un peu trop Philippe388!
Les décisions du CS se prennent à la majorité des membres, à moins que les règles de fonctionnement du CS, si elles existent (et sont approuvées par l'AG), donnent une indication différente. |
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GĂ©dehem
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Posté - 19 mai 2011 : 11:38:55
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.... décision sur la dite lettre rapportée dans le registre des CR de réunion du CS, CR de cette réunion approuvant la lettre signé par les membres présents ... ainsi que devrait le prévoir le RFCS obligatoire ...
Pour la lettre elle-même, la signature de celui désigné suffit, très généralement le pdt du CS. |
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