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Ce sujet est en lecture seule, AUCUN ENVOI autorisé |
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 Posté - 19 mai 2011 : 19:16:06
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bonsoir,
nous avons aquis un appartement il y a 1an, nous avons fait de gros travaux sans attendre l'assemblée générale, bien sur nous sommes en tord,
nous avons reçu la convocation par l'assemblée générale le 18 juin, est les travaux que nous avons fait sont inscrits, mais il est signalé que nous avons déplacé la salle de bains, ce qui est inexact,
doit-on faire un courrier pour demander de bien vouloir annuler cette information qui je suppose doit être lue par tous les copropriétaires et qui nous porte également préjudice en plus de nos travaux faits sans autorisation!!!!!!!!!!!!
merci à tous.
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felix1930
Contributeur vétéran
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Posté - 19 mai 2011 : 21:05:25
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Les gros travaux ???? c'est à dire???
Avez vous "touché" le gros oeuvre,les murs porteurs....en contradiction avec le RDC
Tous les travaux faits à l'intérieur d'un logement,sauf dans certains cas,ne necéssite pas.obligatoirement, d'avoir l'accord des copropriétaires
Ensuite si vous êtes vraiment en tord (à voir) il vaut peut être mieux vous expliquez en AG |
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Posté - 19 mai 2011 : 21:16:01
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merci felix 1930,
oui bien sur nous avons fait des gros travaux, abbatements des murs maîtres (2)!! changement de disposition de la cuisine!!!
je sais, nous avons eu tord de faire ces travaux, mais personne nous a empecher de faire ces travaux, si, en venant frapper à notre porte et demander les garanties de nos travaux, que nous avons données, personne, sachant que nous abattions les murs maîtres, alors que nous sommes au 6ème etage et que les IPM ne sont pas gonflables, n'a demandé l'interruption des travaux,
nous n'avons pas déplacé la salle de bains, mais cela est inscrit dans la convocation de nos travaux aussi faut-il faire un avenant pour demander d'annuler cette information ?
qu'en pensez-vous ?
merci. |
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 Posté - 19 mai 2011 : 22:01:04
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Si vous avez touché des murs porteurs, etes vous conscient de l'énormité de ce que vous avez fait et de ce que vous écrivez?
citation: personne nous a empecher de faire ces travaux, si, en venant frapper à notre porte et demander les garanties de nos travaux Bon, je tue quelqu'un, et je paalide que personne ne m'en a empêcher, ca marche?
citation: mais cela est inscrit dans la convocation de nos travaux aussi faut-il faire un avenant pour demander d'annuler cette information ?
Je pense que vous êtes inconscient.
Ceci n'est pas grave, préparez plutot une argumentation valide pour le reste des travaux.
Comment assurez vous au syndicat la solidité des murs résiduels et les transferts de charge??????
Si quelque chos s'écroule, comment paierez vous les dégats? .. Qui peuvent se monter a plsueirus centaines de miliers d'euros.... |
Édité par - ribouldingue le 19 mai 2011 22:02:36 |
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BANZAI
Contributeur vétéran
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4
Posté - 19 mai 2011 : 22:28:12
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ici
http://www.universimmo.com/forum_un...OPIC_ID=9855
vous vous préoccupez de la validité de la convocation à l'AG, mais vous n'avez même pas pris le temps de "lire" le fonctionnement d'e la copropriété
le syndicat peut vous assigner pour faire nommer un expert judiciaire pour l'état des travaux, puis remise des lieux à l'état d'origine....le tout sera à vos frais..in fine
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Posté - 19 mai 2011 : 22:59:22
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bonsoir, merci à vous la communauté, et merci à ribouldingue que m'avait dejà renseigne en octobre dernier, bien évidemment l'abattement des murs porteurs avaient été exécuté sous contrôle de l'ingenieur béton, non par insouciance de notre part, mais c'est le fait de ne pas avoir attendu l'assemblée qui pose problème ,
je demande si d'avoir signalé dans la convocation, que la salle de bains avait été déplacée, alors qu'il n'y a pas eu de travaux, pouvait être retiré des faits qui nous étaient reprochés,
merci.
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Posté - 19 mai 2011 : 23:40:41
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constance : citation: oui bien sur nous avons fait des gros travaux, abbatements des murs maîtres (2)!! changement de disposition de la cuisine!!!
je sais, nous avons eu tord de faire ces travaux, mais personne nous a empecher de faire ces travaux, si, en venant frapper à notre porte et demander les garanties de nos travaux, que nous avons données, personne, sachant que nous abattions les murs maîtres, alors que nous sommes au 6ème etage et que les IPM ne sont pas gonflables, n'a demandé l'interruption des travaux,
Personne n'a rien dit ?????
Mais rejettez la faute sur vos voisins est inadmissible !!!! et très gonflé.
Vous avez effectué des travaux sur les parties communes sans accord de "lAG? vous avez commis une fuate graven et le syndicat est en droit de vous OBLIGEZ à remettre les murs porteurs en dans l'état ,ou vous avez trouvé votre lot. Le syndicat peut vous refuser ces trvaux surtout avec une telle attitude de personnes irreponsables.
Toucher un mur porteur est irrepsonsable et dangereux pour l'immeuble.
VOus reonnaissez vos tord, mais un peu tard et en plus vous vous moquez de vos voisins en parlant d'IPM gonfables !!!
En achetant ce lot de copropriété, vous vous êtes engagés à respecte rle RDC, et à demander l'autorisation de'lAG quad elle est obligatoire.
SI vous employez le même ton pendant l'AG? ne soyez pas surpris que ces travaux soient rejettés, et que le syndicat vous assigne à une rmeise en état !!
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felix1930
Contributeur vétéran
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Posté - 20 mai 2011 : 00:09:36
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ce qui est indiqué dans la convocation, à tord d'après vos indications, c'est de la "bricole" par rapport à ce que le syndicat peut vous reprocher.
Pour ma part je pense qu'il vaut mieux,si ce n'est déjà fait, préparer un dossier "béton" pour cette AG afin d'obtenir,si possible, l'accord (avec ou sans réserve) à postériorie pour les travaux effectués sans accord ce qui est pourtant un minimum en copropriété.
Après la "bricole" est facilement effaçable il suffit de faite visiter votre logement ce que l'on vous demandera certainement mais pour les murs porteurs qui eux appartiennent à TOUS les copropriétaires
et oublier bien vite le < qui nous porte également préjudice >..........pourquoi d'ailleurs..... également |
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Posté - 20 mai 2011 : 07:50:31
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bonjour, je lis vos avis et je remercie tous ceux qui ont pris le temps de répondre.
je comprends vos remarques virulentes, notre tord c'est de ne pas avoir attendu le vote de l'assemblée générale, mais les travaux ont été bien encadrés et non fait à la "sauvage" .
malheureusement nous avions pas fait la difference entre :propiétaire et copropriétaire.
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BANZAI
Contributeur vétéran
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Posté - 20 mai 2011 : 08:35:59
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citation: Initialement posté par constance75009
bonjour, je lis vos avis et je remercie tous ceux qui ont pris le temps de répondre.
je comprends vos remarques virulentes, notre tord c'est de ne pas avoir attendu le vote de l'assemblée générale, mais les travaux ont été bien encadrés et non fait à la "sauvage" .
malheureusement nous avions pas fait la difference entre :propiétaire et copropriétaire.
personne ne parle ici de la qualité des travaux
mais avant de faire des travaux qui portent atteinte aux parties communes, il faut obtenir l'autorisation de l'AG....après la mise à l'ordre du jour d'une résolution très prècis et avoir joint tous les documents necessaires à la prise de décision
vous oubliez aussi que l'AG n' a aucune obligation à vous donner cette autorisation!
il vous appartenait même de prendre en charges les frais d'une AG supplémentaire si vous ne pouviez pas attendre l'AG annuelle
vous n'avez toujours pas lu les textes...
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Posté - 20 mai 2011 : 10:34:49
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constance : citation: je comprends vos remarques virulentes, notre tord c'est de ne pas avoir attendu le vote de l'assemblée générale, mais les travaux ont été bien encadrés et non fait à la "sauvage" .
La qualité des travaux est importante, MAIS vous n'aviez aucun droit de les faire sans accord de l'AG.
Ceci n'est pas un argument pour vous d"éfendre devant l'AG.
Pour ne pas recevoir un refus de votre AG - un refus totalement légitime vu votre attitude et vos arguments pour vous défendre - préparez un dossier complet avec l'accord de l'architecte de l'immeuble, la liste exacte des trvaux faits avec leurs factures, les plans de l'architecte en ce qui concerne les murs porteurs, l'assurance des entreprises qui ont fait ses travaux, ......
Vous êtes en totale infraction, ne l'oubliez pas. Par conséquent profil bas et excuses circonstanciées devant l'AG, .....
Ne pas perdre de vue que le syndic peut vous mettre en demeure de remettre sous huit jours en état les parties communes dont les murs porteurs !!!! et le juge pourra même accorder des pénalités journalières au SDC ; attention à la note.
constance : citation: malheureusement nous avions pas fait la difference entre :propiétaire et copropriétaire.
??????? attention, cela pourrait être considéré comme de la mauvaise foi. On ne peut pas ignorer qu'un immeuble de coporpriétaires est une copropriété. Le notaire vous a remis le RDC, et vous vous êtes renseigné certainement sur le montant des charges annuelles de la copropriété. |
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mespres
Contributeur vétéran
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Posté - 20 mai 2011 : 11:25:39
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Vous devez absolument rencontrer le CS et le convaincre que vos travaux n'apportent pas préjudice à l'immeuble. Vous êtes à la merci de la volonté de conciliation du syndicat : il vous appartient de créer le climat de confiance nécessaire à vos intérêts.
C'est une affaire qui part mal : outre le fait que vous n'avez demandé aucune autorisation, le CS n'est pas venu vous voir pour faire le point. Fort à parier qu'ils sont dans un registre "inamical". |
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Posté - 20 mai 2011 : 13:56:28
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citation: mais les travaux ont été bien encadrés et non fait à la "sauvage" .
Ils ont été fait à la sauvage. Ne prétendez pas l'inverse.
Dire que les travaux ont été fait sous les auspices d'un ingénieur calcul structure ne sert à rien. Surtout si vous arguer de ce fait lors de l'assemblée pour dire au syndicat qui vous quesitionne que tout va bien.
Vous devez à mon avis:
1/ Arriver avec vos petits souliers et marcher sur des oeufs
2/ Signaler ACCESSOIREMENT que la salle de bain n' a pas été déplacée, mais que ce n'est pas vraiment l'objet du débat et que vous le comprenez bien (pour l'instant je ne suis pas certain que vous le compreniez bien !)
3/ Indiquer que vous cvollicitez lors d'une prochaine AG l'autorisation a posteriori du syndicat pour faire ces travaux, autorisation que vous ne pouvez obtenir ce jour puisqu'aucune résolution n'est à l'ordre du jour et que vous souhaitez préalablement montrer a touts, sydnic, CS et coprorpiétaires qui le veulent, les preuves de la réalisation dans les règles de l'art, et l'existence des assurances, en particulier décénales, qui vont bien
4/ que vous présentez a cette résente assemblée les documents relatifs a ces derniers points, et que vous demandez pour la forme au président de séance que soit consiggnée la délivrance des attestations d'assurances biennale et décénales de l'architecte, du cabinet calcul structure et de l'artisan qui ont fait ces travaux, et que vous fournissez également les rapport du cabinet structure avant et apres travaux.
5/ vous présentez vos excuses aux copropriétaires pour cette occultation par vous même de la procédure, et exposez la raison pour laquelle vous avez court-circuité l'autorisation de l'AG.
6/ vous priez bien fort que personne ne sollicite de l'AG la remise en état d'origine des lieux, et vous indiquez au mieux que vous ête pret a payer les frais d'une AG spéciale convoquée rapidement pour obtenir cette autorisation.
Attention a ne pas renacler sur ce point, ce pourrait etre la meilleure facon de retenir contre vous le courroux des copropriétaires, et a juste titre. Quoi, il veut nous faire attendre encore un an, et oublier peut-etre, c'est tres louche...
En plus de n'avoir pas demandé l'autorisation, vous avez loué la demande de régularisation, donc double faute... |
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Gédehem
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Posté - 20 mai 2011 : 14:33:14
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"Ils ont été fait à la sauvage. Ne prétendez pas l'inverse."
On ne peut certainement pas à priori écrire cela : ces travaux ont sans doute été étudiés et réalisés dans les régles de l'art !
Seule manque l'autorisation du syndicat, ce qui n'a rien de "sauvage" !
Pas la peine de jeter de l'huile sur le feu : il est évident que "Constance" ignorait tout des droits et obligations du copropriétaires, ici sur des éléments (les murs porteurs) dont il n'est pas 'propriétaire'.
On peut y ajouter cet "ingénieur béton", qui semble "allégé" dans ses conseils : un "vrai" spécialiste n'ignore pas qu'une autorisation du syndicat préalable aux travaux est indispensable !
Accessoirement, l'entreprise retenue ne pouvait l'ignorer non plus, bien que ce ne soit pas son affaire.
Mais on ne peut en aucun cas mettre en avant l'absence de réaction du syndicat (ou des voisins) pour justifier la réalisation de travaux de démolition de murs porteurs !
Dans la mesure où il existe toujours, l'avis de l'architecte de l'immeuble devait être obtenu.
"Constance" doit être bien consciente que sa responsabilité personnelle est engagée, et qu'elle sera mise en cause à la moindre fissure du gros œuvre, y compris si à priori ses travaux n'y sont pour rien !
Pour le reste, la réorganisation interne des pièces ne concerne en rien le syndicat, du moment qu'il n'y a pas d'impact sur les parties communes (je parle ici d'une modif 'SdeBain' ou autres...).
Ces travaux privatifs d'aménagement peuvent toutefois être contestés s'il s'agit de modifier par exemple un réseau de chauffage collectif (nombre et dimensions des radiateurs).
Ceci étant rappelé, l'AG est convoquée : il est donc trop tard pour y adjoindre quelque dossier que ce soit.
Pour autant, l'établissement de ce dossier technique "béton" (c'est à dire 'ficelé' de A à Z) doit être engagé sans attendre, non seulement pour le descriptif complet de ce qui a été réalisé, mais surtout pour tous les calculs effectués pour déterminer les dimensions des IPN (si c'est le cas) ou autres, les reports de charges, les appuis, etc etc ...., l'architecte ou l'ingénieur ayant réalisé l'étude de faisabilité engageant sa responsabilité professionnelle.
"Constance" doit bien comprendre ici que c'est le syndicat qui subit un préjudice dans cette affaire, pas elle, syndicat qui serait fondé à faire remettre les choses en état d'origine, du moins les murs porteurs dont il est le gardien, travaux de remise en état d'origine à charge de "constance"... |
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Posté - 20 mai 2011 : 16:48:10
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citation: Seule manque l'autorisation du syndicat, ce qui n'a rien de "sauvage" ! Boh, si on demande l'avis du voisin du dessus, qui pense que sa 'base a changée', il va bien penser que ca a été fait a la sauvage. Pour l'instant, VU du coté de la copropriété, c'est le cas.
C'est ca que je voulais dire et en entrant dans la salle d'AG, c'est bien le postulat de départ.
Pour le reste, je ne peux pas juger, et il importe en effet a constance de démontrer l'inverse. Mais elle ne peux pas partir devat l'AG du postulat que ce n'est pas fait à la sauvage, il faut qu'elle le démontre.
Pour le reste on est d'accord. |
Édité par - ribouldingue le 20 mai 2011 16:49:42 |
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Posté - 20 mai 2011 : 18:08:26
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merci de vos commentaires, même si certains m'angoissent,
bien sur je vais aller à cette AG sans fanfaronade, mais avec un dossier solide,
en me basant sur quelques uns de vos avis. |
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