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nicoleodax
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 Posté - 07 juin 2011 : 12:05:28
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bonjour a tous
je voudrais savoir si c est possible de faire verifier les tantiemes de chaque coproprietaire dans notre immeuble car nous avons un doute sur un lot
mais je voudrais savoir si oui
quel est la procedure exact
le faire voter en assemblee generale
ou
faire venir un geometre et explique a chaque proprietaire le but
merci pour votre aide
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etc
Contributeur senior
627 message(s)
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Posté - 07 juin 2011 : 12:33:47
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Bonjour,
Les tantièmes sont indiqués dans votre règlement de copropriété.
A moins que vous pensiez à une erreur manifeste du géomètre qui les a établis au début, ou à une modification ultérieure d'un lot, ça me parait sans intérêt.
Pour ce qui est des critères "objectifs" (superficie, volume...), vous avez plus simple et moins cher: demandez les plans de la copropriété à votre syndic.
Pour les critères plus "subjectifs" (vue, ensoleillement...), un autre géomètre peut avoir un avis différent du premier, mais ça ne restera que le sien.
On ne peut pas vraiment demander à "vérifier" les tantièmes...
Après, vous pouvez si vous le souhaitez faire voter de nouveau tantièmes, qu'un géomètre passe et que tout le monde adopte la même ou nouvelle répartition qu'il aura trouvée. |
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| quid enim sanctius, quid omni religione munitius, quam domus unusquisque civium? |
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Gédehem
Pilier de forums
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Posté - 07 juin 2011 : 14:10:13
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".... faire verifier les tantiemes de chaque coproprietaire..."
Les tantièmes (fraction de parties cmmunes) sont attachés au lot. Il sont calcilés à l'origine lors de la création des lots et en principe immuables.
Date de la création de votre copropriété, des lots ?
Qu'entendez-vous par "faire vérifier" ? Pour quel motif, quel est le 'doute' ???
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nicoleodax
Contributeur débutant
France
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3
 Posté - 07 juin 2011 : 21:54:42
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en fait on pense que lors de la création de l immeuble
les superficies sur les plan ne correspond pas à la réalité
nous avons un doute sur un lot
et pour vous dire, j en ai déjà parle avec le notaire et lui pareil il a un doute sur le même lot
et j ai vu les plan de l immeuble chez le notaire
et j ai oublie de vous le dire
mais je suis le syndic bénévole de cette copropriété
que dois je faire
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Gédehem
Pilier de forums
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Posté - 07 juin 2011 : 23:16:43
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Pour ma part c'était déja noté : vous êtes intervenu pour une histoire de clim installée "à l'arrache" par un trou que nous vous avions conseillé de faire "réparer" sans attendre ... 
Dans votre affaire, la marge de manœuvre est très faible, en particulier si un nouveau calcul (????) faisait ressortir un delta très faible ....
Car il n'y a pas que la surface qui entre en jeu.
Quel serait le différentiel supposé (d'après les plans !) ??
Sauf à ce qu'un plan précis soit annexé au RDC, donc contractuel, difficile de réviser quoi que ce soit si vous êtes hors du cadre fixé par L.art.12. |
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nicoleodax
Contributeur débutant
France
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5
Posté - 08 juin 2011 : 12:08:31
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ok donc on peut rien faire
la superficie sur laquel nous avons un doute
est de 40m2 dans l appartement
alors qu il en quasiment 58 voir 60
il y a quand meme une grosse difference
et donc les tantiemes pour ce lot est faux
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Concept
Nouveau Membre
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Posté - 13 juin 2011 : 19:43:14
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Bonjour,
Dans un premier temps, il serait bon de voir le copropriétaire concerner (s’il en est d’accord) pour lui demander la certification de surface de son lot ou prendre les mesures avec lui.
Cela pour confirmer les doutes.
Si les doutes se confirment, faire appel à un géomètre et faire mettre à jour le règlement de copro par votre notaire.
Mais cela a un coût, donc accord préalable en AG.
PS : Si le copropriétaire concerné s’oppose à la démarche, cela complique grandement !
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Posté - 14 juin 2011 : 08:09:59
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votre démarche concept oublie un point très important : la modification des tantièmes se fait à l'unanimité ou par un juge.
Or à l'unanimité, croyez vous que le proprio concerné par une augmentation de ses charges sera d'accord...  |
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BANZAI
Contributeur vétéran
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Posté - 14 juin 2011 : 08:41:57
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citation: Initialement posté par Concept
Bonjour,
Dans un premier temps, il serait bon de voir le copropriétaire concerner (s’il en est d’accord) pour lui demander la certification de surface de son lot ou prendre les mesures avec lui.
Cela pour confirmer les doutes.
Si les doutes se confirment, faire appel à un géomètre et faire mettre à jour le règlement de copro par votre notaire.
Mais cela a un coût, donc accord préalable en AG.
PS : Si le copropriétaire concerné s’oppose à la démarche, cela complique grandement !
il faudrait éviter d'écrire de pareilles erreurs
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nicoleodax
Contributeur débutant
France
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9
Posté - 14 juin 2011 : 19:02:00
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Concept
Nouveau Membre
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10
Posté - 14 juin 2011 : 19:20:31
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Rambouillet,
Merci pour cette précision que j’ignorais.
Banzai,
Je vais faire un effort, mais ce n’est pas gagné vu mon humble niveau.
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nicoleodax
Contributeur débutant
France
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Posté - 24 juin 2011 : 10:48:21
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et si elle accepte et qu on obtient a l'unanimité le jour de l assemblee generalee
je fais venir un geometre ensuite
il mesure
et si il s avere que j ai raison
quel est la procedure
car je pense qu il faut modifier quelque chose
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BANZAI
Contributeur vétéran
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12
Posté - 24 juin 2011 : 12:07:42
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citation: Initialement posté par Concept
Banzai,
Je vais faire un effort, mais ce n’est pas gagné vu mon humble niveau.
Dans ce cas il faut s'abstenir d'induire en erreur les lecteurs.
ce site est réputé pour la qualité de ses informations! |
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