citation:


1/ D'abord une déclaration de décès à l'état civil.

Ensuite, il faut sortir de l'actif le mort: Par exemple il valait 200 euros dans votre achat initial et fiasait partie d'un composant amortissable sur 20 ans (pour simplifier les calculs), et sa valeur résiduelle compte tenu des deux ans valait donc
200 - 20 - 20 = 160 euros.
2/ Vous avez donc une perte de 160 euros a déclarer dans votre comptabilité.

3/ Vous sortez de l'actif le morceau de valeur résiduelle 160 euros

4/ Vous entrez le noveau chauffe-eau à l'actif pour 1000 euros par exemple.

5/ Vous entrez en compta l'achat du chauffe eau (en 213 je pense, ce n'est pas un achat déductible mais amortissable)

6/ Vous commencez a amortir les 1000 euros sur 20 ans également des qu'il est mis en route.

7/ Eventuellement vous pouvez joindre aux 1000 euros toute dépense ayant le caractère de frais lié a cet achat et cette mise en route,comme la location d'une camionette pour le transport 55 euros , ou les frais de mise en route 70 euros.
Ainsi, le composant amortissable le vaut 1000+55+70 = 1125

Dans votre compta il aura bien fallu mettre la location de camionette en 213 et non en 625 et la note de frais du plombier en 213 ert non en 605 ou en 628.

- la reconstitution de la valeur brute de l’élément remplacé à la date du remplacement, selon une méthode rationnelle et cohérente, lorsque le prix d’origine de l’élément remplacé ne peut être déterminé avec précision (cf. pour plus de précisions, n° 73) ;
A titre d’exemple, lorsque le remplacement porte sur un élément incorporé à un immeuble, la valeur brute de l’élément remplacé pourra être reconstituée à partir de la valeur à neuf du nouveau composant corrigée du taux d’inflation depuis la date d’investissement d’origine ou de l’indice du coût de la construction

Cependant, il sera admis, à titre de simplification, que pour les petites et moyennes entreprises, la valeur brute de l’élément remplacé est égale au coût de remplacement.

Traitement comptable lors de l’acquisition du bien et en cours de vie (chiffres en K€)
Lors de l’acquisition : l’immobilisation est inscrite à l’actif pour un coût d’ensemble de 2 000, réparti en sous-comptes de la manière suivante :
- structure : 1500 – 200 = 1 300 - composant C1 : 500 - composant C2 : 200
En cours de vie : les plans d’amortissement de l’immobilisation sont établis de la manière suivante : Structure
(voir tableaux)


Remplacement des composants
Lors des remplacements, la VNC du composant est comptabilisée en charge. La valeur du composant de remplacement est comptabilisée à l’actif, et un plan d’amortissement spécifique est établi sur la durée d’utilisation prévue du composant. Par hypothèse, le composant C2 est remplacé le 01/01/N+4 ; la valeur du nouveau composant est fixée à 240 K€, correspondant au montant des dépenses engagées lors du gros entretien, amortissable sur 4 ans si une nouvelle dépense d’entretien est prévue dans 4 ans. Le nouveau plan d’amortissement du composant C2 est le suivant :
Composant C2 (après remplacement)

(voir tableau)

Traitement fiscal
Réintégration du sur-amortissement lié à l’identification du composant de 2e catégorie
Les composants de 2ème catégorie ne sont pas reconnus sur le plan fiscal et ne peuvent faire l’objet d’un plan d’amortissement propre (art. 15 bis de l’annexe II au CGI). Le montant de 200 K€ correspondant à la valorisation initiale de ce composant doit être amorti selon le plan établi pour la structure, c’est-à-dire sur 8 ans (durée d’usage fiscale), soit une dotation déductible fiscalement de 25 K€ par an.
L’entreprise doit par conséquent procéder à la réintégration extra-comptable d’une fraction de la dotation annuelle comptable égale de 50 - 25 = 25 K€ au titre de chacune des années N à N+3 inclus.

Remplacement du composant
Lors du remplacement du composant, la VNC est comptabilisée en charges mais en contrepartie un nouveau composant est comptabilisé à l’actif pour sa valeur d’acquisition (composant de 1ère catégorie) ou pour les coûts effectifs d’entretien (composant de 2ème catégorie).
Du point de vue fiscal, il convient :
- de réintégrer la charge comptable correspondant à la VNC du composant : en l’occurrence, elle est dans l’exemple de 0 ;
- d’admettre en déduction le supplément d’actif net comptable lié à l’inscription à l’actif de la valeur du composant de remplacement, en remplacement de la valeur d’origine du composant remplacé. Cette déduction est effectuée via la déduction extra-comptable de ce supplément, soit en l’occurrence 240 K€ au titre de l’exercice N+4.
Par ailleurs, l’amortissement du coût de remplacement au titre des années N+4 à N+7 ne peut être admis en déduction, le coût de remplacement ayant déjà été déduit au titre de N+4. Toutefois, il est admis que l’amortissement non admis en déduction au titre du composant d’origine, soit 4 x 25 = 100, vienne minorer le montant de cette réintégration de manière étalée sur la durée résiduelle d’amortissement de la structure à laquelle il est rattaché, soit 4 ans. Ainsi, après le remplacement, les réintégrations fiscales ne s’élèveront pas à 60 au titre de chaque année, mais à 60 – (100/4) = 35.

Synthèse des retraitements relatifs au composant C2 de N à N+7
(voir tableau)

En définitive, la fraction du prix d’acquisition de la structure de 200 considérée comme un composant de 2e catégorie a été amortie fiscalement sur 8 ans. Par ailleurs, les charges d’entretien effectives sont déductibles lorsqu’elles sont engagées, selon les règles de droit commun.

ce qui est de conserver davantage de dotation, c'est discutable car certes, j'ai plus de dotations, mais du coup je sors moins en charges.