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Initialement posté par maoyann
Bonjour à Tous,
J'ai un contrat d'entretien pour ma chaudière gaz auprès d'un prestataire connu d'entretien et d'installation chaudière (SAVE...).
Mon contrat d'entretien va du 1/1 au 31/12.
Je vends ma maison début juillet.
Le plus courant, je pense est de résilier le contrat.
Mais est-il possible de le transmettre ?
Si oui, demanderiez-vous à l'acquéreur de vous payer prorata temporis le montant du contrat d'entretien correspondant à la période durant laquelle il sera propriétaire ?
Merci de vos avis.
en principe il est prévu une clause pour les contrats en cours dans l'acte de vente
qu'avez vous prévu avec votre acheteur lors de la signature de l'avant contrat ?
Transmission contrat d'entretien chaudière 
Posté - 04 mai 2012 : 11:05:50
