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Jacklyn44
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 Posté - 08 juil. 2012 : 18:54:47
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Bonjour,
il me semble avoir lue que les frais de photocopies Ă©taient inclus dans les honoraires du Syndic?
Est-ce que je fais erreur, pourriez-vous me renseigner.
L'an dernier nous n'avions pas (plus) de frais de photocopies et je constate que l'an prochain dans le budjet prévisionnel c'est O.
Merci
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Posté - 09 juil. 2012 : 08:18:14
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normalement, si le contrat du syndic ne présente pas de cout de photocopies vous n'avez rien à payer. Que dit-il ?
ce cout appelé "débours" se fait soit par les honoraires de gestion courante (rare maintenant  ), soit par un forfait administratif en plus des honoraires, soit par un tarif appliqué à la photocopie. Ceci dit être inscrit dans son contrat. |
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Jacklyn44
Contributeur actif
France
263 message(s)
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 2
Posté - 10 juil. 2012 : 06:50:03
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Les photocopies sont bien dans débours:
AG 2010 34,44 €
AG 2011 rien
AG 2012 222,70 €
Sur le contrat je ne vois rien
Les frais administratifs sont mentionnés,(frais téléph, tirages de compte (je ne sais pas ce que cela veut dire), procès verbaux etc.
lorsque le contrat Novelli est sortit en 2010 je crois, c'Ă©tait mot par mot identique sauf pour l'assurance.
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3
Posté - 10 juil. 2012 : 08:11:55
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si le prix des photocopies n'est pas inscrit au contrat elles sont gratuites !!!! vous ne pouvez pas avoir décidé des photocopies sans en conaitre le prix ! |
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Frais de photocopies 
