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coxparty
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 Posté - 12 mars 2013 : 20:49:11
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Bonsoir à tous,
je suis actuellement le Syndic bénévole de ma copropriété.
J'ai convoqué une assemblée extraordinaire à la fin du mois dans les formes règlementaires.
Il devra être abordé le sujet de mon remplacement temporaire pour une durée de 4 mois car je dois partir à l'étranger.
Un copropriétaire m'a déjà donné ses pouvoirs en raison de son absence.
J'ai deux soucis, pour raison professionnelle, je ne pourrai être présent à cette AG. Est-ce que le Syndic doit obligatoirement être présent ou une simple désignation d'un secrétaire en début de séance est suffisante?
Si je donne mes pouvoirs à un autre copropriétaire, aura-t-il également la charge des pouvoirs qui m'ont été donnés initialement?
A mon retour, je notifierai moi-même le compte-rendu comme il est prévu par la loi.
Merci par avance pour vos réponses
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nefer
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1
Posté - 12 mars 2013 : 21:59:16
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citation: Initialement posté par coxparty
Bonsoir à tous,
je suis actuellement le Syndic bénévole de ma copropriété.
J'ai convoqué une assemblée extraordinaire à la fin du mois dans les formes règlementaires.
Il devra être abordé le sujet de mon remplacement temporaire pour une durée de 4 mois car je dois partir à l'étranger.
Un copropriétaire m'a déjà donné ses pouvoirs en raison de son absence.
J'ai deux soucis, pour raison professionnelle, je ne pourrai être présent à cette AG. Est-ce que le Syndic doit obligatoirement être présent ou une simple désignation d'un secrétaire en début de séance est suffisante?
Si je donne mes pouvoirs à un autre copropriétaire, aura-t-il également la charge des pouvoirs qui m'ont été donnés initialement?
A mon retour, je notifierai moi-même le compte-rendu comme il est prévu par la loi.
Merci par avance pour vos réponses
il semblerait que vous n'ayez pas conscience du rôle et des fonctions d'un syndic dans une copropriété
relisez les textes réglementaires de la loi de 65 et du décret de 67
on ne remplace pas temporairement un syndic: on élit un syndic
dans votre cas, le PV de l'AG doit être immédiatement notifié...car il faudra produire ce PV à la banque pour faire changer la signature sur le compte en banque du syndicat
concernant l'AG,il n'y a aucune obligation à la présence du syndic: MAIS il faut impérativement un président de séance et un secrétaire de séance |
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Gédehem
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Posté - 12 mars 2013 : 22:24:15
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N'étant plus en mesure d'exercer votre mandat, même pour peu de temps, vous devrez vous démettre (démission), l'AG étant appelée à désigner un autre syndic ... pour une durée qu'elle jugera utile.
C'est là toute la folie du syndic en nom personnel, dans la mesure où l'on est syndic 24h/24 365 jours/an, et pas par intermitence : on ne part pas 3 semaine en vacances, on n'est pas malade, on ne part pas pour raisons professionnelles, on n'est pas blessé et hospitalisé, etc ..etc ... (qui est alors 'syndic' en capacité d'exercer les droits et actions du syndicats (L.art.18 dern.al) ??).
Cela a été dit et redit : être syndic ne s'improvise pas, et pour une gestion du syndicat par les copropriétaires la seule formule viable et sécurisée pour tous : syndicat coopératif.
Le syndic en nom propre solitaire sur le long terme est à exclure.
Dans votre cas, il vous faut préparer tous les documents nécessaires à la tenue de l'AG, en particulier la feuille de présence.
Bien que les textes soient curieusement silencieux, il est admis que ce soitr le syndic en qualité de "secrétaire provisoire"" qui "préside" aux opérations d'émargements, et surtout à l'appel à candidature pour la présidence de séance, l'enregistrement des votes, l'annonce du résultat.
Si l'absence du syndic n'entache pas l'AG de nullité, on voit la difficulté ici au regard du formalisme attaché à la tenue des AG.
Qui ici pour être "secrétaire provisoire" ???
On pourrait admettre que ce soit le pdt du CS qui s'acquite de cette tache .....
Bien entendu, outre un candidat pdt, il faut impérativement un candidat "secrétaire".
Notez accessoirement qu'aucun texte ne précise QUI doit établir le PV d'AG. S'il est de pratique courante que ce soit le secrétaire de séance (qui plus est si c'est le syndic), le pdt de séance peut lui même le rédiger !
NB : le candidat syndic sera candidat "secrétaire" !
Il ne peut en aucun cas être candidat "pdt de séance", car une fois élu il ne peut plus présider l'AG ! Il faudrait aussitot en désigner un autre, même si ce n'est que pour annoncer la cloture de l'AG et signer le PV en qualité de pdt ....
"Un copropriétaire m'a déjà donné ses pouvoirs en raison de son absence."
Si je donne mes pouvoirs à un autre copropriétaire, aura-t-il également la charge des pouvoirs qui m'ont été donnés initialement?
En qualité de syndic vous ne pouvez recevoir mandat, ni même les distribuer vous même si vous les avez reçu en blanc sans indication du mandataire !
Le problème c'est que ces mandats rçus à votre nom ne peuvent être délégués, le syndic-copropriétaire ne pouvant déléguer que pour lui-même !
Vite, un coup de fil, un mail, une lettre aux personnes qui vous ont donné mandat pour qu'ils annulent ceux que vous avez reçu pour les donner à d'autres ....
(PS 2 : être syndic ne s'improvise pas !!!  ) |
Édité par - Gédehem le 12 mars 2013 22:32:22 |
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coxparty
Nouveau Membre
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3
Posté - 13 mars 2013 : 18:04:57
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Merci beaucoup pour toutes ces informations.
Je vais voir ça avec d'autres copropriétaires pour assurer le présidence et le secrétariat de l'AG.
Je vais de ce pas prendre contact avec la personne qui m'a donné ses pouvoirs pour qu'elle désigne un autre copropriétaire.
Bonne soirée à tous et encore merci |
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nefer
Modérateur
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4
Posté - 13 mars 2013 : 18:13:19
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citation: Initialement posté par coxparty
Je vais voir ça avec d'autres copropriétaires pour assurer le présidence et le secrétariat de l'AG.
il n'y a pas que cela....
avez vous bien lu les messages précédents?
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snp
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5
Posté - 13 mars 2013 : 18:55:59
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coxparty, pourquoi faire compliqué....
Vous partez pour plusieurs mois, vous laissez votre voisin prendre votre place en tant que syndic bénévole (pur ou non? si c'est non pro, qu'il s'engage à se mettre dans vos pantoufles, cà d mêmes termes, mêmes conditions!) jusqu'à la prochaine AG. Vous partez l'esprit tranquille, et lui promettez que vous le conseillerez par mail.
Pour votre absence lors de cette AG, vous aviez de toute façon besoin d'un président, d'au moins un scrutateur, votre voisin prendra votre place en tant que secrétaire. Partez tranquille!
Quant à la subdélégation, vous êtes copropriétaire avant d'être syndic. Je ne vois pas pourquoi gédehem écrit que ce n'est pas possible. Quel article, SVP??? |
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Posté - 13 mars 2013 : 19:17:15
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snp : UN syndic rest un syndic, qu'il soit pro ou copro. non pro !!!! il ne peut recevoir pouvoir d'un autre copro. !!
Un syndic ne peut se faire substituer !! c'est la loi.
Vous désirez faire simple, mais attention à la responsabilité d'un remplaçant qui n'a aucun droit d'être un madatiare du SDC car non élu !! il ne peut donc RIEN faire au nom du SDC !!
snp : relisez bien le post de gedehem, et aussi la loi de 1965 et de 1937 sur la copropriété !  |
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Gédehem
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Posté - 13 mars 2013 : 21:29:32
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"vous êtes copropriétaire avant d'être syndic. "
On sait bien que certain n'ont que faire des dispositions légales, mises à la sauce qui plait ...
Pour le syndicat, ce copropriétaire est avant tout syndic.
En qualité de syndic il ne peut recevoir mandat, pas plus qu'il ne peut subdéléguer puisqu'il lui est interdit de recevoir mandat et/ou de les attribuer lui-même, ni lui ni son conjoint ni ses préposés, ainsi qu'il est précisé L.art.22 et rappelé par la jurispridence.
PS d'actualité : lorsqu'on est désigné à une fonction, Pdt de la République ici, Pape là , on cesse d'être un citoyen ou un cardinal lambda. On endosse totalement la fonction élective qui prime sur tout le reste.
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snp
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8
Posté - 13 mars 2013 : 23:01:45
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Pour le Président de la République, il est d abord Français, quant au Pape, il est d abord chrétien.
Dans l article 22, il est question de l impossibilité pour le syndic de recevoir de mandat, pas de l impossibilité de subdeleger!
Pour les "sauces", quand on les fait, on en assume les conséquences, bonnes ou malvenues...
Philippe388, je veux bien relire tout ce que vous voulez, mais faites le aussi. En 1937 c'etait trop tôt! !! Et que vient faire la non substitution de la fonction de syndic? Vous n'avez pas compris le fait que le voisin de coxparty (sympa le pseudo!!!) sera bien élu, (s' il obtient la majorite du 25, evidemmend!!!) puisque il reprend à son compte le contrat de syndic de coxparty. |
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Gédehem
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Posté - 13 mars 2013 : 23:42:02
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"il est question de l impossibilité pour le syndic de recevoir de mandat, pas de l impossibilité de subdeleger!"
 S'il est impossible qu'il soit délégué, que voulez-vous qu'il subdélègue ???? 
Quant au "contrat", il ne 'reprend' rien du tout, le mandat de syndic ayant été donné nominativempent à la personne physique Cox ... qui est distincte de la personne physique "Voisin", à qui il faut accorder un autre mandat nominatif pour qu'il puisse être mandataire du syndicat.
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Posté - 14 mars 2013 : 08:51:42
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snp : puisque il reprend à son compte le contrat de syndic de coxparty.
NON !!! un contrat de syndic ne se reprend pas !! ou avez vous cela !!!
IL n'existe pas de cooptation non plus en copropriété; SEULE l'AG décide et un syndic DOIT petre élu par cette AG.
Coxparty n'a pas d'autre choix que de demissionner ! et l'AG d'élir un autre syndic. Coxparty a fait une grosse erreur de ne pas prévoir cela et de joindre un autre contrat de syndic pro ou non-pro !
snp : c'est la fonction de syndic qui prime sur le fiat qu'il soit copropriétaire; la loi de 1965 s'aplliqe donc à coxparty, comme pour tous les autres syndics ! |
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snp
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Posté - 14 mars 2013 : 09:06:59
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Si un copropriétaire a donné son pouvoir au nom du syndic bénévole, c'est que soit il ne sait pas lire (normalement, c'est indiqué sur le pouvoir), soit il se cherche un gourou! Donc, si le temps (jour, pas celui qu'il fait) le permet, le mandant change de mandataire, soit le changement est effectué lors de l'AG (à celui qui veut bien prendre le mandat, pour éviter le problème du copinage...).
Si ce n'est, vraiement pas possible, il serait souhaitable de connaître un jugement éventueldans ce sens. Savoir si la réouverture de l'île du Diable est au programme!!!
Pour le cas de changer le nom du syndic bénévole lors de l'AG, où est le problème? Tout repose sur les présents. Les défaillant sont considérés comme votant contre. reste les représentés qui voteront soit comme le veux leur mandataire respectif, soit comme le mandat exclusif qu'ils ont donné: le nom du syndic bénévole n'est pas celui du mandat exclusif, ils votent contre. Où est le problème?
Cela doit faire partie des sauces, de mes sauces. |
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Posté - 14 mars 2013 : 09:23:27
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snp :" Les défaillant sont considérés comme votant contre."
AIE !!! une nouvelle loi !!
Les défaillants sont les copros absents non représentés, ils ne peuvent donc pas exprimer leur vote ! ils ne votent ni POUR, ni CONTRE !!
Donnez donc vos textes de loi
snp : pour info, le syndic est élu à l'article 25, soit la majorité de TOUT les copropriétaires; et si un tirs des voix s'est porté sur un mandat, alors un nouveau vote article 25.1, c'est à dire la majorité des présents et représentés. Les absents ou défaillants ne comptent pour rien du tout!! |
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Gédehem
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13
Posté - 14 mars 2013 : 12:06:23
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Les idées de snp sont les bonnes au motif que ce sont les idées de snp !
Pas la peine de faire des textes pour encadrer les choses puisque c'est l'idée que l'on peut avoir qui fait foi !
Circulez, y'a rien à voir !
Pour info : l'interdiction de recevoir mandat (syndic, conjoint, préposés) s'applique non seulement au syndic en fonction, mais aussi à l'ancien syndic lorsque l'assemblée est appelée à statuer sur ses comptes, lui donner quitus ou statuer sur des questions en relation avec la gestion de l'ancien syndic, interdiction étendue à l'Admi. prov. désigné selon art.47 (Cass. 11.03.1987, 18.02.2004 in Revue des loyers 2004, et autres ....)
Même chose concernant la présidence de l'AG.
Pour savoir cela il ne faut pas s'en tenir à ses idées mais s'accorder sur les éléments probants exposés par d'autres, et sur la documlentation juridique, sous réserve de bien vouloir la consulter avant d'exposer des arguments trompeurs si ce n'est folkloriques ! |
Édité par - Gédehem le 14 mars 2013 12:07:43 |
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snp
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14
Posté - 15 mars 2013 : 09:44:16
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Va pour être le folklorique de l’étape…
Il n’empêche que, folklore ou pas, devant un problème, il faut trouver une solution. Et en fonction de l’urgence, il faut savoir s’adapter pour réagir rapidement, quitte à prendre des risques. Ou bien rester planqué bien au chaud derrière les lois, décrets et tutti quanti.
Mais « chacun voit midi à sa porte »
Pour le cas de coxparty, il peut suivre gédehem et le commissaire politique, déchirer le mandat à son nom, annuler l’AG, en prévoir une autre (si possibilité il y a), sinon demander l’assistance d’un AJ, etc….et partir tranquille !!! Ou bien risquer le contournement de la loi, détruire ou non le mandat (perso, je l'ai gardé, et la foudre n'est pas tombée), mettre le nom du voisin à sa place…Pour qu’il y ait problème, il faudrait que quelqu’un porte le pet, qu’un copropriétaire y voit un préjudice pour lui, sinon cela peut passer. Si cela ne passe pas, AJ et tout le toutim. Certains diront que le résultat est le même. Non, il y a toujours la chance que cela passe !!!! Et partir tranquille.
Certains avancent, d’autres stagnent !!!
Bonne chance coxparty.
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mespres
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Posté - 15 mars 2013 : 10:18:13
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comme disait ma grand mère, l'assurance ne coute cher qu'avant l'accident
Faire des économies en se passant de syndic pro est une exercice périlleux. Cerise sur le gateau : imaginez que pendant cette période de vacance, un copro assigne le syndicat pour je ne sais quelle raison, un copro arrête de payer ces charges ... |
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snp
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16
Posté - 15 mars 2013 : 13:51:40
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L'assurance sera toujours trouvée trop chère, même aprés l'accident: la franchise, le malus...et toutes les années payées sans qu'ily ait d'accident. Mais il est vrai que l'on est content que l'assurance soit là quand l'accident arrive!
mespres, à chaque problème, il y a au moins une solution. Quand on est snp, on est copropriétaire, on vit avec les autres copropriétaires. A moins d'être totalement associable, on sent ce qu'il se passe dans la résidence. Donc il y a des choses que l'on peut anticiper. Il n'est pas interdit de faire suivre son courrier, simple ou recommandé; grâce à la technologie on peut aussi envoyer des LRAR et MeD à toute heure de la nuit, sans compter la journée. Il est exact qu'il faut s'équiper, mais quand on veut quelque chose il est bon de s'en donner les moyens!
Bien sûr, on peut préférer un syndic pro. Il y en a, surement, de très bien, comme des snp ou des purs bénévoles. Je répète, "chacun voit midi à sa porte"...la différence vient de la latitude à laquelle chacun se trouve!!!! |
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mespres
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17
Posté - 15 mars 2013 : 14:01:36
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L'ennui d'un syndic bénévole comme vous snp, c'est que tout repose sur une seule personne, à moins que vous ne soyez dans un cas idéal (utopique ?) où vous êtes solidement entouré. |
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snp
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18
Posté - 15 mars 2013 : 14:10:32
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Eh oui! J'ai la chance d'être très bien entouré. Je sais presque tout ce qui se passe dans la résidence. L'inconvéniant, car il y en a un, c'est que je suis esclave du téléphone et d'une liaison internet. mais comme cela me sert pour autre chose, je fais semblant d'en être le maître. |
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Posté - 15 mars 2013 : 14:21:53
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snp : "Je sais presque tout ce qui se passe dans la résidence."
???? mais pas grand chose sur la loi et le fonctionnement d'une copropriété !!!
Que veut dire ce presque tout ?? |
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Gédehem
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Posté - 15 mars 2013 : 15:30:42
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On peut être très entouré, mais so on a enlevé tous les panneaux stationnelent autorisé, iterdit, réglementé, sens giratoire, sens unique, bande blanche ou jaune, limitation de votesse et autres réglementations qui organisent ici la circulation là la vie de groupe, d'une société, c'est le foutoir où chacun fait ce qu'il veut !
Bien entendu, reste le groupement qui ne fonctionne que selon le fait du prince, sa seule volonté, dont on sait depuis longtemps vers quelles dérives il tombe !
Si un texte est venu préciser ce qu'il en est de la représentation d'un syndicat de copropriétaires, ce n'est pas pour casser les pieds à qui que ce soit. C'est pour sécuriser le groupement "syndicat", ses membres, les tiers, comme par exemple un prestataire !
Il a déja été rapporté ici la mésaventure de tel prestataire qui n'avait pas vérifié ni la qualité à agir, ni le pouvoir à agir, de la personne qui s'était presentée prétenduement comme syndic ....alors qu'elle n'en avait ni la qualité, ni le pouvoir !
Comme dans le cas où le voisin de palier de Cox prendrait sa place le temps des 4 mois de vacance de la fonction de syndic sans un mandat qui lui aurait été accordé par une AG
Il y a un panneau "Syndic = mandat donné par une AG", il n'est pas fait que pour faire pisser les chiens !. |
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Absence du Syndic à une AG 
