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Stilla
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 Posté - 14 mai 2013 : 22:51:25
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Bonjour,
Des travaux décidés en AG 2012 , appelés en 2012 mais effectué en 2013 doivent ils apparaître en compte 671 du GL 2012 ( travaux décidés par l’AG) ?
Ces travaux ne figurant pas sur ce compte, n'apparaissent pas, du coup, dans les annexes 2 et 5 .
Merci 
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nefer
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 Posté - 15 mai 2013 : 07:40:11
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andre78fr
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Posté - 15 mai 2013 : 08:45:09
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Le topic initial a été un peu "pollué" par le débat sur le fait générateur (ordre de service ou facture...) mais le point essentiel à retenir est que les travaux apparaissent sur les annexes 2 et 4 l'année où ils sont terminés.
Des travaux non terminés à la date de fin d'exercice apparaissent sur l'annexe 1, en haut à droite, compte 120 - solde sur travaux et opérations exceptionnelles ET pour le détail dans l'annexe 5.
Au niveau du grand livre vous pouvez avoir des écritures en 2012 sur des comptes 671 et 702 mais il faut (si non terminés) solder ces comptes à la fin de l'exercice, au profit du 120, et les remettre l'année suivante (si terminés...)... |
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JPM
Modérateur
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Posté - 15 mai 2013 : 11:21:21
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citation: Au niveau du grand livre vous pouvez avoir des écritures en 2012 sur des comptes 671 et 702 mais il faut (si non terminés) solder ces comptes à la fin de l'exercice, au profit du 120, et les remettre l'année suivante (si terminés...)...
Je suis bien d'accord avec André 78 mais il faut préciser
1) qu'au cours de l'année 2012 les appels devraient demeurer en 102 si l'on respecte le décret et l'arrêté. Dans ce cas il n'y a pas lieu de les passer en compte 12 en fin d'exercice.
2) que si on suit les avis de la Commission relative à la copropriété on passe les appels en 702 pendant le cours de l'exercice. Au 31 décembre 2012 il faut les virer en compte 12.
3) que c'est au 1er janvier 2013 que les fonds doivent se retrouver Ă nouveau en 702
Dans ce cas où les travaux ne sont pas même commencés à fin 2012, il me semble que le mieux est de laisser les provisions appelées en 102.
De toute manière, l'appel de fonds pour travaux doit toujours être fait en 450 dt <> 102 ct
C'est au début effectif du chantier qu'il faut riper les appels en 702.
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JB22
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Posté - 16 mai 2013 : 18:30:45
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Passage par le compte 102 pour respecter le décret et l'arrêté.
Exemple simplifié:
Appel "Provisions pour travaux":
Débit 450 Copropriétaire individualisé....1.000 €
Crédit 102 "Provisions pour travaux".......................1.000 €
RĂ©alisation de travaux :
Débit 671 Travaux....................................600 €
Crédit 401 Fournisseurs............................................600 €
Affectation au 702 au fur et à mesure de la réalisation des travaux:
Débit 102 "Provisions pour travaux.............600 €
Crédit 702 "Provisions pour travaux...........................600 €
L' arrêté prévoit:
"Le compte 12 reçoit le solde des opérations sur travaux ou opérations exceptionnelles qui ne peuvent pas être cloturées en fin d' exercice."
Ces opérations concernent les appels de provisions sur travaux non engagés (Cte 102) et les opérations sur travaux engagés (Cte 702):
Débit 102 "Provisions pour travaux".............400 €
Débit 702 "Provisions pour travaux".............600 €
Crédit 120 "Solde en attente sur travaux.".................1.000 €
Débit 120 "Solde en attente sur travaux.".....600€
Crédit 671 "Travaux"..................................................600.
Le compte 120 "Solde en attente sur travaux" est créditeur de 400 €
que l'on retrouvera dans l' annexe 1 et dans l' annexe 5
Voir le renvoi (2) de l' annexe 5:
"Ce solde correspond au solde du compte 12 dans l' annexe 1"
Annexe 5:
Colonne C: 600 €
Colonne D: 1.000 € (Provisions en 102 et en 702).
Colonne E= D-C: 1.000 - 600 = 400 €
On obtiendrait les mêmes résultats en utilisant directement le compte 702 sans passer par le 102. recommandation de la commission.
L'utilisation du compte 120 est contraire Ă l' article 9 qui indique:
"Aucune compensation ne doit être effectuée entre les comptes dont le solde est débiteur et les comptes dont le solde est créditeur".
Il est fait une compensation entres des comptes de classe 6 (Débiteurs) et des comptes de classes 1 et 7 (Créditeurs). |
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JPM
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Posté - 16 mai 2013 : 23:03:23
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OK avec JB 22 sauf sur citation: Il est fait une compensation entres des comptes de classe 6 (Débiteurs) et des comptes de classes 1 et 7 (Créditeurs).
En fin d'exercice on ne passe pas les comptes de classe 1 dans le compte 12, mais uniquement les comptes de produits et de charges.
A cet égard on ne peut parler de compensation que dans la mesure ou on présente un seul solde alors qu'il y a plusieurs chantiers distincts.
S'il n'y a qu'un chantier la présentation d'un solde n'est pas une opération de compensation.
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JB22
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Posté - 17 mai 2013 : 11:01:16
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"A cet égard on ne peut parler de compensation que dans la mesure ou on présente un seul solde alors qu'il y a plusieurs chantiers distincts."
La "compensation" n 'a absolument rien Ă voir avec le fait d 'avoir un ou plusieurs dossiers de travaux.
"Aucune compensation ne doit être effectuée entre les comptes dont le solde est débiteur et les comptes dont le solde est créditeur".
Exemples de compensation:
401...Fournisseurs débiteurs.............4.500 €
401...Fournisseurs créditeurs..............................22.500 €
Présentation sur annexe 1:
401...Fournisseurs créditeurs(SOLDE)..................18.000 € €
450...Copropriétaires débiteurs..........13.500 €
450...Copropriétaires créditeurs.............................4.500 €
Présentation sur l' annexe 1:
450...Copropriétaires débiteurs............9.000 €
671...Travaux en cours débiteurs........10.000 €
702...Provisons sur travaux.................................18.000 €
Présentation sur l' annexe 1 (autorisé par l' arrêté)
120...SOLDE en attente.......................................8.000 €
Cette dernière "compensation" est prévue par la loi, elle est contraire à l' article 9 de l' arrêté.
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JB22
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Posté - 17 mai 2013 : 13:38:02
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Tous les professionnels sont d' accord pour reconnaitre la complexité et les difficultés de compréhension du plan comptable et des annexes et la nécessité d'une amélioration/
Dans cet esprit je propose un mode de comptabilisation des opérations sur travaux:
Enregistrement des appels de fonds:
450...Copropriétaires......................25.000 €
121.1 Appels sur travaux "A"................................15.000 €
121.2 Appels sur travaux "B"................................10.000 €
Enregistrement des réalisations:
122.1 Travaux en cours "A"...............12.000 €
122.2 Travaux en cours "B"...............10.000 €
401...Fournisseur X.............................................12.000 €
401...Fournisserur Z............................................10.000 €
En fin d' exercice, constatation des travaux terminés ("B")
671/Clé Travaux "B"..........................10.000 €
122.2 Ttravaux en cours "B"................................10.000 €
121.2 Travaux en cours "B"................10.000 €
702/Clé Provision sur travaux "B"...........................10.000 €
Dans l' annexe 1:
121.2 Appel travaux "A" non terminés.....................15.000 €
122.1 Travaux en cours "A"..................12.000 €
Dans l' annexe 4 Travaux terminés:
671/Clé Travaux "B".............................10.000 €
702/Clé Provision sur travaux "B"............................10.000 €
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GĂ©dehem
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Posté - 17 mai 2013 : 15:33:48
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"Tous les professionnels sont d' accord pour reconnaitre la complexité et les difficultés de compréhension du plan comptable et des annexes et la nécessité d'une amélioration/""
Je ne suis pas certain, même pas du tout, que les "professionnels" soient les seuls à reconnaitre la complexité de cette usine à gaz !
La lecture des sujets et interventions sur UI est Ă©difiantes !
Alors que dire des près de 8 millions de copropriétaires qui, n'étant ni dans la catégorie "professionnel" ni même celle "amateur", sont appelés à se pencher dessus puisqu'ils sont tous et seuls concernés par ces comptes !!!
C'est peut être une redite : la comptabilité des coproprités est faites pour les copropriétaires, et uniquement pour eux, certainement pas pour satisfaire quelques spécialistes, à supposer qu'ils soient d'accord sur tous les points ce qui est loin d'être le cas !
On est très loin du 'compte', si je puis dire ainsi ...... |
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Compte 671 du Grand LIvre 
