Universimmo.com - peut on construire la même maison que moi?

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peut on construire la même maison que moi?

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Auteur

Sujet

cochise
Nouveau Membre

34 message(s)
Statut:

Posté - 21 mai 2013 : 13:12:21

Bonjour,

Je suis en train de faire construire et ma maison est tellement belle que l'entrepreneur l'a fait visiter. Je n'y trouve rien à redire si ce n'est que dernièrement, j'ai appris qu'un de ces visiteurs allait faire exactement la même maison que moi (juste inversée symétriquement). Et là, après midi, il y a une autre personne qui vient visiter et qui pense en faire réaliser plusieurs identiques pour une résidence.
J'ai fait les plans moi-même et ils ont été signés par un architecte.
Est ce qu'ils ont le droit de faire ça sans mon accord?

Merci

Signature de cochise

coch'

nefer
Modérateur

14628 message(s)
Statut:

Posté - 21 mai 2013 : 13:47:13

avez vous informé votre architecte?

cochise
Nouveau Membre

34 message(s)
Statut:

Posté - 21 mai 2013 : 13:49:08

Pas encore. C'est lui qui serait lésé?

Signature de cochise

coch'

bailleurx
Contributeur vétéran

2797 message(s)
Statut:

Posté - 21 mai 2013 : 13:50:41

avez vous deposé un droit d'auteur sur ce plan?

cochise
Nouveau Membre

34 message(s)
Statut:

Posté - 21 mai 2013 : 16:08:36

Non, évidemment. Mais le fait qu'il soit signé par architecte ne suffit il pas?

Signature de cochise

coch'

Emmanuel Wormser
Modérateur

14828 message(s)
Statut:

Posté - 21 mai 2013 : 16:18:02

c'est alors l'archi qui subit un préjudice sur sa création : à lui de bouger s'il le souhaite

Signature de Emmanuel Wormser

cordialement
Emmanuel Wormser

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