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froggysun
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 Posté - 03 sept. 2013 : 14:07:22
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Bonjour à tous,
je suis syndic bénévole d'une copro de 6 propriétaires. Tous les habitants jusqu'alors faisaient le ménage des parties communes à tour de rôle. A présent un nouveau locataire refuse cet accord. Comment puis-je engager une femme de ménage juste pour un locataire ? J'ai regardé les chèques emploi service mais il faut un numéro de siret que je n'ai pas... Parce que cette solution de faire payer au propriétaire correspondant les frais de cet emploi me semble la plus adaptée. Comment puis je faire ?
Merci de votre aide
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Posté - 03 sept. 2013 : 16:09:53
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froggysun : ce locataire a tout à fait raison de refuser de balayer les parties communes du SDC !! Le Syndicat ne connait que les copropriétaires, et gère les aprties communes.
Mais attention, le copropriétaire n'a pas à payer le nettoyage d'une partie des parties communes !!! Vous êtes syndic, et le nettoyage des parties communes sont des charges courantes de fonctionnement qui sont payer par tous les copropriétaires en fonction de leurs tantièmes de charges, et non par une seul copro.
Cet "accord" n'a rien de juridique !!
Vous ne pouvez imposer à ce copropriétaire de payer SEUL le nettoyage des parties communes, même une fois par semaine. C'est totalement contraire à la loi de la copropriété !!! loi de 1965.
Votre solution n'est pas "adaptée" car contraire à la loi de la copropriété qui s'impose à tous; vous ne pourrez rien imposer à ce copropriétaire et encore moins à son locataire.
La seule solution est que le SDC paie une entreprise pour nettoyer ces parties communes. C'est votre rôle de syndic. OU alors les 5 autres copros devront le faire, mais attention l'ambiance va beaucoup changer.
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froggysun
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 2
 Posté - 03 sept. 2013 : 16:50:51
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Merci pour votre réponse rapide.
Le problème est que les autres copropriétaires ne veulent pas payer une entreprise et veulent faire le ménage eux-mêmes pour faire des économies.
Donc selon vous les seules solutions sont soit d'engager une entreprise, soit qu'ils fassent le ménage pour les autres ?
Cordialement |
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nefer
Modérateur
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3
Posté - 03 sept. 2013 : 18:24:59
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effectivement le syndic ne peut pas imposer à un copropriétaire (encore moins à un locataire) de faire l'entretien des parties communes |
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4
Posté - 03 sept. 2013 : 18:52:38
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froggysun
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5
Posté - 03 sept. 2013 : 19:23:58
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Oui en effet, j'avais déjà envisagé cette solution (tese) mais je ne pas de numéro de siret. Comment dois je procéder ? |
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sparte
Contributeur senior
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6
Posté - 03 sept. 2013 : 20:35:03
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L'utilisation des chèques emploi services est STRICTEMENT INTERDITE pour les copropriétés.
Je suppose que c'est la même chose avec le TESE.
Si vous avez un employé c'est contrat de travail, feuilles de paie, Urssaf et compagnie...
Compliqué pour vous, mais si vous y tenez vraiment...
C'est une entreprise ou un employé, ou rien. |
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andre78fr
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7
Posté - 03 sept. 2013 : 21:05:33
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Vous supposez mal... un syndic bénévole ou même pro qui gère peu de copropriétés peu utiliser le TESE :
http://www.urssaf.fr/images/ref_209...t-Syndic.pdf
Le SIRET sera attribué par l'URSSAF au moment de l'adhésion et je propose que vous recrutiez non pas une mais 5 personnes : les 5 copropriétaires qui voulaient bien faire le ménage à tour de rôle !!!
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Posté - 03 sept. 2013 : 21:10:46
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Sparte,
Je vais finir par vous adorer !!!
citation: sparte Posté - 03 sept. 2013 : 20:35:03
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L'utilisation des chèques emploi services est STRICTEMENT INTERDITE pour les copropriétés.Je suppose que c'est la même chose avec le TESE. [ben justement NON !!! ]
Si vous avez un employé c'est contrat de travail, feuilles de paie, Urssaf et compagnie...
Compliqué pour vous, mais si vous y tenez vraiment...
C'est une entreprise ou un employé, ou rien.
A moins que le site cité précédemment ne raconte des âneries
http://www.ancc.fr/titre-emploi-service-entreprise
(ce qui, comme les affirmations de "syndics", est toujours possible...
(je vais donc rechercher d'autres sources, ce qui ne vous interdit aucunement d'en préseter également qui iraient "dans votre sens de lecture du TESE")
citation: 4 – Adhérer : Le syndic doit adhérer au TESE. Il faut s’adresser au Centre national "Titre emploi service entreprise" de Bordeaux - TSA 10101 - 33902 BORDEAUX CEDEX 9. Les syndics de copropriété sont enregistrés sous l’activité " 703C " (administration d’immeubles résidentiels) S’il emploie un salarié pour la première fois, il devra obtenir, avant de s’adresser au TESE, un N° d’identification (SIRENE : 9 chiffres et SIRET : 12 chiffres) auprès de l’INSEE (Tel : 01 41 17 50 50). L’adhésion se fait facilement en ligne sur le site internet de l’URSSAF TESE : http://www.letese.urssaf.fr/cetpeweb/home.jsp Dès qu’il est inscrit au TESE, le syndicat des copropriétaires reçoit un carnet de volets « identification du salarié » et un carnet de volets sociaux : - le volet « identification du salarié » permet d’accomplir en une seule fois les formalités liées à l’embauche ; - le volet « social » sert à déclarer les éléments nécessaires au calcul des cotisations sociales (éléments de rémunération, nombre d’heures, période d’emploi…). Il est possible de déclarer sur internet les informations concernant le salarié et d’en consulter l'historique. Le syndic est tenu de payer les salaires au salarié et d’effectuer le règlement unique des cotisations sociales à L’URSSAF (par prélèvement). 5 – Les modalités pratiques 5.1 Huit jours avant l'embauche d'un nouveau salarié, vous devrez remplir le "volet d'identification du salarié" délivré par le centre national de traitement compétent dont vous relevez, et le renvoyer à ce centre. Ce volet d’identification tiendra lieu de contrat de travail (sauf dans les cas ou un CDD ou un contrat à temps partiel a déjà été conclu par écrit) et de déclaration d’embauche. Il doit comporter des informations précises sur le salaire et les caractéristiques de l'emploi (type d'emploi et de contrat, durée du travail, de la période d'essai, convention collective, etc.). Ce volet devra être signé par vous-même et votre salarié avant l’envoi au centre national de traitement. Une copie de ce volet sera remise immédiatement à votre salarié.
PS : ajout de 21h16 :
andre78fr m'ayant devancé, j'attends vos contre propositions Sparte !!!
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Édité par - quelboulot le 03 sept. 2013 21:19:36 |
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Gédehem
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Posté - 03 sept. 2013 : 21:51:09
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Cet article de l'ANCC est très mal rédigé !
"Le syndic doit adhérer au TESE. Il faut s’adresser au Centre national "Titre emploi service entreprise" de Bordeaux - TSA 10101 - 33902 BORDEAUX CEDEX 9. Les syndics de copropriété sont enregistrés sous l’activité " 703C " (administration d’immeubles résidentiels)"
S’il emploie un salarié pour la première fois, il devra obtenir, avant de s’adresser au TESE, un N° d’identification ......"
Ce n'est pas "le syndic" (et ici le pdt-syndic s'agissant de syndicats coopératifs), mais le syndicat qui est enregistré, qui se voit attribuer un n° SIRET (par délégation de l'Insee).
Accessoirement on se moque de savoir sous quelle rubrique l'Urssaf enregistre les syndicats employeurs, TESE ou traditionnel....
Sur le fond de l'affaire, il ne faut pas du tout croire que le RESE est une sorte de moyen "au rabais" d'avoir des salariés !
L'employé à temps très partiel relève des dispositions du Code du travail, agissant dans le cadre d'un contrat de travail comme il en est pour tout employé, dans le cadre d'un CDI.
Ce qui veut dire que le syndicat ne pourra s'en séparer sans son consentement, ou alors avec les indemnités correspondantes.
Il s'agit en fait d'une simplification pour les petits syndicats, permettant une grande souplesse pour quelques heures par semaines, et surtout l'absence de tracasserie administrative concernant les cotisations sociales forfaitisées.
Pas de paperasse ! C'est le service dédié de l'Urssaf qui s'occupe de tout, le syndic n'ayant que les réglemnts à effectuer (salaire + forfait cotises).
Sur la question posée par Froggy :
"Le problème est que les autres copropriétaires ne veulent pas payer une entreprise et veulent faire le ménage eux-mêmes pour faire des économies."
Ben ... c'est leur "problème", de ceux-là , actuellement membres du syndicat ! "Problème" qui ne peut être institutionnalisé, sauf à passer "convention" entre tous. Demain l'un vend, l'acquéreur n'entend pas faire le ménage, que feront les autres ?
Dans la mesure où une majorité ne veut pas en passer par un intervenant extérieur (e,treprise ou salarié TESE), que ces majoriatire se débrouillent, sans rien pouvoir exiger d'un autre copropriétaire qui ne voudrait pas !
Et s'il n'en reste qu'1 ou 2 ..... 
Sautons le locataire, exclu de l'affaire ! |
Édité par - Gédehem le 03 sept. 2013 22:08:17 |
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Posté - 03 sept. 2013 : 22:09:09
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citation: Sur le fond de l'affaire, il ne faut pas du tout croire que le RESE est une sorte de moyen "au rabais" d'avoir des salariés !
Qui aurait affirmé cela ???
citation: Il s'agit en fait d'une simplification pour les petits syndicats, permettant une grande souplesse pour quelques heures par semaines, et surtout l'absence de tracasserie administrative concernant les cotisations sociales forfaitisées.
Pas de paperasse ! C'est le service dédié de l'Urssaf qui s'occupe de tout, le syndic n'ayant que les réglemnts à effectuer (salaire + forfait cotises).
N'est-ce pas le cqfd de l'utilisation TESE ????
Vous faites comment, VOUS, dans le cas exposé par froggysun, vous "prenez le balai et la serpillère" en tant que syndic bénévole ???
rédigé avant votre ajout de Édité par - Gédehem le 03 sept. 2013 22:08:17 |
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Édité par - quelboulot le 03 sept. 2013 22:10:28 |
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Gédehem
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Posté - 03 sept. 2013 : 22:34:33
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Dans la mesure où le syndic est personnellement chargé "de pourvoir ... à son entretien", (L.art.18 al.2), demain je lance la procédur TESE si personne ne fait rien, ou qu'il y a "problème".
C'est là un pouvoir que détient en propre le syndic, y compris au besoin contre la volonté du syndicat, s'agissant d'une obligation légale.
Comme l'est l'obligation d'assurer le syndicat, par exemple.
(PS : que le syndic soit pro ou non ne change rien à l'obligation qui lui est faite de pourvoir à l'entretien de l'immeuble ....) |
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Posté - 04 sept. 2013 : 16:45:09
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froggysun : attention, si le SDC peut payer un employé en adhérant au TESE pour nettoyer les parties communes, ces charges seront à porter à payer par le budget de fonctionnement courant, et les 6 copros devront payer ces charges suivant leurs tantièmes.
Vous ne pouvez pas imputer ces charges à un ou plusieurs copropriétaires qui ne désireraient pas passer la balai, et c'est tout à fait leur droit; vous êtes en copropriété, tout le monde participe aux frais de fonctionnement. |
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sparte
Contributeur senior
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Posté - 04 sept. 2013 : 21:34:42
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citation: Initialement posté par quelboulotSparte, Je vais finir par vous adorer !!! citation: sparte Posté - 03 sept. 2013 : 20:35:03
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L'utilisation des chèques emploi services est STRICTEMENT INTERDITE pour les copropriétés.Je suppose que c'est la même chose avec le TESE. [ben justement NON !!! ]
Si vous avez un employé c'est contrat de travail, feuilles de paie, Urssaf et compagnie...
Compliqué pour vous, mais si vous y tenez vraiment...
C'est une entreprise ou un employé, ou rien. A moins que le site cité précédemment ne raconte des âneries http://www.ancc.fr/titre-emploi-service-entreprise(ce qui, comme les affirmations de "syndics", est toujours possible... (je vais donc rechercher d'autres sources, ce qui ne vous interdit aucunement d'en préseter également qui iraient "dans votre sens de lecture du TESE")citation: 4 – Adhérer : Le syndic doit adhérer au TESE. Il faut s’adresser au Centre national "Titre emploi service entreprise" de Bordeaux - TSA 10101 - 33902 BORDEAUX CEDEX 9. Les syndics de copropriété sont enregistrés sous l’activité " 703C " (administration d’immeubles résidentiels) S’il emploie un salarié pour la première fois, il devra obtenir, avant de s’adresser au TESE, un N° d’identification (SIRENE : 9 chiffres et SIRET : 12 chiffres) auprès de l’INSEE (Tel : 01 41 17 50 50). L’adhésion se fait facilement en ligne sur le site internet de l’URSSAF TESE : http://www.letese.urssaf.fr/cetpeweb/home.jsp Dès qu’il est inscrit au TESE, le syndicat des copropriétaires reçoit un carnet de volets « identification du salarié » et un carnet de volets sociaux : - le volet « identification du salarié » permet d’accomplir en une seule fois les formalités liées à l’embauche ; - le volet « social » sert à déclarer les éléments nécessaires au calcul des cotisations sociales (éléments de rémunération, nombre d’heures, période d’emploi…). Il est possible de déclarer sur internet les informations concernant le salarié et d’en consulter l'historique. Le syndic est tenu de payer les salaires au salarié et d’effectuer le règlement unique des cotisations sociales à L’URSSAF (par prélèvement). 5 – Les modalités pratiques 5.1 Huit jours avant l'embauche d'un nouveau salarié, vous devrez remplir le "volet d'identification du salarié" délivré par le centre national de traitement compétent dont vous relevez, et le renvoyer à ce centre. Ce volet d’identification tiendra lieu de contrat de travail (sauf dans les cas ou un CDD ou un contrat à temps partiel a déjà été conclu par écrit) et de déclaration d’embauche. Il doit comporter des informations précises sur le salaire et les caractéristiques de l'emploi (type d'emploi et de contrat, durée du travail, de la période d'essai, convention collective, etc.). Ce volet devra être signé par vous-même et votre salarié avant l’envoi au centre national de traitement. Une copie de ce volet sera remise immédiatement à votre salarié. PS : ajout de 21h16 : andre78fr m'ayant devancé, j'attends vos contre propositions Sparte !!!
Dont acte Anfré et Quelboulot.
J'ai mal supposé.
Désolé pour cette réponse trop rapide qui est une vraie "connerie"
Ce dispositif est un vrai progrès. |
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sparte
Contributeur senior
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Posté - 04 sept. 2013 : 21:47:36
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Chère modération, j'ignore pourquoi ce post a été envoyé 2 fois.
Pouvez-vous en supprimer un?
Merci.
Décidément, rien ne va
J'ai même estropié le prénom d'ANDRE78fr sorry camarade.
Il est temps d'aller prendre un bouquin et de déconnecter.
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Gédehem
Pilier de forums
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Posté - 04 sept. 2013 : 23:14:23
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...ou un bourbon avec 2 glaçons ....
C'est fait pour le doublon : "la maquine ka dératés !". |
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froggysun
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Posté - 04 sept. 2013 : 23:17:15
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Merci à tous, je vais donc organiser une AG pour délibérer de ce problème.
J.ai bien compris, si certains veulent passer le balai, c'est très bien, mais en aucun cas on ne peut obliger qq. un à le faire. Soit les généreux balayeurs le font pour tout le monde, soit tout le monde paye un employé.
Merci pour ce blog très efficace et réactif.
Cordialement |
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mespres
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Posté - 06 sept. 2013 : 11:40:04
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Prévoyez des devis d'entreprises de nettoyage, refusez d'employer quelqu'un : trop galère à gérer. Il faut que les copros réalisent que leur quote-part ne sera pas très élevée, qu'ils gagneront en confort, et que tout de façon la situation actuelle n'est pas pérenne, ni très viable. Vous devez déjà avoir des dysfonctionnement quand la moitié de l'immeuble est en vacances, l'autre absorbée par la vie quotidienne. Essayez avec un cahier des charges minimal : les copros son contents ce n'est pas cher. Une fois qu'ils sont habitués à payer, avenant au contrat voté en douceur  |
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Sujet |
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femme de ménage syndic bénévole 
) pour le peu d'heures de prestations mensuelles ?
