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tosamdy
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 Posté - 12 déc. 2013 : 17:27:39
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Bonjour,
Voila, j'ai un soucie avec mon syndic depuis, maintenant plusieurs année...
J'ai acheté l'appartement en 1999, que j'ai mis en location (avec bail).
En 2003, la copro a fait poser des compteurs d'eaux individuels (2 compteurs d'eau froides et 2 d'eau chaude)
Début 2011, pour le récapitulatif de 2010, j'ai reçu un appel de charge pour l'eau avec 74M3 de CHAUDE et 34M2 de froide... (alors que l'appartement n'a pas été occupé pendant 3 mois par le locataire)
Bien, de suite, j'ai demandé les justificatifs au syndic (qui donnait des réponses tout les 6 mois, mais jamais de justificatifs, et n'était pas capable d'expliquer la consommation).
Au bout de x mails, et courrier
Pour finalement me dire que j'avais un compteur qui ne tournait pas et un autre qui lui tournait a l’envers (il y a 4 compteurs, 2 de froide et 2 de chaude), donc bien sur devait en informer la ste des compteurs pour réparation
En 2011 : 33M3 de chaude et 31 de froide, sans régul pour 2010 bien sur
A nouveau demande d'explication, et toujours pareil (la ste n'avait pas encre réparé les compteurs...)
Pour 2012 : 17M3 de chaude et 30 de froide et d'après le syndic, toujours pas réparé.
Alors que j'ai demandé a mon locataire les compteurs sont réparé depuis juin 2012 et la ste est revenu contrôler en décembre 2012 (les compteurs marches bien)
Cette année, j'ai enfin reussi a avoir un rendez en Juin 2013 avec le responsable pur faire le point.
Lorsqu'il n'ont pas de relevé des compteurs d'eau (si les compteurs sont en panne ou seulement la transition des données), il font un "forfait"...
C'est donc ce qu'ils m'ont fait, je sais en 2010, 2011, 2012 et 2013
Déjà , je ne sais pas si c'est légal, car, ils ne font rien ou pas grand chose pour les faire réparer.
Mais surtout, dans mon cas, la société des compteurs d'eau pour 2010 a fait un relevé manuel et le syndic m'a donc facturer ce relevé.
Mais Ils n'ont pas retirer les "forfaits" qu'il me comptait chaque année (d'ou une facturation de 74M3 de chaude et 34 de froide)
J'ai expliqué le problème au responsable lors de mon rendez vous, et je lui ai donc demandé de sortir les relevés du début (donc depuis 2003), pour voir de quant date le problème, mais surtout de retirer les "forfaits" du syndic.
Il m'avait promis les relevés pour septembre...
Mais depuis septembre, rien de rien, malgré encore pas mal d'appel (bien sur il n'est jamais là ), malgrè plusieurs mails, là aucune réponse...
Que dois je faire
- Porte plainte pour sur facturation de la pars du syndic ?
- Aller voir un juge de proximité ?
Je suis aussi membre du conseil syndical, est ce que cela peut m'aider ?
Merci d'avance pour vos réponse (et d'avoir tout lu...), car je n'arrive pas a m'en sortir...
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Posté - 12 déc. 2013 : 17:39:41
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tosamdy : membre du CS vous avez du parler de ce souci depuis bien longtemps au syndic !
Commencez par mettre en demeure en RAR le syndic, en exigenat une réponse sous huit jours, sous peine d'assignation au TGI pour une injonction de faire avec une astreinte journailère et DI.
Copie au président du CS.
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Viviane
Pilier de forums
4551 message(s)
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 2
Posté - 12 déc. 2013 : 19:55:26
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Re-demandez lui au moins les relevés, mais en RAR, et au nom du CS. Ca fait partie des choses que le CS doit absolument vérifier, et pour tout le monde. Quand aucun copro ne proteste ni ne demande les relevés, les forfaits peuvent devenir un outil fort pratique pour toiletter les comptes...
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sparte
Contributeur senior
803 message(s)
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3
Posté - 13 déc. 2013 : 20:21:38
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citation: Initialement posté par Viviane
Quand aucun copro ne proteste ni ne demande les relevés, les forfaits peuvent devenir un outil fort pratique pour toiletter les comptes...
Viviane, pouvez-vous expliciter?
Merci |
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sparte
Contributeur senior
803 message(s)
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4
Posté - 13 déc. 2013 : 20:24:04
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citation: Initialement posté par tosamdy
Bonjour,
Voila, j'ai un soucie avec mon syndic depuis, maintenant plusieurs année...
J'ai acheté l'appartement en 1999, que j'ai mis en location (avec bail).
En 2003, la copro a fait poser des compteurs d'eaux individuels (2 compteurs d'eau froides et 2 d'eau chaude)
Début 2011, pour le récapitulatif de 2010, j'ai reçu un appel de charge pour l'eau avec 74M3 de CHAUDE et 34M2 de froide... (alors que l'appartement n'a pas été occupé pendant 3 mois par le locataire)
Bien, de suite, j'ai demandé les justificatifs au syndic (qui donnait des réponses tout les 6 mois, mais jamais de justificatifs, et n'était pas capable d'expliquer la consommation).
Au bout de x mails, et courrier
Pour finalement me dire que j'avais un compteur qui ne tournait pas et un autre qui lui tournait a l’envers (il y a 4 compteurs, 2 de froide et 2 de chaude), donc bien sur devait en informer la ste des compteurs pour réparation
En 2011 : 33M3 de chaude et 31 de froide, sans régul pour 2010 bien sur
A nouveau demande d'explication, et toujours pareil (la ste n'avait pas encre réparé les compteurs...)
Pour 2012 : 17M3 de chaude et 30 de froide et d'après le syndic, toujours pas réparé.
Alors que j'ai demandé a mon locataire les compteurs sont réparé depuis juin 2012 et la ste est revenu contrôler en décembre 2012 (les compteurs marches bien)
Cette année, j'ai enfin reussi a avoir un rendez en Juin 2013 avec le responsable pur faire le point.
Lorsqu'il n'ont pas de relevé des compteurs d'eau (si les compteurs sont en panne ou seulement la transition des données), il font un "forfait"...
C'est donc ce qu'ils m'ont fait, je sais en 2010, 2011, 2012 et 2013
Déjà , je ne sais pas si c'est légal, car, ils ne font rien ou pas grand chose pour les faire réparer.
Mais surtout, dans mon cas, la société des compteurs d'eau pour 2010 a fait un relevé manuel et le syndic m'a donc facturer ce relevé.
Mais Ils n'ont pas retirer les "forfaits" qu'il me comptait chaque année (d'ou une facturation de 74M3 de chaude et 34 de froide)
J'ai expliqué le problème au responsable lors de mon rendez vous, et je lui ai donc demandé de sortir les relevés du début (donc depuis 2003), pour voir de quant date le problème, mais surtout de retirer les "forfaits" du syndic.
Il m'avait promis les relevés pour septembre...
Mais depuis septembre, rien de rien, malgré encore pas mal d'appel (bien sur il n'est jamais là ), malgrè plusieurs mails, là aucune réponse...
Que dois je faire
- Porte plainte pour sur facturation de la pars du syndic ?
- Aller voir un juge de proximité ?
Je suis aussi membre du conseil syndical, est ce que cela peut m'aider ?
Merci d'avance pour vos réponse (et d'avoir tout lu...), car je n'arrive pas a m'en sortir...
Qui effectue la relève des compteurs et selon quelle fréquence? |
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tosamdy
Nouveau Membre
3 message(s)
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5
Posté - 13 déc. 2013 : 21:29:31
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Merci pour vos réponses.
Je vais m'occuper de lui faire un RC de plus.
Puis au nom du CS
C'est la societé qui nous loue les compteur qui fait 2 fois par an les relevés, puis les donne au syndics.
Lorsque le compteur ne marche pas la société le marque sur le relevé, mais ne le répare pas.
LĂ aussi, je me demande, si je ne peux leurs demander le remboursement de la location des compteurs ?
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Viviane
Pilier de forums
4551 message(s)
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6
Posté - 14 déc. 2013 : 01:00:59
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citation: viviane, pouvez-vous expliciter?
C'est assez simple, en fait, beaucoup de copros ne regardent pas vraiment leur conso en détail. Meme moi je le faisais pas, avant.
Quand j'ai commencé à regarder les relevés (que j'ai eu ENORMEMENT de mal à obtenir), je me suis aperçue qu'a peu près rien ne collait entre relevés et facturation du syndic. En l'espèce, même pas les consos sur index d'ailleurs, qui étaient parfois totalement fantaisistes.
Puis je me suis aperçue que la société relevant les compteurs était de moins en moins précise sur l'heure de son passage, puis qu'elle ne laissait plus aux absents de carte à remplir et renvoyer, puis qu'elle ne notait plus les index que les gens affichaient sur leur porte . En gros donc, donc, en fin d'année, absolument tout le monde ou presque se retrouvait au forfait, y compris parfois ceux présents lors des relevés.
Des forfaits pas votés par l'AG, en plus, donc à la tête du client.
Quand on a eu accès à notre compte auprès de la cie des eaux, on s'est rendu compte:
- que les dépenses sur le relevé des dépenses n'étaient pas les mêmes que celles de la cie des eaux
- que les factures étaient toujours payées en retard, donc amendes, bien sur invisibles sur la compta.
Je ne crois pas qu'il y avait collusion entre le syndic et l'entreprise (fort connue pour son mauvais boulot, elle fait souvent la une de l'ARC on change en janvier. prochain..).
Mais en gros, ce flou artistique dans les relevés arrangeait bien le syndic. Les consommations d'eau individuelle en général et les forfaits en particulier servaient à faire diminuer le montant total des charges de l'exercice, histoire que les copros soient impressionnés par la bonne gestion du syndic. On en arrivait à toujours avoir des remboursements d'eau individuelle supérieurs à la conso totale de l'immeuble.
Une fois même, UNE SEULE PERSONNE s'est vu facturer plus d'eau que la conso totale ca a trainé plusieurs années de syndic en syndic..et l'AG a fini par effacer sa dette sans savoir combien elle avait consommé, vu qu'on a jamais pu obtenir le relevé...
Bref, personne n'allait faire la fine bouche et examiner les factures et relevés d'eau.... A condition, bien sur, que les consos aberrantes tombent toujours sur des bailleurs, qui font d'autant moins attention que
-'ils ne peuvent pas savoir ce que leur locataire consomme vraiment...
- c'est pas eux qui payent au final..
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Édité par - Viviane le 14 déc. 2013 01:06:22 |
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Posté - 14 déc. 2013 : 09:57:52
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tosamdy:
citation: LĂ aussi, je me demande, si je ne peux leurs demander le remboursement de la location des compteurs ?
il faudrait vérifier dans le contrat de ce "releveur/loueur", s'il n'a pas l'entretien des compteurs. En effet, s'il les loue, c'est qu'ils lui appartiennent  |
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8
Posté - 14 déc. 2013 : 10:17:48
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Petite question malicieuse : comment calculez-vous dans votre copropriété le prix du m3 d'eau chaude ? |
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tosamdy
Nouveau Membre
3 message(s)
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9
Posté - 16 déc. 2013 : 23:47:44
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La societe qui loue les compteur, fait aussi l'entretien.
L'eau chaude est facturé pour la societe qui entretien les chaudières |
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GĂ©dehem
Pilier de forums
15985 message(s)
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10
Posté - 17 déc. 2013 : 00:19:37
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Vous voulez dire que c'est le chauffagiste qui calcul le prix du m3 d'eau chaude ? Très surprenant, pour ne pas dire impossible : il n'a pas toutes les données nécessaires !
C'est le syndic qui procède au calcul.
L'eau chaude étant de l'eau froide chauffée  qui circule dans les tuyaux de distribution, le chauffagiste est dans l'incapacité d'en calculer le coût.
D'autant que vous devriez avoir une répartition mixte :
- partie fixe, aux tantièmes (contrat entetrien chaufferie, edf pompes circulation) ou à l'unité (location compteur).
- partie variable selon relevé compteur (ou à défaut forfait si cla est prévu).
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Édité par - Gédehem le 17 déc. 2013 00:20:30 |
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11
Posté - 17 déc. 2013 : 09:15:09
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citation: C'est la societé qui nous loue les compteur qui fait 2 fois par an les relevés, puis les donne au syndics.
Lorsque le compteur ne marche pas la société le marque sur le relevé, mais ne le répare pas.
citation: La societe qui loue les compteur, fait aussi l'entretien.
ceci est incompatible et le syndic doit faire quelque chose, on ne peut pas payer un contrat qui prévoit l'entretien des compteurs et des compteurs qui ne marchent pas et que cette société ne répare pas.
Soit le contrat est mal ficelé, soit syndic et société ne font pas leur travail... |
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sparte
Contributeur senior
803 message(s)
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Posté - 18 déc. 2013 : 21:37:52
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Merci Viviane pour vos précisions.
La répartition de l'eau est toujours un véritable casse-tête pour un syndic.
Effectivement entre les copropriétaires absents et le prestataire qui relève une anomalie sans mettre en oeuvre les moyens nécessaires pour y remédier, la partie n'est pas gagnée.
A dire le vrai, cela relève parfois d'un exercice qui se situe entre la séance chez le médium et la roulette.
Le forfait est souvent l'ultime mais trop fréquent recours d'autant plus que je serais prêt à parier gros que les copros ayant adopté en AG les modalités du forfait constituent une infime minorité.
Je ne veux pas répéter tout ce que les autres contributeurs ont déjà indiqué.
J'ai juste un conseil et cela s'est avéré d'une redoutable efficacité:
L'installation de compteurs radio.
1) plus d'absents.
2)lors de la pose, le prestataire relève les véritables index ce qui peut permettre des réajustements significatifs.
3)les vieux compteurs entartrés jusqu'à la moelle sont éliminés.
Le taux de "déchets " est faible si l'opération est bien organisée et planifiée.
Il faut véritablement surinformer les occupants avant la date de pose et bien leur préciser ( précaution à prendre en AG) le forfait monstrueux qu'ils auront à payer en cas d'absence.
La technologie est globalement bien au point.
Franchement, c'est tout bénéfice pour tout le monde. |
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Viviane
Pilier de forums
4551 message(s)
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13
Posté - 18 déc. 2013 : 22:19:24
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citation: La répartition de l'eau est toujours un véritable casse-tête pour un syndic.
Je sais et je compatis, je me suis farci les 3 (5!! en fait) années de retard...
On passe au relevé radio en janvier, avec un autre fournisseur. J'espère que ce sera OK... |
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Édité par - Viviane le 18 déc. 2013 22:25:59 |
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vazy
Contributeur vétéran
1380 message(s)
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 Posté - 19 déc. 2013 : 07:42:11
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et pour ne pas se retrouver dans la panade , il faudra anticiper la fin de vie de la pile (changement des compteurs sans nul doute) d'ici une douzaine d'années... |
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