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Zezile
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 Posté - 04 mars 2014 : 14:26:30
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Oh la la, Viviane, vous êtes une mine !! Et vous avez TOUT compris !! J'avoue que je viens d'imprimer vos messages pour pouvoir les relire à tête reposée, mais cela fait du bien de se dire qu'on n'est pas folle... car je suis la seule à m'insurger (à part, pour une petite part, un propriétaire de box, mais comme il n'en a qu'un, cela le soucie peu. Heureusement, je me sens un peu moins seule à l'AG quand il est là )...
La collusion locataire/syndic est évidente - d'ailleurs, après avoir envoyé mon mail au syndic dimanche soir concernant la liste des copropriétaires, j'ai pu constater que la locataire en avait été informée dès lundi matin... Et pour ce qui est des travaux, vous avez parfaitement raison : non seulement elle les approuve, mais elle est toujours pleine de suggestions quant à ceux qu'il faudrait effectuer... Et ce n'est qu'une partie de l'histoire...
Mais les copropriétaires sont exactement tels que vous les avez décrits... Et puis il faut reconnaître que cela arrange bien tout le monde (y compris moi, mais dans certaines limites - seulement parce que je travaille, et dans une ambiance assez délétère également, et que je ne peux donc pas toujours facilement être disponible pour la copro - non pas que le syndic souhaite particulièrement m'avoir dans ses basques), car cette locataire se charge malgré tout d'accueillir (et d'engueuler) les techniciens quand besoin est...
Pour ce qui est du quittus, je le refuse systématiquement, mais je suis la seule et cela n'a aucun poids. J'ai expliqué ce que cela signifiait lors d'une AG, dans une indifférence générale... ce qui fait que cela n'a aucun poids, mais bon...
Enfin, je suis au travail, et je reviendrai vers vous dès que possible (je ne suis pas libre disponible ce soir), car je dois rencontrer un nouveau syndic potentiel, et il y a également des choses que je ne comprends pas bien (par exemple, notre cher syndic actuel s'augmente joyeusement de 4,5 % tous les ans... Depuis 2 ans, nous bataillons et parvenons à peine à les faire baisser de 0,5 %, mais il ne me paraît pas tout à fait normal d'être ainsi soumis au bon vouloir du syndic...
D'après mes infos, le nouveau syndic potentiel aligne l'évolution de ses tarifs sur l'indice de la construction (je crois que c'est ça, je n'ai pas le papier sous les yeux). Or, je ne me rends pas compte de ce que cela peut donner...
Quant aux copropriétaires qui ne paient pas, il faudrait déjà que je puisse avoir leurs coordonnées... J'ai commencé à aller frapper aux portes, mais aucune réponse jusque-là , j'ai laissé des mots avec mes coordonnées, en espérant que les gens veuillent bien répondre... Cela dit, il y a un problème de succession dans l'immeuble - les héritiers ne règlent pas leurs charges, et on a pu récupérer un peu d'argent en 2012 grâce à la vente de l'un des studios...
Bon, je dois y aller, j'espère que vous voudrez bien m'apporter encore un peu vos lumières, car elles sont vraiment précieuses pour une néophyte un peu perdue dans cette "jungle" ! Bon après-midi, et encore merci !
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 22
 Posté - 04 mars 2014 : 15:57:03
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zezile :" La collusion locataire/syndic est évidente "
Une première en copropriété.
Un locataire n'a rien à faire dans les histoires du syndicat de COPROPRIEtAIRES.
elle peut assidetr au AG avec un mandat d'un copro. Si ce n'est pas le cas , elle doit sortir de l'AG.
Un locataire n'a aucun droit d'être élu mambres du CS !! a t'elle été élu par l'AG ?? Le syndic ne dit rien ? les autres membres ne disent rien ?? les copropriétaires également ??
Cette locataire a t'elle un service d'ordre pour faire régner laterreur dans votre résidence.
A la prochaine AG, il va falloir demander au syndic si cette locatire à un mandat et si ce n'est pas le cas elle devra sortir.
ET il faudra demander à ce syndic - pro ou non-pro ?? - de lire à haute voix l'article de la loi de 1965 ou il est précisé la qualité des personnes éligibles au CS.
Cette locataire n'a aucun pouvoir, et aucun privilège !! Assez ubuesque comme situation.  
zezile : OU est votre président (e) du CS ?? vous pouvez exiger que la loi de la copropriété soit respecter en ce qui concerne les membres du CS, et que cette locatire n'a aucun droit d'être élue. Il devra "l'éjecter" de ce CS !
Mais le vrai président du CS n'est il pas cette locataire ???
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Zezile
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Posté - 04 mars 2014 : 16:23:07
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Philippe - nous sommes bien d'accord, mais comme je le disais plus haut, le status quo est en place depuis longtemps et semble convenir à tout le monde, puisque cela dispense d'avoir à s'occuper d'accueillir les prestataires, etc. Du fait que je travaille, je ne peux moi-même pas être beaucoup présente... Il faudrait donc que d'autres soient prêts à s'engager dans le CS, ce qui n'est pas le cas. L'immense majorité des copropriétaires sont en province, et 3 autres sont des personnes très âgées et en mauvaise forme. Il y a un nouveau copropriétaire dans l'immeuble, que je ne connais pas encore (l'avantage de l'ancienne propriétaire était qu'elle la seule à voter "contre" avec moi...). Il faudrait que je puisse le rencontrer, sachant que je ne nourris pas de gros espoirs (ce serait trop beau qu'il soit ravi de s'engager dans ces histoires, mais il faudrait déjà que je lui fasse valoir qu'il n'a pas à payer l'appel de fonds en question, si ce n'est déjà fait).
Cette locataire a effectivement un mandat en ce qui concerne l'AG, car son propriétaire (qui je crois a plusieurs appartements) se contente de payer les factures, et se décharge sur elle pour le reste. Mais l'AG l'élit joyeusement au CS tous les ans, avec la bénédiction du syndic PROFESSIONNEL, et puis l'on approuve avec les comptes les factures de téléphone qu'elle fait passer au nom du CS. Mais vous comprenez, "elle rend service" ! ^^
Alors, oui, comme vous dites, le vrai président du CS, c'est elle, quand bien même il n'y a pas de président élu... |
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Zezile
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24
Posté - 04 mars 2014 : 16:41:22
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NB : cela dit, je suis d'accord avec Viviane pour penser que le syndic tente tout simplement de faire valider sa mauvaise gestion en court-circuitant le vote par l'AG - une fois que tout le monde aura payé, on aura beau jeu de leur demander des comptes, et il n'y aura plus qu'à "voter" gentiment notre approbation (enfin, pas la mienne, mais bon)... |
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Posté - 04 mars 2014 : 18:11:58
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zezile : rendre service ?? mais dans quel sens ? avec son " ami " syndic elle vous mêne tous par le bout du nez.
Mais vous avez un moyen de mettre un peu le " bazard" ET le respet de la loi dans votre copropriété.
Vous avez un CS qui ne peut fonctionner, pas à cause de cette locataire qui n'a rien à faire au CS, mais parce que vous n'avez pas de président.
Le syndic s'en fiat d'ailluers unr très grande joie, car il n'a pas à respecter les demandes de ses membres.
l'élection du président du CS est une OBLIGATION; article 21 de la loi de 1965 : Le conseil syndical élit son président parmi ses membres.
En tant que membre du CS et comme aucun président n'a été élu, vous convoquez une réunion avec comme seul OdJ : élection du président du CS conformément à l'article 21 de la loi de 1965.
Vous faites acte de candidature lors de cette réunion, et comme vous n'aurez certainement pas d'autres candidatures, vous serez élu. ET si cette locataire fait acte de candidature, vous l'informerez qu'en tant que locataire elle n'a aucun droit d'être au CS et président de cleui-ci. Et si elle resiste vous lui demandez d'attaquer cette élection. Pour le fun.
Première chose à faire : informer officiellement au syndic de votre élection.
Attention, le syndic n'a pas à se mêler de cette élection. Sa présence serait contraire à l'indépendance de ce collège CS. Il sera au courant de votre initiative par sa partenaire locataire et "maitre " absolu de votre SDC
Si personne ne voent à cette réunion, vous serez donc élu avec un voix pour vous, la votre. Pas de contestation possible, les absents ont toujours tort; mais envoyer ces convocations en RAR. ( pas au syndic ! )
Vous aurez ainsi la possibilué d'exiger tous les docs au syndic qui ne peut vous les refuser. L'OdJ sera préparer avec le CS en état de marche, sans cette locataire dont vous aurez signifier l'illégalité de son élection au CS car locataire.
Une locataire remise à la bonne place, un CS avec sa présidente élue, ET un syndic bien mal parti.
Vous pourrez aussi controler le renouvellement de ce syndic irrespectueux des copropriétaires. Et si le nouveau copro. vous suit, ... la vie redevient plus belle
C'est une solution juridiquement irréprochable, et comme tous les autres sont des moutons, et que vous désirez vous engager dans la gestion de votre bien commun cela devrait fonctionner facilement.
Bon courage.
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mespres
Contributeur vétéran
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26
Posté - 04 mars 2014 : 22:49:18
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Votre affaire est bien compliquée, si vous êtes en RP, faites vous élire présidente et souscrivez rapidement à l'UNARC, ou autre association. Le bourbier dans lequel vous êtes dépasse à mon avis le support fourni par le Forum. Ne trainez pas: vote AG est dans deux mois, vous n'avez qu'un mois pour organiser l'éviction de ce syndic. Compte tenu de tous les problèmes que vous citez, les impayés n'en représentent qu'une partie. Cette locataire qui régente tout, c'est inimaginable ! |
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Viviane
Pilier de forums
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27
Posté - 04 mars 2014 : 23:09:00
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citation: le status quo est en place depuis longtemps et semble convenir à tout le monde, puisque cela dispense d'avoir à s'occuper d'accueillir les prestataires, etc. Du fait que je travaille, je ne peux moi-même pas être beaucoup présente... Il faudrait donc que d'autres soient prêts à s'engager dans le CS, ce qui n'est pas le cas.
Zezile, il ne vous faut pas penser quelle est indispensable juste parce qu'elle ouvre les portes aux fournisseurs, et qu'il faut absolument au CS quelqu'un pour ouvrir les portes !
C'est pas ça le boulot du CS, et visiblement elle ne fait rien d'autre d'utile.
Dans notre copro, quand je suis là c'est moi qui le fais. Et j'essaye d'être là , SI JE PEUX, pour les choses importantes comme les devis à faire (j'ai une flexibilité dans mes horaires de boulot qui le permet).Ce qui veut dire UNE FOIS PAR DEVIS. Et pour les réunions de chantier. Et encore, si je peux pas être là , pour les petits travaux il suffit de donner par écrit des consignes claires, et pour les gros travaux c'est l'architecte qui s'occupe d'établir un cahier des charges. C'est son taff. Quand il y a des travaux sur plusieurs jours, je donne une clé aux ouvriers, point final.
Et pour le "courant" , relevés de compteurs, petites fuites, y'a aussi une vieille dame., qui n'est pas au CS, et enfin tout un jeu de clés est dans un des commerces de l'immeuble avec un très très gros porte clé impossible à caser dans une poche pour que les visiteurs oublient pas de le rendre.
Tout le monde dans l'immeuble a les clés de nos principales parties communes , y compris les locataires: caves,même ceux qui ont pas de cave parce que c'est le seul endroit où couper l'eau de l'immeuble en cas d'urgence, local vélo, même ceux qui ont pas ni véloni poussettes parce que je vais pas m'amuser à filtrer qui en a un. C'est des parties COMMUNES. Quand on m'a reproché de donner la clé à tous, j'ai répondu que si ils voulaient être seuls à avoir la clé, ils n'avaient qu'a en payer seuls les charges. Il n'y a que les locaux techniques (chaufferie par exemple) dont il n'est pas judicieux de donner à tous la clé.
Et dans nombre de copros, c'est le syndic qui détient les clés et le cas échéant les prête (ou donne des copies pour ceux qui viennent souvent comme l'entreprise de ménage) aux fournisseurs.
Bref, pas besoin d'un membre du CS pour ouvrir les portes, et pas besoin pour vous de prendre des jours de congés pour ça. le service rendu en ouvrant aux fournisseurs n'est rien comparé à ceux non rendus: absence totale de contrôle ce ce que fait le syndic, alors que c'est ça le boulot du CS .
citation: puis l'on approuve avec les comptes les factures de téléphone qu'elle fait passer au nom du CS. Mais vous comprenez, "elle rend service" ! ^^
Ne perdez pas en revanche votre énergie à contester ses factures de téléphone. C'est pas l'important au regard des autres problèmes, et vous risquez d'apparaître comme une ingrate aux yeux des autres copros..Qui plus est, si elle faisait bien son taff, ça pourrait être normal qu'on lui en paye au moins une partie.. Moi même, les quelques fois où j'ai explosé mon forfait en passant des coups de fil au nom du CS, je me suis fait rembourser le dépassement, en donnant la liste détaillé de mes appels. Puis j'ai pris un plus gros forfait.....Le CS a parfaitement le droit de se voir rembourser des frais justifiés, comme des copies s'il met des docs dans les boîtes aux lettres, , quelques cartouches d'encre s'il reçoit tous les docs du syndicat par mail et doit les imprimer... Tout dépend s'il bosse réellement ou pas, bref, si la dépense est réelle. Quand elle sera plus au CS, plus de raison de lui rembourser.
La suggestion de Philippe de faire élire le président du CS est judicieuse. Mais d'abord, il lui reste combien de temps de mandat?
Si elle doit être réelue (ou plutôt ne pas l'être) en mai., vous allez pas faire un procès pour deux mois. Tâchez de vous mettre dans la poche le vieux monsieur de 88 ans. Vous serez deux contre une. Et en tant que présidente du CS, même pour deux mois, vous aurez plus de pouvoir d'agir qu'elle, il sera par exemple plus dur au syndic de vous refuser les copies. Légalement, l'interlocuteur du syndic, c'est le président du CS.
Si c'est pas possible, pas de panique, vous résoudrez le problème à l'AG de mai.
Si vous étiez seule au CS (avec le vieux monsieur de 88 ans), à partir de mai, ce sera de toute façon plus facile qu'être 3 dont elle. Et si vous pouvez trouver quelqu'un d'autre tant mieux.(ce serait trop beau qu'il soit ravi de s'engager dans ces histoires, Pour convaincre votre nouveau voisin, tapez au portefeuille. Expliqueez lui que personne n'a jamais vraiment contrôlé sérieusement les comptes. Et que si le syndic ne fait pas le nécessaire pour récupérer les impayés, ce sera à vous tous de payer. S'il a un crédit sur le dos, ça peut faire mouche.
En revanche, si elle a été élue pour 3 ans, et que son mandat court encore pour un ou deux ans, après l'AG de mai,, c'est pas pareil. Pour changer quoi que ce soit dans l'immeuble, il faut soit la pousser à la démission, soit entamer une procédure. Sachant que, les deux mois légaux pour contester une décision d'AG étant passés, je suis pas sûre que ça rentre dans les cas de figure où c'est encore possible. Quelqu'un sait? |
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Édité par - Viviane le 05 mars 2014 09:24:55 |
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Viviane
Pilier de forums
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Posté - 04 mars 2014 : 23:21:35
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citation: souscrivez rapidement à l'UNARC, ou autre association.
Entièrement d'accord avec mespres. Si vous n'arrivez pas à vous faire élire présidente, prenez une adhésion individuelle pour l'instant. Sinon, collective.
Et envoyez d'ores et déjà en RAR, toutes les questions que vous souhaitez voir à l'ODJ. S'il y en a d'autres ensuite, , vous ferez un deuxième courrier. Par exemple :
- adhésion collective à l'UNARC ou autre asso, payée par le syndicat
- Règlement de fonctionnement du CS (vous avez un modèle sur le forum, section CS)
- Compte séparé.
- audit sur les impayés et/ou la gestion payé par le syndicat (c'est une prestation proposée par l'ARC), voir ici:
http://www.unarc.asso.fr/?q=documen...ns-mis-votre
Si vous avez doutes sur comment rédiger les résolutions, postez les.
Ca s'est passé comment, votre RDV avec le nouveau syndic? |
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Édité par - Viviane le 04 mars 2014 23:24:38 |
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Posté - 05 mars 2014 : 09:43:05
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viviane :" La suggestion de Philippe de faire élire le président du CS est judicieuse. Mais d'abord, il lui reste combien de temps de mandat?"
"Si elle doit être réelue"
NON, ce n'est possible comme locataire. Elle assiste à l'AG si elle a un mandat,mais elle ne peut faire acte de candidatuire au CS. La loi de la copro. que devrait appliquer aussi ce syndic si mauvais.
Une locataire ne peut pas être élu au CS, et donc pas plus présidente.
zezile nous confirme que le CS n'a PAS de président, d'ou ma proposition de convoquer ce CS afin d'élir ce président.
DE plus, le CS peut revoquer en 2 secondes son président. Pas de durée de mandat pour un président du CS, MAIS seuelement pour les membres du conseil élu par l"AG. Seule l'AG peut révoquer un membre du CS.
zezile : un président de CS et un CS ont une mission bien définie par la loi. C'est au syndic de gérer les travaux, recevoir les forunisseurs, ......... Votre syndic ne fait pas un boulot de syndic, et il a trouvé cette locataire pour exécuter les petits boulots ce qui est HORS LA LOI, et comme espion au sein du CS et de la copropriété.
Comme une locataire ne peut être au CS, cette résolution n'est pas applicable, donc pas de révocation par l'AG. Elle reprend son cartable et rentre dans on logement en rendant TOUTES les clefs en sa possession au syndic. |
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Viviane
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Posté - 05 mars 2014 : 09:54:45
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Philippe, s'il vous plaît, arrêtez de me citer en tronquant mes phrases.
Vous citez citation: La suggestion de Philippe de faire élire le président du CS est judicieuse. Mais d'abord, il lui reste combien de temps de mandat?"
"Si elle doit être réelue"
La citation complète serait:
citation: La suggestion de Philippe de faire élire le président du CS est judicieuse. Mais d'abord, il lui reste combien de temps de mandat?
Si elle doit être réelue (ou plutôt ne pas l'être) en mai., vous allez pas faire un procès pour deux mois.
Autrement dit, son mandat DE MEMBRE DU CS est-il ou pas remis en jeu à la prochaine AG de MAI ?
Il s'ensuit que vous réexpliquez inutilement à tous, dont moi, qu'elle n'a pas le droit d'être au CS, ce que j'ai été la première à lui expliquer. Et, dans le même post, que le mandat de président peut être révoqué et qu'elle n'est PAS présidente, ce qu'on avait tous compris.
Refléchissez plutôt à que faire si son mandat n'est pas remis en jeu à la prochaine AG et court encore sur un ou deux ans. Personnellement, je ne sais si ça rentre dans le cadre des résolutions qu'on peut contester même une fois passé le délai de deux mois après notification du PV d'AG.. |
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Édité par - Viviane le 05 mars 2014 10:25:48 |
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Posté - 05 mars 2014 : 10:26:33
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viviane : j'ai AUSSI le droit de m'adresser aux autres intervenants et d'expliquer comment un CS fonctionne !!!
Son mandat ne peut pas être remis en jeu en mai, puisqu'une locataire ne peut pas être élu au CS.
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Viviane
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Posté - 05 mars 2014 : 10:42:15
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citation: Son mandat ne peut pas être remis en jeu en mai, puisqu'une locataire ne peut pas être élu au CS.
C'est ce qu'on appelle une réponse de normand. Son mandat est remis en jeu s'il se termine. Autrement dit: l'élection du CS était-elle prévue à l'ODJ de la prochaine AG ?
Et vous ne répondez pas à la question:
citation: Refléchissez plutôt à que faire si son mandat n'est pas remis en jeu à la prochaine AG et court encore sur un ou deux ans. Personnellement, je ne sais si ça rentre dans le cadre des résolutions qu'on peut contester même une fois passé le délai de deux mois après notification du PV d'AG..
En effet, toute décision d'AG étant applicable, même si elle est illicite jusqu'à ce qu'un juge ait dit le contraire, ou que l'AG ait annulé cette décision, on peut pas pour l'instant refuser à cette dame d'exercer le mandat pour lequel elle a été désignée. Et on ne le pourra pas plus sans décision d'un juge si son mandat court après l'AG de mai et que l'AG de mai refuse de la révoquer.
Je suppose donc que vous ne connaissez pas non plus la réponse. |
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Édité par - Viviane le 05 mars 2014 10:46:59 |
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Posté - 05 mars 2014 : 10:55:24
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viviane : le souci n'est pas la prochaine AG et l'élection du CS !!
Il s'agit d'élir le président du CS car il n'a jamais été élu !! A zezile de se faire élir par les membres du CS et de prendre en mai ce syndic si mauvais.
Ne détournez pas encore une fois les posts avec vos multiples suppositions.
. Un locatire ne pêut pas être membre du CS.
. l'élection du président du CS est obligatoire, et celui-ci peut-être révoqué par le CS et non par l'AG. Pas de durée de mandat pour un président révoqué le président RESTE membre du CS.
ET pour vous faire " plaisir" , mettre à l'OdJ de la prochaine l'annulation de l'élection de ce locataire qui n'avait aucun droit de se porter candidat.
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Viviane
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Posté - 05 mars 2014 : 11:02:40
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citation: Ne détournez pas encore une fois les posts avec vos multiples suppositions
Il ne s'agit pas d'une supposition mais d'une QUESTION dont la réponse déterminera ce que Zezile peut faire ou pas.
Zézile, pouvez vous recopier intégralement et mot à mot la dernière résolution ayant élu cette dame?
citation: pour vous faire " plaisir" , mettre à l'OdJ de la prochaine l'annulation de l'élection de ce locataire qui n'avait aucun droit de se porter candidat.
Il n'est pas question de me faire plaisir. Si son mandat se termine en mai, mettre ça à l'ODJ est inutile. Dans le cas contraire,c'est vital..
citation: viviane : le souci n'est pas la prochaine AG et l'élection du CS !!
Il reste deux mois d'ici l'AG. C'est pas dans ce laps de temps que zezile va pouvoir changer quoi que ce soit de significatif au fonctionnement de ce syndicat.
Bien préparer la prochaine AG, et notamment faire de son mieux pour pouvoir évincer cette dame du CS, et ce grâce à un bon ODJ, que Zezile doit communiquer très rapidement, , n'est donc pas un souci?
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Édité par - Viviane le 05 mars 2014 11:11:49 |
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Zezile
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Posté - 05 mars 2014 : 11:27:57
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S'il vous plaît, ne vous fâchez pas entre vous - vous faites vraiment un boulot super ici, pour les gens comme moi qui se retrouvent avec un tel paquet de "caca" sur les bras, et c'est précieux ! Bon, on est humains, et je suis la première à prendre la mouche régulièrement, cela dit, mais ce serait dommage... :)
Bon, je reviendrai vers vous plus précisément bientôt - comme par hasard, tout cela tombe à un moment très chargé pour moi (soirées prises hier et ce soir, déplacement en province cette fin de semaine et début de semaine prochaine, pffff)...
Pour ce qui est de la locataire, son "mandat" ne dure qu'un an à chaque fois, comme pour tout le CS, et elle est réélue chaque année avec le reste du CS (ou les nouveaux qui se présentent)...
Il va falloir que je relise vos messages à tête reposée, je n'ai évidemment pas encore eu le temps...
Sinon, pour répondre à Viviane, je viens de voir le potentiel nouveau syndic - alors, bien sûr, il "vend" peut-être son truc, mais j'avoue qu'il m'a tout de même fait plutôt bonne impression... Pour ce qui est du courrier que je viens de recevoir concernant cet appel de fonds "exceptionnel" (à plus d'un titre), il m'a bien dit que c'était illégal, mais que je devais malgré tout faire un courrier RAR pour me "couvrir" en expliquant que je ne comprenais pas les montants évoqués, qu'un dépassement de budget aussi important relevait de leur gestion et que ces fonds n'avaient pas à être appelés avant l'AG.
Il m'a aussi donné le nom d'une personne qui gère une association de copropiétaires dans ma ville (en fait, je suis déjà passée plusieurs fois devant en me demandant si je ne pourrais pas les solliciter). Il m'a dit que le monsieur en question était très pointu et actif, et qu'il fallait que je me fasse accompagner par lui lors de la vérification des comptes (ce qui serait vraiment une bénédiction). Il m'a également dit de surtout bien vérifier les comptes d'attente, avec les comptes travaux, comptes vendeurs et le solde copro/vendeurs (ainsi que le reste, bien sûr)...
Il a regardé les comptes associés à la convocation de l'AG l'année dernière et m'a dit qu'il y avait beaucoup de postes bien trop chers...
Sinon, il m'a expliqué aussi que, par rapport à cet appels de fonds anormal, cela pouvait être en lien avec la nouvelle loi concernant les comptes séparés. Comme la loi rendant ces comptes obligatoires vient de passer, elle sera sans doute applicable d'ici la rentrée, et il pense donc qu'un certain nombre de syndics gérant des comptes uniques vont tenter de "faire le ménage" en récupérant de l'argent de cette façon...
Bon, je vous laisse pour le moment, je vais appeler l'association en question.
Peace ! ;) |
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Zezile
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Posté - 05 mars 2014 : 11:41:11
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Vous savez que je viens de trouver un nouvel "os" ? En cherchant la formulation exacte concernant l'élection du conseil syndical, je viens de m'apercevoir d'un truc dont je ne m'étais même pas aperçue !!
En effet, le nom de la locataire ne figure pas dans la liste, c'est le nom de son propriétaire qui est mentionné !!! Or, c'est elle qui fait office de membre du CS !!
Il y a tout bonnement écrit : "Sont élus les membres du conseil syndical" avec la liste des noms, puis "Les membres du conseil syndical sont élus par un vote nominatif".
Bon, il faut que j'y aille - merci encore pour vos précieux avis ! A bientôt ! |
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Zezile
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Posté - 05 mars 2014 : 11:46:53
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NB : du coup je me retrouve à avoir l'impression de vous avoir raconté des âneries, mais ça a au moins l'avantage de prouver à quel point, dans les faits, cette personne occupe de telle façon la place que l'on s'y perd... En AG, ils la font élire ELLE, mais mettent le nom de son propriétaire sur les documents !! Ce qui a l'avantage, au final, qu'elle n'a de toute façon pas d'existence légale dans le CS... :)
Je m'embrouille vraiment les pinceaux, moi !! Désolée, d'autant plus que ça vous a amenés à vous prendre de bec, mais il faut reconnaître qu'il y a de quoi s'y perdre quand on débarque !! |
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Posté - 05 mars 2014 : 11:53:34
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zezile : alors pas de souci, elle ne peut pas participer au CS, car suels les membres du CS peuvent recevoir mandat des uatres membres.
Il faut donc élir un président rapidement, et virer cette locataire de la réunion car elle n'a aucun droit d'y assister, même avec un mandat de son bailleur !
Cela va vous faciliter la tâche.
ET attention également, pour faire partie du CS il faut faire OBLIGATOIREMENT acte de candidature le jour de l'AG, mais aussi par courrier. Sans acte de candidature, aucun copropriétaire absent ne peut-être élu. A bvérifier si cette copropriétaire a fiat acte de candidature.
zezile :" Sinon, il m'a expliqué aussi que, par rapport à cet appels de fonds anormal, cela pouvait être en lien avec la nouvelle loi concernant les comptes séparés. Comme la loi rendant ces comptes obligatoires vient de passer, elle sera sans doute applicable d'ici la rentrée, et il pense donc qu'un certain nombre de syndics gérant des comptes uniques vont tenter de "faire le ménage" en récupérant de l'argent de cette façon..."
??drole de raisonnement, et qui est inquiétant ! " faire le ménage en récupérant de l'argent " ?? cela ne veut rien dire, et "juridiquement" à coté de la plaque.
Un syndic ne peut pas appeler des fonds SANS un accord de l'AG ! c'est le B.A.BA du boulot de syndic.
ET cela n'a strictement rien à voir avec le compte séparé, ou la gestion des impayés. |
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Zezile
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Posté - 05 mars 2014 : 12:02:25
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(vite vite)
Pour ce qui est du potentiel nouveau syndic, il n'a pas dit ça en prétendant que c'était normal - il voulait dire que les syndics peu scrupuleux et dont la gestion n'est pas transparente vont tenter pas tous les moyens de rétablir des situations pas forcément nettes... Après, il a dit "faire le ménage", j'ai ajouté "en récupérant de l'argent", parce que l'on parlait de l'appel de fonds que je viens de recevoir et de notre questionnement quant à ce qui pourrait "justifier" un tel montant... Donc la fin de la phrase est ma formulation - il ne faut pas oublier, d'une part, que je n'y connais rien et ne manie pas les concepts de gestion comme peuvent le faire ceux qui y comprennent quelque chose, et, d'autre part, qu'il y a effectivement des syndics peu scrupuleux (je crois qu'on en a un peu la preuve en l'occurrence)...
Et il ne CAUTIONNE ABSOLUMENT PAS cet appel de fonds - si vous relisez mon message, il m'a conseillé de ne pas payer et de faire un RAR pour "me couvrir" au cas où ce syndic foireux voudrait me faire passer pour un mauvais payeur (mauvaise payeuse)... Et d'aller vérifier les comptes, dûment accompagnée par quelqu'un qui s'y connait...
Bon, je suis à la bourre ! |
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Posté - 05 mars 2014 : 13:31:36
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zezilz : son conseil de ne pas payer et de demander copie de la décision de l'AG concernant ces appels de fonds est juste !
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