Universimmo.com - Répartition coûts ravalement

	Rappel : le Forum d’Universimmo a migré sur cette nouvelle plate-forme en 2009. Le forum ancienne version (36545 membres, 65355 sujets et 524136 messages) reste accessible ici

Abonnez-vous à nos flux RSS. Les flux RSS permettent d’être informé automatiquement des dernières publications du Forum UniversImmo

Universimmo.com

Identifiant:
Mot de passe:		Se souvenir de moi?
Mot de passe oublié?

Sondages actifs | Sujets sans réponse | Règles du forum

Tous les forums

Coproprietaires

Les travaux

Répartition coûts ravalement

Imprimer le sujet

Partager ce sujet

Tous les utilisateurs peuvent poster de NOUVEAUX sujets dans ce forum
Tous les utilisateurs peuvent répondre aux sujets dans ce forum

Page précédente

Auteur

Sujet

Gédehem
Pilier de forums

15985 message(s)
Statut:

Posté - 29 avr. 2014 : 21:04:51

"c'est un argument si on me dit qu'il y a deux bâtiments impactés, et que à partir de deux on peut le considérer comme général."

Dans la mesure où il y a "2", il n'est pas possible d'appliquer la répartition "spéciale" "au bâtiment concerné".
D'où le "général", serait-ce sur 2 bâtiments sur 3 que compte le syndicat.

JPM
Modérateur

8599 message(s)
Statut:

Posté - 30 avr. 2014 : 00:00:34

Encore une fois nous ne sommes plus dans le droit mais dans la langue française/

Général = ce qui concerne ou réunit tous les éléments d'un ensemble.

Pourquoi vous demandez-vous si dans un ensemble de 4 bâtiments le ravalement de deux d'entre eux peut être considéré comme général ?

Il est quoi ce ravalement ? Il est partiel

Signature de JPM

La copropriété sereine

Sujet

Page précédente

Aller à:

Imprimer le sujet

Partager ce sujet

Universimmo.com