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Sunbird
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 Posté - 30 mai 2014 : 14:37:42
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@Viviane
il faut arrêter de tout prendre au pied de la lettre.
J'ai volontairement sorti ce sujet d'un autre sujet afin de ne pas polluer le premier sujet. Il faudrait que nous essayons parfois de nous auto-discipliner sur nos réponses.
Dans les éléments qui ressortent la solution de proposer d'élire un syndic bénévole faute de majorité pour le syndic sortant peut permettre d'éviter le passage par le D46 ou D47 (on ne va pas revenir sur ce point). Conscient que cette nomination est irrégulière avec les arguments avancés par certains peut-on sécuriser cette nomination d'un syndic bénévole non inscrit à l'ODJ?
Je pense que oui en reprenant les éléments développer par Gédehem, si nous inscrivons dans la résolution le mini-contrat qu'il cite. |
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Gédehem
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 22
 Posté - 30 mai 2014 : 14:49:46
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Avec la rectification suivante :
"L'AG nomme M. Y syndic bénévole, son contrat MANDAT débute le x mai 2014, pour s'achever le 15 septembre 2014...."
La désignation du syndic = MANDAT > délégation de pouvoir (de faire ce que prévoient les textes).
Ce mandat entraine le "contrat" (de rémunération). Pas l'inverse.
Sans mandat/délégation de pouvoir il n'y a pas "contrat".
NB : bénévole = non rémunéré. Ce qui ne précise pas sa nature, pro ou non.
Un syndic devrait toujours être rémunéré. Qu'un syndic non pro ne le soit pas pour son travail est une anomalie. |
Édité par - Gédehem le 30 mai 2014 14:52:24 |
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Viviane
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Posté - 30 mai 2014 : 14:53:30
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citation: @Viviane
il faut arrêter de tout prendre au pied de la lettre.
J'ai volontairement sorti ce sujet d'un autre sujet afin de ne pas polluer le premier sujet. Il faudrait que nous essayons parfois de nous auto-discipliner sur nos réponses.
Dans les éléments qui ressortent la solution de proposer d'élire un syndic bénévole faute de majorité pour le syndic sortant peut permettre d'éviter le passage par le D46 ou D47 (on ne va pas revenir sur ce point). Conscient que cette nomination est irrégulière avec les arguments avancés par certains peut-on sécuriser cette nomination d'un syndic bénévole non inscrit à l'ODJ?
Je pense que oui en reprenant les éléments développer par Gédehem, si nous inscrivons dans la résolution le mini-contrat qu'il cite.
Excusez moi mais DE QUOI VOUS PARLEZ? ??????? Et est-ce à moi que vous parlez?
Vous faites une proposition de résolution que voici:
citation: La résolution pourrait avoir cette forme :
"Contrat de syndic non professionnel
- Le syndic exercera ses fonctions conformément aux dispositions de la loi du 10.07.1965 modifiée et plus particulièrement des articles 14 à 18 de la dite loi.
- Ce contrat prendra effet à la date de l'AG appelée à désigner le prochain syndic, dans la limite de la durée fixée pour le mandat. Il prendra fin à la date échéance fixée par l’AG.
- Le syndic exercera ses fonctions bénévolement. Il sera défrayé des sommes qu'il aurait engagé pour l'administration du syndicat."
- Le syndic devra organiser une AG avant la date du XXX afin de mettre en place l'élection d'un syndic.
L'AG nomme M. Y syndic bénévole, son contrat débute le x mai 2014, pour s'achever le 15 septembre 2014....
, je vous dis ce que j'en pense :
citation:
Si vous permettez, elle est pas claire votre résolution. Vous confondez contrat et mandat et vous dites deux choses contradictoires sur la date d'effet..qui ne peut pas être celle d'une AG FUTURE, mais seulement celle de l'AG désignant le syndic.
citation:
- Ce contrat prendra effet à la date de l'AG appelée à désigner le prochain syndic, (?????) dans la limite de la durée fixée pour le mandat. Il prendra fin à la date échéance fixée par l’AG.
(...)
L'AG nomme M. Y syndic bénévole, son contrat débute le x mai 2014, pour s'achever le 15 septembre 2014....
Je vous suggère:
Désignation du syndic.
L'AG désigne comme syndic M. Y qui a proposé sa candidature en séance car......
Son mandat débute le x XXXXX 2014, pour s'achever le 15 septembre 2014....
-Le syndic ne percevra aucun rémunération pour l'exercice de son mandat. Il sera défrayé des sommes qu'il aura légitimement engagées pour l'administration du syndicat."
-Les missions du syndic sont définies par les dispositions de la loi du 10.07.1965 modifiée et plus particulièrement des articles 14 à 18 de la dite loi.
- Il convoquera une assemblée générale qui sera appelée à designer le syndic., et devra se tenir avant le 15 septembre 2014.
Avec l'été, 15 septembre c'est peut-être trop tôt. Il lui faut le temps de se retourner, récupérer les archives et la trésorerie, notifier le PV... Mais bon, une convocation avec la seule élection du syndic à l'ODJ c'est pas trop compliqué. Donc ça va SI VOUS SAVEZ DEJA qui sera le prochain syndic, sinon c'est trop court.
(post 19), QUEL EST LE PROBLEME? Quelle auto discipline? "quel "pied de la lettre"????
Qui plus est vous me parlez comme si je trouvais cette décision d'élire un syndic bénévole qui n'est pas à l'ODJ inadéquate alors que je ne fais que dire le contraire????
Désolée mais je pige rien à votre réponse...
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Édité par - Viviane le 30 mai 2014 15:56:00 |
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Gédehem
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24
Posté - 30 mai 2014 : 15:05:24
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Ribouldingue écrivait plus haut :
Si je compte bien, et j'avais fait une estimation, le gentil bénévole en question doit avancer sur ses fonds propres en attendant les deux mois tout ce qu'il faut pour les photocopies, les enveloppes, les timbres, et le reste."
C'est oublier L.art.18-2 :
Art. 18-2. En cas de changement de syndic, l'ancien syndic est tenu de remettre au nouveau syndic, dans le délai d'un mois à compter de la cessation de ses fonctions, la situation de trésorerie, la totalité des fonds immédiatement disponibles et l'ensemble des documents et archives du syndicat.
(....)"
De plus, la notification de la convocation de l'AG est valablement faite par remise en main propre contre récépissé : il suffit de faire du porte à porte.
Mais pour autant c'est là le vrai probleme de la "tutelle" du syndicat : pas de liste des copropriétaires avec leur adresse, et à jour, pas de fonds au moins pour le salaire des employés.
Qui plus est si c'est "la guerre" avec le sortant non réconduit, ce qui est un classique. |
Édité par - Gédehem le 30 mai 2014 15:06:09 |
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Viviane
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25
Posté - 30 mai 2014 : 15:12:32
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Le syndic fait tout de même des appels. Elu en mai, il appellera le 1er juillet les charges du 2eme trimestre.
Il lui faut, bien sur, la liste de présence. Et donc empêcher l'ancien syndic de partir avec.
Tout dépend aussi si le compte est séparé. S'il l'est, le syndic se pointe à la banque le lendemain de l'AG avec le PV de façon à interdire à l'ancien de toucher au compte et être lui, autorisé à le faire. Encore un des avantages du compte séparé.. |
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Édité par - Viviane le 30 mai 2014 15:15:05 |
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Posté - 30 mai 2014 : 16:01:43
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Gedehem
Le mois de l'article est-il bien respecté, ou bien n'y a t'il pas toujours un peu de dérive?
Euh, le porte a porte,  impossible dans la plupart des syndicats vu que tout le monde n'habite pas sur place. Je parle dans mon intervention de votre procédure comme très bien adapté a des petits syndicats, donc je ne conteste pas cela.
Mais dans une copropriété de 20 lots, c'est bien le diable s'il n'y en n'a pas un en congés, l'autre a l'étranger ou résident a l’autre bout de la France.
En plus, le porte a porte quand il y a vingt lots, moi je veux bien, mais il s'agit d'un syndic bénvole libre 24 heures sur 24, matin midi et soir pour tomber sur tout le monde.
Il ne faut pas laisser croire a ceux qui lisent ce fil sur ce forum, qu sont dans une copropriété marseillaise ou parisienne de 25 lots que c'est si facile et si immédiat.
Je ne veux pas me faire l'avocat du non, ce n'est pas le problème, mais plutôt que se focaliser sur ce que devrait contenir la résolution a voter, qui de toutes façons ne remettra pas parfaitement le vote dans les clous, ne vaudrait-il pas mieux indiquer au lectueur du forum les pièges, et donc dans quel cas on peut nommer un bénévole pour 4 mois (3 mois plus un coussin) en attente de la nomination du syndic pro qu'on va chercher, et dans quel cas il vaut mieux éviter.
citation: Encore un des avantages du compte séparé. Bien d'accord, et ce n'est la qu'évidence , comme le non vote du quitus au sydnic (sauf s'il est bénévole comme celui qu'on va nommer ici) mais tout le monde n'a pas un compte séparé.
Je vois que Gedehem n'a pas répondu a la protection juridique du syndic bénévole pour trois mois.... C'est quoi son parapluie?
Ca me semble pourtant fondamental, plus que de réprimander ribouldingue sur 1 mois au lieu de 2
citation: Un syndic devrait toujours être rémunéré. Qu'un syndic non pro ne le soit pas pour son travail est une anomalie. Ben, ca me semble impossible;
Se faire rémunérer pour une activité, et POUVOIR REDIGER UNE FACTURE ça nécessite d'enregistrer son entreprise car c'est une entreprise, et cela entraine un flot de soucis que le pauvre syndic bénévole qui aide gratuitement ne saura pas gérer, et la pour le coup il est sur de terminer très mal
Cette activité la comme toute autre ne peut échapper a la traque au travail au noir.
Déclaration d'activité
Déclaration de TVA (ben oui, si on est rémunéré, on paye la TVA)
déclaration pour les charges sociales, et tout le reste
Impôt,
Et du coup comptabilité de son exploitation
... et comme c'est un métier réglementé, le bénévole rémunéré n'est plsu bénévole mais pro. |
Édité par - ribouldingue le 30 mai 2014 16:07:07 |
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Viviane
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Posté - 30 mai 2014 : 16:21:18
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citation: Ben, ca me semble impossible;
Si, ça l'est. De mémoire, j'ai plus l'article de loi, mais oui, un syndic non-pro peut être rémunéré de façon tout à fait légale et sans avoir à monter une entreprise. . Ce qui d'ailleurs le erait passer dans la catégorie des "pros" avec obligation de carte, etc... Dans les copros un peu "grosses", c'est courant. Mais quand on se fait élire sans avoir mis sa candidature à l'ODJ, c'est TOUT A FAIT A PROSCRIRE.
Pour le porte à porte, le syndic a
- deux mois pour signifier le PV
- à la limite, toute la durée de son mandat moins un mois pour envoyer la convoc.. Donc le temps de contacter tout le monde.
Une astuce si pas de feuille de présence, (ou pour la vérifier): le cadastre.
http://www.unarc.asso.fr/documentat...-le-refus-de
Pour le reste, un syndicat peut se passer pendant 4 mois d'une compta "en partie double" si le bénévole ne sait pas la faire. Il fera une compta de mère de famille qui sera aisément reprise dans les formes par un pro.
D'accord avec vous, il DOIT être assuré. L'arc (par exemple) propose cette assurance. Une ligne EXPLICITE dans le budget prévisionnel (ou dans la résolution d'approbation du budget) peut suffire à rendre cette décision d'assurance légitime.
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Édité par - Viviane le 30 mai 2014 16:23:27 |
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Gédehem
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Posté - 30 mai 2014 : 16:23:10
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Je vois que Gedehem n'a pas répondu a la protection juridique du syndic bénévole pour trois mois.... C'est quoi son parapluie?"
"Protection juridique ??? Vous voulez parler de l'assurance RC ?
Elle est très souvent prévue dans la multigatantie du syndicat, avec les membres du CS.
SI la mission est pour 3 mois afin de convoquer une AG, quel "risque" avec quel préjudice pour le sydicat ??
Que le syndicat compte 8 membres où 25, l'absent n'existerait que pour le 25 ???
"Se faire rémunérer pour une activité, et POUVOIR REDIGER UNE FACTURE ça nécessite d'enregistrer son entreprise car c'est une entreprise, .......""
Ignorance !!!
Depuis quand un syndic non pro rémunéré devrait-il "enregistrer une entreprise" , .."faire des factures" ...????? |
Édité par - Gédehem le 30 mai 2014 16:27:02 |
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Viviane
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Posté - 30 mai 2014 : 16:29:22
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citation: SI la mission est pour 3 mois afin de convoquer une AG, quel "risque" avec quel préjudice pour le sydicat ??
Il a accès à la trésorerie du syndicat. Il peut être amené à devoir gérer une situation épineuse et faire une erreur. Bref, y'a toujours un risque, même minime, pour lui encore plus que pour le syndicat. La garantie de l'immeuble peut parfois couvrir le CS, mais pas le syndic à ma connaissance.. |
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Posté - 30 mai 2014 : 16:46:11
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citation: Ignorance !!!
Depuis quand un syndic non pro rémunéré devrait-il "enregistrer une entreprise" , .."faire des factures" ...????? Arrêtez un peu vos anathèmes avec vos sanctions en gras, c'est saoulant, il n'y a donc que vous qui pouvez 'comptez les points'.
On peut allez en récré?
Pour que la somme versée soit prise en comptabilité, il faut un justificatif, en général une facture.
Est-ce ce point que vous contestez, le syndic bénévole rémunéré va éditer autre chose qu'une facture, et QUOI, professeur?
Sinon, si c'est une facture, je suis désolé, le syndic bénévole qui n'enregistre pas son exploitation ne peut pas émettre de facture, mais bon puisque je suis ignorant, Monsieur le Professeur va m'expliquer, a moins qu'il ne me juge pas digne de salon auguste réponse?????
Ne me dites pas qu'il se 'met' en autoentrepreneur, non, pas vous  |
Édité par - ribouldingue le 30 mai 2014 17:00:24 |
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Posté - 30 mai 2014 : 16:50:43
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citation: SI la mission est pour 3 mois afin de convoquer une AG, quel "risque" avec quel préjudice pour le syndicat ?? Ben, il s'emmêle les pinceaux et n'envoie pas deux convocations au bon endroit, une n'est pas a la dernière adresse que pourtant le copropriétaire venait de signifier par recommandé la veille de l'AG pour validité a partir du jour même
QUant à l'autre, il aurait du l'envoyer a Monsieur et madame a deux adresses différentes, et il 'a a envoyé a une seule.
Du coup.... bref... y'a pas que ribouldingue qui fait des erreurs dans la vie, Monsieur le professeur.
Sinon, il paye la gardienne, mais omet une déclaration importante qui devait se faire avant le ....tant et tant... Pas de chance, ca tombait dans les trois mois; Du coup il yu a un supplément a payer que le syndicat refuse de payer. |
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Posté - 30 mai 2014 : 17:03:27
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citation: Elle est très souvent prévue dans la multigatantie du syndicat, avec les membres du CS. très souvent, ça veut dire quoi?
On parle bien d'une garantie qui prévoit, prise par un syndic professionnel précédent, de protéger les actes de gestions engagés par un sydnic bénévole membre du syndicat.?
Si c'est ca, c'est une excellent information dont je doutais a priori de la possibilité d'exister, j'ai appris quelque chose. |
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