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trendy31
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 Posté - 11 juin 2014 : 17:15:56
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Le propriétaire d'une maison mitoyenne à notre résidence vient de faire construire une piscine de l'autre côté de la clôture qui sépare les 2 propriétés. Le fond de la piscine creusée se trouve à peu près au même niveau que le sol de notre parking souterrain et la paroi la plus proche de la piscine doit se situer à moins de 2 m du mur extérieur de ce parking.
Le voisin en a aussi profité pour enlever la clôture existante (des piquets métalliques et des panneaux de grillage métalliques) et la remplacer par un mur en agglomérés d'environ 2 m de haut, à priori sans demander d'autorisation puisque notre syndic ne nous a rien signalé.
Les travaux ont été menés très rapidement (moins d'une semaine) et personne ne s'en est vraiment aperçu car la clôture était masquée par une de végétaux assez haute plantée sur notre terrain. C'est un résident habitant au dernier étage et dont le balcon dispose d'une vue plongeante sur le jardin de la maison en question qui nous a alertés.
Le mur construit est resté à l'état brut (jointoyage rapide, pas de crépi de notre côté), de sorte que si notre haie disparaît un jour, nous nous retrouverons avec une clôture des plus inesthétiques.
Je voudrais quels sont nos recours :
- par rapport à cette construction mal finie
- par rapport aux risques d'infiltration en provenance de la piscine
- par rapport aux nuisances sonores qui ne manqueront pas de survenir (la piscine se trouve dans un endroit clos propice au bruit, et son propriétaire ne manquera pas de l'utiliser lors des chaudes soirées d'été)
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Trendy31
Conseiller syndical dans la tourmente... |
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Sunbird
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 Posté - 11 juin 2014 : 19:31:22
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La clôture appartient à qui ? |
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andre78fr
Pilier de forums
France
3183 message(s)
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 2
Posté - 11 juin 2014 : 19:46:24
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Si tout ça a été fait sur son terrain, à part vérifier qu'il a fait une déclaration de travaux (même pas toujours obligatoire) je ne connais aucune loi qui interdit à son voisin de construire une piscine et de l'utiliser et je vois mal comment il aurait pu faire peindre un mur avec une haie devant...
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vazy
Contributeur vétéran
1380 message(s)
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3
Posté - 12 juin 2014 : 08:20:32
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citation: quels sont nos recours par rapport aux risques
 A part attendre que le risque se transforme en dommage, je vois pas.
citation: par rapport aux risques d'infiltration
ça s'appelle une assurance "dégats des eaux" !
citation: par rapport aux nuisances sonores qui ne manqueront pas de survenir
Voir avec le voisin qui a une vue plongeante s'il accepterai qu'on poste un snipper sur son balcon ...
Mais, vu que c'est pour se prémunir du bruit, il faudrait l'équiper d'un silencieux ...
Sinon les boules Quies fonctionnent bien aussi
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ABCT
Contributeur senior
993 message(s)
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4
Posté - 12 juin 2014 : 14:57:58
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Apparemment, il est sur son terrain. je ne vois pas d'obligation voire de contrainte, à terminer "esthétiquement" son mur vu de votre côté. |
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Posté - 12 juin 2014 : 15:15:57
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trendy31 :
Risques d'infiltration : une piscine bien construite ne fuit jamais, il n'y a aucun risque d'infiltration. ET si elle est fuit, son propriétaire va vite s'en apercevoir ! 
Nuissances sonores : mais votre copropriété ne gêne t'elle pas aussi ce propriétaire ? aucune fêtes des voisins ou divers anniversaires ?
Une petite jalousie envers ce voisin et sa belle piscine ,
A la prochaine AG, proposez donc la construction d'un piscine dans votre résidence
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trendy31
Contributeur actif
454 message(s)
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6
Posté - 12 juin 2014 : 16:30:32
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Ah Philippe, çà m'aurait étonné que vous ne vous pointiez pas avec vos petits sous-entendus...
Eh bien non, si çà peut vous rassurer, je ne suis pas jaloux du tout, je ne suis absolument pas fan de piscine, je n'ai aucune envie qu'il y en ait une dans notre résidence (d'ailleurs, je ne vois pas où on pourrait la mettre !!!), et de mon propre appartement, je ne vois pas celle que le voisin a fait construire et n'entendrai surement pas le bruit qui en résultera. Quant à dire qu'elles sera belle, pour ce que j'en ai vu, çà va plutôt ressembler à une grosse baignoire sabot coincée dans un jardin minuscule dont on fait la longueur en deux brasses... je vous envoie une photo si vous voulez juger par vous-même ?
Pour le reste, je me soucie surtout du bien-être des autres copropriétaires, dont certains ont demandé l'arrêt nocturne de la fontaine qui orne une de nos cours pour respecter la tranquillité de tous, ainsi que de leur portefeuille, pour qu'ils n'aient pas si possible à devoir payer l'entretien d'un mur qui leur a été imposé et son crépissage le jour où notre haie qui se trouve devant va mourir (ce qui ne devrait pas tarder vu l'état des arbres...). Il me semble que ce sont là des préoccupations légitimes pour un conseiller syndical, non ? Sauf bien sûr en Philippie, où on se contente de contrôler les comptes...
Enfin, pour répondre aux réponses plus utiles des autres UInautes, je ne sais pas à l'heure actuelle si le mur a été édifié exactement sur la limite entre les parcelles ou sur la propriété du voisin. Vu l’exiguïté des parcelles dans le quartier (nous sommes presque en centre ville), il est tout à fait possible que l'ancienne clôture ait été mitoyenne. Notre syndic a été saisi du problème et devra vérifier ce point.
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Trendy31
Conseiller syndical dans la tourmente... |
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Sunbird
Pilier de forums
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Posté - 12 juin 2014 : 16:55:32
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Je pense effectivement que le seul point où vous pouvez agir concerne la clôture. |
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ABCT
Contributeur senior
993 message(s)
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Posté - 14 juin 2014 : 16:00:10
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En ce qui concerne la clôture existante (grillage ) il est logique de penser qu'elle est posée en limite des copropriétés....
Il en serait différemment avec un mur (de clôture) mitoyen qui conventionnellement, par son édification donnerait des éléments sur la "propriété" du mur.
Une clôture mitoyenne serait "couverte" par un faîtage, qui donnerait des indications: ex : en V inversé = commun.
Maintenant il vous appartient de vérifier si l'assise de ce mur est bien sur la propriété du voisin.
Si le mur lui appartient, je ne suis pas certain que vous pouvez solliciter un crépi....
Bien sûr la bonne démarche eut été d'évoquer ce problème ensemble....
Avouez qu'il vous a rendu service en enlevant un grillage et des piquets, usagés???? et que vous avez une clôture en dur sans délier la bourse....
Vous précisez que vous n'avez pas vu immédiatement ces travaux car "votre végétation" assez haute masquait les travaux..... Etes vous aux normes????
Attention à "vos plantations" qui, à l'avenir peuvent détériorer (par leurs racines notamment) le mur de votre voisin.....
En ce qui concerne, les limites de votre terrain il faut se référer au permis de construire de votre résidence.
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Édité par - ABCT le 14 juin 2014 16:03:50 |
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Modification clôture sans autorisation 
