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trek_guada
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 Posté - 24 juil. 2014 : 15:28:25
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Bonjour, je sollicite vos avis puisque nous sommes confrontés à un coproprietaire récalcitrant.
En effet, ns devins remplacer notre cable electrique d alimentation generale.
Or, ce dernier passe ds les faux plafonds de notre voisin et naturellement ce dernier n est pas d accord.
Alors que notre artisan attend une validation de ce voisin pour faire son devis.
Nous sommes bloqués.
Que faire???
Merci
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Posté - 24 juil. 2014 : 15:32:25
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c'est peut-être l'occasion de faire passer ce câble par un autre endroit que privatif.
on suppose que vous parlez du câble qui part du compteur ? |
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trek_guada
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Posté - 24 juil. 2014 : 15:43:29
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Effectivement, c est bien de câble dont il est question.
Cependant pour des raisons techniques, il ne peut pas être deplacer ailleurs... |
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trek_guada
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Posté - 24 juil. 2014 : 15:48:54
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Nous sommes ici sur des travaux sur des canalisations existantes mm si ces dernieres passent en parties privatives.
Ns ne comprenons pas pourquoi ce coproprietaire s oppose et quels peuvent etre ces moyens d opposition. |
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Posté - 24 juil. 2014 : 15:51:39
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trek-guada : pas de possibiliés par les parties communes ou parce que trop de frais ??
C'est étonnant. De quand date votre immeuble.
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trek_guada
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Posté - 24 juil. 2014 : 15:58:46
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Nous pourrions passer en facade mais le batiment est trop large. Il ne peut pas y avoir de cables exterieur sur une su grande longueur sauf de l enterrer ce qui entraine de gros frais et grands travaux.
C est le responsable technique esf qui nous conseille cette solution.
Sans compter que si on pass en facade, il faudra aussi l accord de notre voisin, alors que notre solution ne demande pas d accord en ag. |
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Posté - 24 juil. 2014 : 16:02:02
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Pas d'escaliers, d'ascenseur ??
Le souci c'est donc les dépenses; mais laisser ces cables dans un lot privatif n'est pas une solution viable non plus.
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trek_guada
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Posté - 24 juil. 2014 : 16:10:08
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Effectivement le cout est un frein surtout si ns devons enterrer.
Le batiment est sur rdc-1er, compose de bureaux uniquement.
Les alimentations desservent trois bureaux dont le notre sur le mm niveau au rdc.
Ces derniers st ds les faux plafonds et ne derangent a present personne. |
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Posté - 24 juil. 2014 : 16:16:13
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trek-guada : sur le net, droitissimo. Un copropriétaire ne peut pas s'opposer à des travaux concernant le SDC qui passe par ses parties privatives.
Le cout des travaux de remises en état sur ces parties privatives a t'il fait l'objet d'un devis et d'un budget voté par l'AG ??
" En principe, le syndicat des copropriétaires n'a rien à faire dans les parties privatives : elles ne lui appartiennent pas et vous y est maître chez vous. Mais si des travaux sont nécessaires pour la copropriété, vous pouvez être forcé à laisser l'accès à votre appartement.
Il s'agit souvent de l'installation d'un interphone : il faut accéder à chaque appartement pour y poser les appareils et câbles nécessaires - il ne s'agirait pas qu'un copropriétaire puisse bloquer ces travaux nécessaires pour la copropriété (loi du 10.07.1965, article 9).
Si vous refusez quand même l'accès, le syndicat des copropriétaires peut vous y contraindre par une action en justice et sous astreinte. Cela est tout aussi valable pour certains autres travaux (par exemple une installation d’antenne collective sur le toit de la copropriété).
Les circonstances doivent exiger les travaux
Le syndicat des copropriétaires ne peut exiger un accès que si les « circonstances l'exigent » ce qui est une formulation malheureusement floue. Il est certains que les circonstances l'exigent quand, techniquement, il n'y a pas d'autres solution : où pourrait-on installer le téléphone de l'interphone autre que dans les appartements? Mais que se passe-t-il si une solution alternative existe, mais est beaucoup plus chère? Les Tribunaux apprécient alors au cas par cas.
Les travaux ne doivent pas altérer durablement les locaux
Il faut en outre que la consistance et/ou la jouissance des parties privatives comprises dans votre lot ne soient pas altérées de manière durable par ces travaux. Ainsi, la copropriété ne pourrait pas faire installer dans les locaux d'un copropriétaire un appareil de circulation d'air pour l'ensemble de la copropriété.
Les travaux pour lesquels un accès forcé aux parties privatives peut être exigé sont énumérés limitativement par la loi. Il s'agit de travaux qui doivent avoir été régulièrement et expressément décidés par l'assemblée générale et qui ne peuvent concerner que :
les travaux rendus obligatoires par la loi,
les travaux d'économie d'énergie portant sur l'isolation thermique du bâtiment, le renouvellement de l'air, le système de chauffage et la production d'eau chaude,
les travaux de pose dans les parties communes de canalisations, de gaines, et la réalisation des ouvrages, permettant d'assurer la mise en conformité des logements avec les normes de salubrité, de sécurité et d'équipement,
les travaux de suppression des vide-ordures pour des impératifs d'hygiène,
les travaux de sécurisation et de fermeture de l'immeuble,
les travaux d'individualisation de fourniture d'eau,
les travaux d'amélioration.
Les travaux entraînant un accès aux parties privatives doivent être notifiés aux copropriétaires au moins 8 jours avant le début de leur réalisation. Ce délai peut être plus court en cas d'impératif de sécurité ou de conservation des biens. Mais comme les travaux doivent avoir été votées en assemblée générale, d'abord, il devrait dans une grande majorité des cas être possible au syndic de faire cette notification (par lettre recommandée avec demande d'avis de réception) dans les délais." |
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trek_guada
Contributeur débutant
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 Posté - 24 juil. 2014 : 16:23:39
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Merci de votre longue reponse, les travaux envisages ne changent rien chez le coproprietaire puisque nous remplacons uniquement le cable existant.
Ns n avons pas de devis pour l enfouissement, edf nous l ayant deconseille surtout sur 50 metres.
Les installations ont faites ainsi a l origine, nous ne degradons pas l usage des parties privatives de notre voisin , la seule solution etant le remplacement, on ne comprends pas comment est ce qu il peut s opposer!!!! |
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Posté - 24 juil. 2014 : 16:26:19
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trek-guada : la loi de 1965 est précise :
Article 9 En savoir plus sur cet article...
Modifié par LOI n°2014-366 du 24 mars 2014 - art. 59
Chaque copropriétaire dispose des parties privatives comprises dans son lot ; il use et jouit librement des parties privatives et des parties communes sous la condition de ne porter atteinte ni aux droits des autres copropriétaires ni à la destination de l'immeuble.
Toutefois, si les circonstances l'exigent et à condition que l'affectation, la consistance ou la jouissance des parties privatives comprises dans son lot n'en soient pas altérées de manière durable, aucun des copropriétaires ou de leurs ayants droit ne peut faire obstacle à l'exécution, même à l'intérieur de ses parties privatives, des travaux régulièrement et expressément décidés par l'assemblée générale en vertu des a et b du II de l'article 24, des f, g et o de l'article 25 et de l'article 30.
Pour la réalisation des travaux d'intérêt collectif réalisés sur les parties privatives, le syndicat exerce les pouvoirs du maître d'ouvrage jusqu'à réception des travaux.
Les travaux entraînant un accès aux parties privatives doivent être notifiés aux copropriétaires au moins huit jours avant le début de leur réalisation, sauf impératif de sécurité ou de conservation des biens.
Les copropriétaires qui subissent un préjudice par suite de l'exécution des travaux, en raison soit d'une diminution définitive de la valeur de leur lot, soit d'un trouble de jouissance grave, même s'il est temporaire, soit de dégradations, ont droit à une indemnité.
Cette indemnité, qui est à la charge de l'ensemble des copropriétaires, est répartie, s'agissant des travaux décidés dans les conditions prévues par les a et b du II de l'article 24, des f, g et o de l'article 25 et par l'article 30, en proportion de la participation de chacun au coût des travaux.
Au syndic de faire son boulot et faire appliquer cette loi.
Un courrier devra fiare changer d'avis le récalcitrant.
Mais attention, si le récalcitrant resiste, il faudra démontrer que le SEUL passage est le plafond de ce lot privatif. Le cout supplémentaire des travaux ne sera pas un argument valable devant le juge. |
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trek_guada
Contributeur débutant
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Posté - 24 juil. 2014 : 16:36:28
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Merci pour votre claire reponse et de votre disponibilite.
Vous etes tres reactif.
Je vais reflechir à tt ceci |
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Posté - 24 juil. 2014 : 18:38:51
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trek-gauda : votre voisin récalcitrant va subir des préjudices, démontage et remontage de son faux plafond, en autre. Il est dans son droit de démander une indemnisation.
Tout syndic connait cela, et il fallait prévoir ce scénarioet cette indemnisation dans une résolution à l'OdJ. Il aurait certainement accepté.
Maintenant c'est le clash ! et vous alllez devoir assigner ce voisin, payer un avocat, .... alors double peine avec l'indemnisation; mais attention, il va falloir être sur qu'aucune autre solution n'est possible. Un expert pourrait être nommé, AIE!! encore des sous.
Le syndic ET le CS doivent discuter calmement avec ce copropriétaire, lui epxliquez gentiment qu'il est dans son tort car la loi est claire, que son plafond et les mus seront remis en état aux fraus du SDC. |
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trek_guada
Contributeur débutant
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Posté - 24 juil. 2014 : 23:03:56
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Il est vrai que cela est ennuyeux.
Mais, ns parlons de travaux de remplacement d un cable existant, passant deja en parties privatives.
Il existe certainement d autres solutions comme celles d enfouir un cable sur 50m sous la voirie publique alors que l on peut juste passer un cable sous les faux plafonds .
Qu elles est alors la solution à retenir.
Il n y apas d aggravation de la situation anterieure, on ne cree pas une nouvelle arrivee electrique en parties privatives.
Tout cela reste coherent avec l etat initial.
Le coproprietaire accepte deja involontairement le passage de ces cables chez lui.
Sinon il pourrait tres bien demander à les demonter arguant d un quelconque danger ou autres.
Pour ce qui concerne les travaux, il parait normal pour un quelconque chantier que l artisan ne fasse aucunes degradations, il en va de sa responsabilite.
Ainsi, ns pouvons aussi tres bien avancer que ce cable
Nous est privatif que ns ne touchons pas aux PC, il n y donc pas donc pas d assemblee à convoquer pour cela.
Tt ceci parait bien compliquer au regard d une situation simple et deja etablie:remplacemt de cable existant. |
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nefer
Modérateur
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Posté - 24 juil. 2014 : 23:58:02
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comment se fait il qu'un cable qui alimente les parties communes passe dans une partie privative ?
y a t il une servitude indiquée dans le réglement de copropriété? |
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Posté - 25 juil. 2014 : 05:51:10
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vous êtes sur qu'il n'y a pas moyen de passer ce câble en façade discrètement.
Mettre un câble commun dans une partie privative permet au résident de se brancher dessus (ni vu, ni connu)  |
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ABCT
Contributeur senior
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Posté - 25 juil. 2014 : 10:05:17
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S'agit-t-il d'une alimentation privée???
Date de l'installation d'origine???
Actuellement les câbles sont- ils sous fourreaux????
Est-il dans ce cas possible de "tirer" le nouveau câble en retirant l'ancien??? |
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Posté - 25 juil. 2014 : 10:27:50
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trek-guada :" Nous est privatif que ns ne touchons pas aux PC, il n y donc pas donc pas d assemblee à convoquer pour cela."
Ah BON !!! ce qui est incohérent c'est le pasage d'un cable d'alimentation DES PARTIES COMMUNES passent dans une partie privative.
Ce cable est un élement COMMUN du SDC, qui passe par des parties p^rivatives, ce n'est pas simple que cela.
Et si vous ne convoquez pas d'AG, alors le SDC ne pourra strictement rien exiger de ce copropriétaire qui ne sera plus récalcitrant mais respectueux de la loi, que le SDC lui n'aura pas respecté. Il refusera donc l'accès à ses parties privatives.
relisez donc cela : Toutefois, si les circonstances l'exigent et à condition que l'affectation, la consistance ou la jouissance des parties privatives comprises dans son lot n'en soient pas altérées de manière durable, aucun des copropriétaires ou de leurs ayants droit ne peut faire obstacle à l'exécution, même à l'intérieur de ses parties privatives, des travaux régulièrement et expressément décidés par l'assemblée générale en vertu des a et b du II de l'article 24, des f, g et o de l'article 25 et de l'article 30.
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trek_guada
Contributeur débutant
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Posté - 25 juil. 2014 : 14:57:51
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Je precise que le cable en question n est pas commun mais privatif.
Il s agit de notre alimentation en electricite depuis le local technique qui traverse tt le batiment.
Effectivement, ce dernier est ds un fourreau.
Il ns faut que remplacer le cable.
Il n y a pas de servitudes de creer, elle est existante à la creation de la copro, on pt reprendre un terme de l urbanisme en parlant de servitude de père de famille.
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Posté - 25 juil. 2014 : 15:26:19
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trek_guada : "Je precise que le cable en question n est pas commun mais privatif.
Il s agit de notre alimentation en electricite depuis le local technique qui traverse tt le batiment."
Ce cable ne concerne pas un copropriétaire MAIS l'alimentation électrique des aprties communes.
Il n'est pas privatif !!! SInon le SDC n'a aps à se mêler de ce cable privatif d'un copropriétaire.
trek_guada : pourqoui parlez d'un cable électrique privatif ?? Donnez nous d'autres explications plus précises sur ce passage de cable, car dans votre pots de départ vous parlez d'alimentation générale ! beaucoup d'incohérence ??
QUi a donc décidé de changer ce cable d'alimentation ELECTRIQUE GENERALE sans passer par l'AG, et imposer l'accès à son appartement à un copropriétaire ?? |
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trek_guada
Contributeur débutant
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Posté - 25 juil. 2014 : 16:07:19
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Pour plus de precision:
Nous sommes en copro, immeuble de bureaux: rdc- 1 er etage
Ns sommes au rdc.
Il y a un local technique a l oppose du batiment, ds lequel se trouve tt les compteurs electriques.
Depuis ce local, il part ds des fourreaux, tt les cables electriques de tt les coproprietaires dont le notre.
Entre ce local et ns, il y a ce fameux coproprietaire recaciltrant.
C est pourquoi, je parle de cable privatif, puisqu il ne dessert que notre lot.
Le sdc n a jamais ete sollicité puiqu il s agit seulement de notre alimentation. |
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De l electricite dans l air 
