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alexmea
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 Posté - 22 août 2014 : 11:06:52
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Je sollicite votre avis quant à la création d'une grille de répartition charge ascenseur.
L'ascenseur doit desservir 7 niveaux (RDC -> 6).
Au 5ème j'ai un appartement qui est en duplex avec le 6ème par escalier intérieur et aucun accès ne donne sur le palier du 6 (sauf les studios qui eux participent).
Le coefficient à utiliser pour le calcul de la grille création et entretien ascenseur prend en compte uniquement le 5ème pour l'appartement en duplex ou je dois mettre également un coefficient pour le 6ème?
Merci par avance de vos réponses.
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Posté - 22 août 2014 : 11:28:53
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pour la création d'un ascenseur, financée par tous les étages et tous les appartements de chaque étage, on a l'usage d'utiliser les coefficients courants suivants (mais bien sur cela peut varier suivant les desiderata de votre AG, car il n'existe pas de textes précis sur ces coefficients).
On considère un ascenseur qui ne dessert pas de sus-sol :
étage 0 : 0
étage 1: 0,50
étage 2 : 1
étage 3 : 1,50
étage 4 : 2
étage 5 : 2,5
étage 6 : 3
De ces coefficients on en déduit une certaine somme à payer par chaque étage ; ensuite la répartition se fait aux proratas des tantièmes de chaque étage.
La question à se poser est : est ce que votre duplex a des tantièmes au 5ème étage et des tantièmes au 6ème étage, ou bien des tantièmes uniquement au 5ème mais globalisant votre superficie en duplex. On peut se référer pour cela par exemple à une grille de répartition, si elle existe, pour le nettoyage de l'escalier.
Et vous devez le savoir, il faut aussi construire une grille de fonctionnement, qui elle pourrait prendre en compte suivant le type d'ascenseur votre situation en duplex, non pas basée sur les étages mais sur votre fréquentation si ce duplex se trouve relié à un nombre de résidents potentiels ; un peu comme on le ferait pour un lot commercial ou un lot à profession libérale. |
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JB22
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 2
Posté - 22 août 2014 : 11:40:17
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Le duplex, que ce soit la partie au 5 ou 6e étage n'est déservi par l' ascenseur que jusqu' au cinquième étage, c' est donc le coefficient de cet étage qu'il faut retenir. |
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nefer
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Posté - 22 août 2014 : 13:20:32
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citation: Initialement posté par alexmea
Je sollicite votre avis quant à la création d'une grille de répartition charge ascenseur.
L'ascenseur doit desservir 7 niveaux (RDC -> 6).
Au 5ème j'ai un appartement qui est en duplex avec le 6ème par escalier intérieur et aucun accès ne donne sur le palier du 6 (sauf les studios qui eux participent).
Le coefficient à utiliser pour le calcul de la grille création et entretien ascenseur prend en compte uniquement le 5ème pour l'appartement en duplex ou je dois mettre également un coefficient pour le 6ème?
Merci par avance de vos réponses.
a quel titre établissez vous cette clé de répartition?
êtes vous le syndic ? |
Édité par - nefer le 22 août 2014 13:21:15 |
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alexmea
Nouveau Membre
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Posté - 22 août 2014 : 14:17:09
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citation: Initialement posté par JB22
Le duplex, que ce soit la partie au 5 ou 6e étage n'est déservi par l' ascenseur que jusqu' au cinquième étage, c' est donc le coefficient de cet étage qu'il faut retenir.
C'est bien ce qui me semblait. |
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alexmea
Nouveau Membre
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Posté - 22 août 2014 : 14:19:04
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citation: Initialement posté par nefercitation: Initialement posté par alexmea
Je sollicite votre avis quant à la création d'une grille de répartition charge ascenseur.
L'ascenseur doit desservir 7 niveaux (RDC -> 6).
Au 5ème j'ai un appartement qui est en duplex avec le 6ème par escalier intérieur et aucun accès ne donne sur le palier du 6 (sauf les studios qui eux participent).
Le coefficient à utiliser pour le calcul de la grille création et entretien ascenseur prend en compte uniquement le 5ème pour l'appartement en duplex ou je dois mettre également un coefficient pour le 6ème?
Merci par avance de vos réponses.
Non, pourquoi cela pose un problème? a quel titre établissez vous cette clé de répartition? êtes vous le syndic ? |
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nefer
Modérateur
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Posté - 22 août 2014 : 14:22:52
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citation: Initialement posté par alexmeacitation: Initialement posté par nefercitation: Initialement posté par alexmea
Je sollicite votre avis quant à la création d'une grille de répartition charge ascenseur.
L'ascenseur doit desservir 7 niveaux (RDC -> 6).
Au 5ème j'ai un appartement qui est en duplex avec le 6ème par escalier intérieur et aucun accès ne donne sur le palier du 6 (sauf les studios qui eux participent).
Le coefficient à utiliser pour le calcul de la grille création et entretien ascenseur prend en compte uniquement le 5ème pour l'appartement en duplex ou je dois mettre également un coefficient pour le 6ème?
Merci par avance de vos réponses.
Non, pourquoi cela pose un problème? a quel titre établissez vous cette clé de répartition? êtes vous le syndic ?
Donc c'est le géomètre qui établi cette clé de répartition...et qui doit justifier le mode de calcul |
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alexmea
Nouveau Membre
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7
Posté - 22 août 2014 : 14:27:26
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citation: Initialement posté par rambouillet
pour la création d'un ascenseur, financée par tous les étages et tous les appartements de chaque étage, on a l'usage d'utiliser les coefficients courants suivants (mais bien sur cela peut varier suivant les desiderata de votre AG, car il n'existe pas de textes précis sur ces coefficients).
On considère un ascenseur qui ne dessert pas de sus-sol :
étage 0 : 0
étage 1: 0,50
étage 2 : 1
étage 3 : 1,50
étage 4 : 2
étage 5 : 2,5
étage 6 : 3
De ces coefficients on en déduit une certaine somme à payer par chaque étage ; ensuite la répartition se fait aux proratas des tantièmes de chaque étage.
La question à se poser est : est ce que votre duplex a des tantièmes au 5ème étage et des tantièmes au 6ème étage, ou bien des tantièmes uniquement au 5ème mais globalisant votre superficie en duplex. On peut se référer pour cela par exemple à une grille de répartition, si elle existe, pour le nettoyage de l'escalier.
Et vous devez le savoir, il faut aussi construire une grille de fonctionnement, qui elle pourrait prendre en compte suivant le type d'ascenseur votre situation en duplex, non pas basée sur les étages mais sur votre fréquentation si ce duplex se trouve relié à un nombre de résidents potentiels ; un peu comme on le ferait pour un lot commercial ou un lot à profession libérale.
Pour compléter votre réponse, je rajouterai que les coefficients à utiliser quant à la grille entretien prennent en compte une partie fixe des dépenses (contrat entreprise, consommation électrique, abonnement ERDF, etc..)
1er=1
2éme=1,17
3ème=1,34
etc... et évidemment l'usage qui en est fait (profession libérale, bureaux, etc).
Quoiqu'il en soit l'idéal est de sa baser sur la norme DTU 75.1 (abrogé depuis 2013 et qui doit être remplacée par la NF EN 82-751......).
Clt
Alexmea |
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Posté - 22 août 2014 : 15:11:13
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pour l'entretien, il faut surtout se baser sur la nature de l'ascenseur et la proportion de consommation de courant au démarrage en comparaison de celle de la course. |
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ABCT
Contributeur senior
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 Posté - 22 août 2014 : 16:04:38
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Pourquoi une grille d'ascenseur peut être élaborée "selon le type d'ascenseur"?
Et pourquoi "lier" la grille à la fréquentation????
En principe il est fait référence à la surface et non à l'occupation??? ( des majorations pour exercice d'une profession libérales peuvent elles être pratiquées??? si pas de précision sur le R.d.C (sauf l'autorisation, ou non d'une telle profession??) |
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JB22
Pilier de forums
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Posté - 22 août 2014 : 16:27:19
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Réponse à Rambouillet:
Le coefficient d' étage tient compte du démarrage et de la durée de la course.
Réponse à alexmea:
Pour les charges entraînées par les services collectifs (Ascenseur) le critère de répartition, article 10 de la loi, est l' utilité relative des services ou éléments d' équipement pour chaque lot, sans égard à leur utilité réelle, on ne tient donc pas compte du nombre d' occupants.
C'est ainsi que les lots du rez-de-chaussée ne participe pas. |
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Posté - 22 août 2014 : 18:56:51
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jb22 : si on observe des RdC avec des copropriétés étalés dans le temps, on s'aperçoit que ces coefficients évoluent dans le temps en fonction de la technologie des ascenseurs.
de même pour répondre à ABCT, qu'il est de coutume de mettre un coefficient aux locaux commerciaux/libéraux situés en étage (géomètres, architectes...), ainsi que d'autres encore plus important pour certaines autres professions libérales à fort passage de clientèle (ex médecin...).
Ces coefficients sont de toute façon votées par des AGs qui sont seuls maîtres. Si certains se sentent lésés, ils saisissent le tribunal.
Ces clés pour charges d'entretien doivent être votées en même temps que la clé d'installation. Il ne faut pas oublier aussi lorsqu'un lot change de nature, d'éventuellement adapter ces clés (passage d'un lot habitation à un lot commercial, et vice versa).
Ne pas oublier : les clés de charges sont instituées en fonction de l'utilité ! |
Édité par - rambouillet le 22 août 2014 18:57:36 |
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Sujet |
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création ascenseur et grille de répartition 
