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philippe388
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14076 message(s)
Statut: philippe388 est déconnecté

 21 Posté - 02 sept. 2014 :  18:03:58  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
vazy :" votre voisin a la jouissance et a décidé... d'en jouir!"

Et OUI.

Les nuisances ne viennent pas du statut de sces jardins à jouissance exclusive, mais des copropriétaires.

La tapage diurne et nocturne cela se règla à l'amiable ou au tribunal.

Mais le juge n'interdira pas la " juoissance" et les apéros dans ces jardins.
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