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barbak75
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 Posté - 24 oct. 2014 : 11:35:33
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Bonjour à tous,
Nous venons de voir en faisant le contrôle des comptes de notre copropriété de 68 lots que le président du CS qui habite dans le nord et n'est jamais là s'est fait remboursé 2 billets d'avion aller -retour, l'un pour une réunion du conseil syndical, l'autre pour l'AG le tout pour un total de 300 euros.
Je précise que ce ne sont pas les autres conseillers qui l'ont élu car ils voulaient quelqu'un sur place mais le syndic qui a déclaré que ce monsieur serait le président !!!!
Il ne fait ni le contrôle des comptes ni la vérification de la gestion du syndic puisqu'ils sont potes et je trouve scandaleux qu'il se ballade à nos frais!
Ma question est: a-t-il le droit de se faire rembourser ses billets d'avion sur le compte de la copropriété, peut-on lui demander de rembourser à l'AG qui a lieu bientôt.
Merci de vos réponses éclairées.
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Posté - 24 oct. 2014 : 11:53:19
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barbak75 : c'est scandaleux !!!
Mais qui a voté pour c emembre du CS, et quil'a élu comme président ??
Le syndic n'a rien à faire avec le choix des membres du CS et de son président.
Personne ne peut obliger les membres du CS Ã voter pour le " copain" du syndic.
L'AG peut rejetter également ces factures lors de l'AG. Elle adoptera les comptes MOINS ces 300 €. Le syndic demandera alors à ce personnage de rembourser ce remboursement.
ET surtout l'AG pourra rejetter la candidature de ce monsieur comme membre du CS.
L'AG pourra aussi demander des comptes aux autres emebres sur le fait que le syndic ai imposé ce copro.  
Les copropriétaires sont responsables aussi de cette situation; ils doivent prendre leur responsabilité en prenant les nonnes décisions sans subir la pression du syndic et de ce président du CS.
PS : la prochaine réunion du CS de notre copropriété parisienne se fera à Tahiti, au frais du SDC.  |
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BIBI
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 Posté - 24 oct. 2014 : 13:09:02
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J'ai évoqué un cas semblable, il y a quelques mois ( idem : billets de TGV-1ère classe ..) et même Restaurant (avec champagne ( un samedi )
sur 2 exercices = 3800 € ..
L'ex président à l'origine de ces dépenses a été assigné et condamné récemment à rembourser le syndicat :
(mais il a quand même l'outrecuidance de faire appel)
Il implique à présent la responsabilité du syndic : qui a payé le remboursement des notes de frais .. (pas faux!!!)
Pour en revenir à votre cas :
Il faut émettre des réserves , lors de l'approbation des comptes .. idem pour l'augmentation du gardien .. |
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Sunbird
Pilier de forums
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Posté - 24 oct. 2014 : 13:20:16
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Scandaleux.
Refus par l'AG de ses factures. Communication sur le sujet auprès des copropriétaires.
AVec un tel membre de conseil syndical, je n'hésiterai pas de faire une résolution pour le destituer du CS.
Eviter d'avoir un président du CS n'étant pas occupant.
Je peux comprendre l'intérêt de l'appel, car il se peut que le syndic l'ait invité à se faire rembourser. A mon avis le problème est le syndic. |
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BIBI
Contributeur vétéran
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Posté - 24 oct. 2014 : 18:36:20
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Le problème est double :
d'une part un président peu scrupuleux ..et un syndic qui a "fermé" les yeux sur les notes de frais du C S ..
Sunbird :
"l'ex " président a bien entendu était rejeté par 45/49 résidents ( les 4 .. qui lui ont pardonné : étaient ceux qui allaient au resto avec lui .. )
Suite à l'assignation et jugement : il ne vient mm plus aux A G .. et les 4 autres ne se sont plus présentés ..
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chenkak
Contributeur senior
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Posté - 24 oct. 2014 : 23:13:14
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Dans l'article 27 du décret de 1967 le législateur a eu tort de ne pas mieux encadrer les dépenses du conseil syndical.
Si ce décret était modifié prochainement, il faudrait ajouter, par exemple, que "ces dépenses doivent être compatibles avec le budget global de l'exercice, sinon être préalablement soumises à l'accord du syndicat des copropriétaires à la majorité de l'article 24 de la loi". |
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JPM
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Posté - 24 oct. 2014 : 23:55:08
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A priori cette pratique est critiquable.
Mais il faut quand même savoir qu'il y a des copropriétés importantes qui admettent des frais de ce genre pour le conseil syndical parce qu'au final la copropriété y trouve son compte.
Il y a des conseils syndicaux très efficaces, marchant de concert avec le syndic sans délaisser leur droit de contrôle, avec des membres compétents dans différents domaine qui ne comptent pas leur temps quand il y a des affaires importantes.
De toute manière il est facile de mettre tout cela au point.
Quant à la désignation du président ? Il doit y avoir un procès verbal de la réalisation du vote.
Portez vous candidat lors de la prochaine assemblée.
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BIBI
Contributeur vétéran
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Posté - 25 oct. 2014 : 04:32:58
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Trés bonne suggestion JP.M :
Mais , Il y a fort à parier que Barbak75 qui a déjà été contributeur il y a quelques années ( de mémoire ) .. ne va pas reprendre du service , après tant de péripéties dans son ancienne copro (430 lots .. ) dans laquelle, il a été président et a même vécu et a été à l'origine de cette fameuse AG, à laquelle j'ai aussi assisté , comme évoquée à nouveau récemment (dans une même salle : AG convoqué par le président (barbak 75 ) et parallèlement , celle convoquée par le syndic ..)
Par ailleurs, mon petit doigt m'a dit que son A G est pour ce matin ..
Bonne chance Barbak 75 ... |
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Louis92
Contributeur vétéran
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Posté - 28 oct. 2014 : 10:58:43
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barbak75, ma suggestion est de faire encadrer les dépenses du CS via les règles de fonctionnement du CS pour une copropriété de résidence secondaire. Si ces RFCS n'existent pas, il faut prévoir une résolution AG définissant, d'une manière générale, les conditions de remboursement des frais de déplacement.
Le principe est un très gros risque de refus du remboursement lors de l'approbation des comptes par l'AG en cas de remboursement en-dehors des règles votées.
Les bénévoles du CS qui acceptent de faire un aller-retour de 1.000 ou 1.600 km sur quelques jours pour une raison prévue doivent être dédommagés de leurs frais de déplacement.
Suivant l'exercice, ces raison peuvent varier : poste budget "frais CS" à faire valider chaque année par l'AG. Les copropriétaires qui veulent un CS actif et présent sur place quand il le faut doivent en payer le prix.
Cdlt. Louis92. |
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Posté - 28 oct. 2014 : 11:34:10
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Louis92 : NON, les copros n'ont pas à payer des frais d'avion pour un membre du CS, car ce copro. a acheté un bien à des centaines de kms de son habitation principale.
Imaginez un CS de 8 ou 10 membres qui habitent tous à 1000 kms !!
Ils pourront donc se rendre sur les lieux de leurs biens privés, et en profiter pour faire une réunion du CS, et out cela au frais du SDC.
Ce n'est pas très sérieux. Ces frais ne sont pas des fzis de fonctionnement du CS à payer par les autres copros.
Ils sont bailleurs, ils possèdent des lots de copros très éloignés, à eux de payer les frais de transport pour gérer ces lots.
Louis92 : vous remboursez aussi l'hotel, et le pressing ?
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Louis92
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Posté - 28 oct. 2014 : 13:57:02
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philippe388, je fais partie d'un CS où 4 membres sont domiciliés à plus de 500 km et 2 à 60 km. Si un déplacement du CS jugé utile par l'AG est moins cher en avion que par voiture, il est normal de rembourser l'avion pour le membre seulement (pas pour sa famille !). Dans les conditions de remboursement que j'ai indiquées, il peut y avoir des conditions sur la durée du séjour sur place. Par exemple, des frais de déplacement pour une demi-journée de réunion pour un séjour d'1 semaine ne sont pas remboursables. Un aller-retour sur 24 heures l'est à 100%. Les tickets font foi pour les dates et sont des pièces justificatives remises au syndic.
Cdlt. Louis92. |
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Posté - 28 oct. 2014 : 15:15:05
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louis92 : un CS n'est qu'un collège de bénévoles. Ils ne sont en aucun cas responsables de la gestion du SDC.
Le choix de vivre d'un copro. bailleur à 500 kms d'un lot de copropriété loué n'a pas à être financé pour un ou des benévoles du CS.
Beaucoup d'entreprises communiquent par visioconférence !! voilà un moyen très peu couteux, voire même gratuit. Je communique avec mes clients étrangers à 13 000 kms par skype sur ma smart TV, et c'est O euros.
Mais il est si facile de faire payer les voisins.
PS : le CS se fait il rembourser ses communications téléphoniques ?
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Louis92
Contributeur vétéran
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Posté - 28 oct. 2014 : 17:51:06
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citation: Le choix de vivre d'un copro. bailleur à 500 kms d'un lot de copropriété loué n'a pas à être financé pour un ou des bénévoles du CS. Je ne comprends pas cette phrase d'autant que j'ai précisé qu'il s'agit de résidence secondaire : les copropriétaires sont pour la plupart résidents secondaires. Le RFCS fait qu'il n'y a pas d'abus : personne n'est motivé par un aller-retour seul en transports en commun ou en voiture sur des longues distances dans une station où les commerces sont presque tous fermés. Le recours à Internet est exploité au maximum car 100% des membres est équipé. Mais il reste le CS d'avant AG ou l'assistance aux activités de gestion que le syndic ne doit pas mener seul (comme contrôle technique quinquennal d'ascenseur ou recrutement d'employé) ne doivent pas constituer une charge pour les bénévoles.
Cdlt. Louis92. |
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Posté - 28 oct. 2014 : 17:58:32
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luois92 :" Mais il reste le CS d'avant AG ou l'assistance aux activités de gestion que le syndic ne doit pas mener seul (comme contrôle technique quinquennal d'ascenseur ou recrutement d'employé) ne doivent pas constituer une charge pour les bénévoles. "
Il y a bien une grosse dérive sur ces points. Le syndic n'a pas besoin de l'assistance du CS pour recruter des employés, c'est sa mission comme pour le controle des ascenseurs. Les CS peuvent éviter prendre l'avion pour ces missions.
Le CS n'est pas le patron de la copropriété; il ne doit pas se substituer au syndic.
ET si c'est uine résidence secondaire Une petite visite au frais des autres copros pour une visite de controle de son propre lot
barbak75 parle même de remboursement d'avion pour assister à l'AG !!! quid de louis92 ?
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Louis92
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Posté - 28 oct. 2014 : 18:57:16
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citation: Le syndic n'a pas besoin de l'assistance du CS pour recruter des employés, c'est sa mission comme pour le controle des ascenseurs. philippe388, vous êtes naïf ou inexpérimenté sur ces points :
- gérer un employé est une charge pour un syndic, il a tout intérêt à proposer des candidats qui ne conviennent pas pour proposer la solution "prestataire", c'est ce qui s'est passé, le CS a repris le dossier et trouvé le bon profil d'employé,
- aucun syndic ne viendra passer des heures à assister au contrôle technique d'un ascenseur, c'est bien le CS qui limitera les ardeurs du contrôleur technique à rédiger son rapport de sorte à générer du CA pour l'ascensoriste ou qui fera rapporter par le contrôleur technique que tel équipement installé par l'ascensoriste n'était pas nécessaire suivant la réglementation (du grain à moudre pour le CS).
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JPM
Modérateur
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Posté - 28 oct. 2014 : 19:58:24
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citation: - gérer un employé est une charge pour un syndic, il a tout intérêt à proposer des candidats qui ne conviennent pas pour proposer la solution "prestataire", c'est ce qui s'est passé, le CS a repris le dossier et trouvé le bon profil d'employé,
Désolé, mais ...
Dans cette phrase on ne sait qui l'emporte, de l'incompétence ou de la mesquinerie |
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Posté - 28 oct. 2014 : 20:07:56
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Louis92 : je confirme une nouvelle fois les dérives de votre CS !!
Sa mission n'est pas de choisir les employés de l'immeuble, ni de controler l'ascensoriste !! Alors de se faire payer l'avion pour faire lme travail du syndic !!
Louis92 : le CS et son président n'ont pas à faire le boulot du mandataire élu, le syndic.
Je ne crois pas que cela ne soit que de l'incompétence ou de la mesquinerie! c'est surtout une position dictatoriale du CS et de son président avec ses dérives, dont certaines coutent très cher aux copros!
louis92 : votre avion pour être présent à l'AG est elle payée par vos voisins si naifs ? |
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Louis92
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Posté - 28 oct. 2014 : 20:48:36
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Pour JPM.
Il s'agit d'une copropriété en station de montagne. Le syndic n'est pas sur place. Le syndic a proposé au CS des candidats qui devaient faire 40 km aller-retour en voiture par jour, 5 fois par semaine, pour du ménage à temps partiel dont un avec niveau intellectuel brillant qui lui permettait de trouver mieux 2 ou 3 mois plus tard. Je suis quasiment sûr qu'il s'agissait de bidonnage. Le CS a trouvé plusieurs candidats en mettant l'offre dans les boîtes aux lettres du quartier de la copropriété. Les entretiens d'embauche ont été gérés par le syndic en présence du CS. Choix fait en concertation.
Quant à la charge pour un syndic, c'est tout de même plus facile de payer 12 factures par an à un prestataire que de produire des bulletins de salaire et gérer le personnel (relation d'autorité en étant distant géographiquement, congés, formation, etc ..). C'est pourquoi, je trouve normal que les honoraires d'un syndic augmentent au passage d'un prestataire à un employé et baissent si l'employé est remplacé par un prestataire.
Je pense que ces éléments d'information sont utiles aux UInautes.
Cdlt. Louis92. |
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Posté - 28 oct. 2014 : 20:59:01
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Avion ou voiture ne change rien à l'affaire; Philippe388 se focalise sur l'avion puisque l'aviosn a longtemps eu une réputation de cout tres élevé. ce n'est plus le cas.
LA question est donc de rembourser un ou des déplacements du président et/ou de conseillers.
Il s'agit d'un ensemble de résidences secondaires, donc personne n'est sur place en dehors des vacances. Il est alors illusoire de confier au CS absent une tache de contrôle et d'assistance.
Peut-on assurer cette tache en 'envoyant' les membres du CS sur palce, ou, mais c'est la que se 'sent la limite' en les laissant se 'missionner pour aller contrôler'.
Pourquoi pas si le syndicat s'y retrouve.
Envoyer deux ou trois membres pour uen demi-journée n'a rien d'un voyage de vacances, quoi qu'en pense Philippe388, c'est l'assurance de ne profiter en rien de son logement, et de n'être la que pour l'affaire prévue.
La question de l'hotel ne peut même pas se poser, puisque s'agissant par définition d’habitation, c'est habitable.
A mon avis, c'est aux copropriétaires de se prononcer, d'accepter le cas échéant une enveloppe (un budget) pour ces dépenses, de limiter les abus possibles (en ce sens, ne rembourser que poru une présence d'une demi-journée me generait, je préfèrerais qu'on rembourse la moitié d'une dépense aller-retour, ce qui permet au CS de venir sans abuser de l'argent du syndicat)
Après, ou avant peut-etre, restent à cerner les MOTIFS qui vaudraient de tels déplacements, exceptionnels, régulier, de controle, d'assistance, des deux?
La loi ne l'interdit en tout cas pas. |
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BIBI
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Posté - 29 oct. 2014 : 07:21:35
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Barbak 75
Avez vous émis des réserves lors de l'approbation des comptes lors de votre récente A G de : à propos de billets d'avion du président ?
D'autant que si dans votre résidence , il y a d'autres C S résidents à l'année .. ils doivent être pourvus de neurones et très certainement capables de mener
une réunion de C S , en l'absence du président ( sauf question très particulière à aborder : pour laquelle le président est particulièrement spécialisé )
Par ailleurs : quid , pour les frais de déplacement des autres C S qui ne résident pas non plus , à l'année (??)
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Louis92
Contributeur vétéran
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Posté - 29 oct. 2014 : 10:31:49
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L'expérience de chacun est différente. Merci, ribouldingue, de me déclouer un peu du pilori avec votre post montrant que vous comprenez que les copropriétés de résidences secondaires peuvent avoir des spécificités. Encore une : l'AG se déroulant pendant les vacances scolaires, le CS doit être présent sur place pendant ces vacances-là chaque année de mandat ainsi que 2 mois avant pour sa réunion d'avant AG = hors vacances. C'est contraignant et je ne raconte pas par rapport au conjoint. Peut-être que le président du CS de barbak75 ne pouvait séjourner que quelques jours autour de l'AG de cette année-là (contrainte de santé, familiale ou autre). Mais, sans avoir fait valider le principe par une AG pour tout membre du CS, le remboursement est délicat à faire accepter par une AG.
Bénévole, oui mais sans supporter en plus des frais liés au bénévolat d'où les suggestions ci-dessus de mon expérience de CS distant. Sinon, qui voudrait être au CS d'une copropriété de résidences secondaires ?
Le CS est tout aussi décisif pour ces copropriétés-là que pour les copropriétés de résidences principales.
Cdlt. Louis92. |
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Remboursement billets d'avion président du CS 
