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zaroc
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 Posté - 27 nov. 2014 : 14:58:59
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Bonjour
Je me bats depuis toujours avec mon CS qui veut que soient réparties des charges d'entretien des paliers d'étages ( changement ampoules de luminaires par ex ) en charges escaliers. Pourquoi? parce qu'il assimile les paliers d'étages avec les paliers d'escaliers ( les escaliers étant parties communes spéciales ) alors que ds notre immeuble ( 5 étages ) les paliers de circulation en étages sont séparés physiquement des escaliers par des portes (les escaliers sont plutôt des escaliers de secours ) et donc des paliers des escaliers. Ai je raison de refuser cette assimilation et de ne pas vouloir payer des charges d'entretien des paliers d'étages selon le critère "escalier". Je sais d'ailleurs qu'il est existe une nombreuse jurisprudence au sujet des escaliers d'immeuble pour savoir s'ils sont partie commune, partie commune spéciale ou eqt commun. Pour moi, c'est une partie commune et c'est tout ( mon RP l'a classé en partie commune spéciale.. )
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Posté - 27 nov. 2014 : 16:26:22
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zaroc: un escalier sans paliers, est-ce possible ???  
Un escalier est composé de marches, de barreaux, de rampes, de pilastres, ... ET de paliers. Le minimum de paliers étant de 2 si votre immeuble a un seul étage.
Les escaliers sont des parties communes spéciales dans votre RDC, par conséquent les paliers aussi.
zaroc : Pour moi, c'est une partie commune et c'est tout
Que dit votre RDC sur les paliers ?? |
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Posté - 27 nov. 2014 : 16:56:32
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il faut suivre les indications de votre RdC qui semble classer vos paliers en classe commune spéciale escalier. D'ailleurs comment voudriez vous sortir de vos paliers pour descendre au rez de chaussée, si ce n'est par l'escalier ; certes vous avez peut-être un ascenseur mais il n’empêche que escalier et paliers d'étage sont intimement liés juridiquement. |
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zaroc
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Posté - 27 nov. 2014 : 17:52:01
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Merci pour vos réponses qui ne me satisfont qu'à moitié....Nous avons 2 bâtiments et j'ai l'impression que le rédacteur du RdC a voulu distinguer les charges des 2 bâtiments sans aller jusqu'au bout en classant les escaliers A et B, les halls A et B, les ascenseurs A et B en charges communes spéciales ( sauf ascenseurs : équipements et donc utilité ). Ce qui me choque, c'est que si je regarde les tantièmes escaliers , je paie 1,5 fois que quelqu'un du 1er étage ( j'habite au 5ème ) pour un appartement de même taille par exemple pour un changement de moquette sur des paliers de même taille ou un changement de minuterie au 1er étage...et qu'à très peu près, j'ai l'impression que le critère de l'utilité a été appliqué comme pour l'ascenseur( environ 650/10000 pour moi)
Pour répondre à la question de savoir ce que dit mon RdC sur les paliers : rien ou ceci :
-dans charges spéciales escalier A : dépenses nécessitées par entretien, etc...de l'escalier, de ses portes, du palier du niveau, etc...Pour moi, c'est le palier d'escalier et non le palier d'étage!....
- dans l'énoncé des parties communes : ...les escaliers et leurs cages, les ascenseurs et leurs cages, les sas, couloirs, passages et corridors, etc...
D'autre part, la notice descriptive ( doc contractuel ) fait bien la distinction entre escaliers (de secours) et paliers d'étages...
Cordialement |
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zaroc
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Posté - 27 nov. 2014 : 18:04:15
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Pour en revenir à ce que dit Rambouillet : oui nous avons un ascenseur sur le palier d'étage ( séparé physiquement de l'escalier et de son palier...) et personne n'utilise l'escalier sauf une brave dame qui veut se dégourdir les jambes.... |
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zaroc
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Posté - 27 nov. 2014 : 18:11:04
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Vous écrivez ; Un escalier est composé de marches, de barreaux, de rampes, de pilastres, ... ET de paliers. Le minimum de paliers étant de 2 si votre immeuble a un seul étage.
Oui, un escalier a un palier mais il y a un autre palier distinct, séparé par une porte qui est le palier de l'étage desservant les appartements ( 3 à 4 par étage ). Si l'immeuble a 2 étages, il y a donc 6 paliers.... |
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jmr91200
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 Posté - 27 nov. 2014 : 19:06:37
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Si je puis me permettre, qu'en penses votre Syndic ? Le C.S. peut vous fournir une explication mais c'est le Syndic qui est habilité à vous répondre. |
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Posté - 27 nov. 2014 : 19:48:24
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zaroc : dans charges spéciales escalier A : dépenses nécessitées par entretien, etc...de l'escalier, de ses portes, du palier du niveau, etc...Pour moi, c'est le palier d'escalier et non le palier d'étage!....
Votre RDC est très clair, les paliers sont des parties communes spéciales.
Il faut bien passer par le palier de cet escalier, pour accéder à la SUITE du palier. Votre RDC parle bien du palier du "NIVEAU ". de tout le niveau de l'étage.
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zaroc
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Posté - 27 nov. 2014 : 21:17:11
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Philippe 388 :Il faut bien passer par le palier de cet escalier, pour accéder à la SUITE du palier. Votre RDC parle bien du palier du "NIVEAU ". de tout le niveau de l’étage.
Non Philippe nous ne passons pas par le palier de l’escalier pour accéder au palier d’étage et aux appartements. On sort de l’ascenseur sur le palier d’étage et on va aux appartements. En réalité, ce qui me choque dans tout cela et je me répète : pourquoi dois je payer plus cher, habitant un étage élevé, pour des travaux ( qui peuvent avoir lieu dans les étages inférieurs ) du genre : changement de moquette sur les paliers d’étage, remplacement de la minuterie HS du 1er étage, etc Pour l’ascenseur, je le comprends à peu près et encore : la consommation électrique de l’ascenseur pour monter au 5ème est plus importante mais l’électricité est une charge commune, etc, etc |
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vazy
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Posté - 27 nov. 2014 : 21:36:42
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Si je comprends bien vous voulez savoir si le couloir de distribution qui dessert les différents appartements est assimilable à un palier ?
Si c'est un volume distinct de l'escalier (porte séparative) alors votre rdc est très clair les couloirs sont parties communes !
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zaroc
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Posté - 27 nov. 2014 : 21:51:27
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C'est mon avis Vazy mais l'ambiguité, c'est que soit écrit pour les charges spéciales escalier : palier du niveau alors que les 2 paliers sont séparés par une porte , que le palier d'étage qui dessert les appartements fait 15 m2 et que le palier d'escalier doit faire 2 m2 maxi et n'est jamais utilisé.La difficulté vient du fait que les charges communes ne sont pas réparties Bt A et Bt B et que les copropriétaires de B, beaucoup moins nombreux sont réticents à payer pour A. Alors tout est bon : on s'appuie sur les répartitions spéciales du type escalier A et escalier B pour répartir des charges que je considère comme communes. Le même raisonnement est tenu pour les trappes de désenfumage.... |
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vazy
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Posté - 27 nov. 2014 : 22:05:39
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citation: les 2 paliers sont séparés par une porte
Evidemment, si vous même utilisez le terme palier pour désigner le couloir alors vous ne convaincrez personne  |
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zaroc
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Posté - 27 nov. 2014 : 22:15:05
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Ce n'est pas moi qui utilise ce terme de palier. C'est un peu tout le monde dans ma copropriété et c'est ce que je lis dans la notice descriptive ( contractuelle ) : paliers d'étages. D'ailleurs ces espaces sont presque carrés et ressemblent plus à des paliers qu'à des couloirs....Moi je dis seulement que les paliers d'étages n'ont rien à voir avec les paliers des escaliers ( terme ambigu pour désigner les parties horizontales des escaliers...) D'ailleurs, je lisais dans ce forum, me semble t'il, que les critères de répartition des charges ne doivent souffrir aucune ambiguité. Ce n'est pas le cas dans ma copro.... |
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Posté - 27 nov. 2014 : 22:24:49
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Un palier est une partie de l'escalier. Vous parlez en effet de couloirs, et sont-ce des couloirs communs ou des couloirs parties communes particulières? Seule le RdC répond a la question.
Votre RdC dit que les couloir tout comme les paliers et les escaliers sont des parties communes. |
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zaroc
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Posté - 27 nov. 2014 : 22:32:18
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oui, les couloirs, paliers, etc sont des parties communes mais communes spéciales pour les escaliers A / B et leurs paliers. Quid des paliers d’étages ou couloirs d’étages ou espaces d’accès aux appartements? parties communes communes ou communes spéciales escaliers A/B? Tout le problème est là …. |
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Posté - 28 nov. 2014 : 07:03:53
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Les couloirs sont des charges communes. |
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Posté - 28 nov. 2014 : 07:24:55
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le problème, zaroc, c'est que vous contestez en fait la clé spéciale qui vous affecte plus de tantièmes parce que vous habiteriez plus haut.
question : vous comparez avec un appartement similaire du premier étage et vous trouvez 1,5 fois. quel est le rapport entre ces deux lots dans les charges communes.
Effectivement, perso, je trouve un peu anormal de payer plus parce que vous êtes au 5ème étage. Il semblerait que cette clé soit faite à l'utilité (un peu comme l'ascenseur), or là il y a erreur : l'escalier n'est pas un équipement et donc cette clé serait anormale. Le souci c'est que pour changer cette clé, il vous faut l'unanimité (euh....) ou passer par la justice (euh...). Donc à mon avis, vous êtes condamné à subir cette clé ainsi définie. |
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zaroc
Contributeur senior
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Posté - 28 nov. 2014 : 08:08:15
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Rambouillet, ce que je conteste, c'est d'abord de payer beaucoup plus parce que je suis au 5étage et que si je paye plus, c'est qu'on applique une répartition qui me semble erronée ( escaliers au lieu de charges communes ). A la limite que le critère de répartition des charges escaliers soit l'utilité, pourquoi pas pour un équipement du genre tapis d'escalier s'il y en avait un...Pour l'instant, je ne cherche pas faire modifier les tantièmes d'escaliers mais que je conteste c'est qu'on considère des espaces hors des escaliers ( couloirs ) comme en faisant partie sous prétexte quil y a des paliers ( d'escalier) et des paliers ( d'étages).
lot 5 au 1er étage :charges communes :325 et charges escaliers :435
mon lot au 5ème : charges communes : 349 et charges escalier : 656
Tout le problème est que le Pt du CS qui habite le B s'est mis en tête que le critère de répartition de charges de l'escalier (et de ses paliers) est à appliquer aux paliers d'étages!
Alors quoi faire? ai je le droit de refuser de payer selon le critère retenu? En AG ou ailleurs, je n'arrive pas à faire modifier cette clé de répartition car tout le monde, syndic compris, suit bêtement le CS. |
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Posté - 28 nov. 2014 : 08:38:11
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zaroc : Le CS ne peut pas prendre de decision la dessus !!! Il a une position, mais seule l'AG modifiera à l'Unanimité cette grille de répartition charges spéciales escalier ( seuls les copros de votre escalier doivent voter)
Proposer une résolution à la prochaine AG pour ouvrir ce débat. Le syndic ne peut pas la refuser ERT le syndic n'a rien à dire sur votre demande de résolution. Elle doit être notifiée en RAR,
Demander par RAR au syndic qu'il demande à son service juridique sa lecture de votre RDC.
Vous ne pouvez pa srefuser de payer vos charges de copropriété sur une lecture personnelle de votre RDC. Vous pouvez aussi demander un avis juridique à un avocat spécialisé ou à une assoc. de copropriétaires, que vous joindrez à votre résolution - si elle va dans votre sens !
zaroc : ne pas oublier que vous avez acheté cet appartement en connaissant le RDC, et les répartitions des charges de copropriété.
En signant votre acte de vente, vous avez aussi " signé" ce réglement de copropriété; il s'impose à tous les copros.
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zaroc
Contributeur senior
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Posté - 28 nov. 2014 : 08:48:34
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Philippe, ce que je conteste ce n'est ni le RdC, ni la grille escaliers mais qu'on applique cette grille aux paliers ( ou couloirs comme l'on veut ) des étages! On change la moquette au 1er étage parce qu'elle est sale et je dois payer 1,5 fois plus que quelqu'un du 1er étage parce que j'habite au 5ème! |
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Louis92
Contributeur vétéran
France
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Posté - 28 nov. 2014 : 09:14:22
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zaroc, agissez auprès du syndic : c'est lui qui serait responsable d'appliquer la clé escaliers aux couloirs, c'est lui qui prendrait les risques à suivre une lubie de quelques CS.
Par ailleurs, contrairement à ce qui a été écrit plus haut, la clé escalier peut être supprimée du RCP sans unanimité car il s'agit, en vertu de l'article 49, de mettre le RCP en conformité avec la loi.
Recherchez les sujets sur le web avec les mots : "universimmo supprimer clé escalier 49", vous trouverez des sujets répondant à vos questions et, par exemple le sujet" pb répartion de charges sur clé charges communes" http://www.universimmo.com/forum_un...PIC_ID=5443.
S'il y a d'autres mises à jours qui intéressent d'autres catégories de copropriétaires que ceux en hauteur, vous pourrez faire mettre à jour le RCP.
Cdlt. Louis92. |
Édité par - Louis92 le 28 nov. 2014 09:15:27 |
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paliers d'étages : parties communes? 
