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 Posté - 21 janv. 2015 : 19:19:19
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Hello tout le monde,
Je découvre depuis un peu plus d'un an maintenant les joies des syndic et j'ai de ce fait besoin d'aide par rapport au mien. (Promis j'essaye de synthétiser)
Les problèmes ont débutés quand je n'étais pas encore présente suite à un projet d'une construction mitoyenne qui se monte sur la parcelle voisine, nous obstruant nos ventilations.
A l'époque quelques copro ont râlé, signalant les futurs problèmes que cela allait engendrer. Le syndic leur a donc fait savoir qu'il allait déposer un recours collectif quand le permis de construire est sorti. En réalité il n'a rien fait (puisque de toute façon ce n'était pas de son ressort) et a du coup privé les copro d'un quelconque recours personnel, la date limite étant passée.
Suite à ça je suis arrivée dans cet immeuble et ai mis les pieds dans le plat. En discutant avec avec le syndic, il m'a explicitement dit que nous pouvions négocier avec la SCI voisine pour qu'elle prenne en charge les modifications à apporter à nos ventilations.
Aujourd'hui ça n'a toujours pas avancé et la communication avec lui et devenue impossible. Je suis devenue l'année dernière présidente du conseil syndical. De part mon rôle dans la copro je lui ai demandé de nombreuses explications : son action détaillée par rapport au chantier, le rôle de l'avocat qui gère notre immeuble et ses actions détaillées jusqu'à maintenant, de nombreux documents sur l'immeuble en lui-même (notamment les liste détaillée des copro) etc…
Me faisant envoyer promener systématiquement je fonctionne maintenant uniquement par lettre recommandée. Le problème est que je n'ai aucune réponse non plus. Il y a malheureusement beaucoup de choses que nous lui avons demander de faire et qu'il refuse catégoriquement comme changer d'avocat pour un qui soit plus dynamique par exemple. (j'en passe vraiment beaucoup)
La dernière catastrophe en date : pour la construction qui se fait à côté, on nous a soumis un bornage contradictoire. n'étant pas d'accord avec les plans fournis nous avons refusé de le signer, ce qui est dans notre droit. mais j'ai appris récemment que le syndic l'avait signé à notre place alors que nous lui avions formellement interdit de le faire sans notre aval.
Par rapport à tout ça pouvons nous faire quelque chose contre ce syndic qui ne nous soutient pas, ne nous informe de rien, n'en fait qu'à sa tête, et nous à causer du tort? (Il est bien évidemment prévu de le changer à la prochaine AG)
Merci d'avance pour vos retours.
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Posté - 21 janv. 2015 : 19:30:03
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eh bien, il vous faut préparer soigneusement la prochaine AG.
En attendant, faites des LRAR au syndic pour lui dire quand il fait des erreurs, ainsi vous aurez de la doc si vous voulez à un moment ou à un autre le mettre en cause.
Si vous ne dites rien officiellement....  |
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Posté - 21 janv. 2015 : 19:36:54
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Merci pour cette réponse.
J'en suis à la 4ème LRAR mais ça n'a pas l'air de le perturber. Ce qui m'inquiète c'est que nous avons vraiment le sentiment de nous être fait lésés mais je ne sais pas bien dans quelles mesures on peut se retourner contre un syndic. |
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Posté - 22 janv. 2015 : 07:03:18
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pour se retourner contre le syndic, il faut que l'AG le décide (après avoir changé de syndic....  ).
L'AG explicitera les griefs qu'elle a à propos de ce syndic et qui aurait LESE le syndicat.
A titre perso, un copro peut aussi se retourner contre un syndic s'il s'estime lésé par une ou plusieurs de ses actions ou inactions.... |
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 Posté - 22 janv. 2015 : 07:55:13
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Ok merci je vais creuser un peu plus alors |
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Gédehem
Pilier de forums
15985 message(s)
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Posté - 25 janv. 2015 : 18:48:55
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"il faut que l'AG le décide (après avoir changé de syndic.... )."
Ce n'est pas du tout nécessaire : il suffit de faire désigner un mandataire ad hoc .
Dans la mersure où il est relevée la carence du syndic, il faut l'assigner comme il est dit D.art.49, et voir ce qu'il en serait d'une éventuelle faute portant préjudice. |
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Posté - 25 janv. 2015 : 20:41:20
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Effectivement ça me parait intéressant. je vais regarder ça de plus près avec les autres membres du conseil syndical.
(C'est tout de même un sacré casse-tête)
Merci beaucoup. |
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Posté - 26 janv. 2015 : 06:52:16
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quand il y a litige important avec le syndic, nécessitant une assignation, il est préférable, mais pas OBLIGATOIRE de changer de syndic, vous avez raison Gedehem.
citation: Aujourd'hui ça n'a toujours pas avancé et la communication avec lui et devenue impossible. Je suis devenue l'année dernière présidente du conseil syndical. De part mon rôle dans la copro je lui ai demandé de nombreuses explications : son action détaillée par rapport au chantier, le rôle de l'avocat qui gère notre immeuble et ses actions détaillées jusqu'à maintenant, de nombreux documents sur l'immeuble en lui-même (notamment les liste détaillée des copro) etc…
Me faisant envoyer promener systématiquement je fonctionne maintenant uniquement par lettre recommandée. Le problème est que je n'ai aucune réponse non plus. Il y a malheureusement beaucoup de choses que nous lui avons demander de faire et qu'il refuse catégoriquement comme changer d'avocat pour un qui soit plus dynamique par exemple. (j'en passe vraiment beaucoup)
dans le cas de plusk1copro, je pense qu'il est préférable d'en changer car la confiance semble avoir disparu....  |
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sonia75
Contributeur vétéran
1770 message(s)
Statut:
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Posté - 03 févr. 2015 : 02:34:20
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Bonjour plusk1copro
Je comprends votre desarroi. Je crois qu a votre stade il faut arreter les lettres recommandees, manifestement ce syndic, comme malheureusement beaucoup, n'est pas serieux et professionnel.
Il est bien toutefois que vous ayez envoye ces lettres car elles vous permettront d'obtenir reparation si vous allez en justice (ce que je vous conseille de faire). Dans ce cas il vous faudra constituer un dossier.
Je vous parle d'experience j'ai du le faire deux fois (deux procedures devant tribunal de proximite, SANS AVOCAT qui sont malheureusement tout aussi "de confiance" que les syndics. Apres m'etre faite arnaquee et par les uns et par les autres, je parle en connaissance de cause malheureusement.
Les seules aides de valeur qui m'ont VRAIMENT aide, je les ai trouvees sur ce forum (un grand merci encore au passage a tous les membres !)
Differents conseils pour tout cela:
- Arreter les lettres recommandees (sauf si nouveau pb surgit)
- Demander une consultation des pieces de votre copro et essayer discretement de recuperer le nom de la banque et si possible le numero de compte bancaire de votre syndic (utile quand vous en serez a recuperer les sous que le tribunal vous aura octroye)
- Rechercher un nouveau syndic, en lui expliquant la situation (le besoin de changer d'avocat, etc.)
- Une fois que vous avez trouve la perle rare, vous envoyez une lettre AR au syndic pour lui demander de mettre a l'ordre du jour son concurrent (faites le a la derniere minute car une fois que le syndic recoit cette notification, en general ils ne fichent plus rien).
- Essayez de mettre les copros ds la confidence pour eviter de payer les charges du dernier trimestre passe avec le syndic en question, d'experience ils raflent tout ce qu'ils peuvent quand vous partez (j'ai reussi toutefois a tout recuperer par voie de decision de justice mais bon si on peut se l'eviter c encore mieux !)
- Une fois que vous etes entre les mains de votre nouveau syndic, faites voter une procedure contre votre ancien syndic, si possible en vous defendant vous meme (faisable si vous savez un peu ecrire et un peu de logique dans les pieces constitutives du dossier), cela evitera tous les frais, seul l'huissier sera a payer (une centaine d'euros).
Perso j'ai quand meme payer un huissier pr assigner le syndic car je voulais choisir ma date au tribunal n etant pas tjs dispo.
Pour info j'ai recupere la 1e fois 2000 euros, la 2e fois 7000 euros.
- A noter que dans votre dossier, vous devrez accompagner chacune de vos plaintes de justificatif, tout doit etre justifie, meme un e-mail peut etre pris en compte.
Chiffre bien les prejudices (cout des travaux par exemple requis, etc.)
Voila tout ca pour dire, courage, oui il est possible de se retourner contre son syndic et je dirai meme qu il faut le faire si on peut c'est ainsi qu on les empechera de perpetrer tous leurs mefaits et escroqueries en tout genre !
bon courage ! |
Édité par - sonia75 le 03 févr. 2015 02:43:33 |
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Posté - 03 févr. 2015 : 08:43:53
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Bonjour Sonia75,
Merci pour ce retour complet!
J'ai effectivement gardé tous les mails et les lettres envoyé(e)s en recommandé ainsi que les maigres réponses reçues.
Je cherche d'ores et déjà d'autres syndic et j'ai préparé une proposition pour passé en syndic bénévole.
Les autres copro sont déjà au courant de tout ça étant donné que je fais campagne :)
Du coup on va se pencher sérieusement sur la question!
Merci encore |
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sonia75
Contributeur vétéran
1770 message(s)
Statut:
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Posté - 04 févr. 2015 : 03:49:47
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Bravo a vous ! Je vous souhaite bonne chance.
Faites attention au syndic benevole, les regles comptables et les obligations legales etant plus que jamais complexes ce n'est pas tjs evident mais si vous etes une petite copro cela peut etre faisable... |
Édité par - sonia75 le 04 févr. 2015 03:51:02 |
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Sujet |
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Action à mener contre son syndic? 
