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nine22
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 Posté - 05 févr. 2015 : 16:44:50
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Bonjour, je crois avoir lu dans de plus anciens messages que les chapeaux de cheminée sont privatifs. Mais je voudrais confirmation. En effet dans ma copropriété chaque propriétaire a un conduit privatif, que personne n'entretient d'ailleurs... Et l'un des copropriétaires a subi des fuites dans son appartement sous les toits en raison de 3 chapeaux de cheminée défectueux. Aucun propriétaire ne se présentant pour ces 3 chapeaux, le propriétaire concerné par les infiltrations a fait voter en AG la réfection des 3 chapeaux par la copropriété. En a-t-il le droit? Car c'est un peu facile de n'être propriétaire de rien et de faire payer les autres. Pour ma part, je sais quel est mon conduit, mon chapeau, que j'entretiens régulièrement et dont j'ai payé la réfection. Merci pour votre réponse.
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Gédehem
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1
Posté - 05 févr. 2015 : 18:52:22
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je crois avoir lu dans de plus anciens messages que les chapeaux de cheminée sont privatifs
C'est le RDC de chacun qui en décide, pas un forum, aussi spécialisé soit-il .... 
Voyez votre RDC.
Sur le principe, s'agissant d'aller se "promener" sur la toiture de l'immeuble, je vois mal un syndic l'autoriser à un des copropriétaires, à l'artisan qu'il aurait retenu, sans avoir de très sérieuses garanties .....
Pour le reste, si le conduit lui-même peut être classé privatif par le RDC (d'où entretien privatif), sa sortie par une cheminée en toiture est généralement classée "commune", serait-elle partagée par groupe de 3 ou 5 copropriétaires. |
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nine22
Nouveau Membre
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 2
 Posté - 06 févr. 2015 : 15:37:57
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Je parlais de l'entretien des conduits pas des chapeaux.
Il n'y a pas de différence entre tête et chapeau de cheminée? J'avais cru comprendre que les têtes étaient communes et les chapeaux privatifs. A partir du moment où chaque propriétaire possède un conduit avec un chapeau dont il a l'usage exclusif, ce ne sont pas des parties privatives? Car il n'y a pas de chauffage collectif avec chaudière collective dans mon immeuble. Sinon, je devrais faire payer chaque année le ramonage de mon conduit par le syndic alors? |
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3
Posté - 06 févr. 2015 : 16:47:55
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la tête de cheminée avec son chapeau sont parties communes car liée par l'étanchéité à la toiture : même principe que pour une fenêtre de toit (ou ailleurs) : l'huisserie est commune (liée à l'étanchéité) et la fenêtre elle-même privative (partie mobile).
PS : ... pour les fenêtres, restent le problème des gonds, mais là , on laisse les C... les traiter...  |
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Gédehem
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4
Posté - 06 févr. 2015 : 16:57:30
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Mais comme il n'y a pas de 'gond' sur les têtes de cheminée, on va laisser le syndicat s'en occuper.... |
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vazy
Contributeur vétéran
1380 message(s)
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5
Posté - 06 févr. 2015 : 22:31:54
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Un peu de vocabulaire pour savoir de quoi on parle:
La partie du conduit qui dépasse de la toiture (généralement en brique) c'est la "souche" (quand il s'agit d'un conduit métallique sans maçonnerie on parle de "sortie de toit")
La souche est couronnée d'un cylindre en terre cuite: la "mitre"
En ce qui concerne les fenètres la partie fixe: le dormant, la partie mobile: l'ouvrant.
Dans le cas présent, souches et mitres parties communes, sauf stipulations contraires du RdC (dont Nine22 ne dit rien)
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Gédehem
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6
Posté - 06 févr. 2015 : 23:02:30
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Précisé plus haut :
"C'est le RDC de chacun qui en décide, pas un forum, aussi spécialisé soit-il ....
Voyez votre RDC.
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7
Posté - 07 févr. 2015 : 07:09:11
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merci vazy...  |
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JPM
Modérateur
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Posté - 07 févr. 2015 : 13:58:42
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Dans la pratique, pour l'exécution effective de ce qui doit être fait et à fortiori pour des contrôles périodiques, il faut considérer que tout cela est commun (même si c'est faux).
On peut ensuite ventiler le coût des travaux si cela est possible.
Il s'agit en général de menues interventions qui permettent d'effectuer un contrôle général par la même occasion sans frais de déplacement.
Si un travail important s'avère nécessaire (reprise d'une grosse souche), il faut s'en tenir aux travaux conservatoires opportuns et reprendre le processus courant des travaux importants.
La solution n'est pas être pas de droit strict mais elle présente l'avantage d'une exécution effective et d'un entretien préventif de bonne qualité.
A pinailler trop on se retrouve au bout d'un an avec un bon sinistre et tout le monde est perdant.
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Chapeau de cheminée 
