| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
Luc Standon
Contributeur vétéran
2549 message(s)
Statut:
|
|
61
 Posté - 05 mars 2015 : 10:00:34
|
@Gemar59 : En fait cela dépend si l'AG est organisé dans une paroisse ou dans un café-bar. Un copropriétaire choisi son logement mais il ne peut choisir ses voisins.
Sachez garder un certain détachement et beaucoup d'humour, la nature humaine étant ce qu'elle est, ni vous ni moi ni personne ne pourra la moulé à son souhait ou selon ses propres volontés. Le seul qui a essayé n'a d'ailleurs pas remis les pieds sur terre.
Pour vous détendre, je vous invite à voir "Mille millièmes, fantaisie immobilière" dont extrait  :
- http://www.allocine.fr/video/player...m=28977.html
citation: Initialement posté par philippe388A part un qui fait sa propre loi de la copropriété et qui pense qu'il n'y a aucune obligation dans l'élection du président, TOUS les autres feront acte de candidature à cette présidence !!
Et si c'est pas le cas ? Ou si le pdt démissionne de son poste ? Ou s'il déménage en cours de mandat ? Ou si le CS n'avait que 3 membres et qu'en cas de départ de l'un d'entre eux, il n'est plus régulièrement constitué ?....
Enfin comme le dicton le dit : "Si ma tante en avait on l'appellerait mon oncle."  Certes d'autres préféreront l'autre dicton : "Avec des SI on mettrait PARIS en bouteille."  Je vous laisse faire la synthèse de ces 2 dictons, de manière assez paillarde
citation: Initialement posté par philippe388
En quinze seconde, et sans " bouquins" cette affaire sera réglé en respect de la loi. La copropriété c'est 90% de juridique, pas de délire sur les textes.
En cas contraire, c'est donc à 90% en direction du Tribunal compétent et le Tribunal tranchera : nous sommes au moins OK sur cela 
citation: Initialement posté par philippe388Luc Standon : les décrets font partie de la loi de la copropriété. Penser que je les ignore est une insulte à mon intelligence. LIsez donc mes anciennes contributions. 
Lisez donc les miennes
Vous n'avez toujours pas répondu concernant l'article 25a de la Loi ? Y a 1 pblm ?
J'ose espérer que ce ne soit pas un problème d'ordre personnel (ou de malhonnêteté intellectuelle) qui vous empêche de répondre comme vous l'avez si bien fait jusqu'à présent.  
citation: Initialement posté par philippe388
Quant à la présence du syndic OBLIGATOIRE en AG, donnez donc cette article de loi, et aussi des jurisprudences. la dessus.
On ouvre un autre sujet à ce propos ? CHICHE ?! 
Ou on se croise directe au TGI, car personne ne veut signer le PV ou car personne n'a voulu être candidat à la place du syndic sortant au poste de secrétaire de séance 
|
 |
|
 |
 |
 |
Conformément à la Loi "informatique et libertés" du 6 janvier 1978 modifiée (cf. CNIL), je bénéficie et dispose d'un droit d'accès, de rectifications, de modifications et de suppression des données et des informations me concernant.
Ce droit s'appliquant aussi à l'ensemble de mes contributions, interventions et commentaires sur les forums d'UniversImmo.com dont la société AEDèv SAS ne peut se prévaloir automatiquement de l'exclusivité des droits d'édition.
|
|
 |
 |
 |
 |
|
Édité par - Luc Standon le 05 mars 2015 11:22:14 |
|
|
|
|
|
|
Gédehem
Pilier de forums
15985 message(s)
Statut:
|
|
 62
Posté - 05 mars 2015 : 14:01:22
|
car personne ne veut signer le PV ou car personne n'a voulu être candidat à la place du syndic sortant au poste de secrétaire de séance
Carence du syndicat, ici personnellement du pdt de séance, ce qui engage sa responsabilité.
AG entachée de nullité si aucun candidat secrétaire n'est élu en l'absence du syndic.
L'AG d'un syndicat étant l'affaire des copropriétaires, c'est le syndicat qui porte la responsabilité de la carence des copropriétaires, pas le syndic, dont l'absence lors d'une AG n'est d'aucun effet.
Voir L.art.14 sur la responsabilité du syndicat, y compris pour les vices de construction. C'est dire si elle est étendue.
La responsabilité du syndic n'est engagée que dans un second temps, pour la réparation d'un préjudice causé par sa faute au syndicat.
Sur le fondement de l'art.14, le syndicat est responsable des actes du syndic. Voir les sujet sur le quitus sur ce point (Merci de ne pas y revenir !!)
Quel est le problème sur L.art.25a ??
Gémar : "Donc ,en 2 mots ,vous me donnez raison sur la copro . Merci Gédehem "
Pardon, mais à l'évidence vous ne m'avez pas bien lu et surtout compris ! Cela m'apprendra à vouloir faire de l'humour.
La copropriété n'est pas un monde à part, d'une autre planète.
Relisez bien ...
|
Édité par - Gédehem le 05 mars 2015 14:10:18 |
|
|
|
Luc Standon
Contributeur vétéran
2549 message(s)
Statut:
|
|
63
Posté - 05 mars 2015 : 18:42:38
|
|
citation: Initialement posté par Gédehem
car personne ne veut signer le PV ou car personne n'a voulu être candidat à la place du syndic sortant au poste de secrétaire de séance
Carence du syndicat, ici personnellement du pdt de séance, ce qui engage sa responsabilité.
AG entachée de nullité si aucun candidat secrétaire n'est élu en l'absence du syndic.
Donc ce qu'il y a de bien avec votre point de vue, c'est qu'en fait le syndic n'assume jamais rien sans faire porter le chapeau sur le dos du syndicat.
Les sujets adéquates à ces débats étant ouverts :
- Coproprietaires > Les assemblées > Présidence de l'assemblée générale
- Coproprietaires > Les assemblées > La présence du syndic secrétaire lors de l'AG
citation: Initialement posté par Gédehem
L'AG d'un syndicat étant l'affaire des copropriétaires, c'est le syndicat qui porte la responsabilité de la carence des copropriétaires, pas le syndic, dont l'absence lors d'une AG n'est d'aucun effet.
Croyez vous donc ?!... C'est pas si certain, puisque le syndic doit assurer le secrétariat de l'AG (cf. art.15 du D.1967).
citation: Initialement posté par Gédehem
le syndicat est responsable des actes du syndic. Voir les sujet sur le quitus sur ce point (Merci de ne pas y revenir !!)
Les quitus n'ont rien à voir, ici. Et ce n'est pas la question, pourquoi en parler si en + c'est pour dire qu'il ne faut pas revenir dessus ?...
citation: Initialement posté par Gédehem
Quel est le problème sur L.art.25a ??
Et hop une réponse pirouette pour noyer le poisson.
Comme cela personne ne se prononce...
Un peu comme le sujet : RFCS & Cogestion une complémentarité ou un double emploi ?
Et tous se regardèrent dans le blanc des yeux en attendant que l'autre bouge le premier.
|
|
|
|
|
|
Conformément à la Loi "informatique et libertés" du 6 janvier 1978 modifiée (cf. CNIL), je bénéficie et dispose d'un droit d'accès, de rectifications, de modifications et de suppression des données et des informations me concernant.
Ce droit s'appliquant aussi à l'ensemble de mes contributions, interventions et commentaires sur les forums d'UniversImmo.com dont la société AEDèv SAS ne peut se prévaloir automatiquement de l'exclusivité des droits d'édition.
|
|
|
|
|
|
|
Édité par - Luc Standon le 05 mars 2015 18:44:50 |
|
|
|
64
Posté - 05 mars 2015 : 20:16:59
|
LUc standon : La folie vous gagne avec ses posts à répétition sans queue ni têtes !!!
Vous ne comprnez rien à la copropriété.
Vous n'avez jamais répondu à ma question : êtes vous copropriétaire ? avec vous participez à une AG car votre vision des problèmes en AG n'a rien à voir avec la réalité de son focntionnement ? Avez vous participez à un CS ? élu comme rpésident ?
Car vous proposez des scénarios improbables, voire très très rares !
je vous donne d'autres pistes : le syndic meurt après avoir débuté l'AG ? !! quelles seraient vos solutions ?
le président de séance élu est totalement ivre ? Tous lmes autres copros sont aussi dans le même état, et le syndic continue de servir des verres sans en boire aucun ?
Luc Standon : arrêtez votre cirque sans beaucoup d'intérêt ppour les visiteurs comme gemar59.
|
|
|
|
Luc Standon
Contributeur vétéran
2549 message(s)
Statut:
|
|
65
Posté - 06 mars 2015 : 12:20:23
|
|
citation: Initialement posté par philippe388
LUc standon : La folie vous gagne avec ses posts à répétition sans queue ni têtes !!!
Vous ne comprnez rien à la copropriété.
Je dois toucher un point sensible pour que vous soyez aussi agressif.
Détendez-vous, allez-y expliquez-moi cela, je suis tout ouïe à votre attention.
citation: Initialement posté par philippe388
Vous n'avez jamais répondu à ma question : êtes vous copropriétaire ? avec vous participez à une AG car votre vision des problèmes en AG n'a rien à voir avec la réalité de son focntionnement ? Avez vous participez à un CS ? élu comme rpésident ?
Je n'ai pas répondu parce que cela ne rentre pas dans le débat ici autour de la Loi de 1965 et de son Décret d'application de 1967. Vous me posez des questions d'ordre personnel auxquels aucun membre de ce forum n'a été soumis lors de son inscription. Tout cela pour noyer le poisson et dévier le sujet sans répondre aux véritables interrogations que suscite vos réponses évasives lorsqu'elle ne détournent pas le sens de la question initiale.
Vous me posez des questions sur une affaire personnel (laquelle ? humm.... Vous avez des remords ?).
D'ailleurs par mesure de sécurité j'invite les membres de ce forum à ne jamais divulguer publiquement des informations personnels sur internet en règle générale. Cela ne veut pas dire que j'écris n'importe quoi de manière Anom' pour autant au seul motif de ne pas être OK avec votre opinion ou votre avis.
Enfin... Comme le disait Jean FERRAT : "Si j'étais peintre ou maçon...."
Un peu de culture...
Lien vers une vidéo Cela devrait détendre l'atmosphère ? Apparemment pas.
citation: Initialement posté par philippe388
Car vous proposez des scénarios improbables, voire très très rares !
Pas si rare que cela justement, puisque les tribunaux sont plein de plaintifs.
Les scénarios ne sont pas si rares que cela puisque ce forum est lui-même rempli de divers anecdotes, dont les exemples ne manquent pas et la liste est très loin d'être exhaustive dans chacune des rubriques de ce forum.
citation: Initialement posté par philippe388
je vous donne d'autres pistes : le syndic meurt après avoir débuté l'AG ? !! quelles seraient vos solutions ?
Le syndic (représentant légal du SDC) meurt ?....
Vous voulez dire qu'il y a cessation d'activité de la personne morale ou simplement que l'employé du syndic (le gestionnaire) est victime d'un arrêt cardiaque pendant l'AG ? La réponse a apporter est là encore très différente, vous en conviendrez ?
citation: Initialement posté par philippe388
le président de séance élu est totalement ivre ?
Cela m'étonnerais alors qu'il soit élu par les autres copropriétaires.
citation: Initialement posté par philippe388
Tous lmes autres copros sont aussi dans le même état, et le syndic continue de servir des verres sans en boire aucun ?
C'est la description typique du jour de l'an organisé par le syndic pour ses meilleurs client en guise de remerciement ? C'est la fête du voisinage ou celle de l'entreprise ?
La copro a enfin été vendu à un fonds d'investissement d'un syndic-promoteur spéculatif ? Et c'est moi qui parlerait de faits improbables selon vos propos ?
citation: Initialement posté par philippe388
Luc Standon : arrêtez votre cirque sans beaucoup d'intérêt ppour les visiteurs comme gemar59.
Je n'ai pas les mêmes retours.
Et certains visiteurs sont aussi susceptibles d'être très intéresses par certains des débats/échanges.
Après concernant mon style de rédaction.... C'est là encore un autre sujet (non relevant)....
****modération *****
Transformation des balises vidéo en une adresse URL - (*)
en accord avec le webmaster et l'équipe de modération pour une lecture plus aisée de vos posts.
* pour les prochaines correction de balises vidéo seule cette ligne apparaitra. |
|
|
|
|
|
Conformément à la Loi "informatique et libertés" du 6 janvier 1978 modifiée (cf. CNIL), je bénéficie et dispose d'un droit d'accès, de rectifications, de modifications et de suppression des données et des informations me concernant.
Ce droit s'appliquant aussi à l'ensemble de mes contributions, interventions et commentaires sur les forums d'UniversImmo.com dont la société AEDèv SAS ne peut se prévaloir automatiquement de l'exclusivité des droits d'édition.
|
|
|
|
|
|
|
Édité par - Numero6 le 06 mars 2015 12:51:59 |
|
|
|
Gemar59
Contributeur actif
France
212 message(s)
Statut:
|
|
66
Posté - 08 mars 2015 : 08:49:20
|
L'énigmatique Luc Standon ,poursuivi par la meute de ses opposants a donc tiré sa derniére fléche avec le post ci dessus , à la mode du Parthe.
Malheureusement pour lui ,pas assez vite pour ne pas etre marqué au fer rouge par le très mystérieux Numero06 ,compagnon de Patrick McGoohan et survivant de la serie TV " le prisonnier",qui a réusi à s'chapper du village là ou il s'était réfugié pour mieux se faire oublier.
Comme quoi ,on ne se mefiera jamais asez des " dormants" et cela ne nous rajeuni pas du tout . |
Édité par - Gemar59 le 08 mars 2015 09:03:38 |
|
|
|
Gédehem
Pilier de forums
15985 message(s)
Statut:
|
|
67
Posté - 08 mars 2015 : 09:20:30
|
"..... a donc tiré sa dernière flèche ....."
Si cela pouvait être vrai .......
Mais vous savez ce que c'est : poussé vers la porte, il revient par la fenêtre ..... |
|
|
|
Gemar59
Contributeur actif
France
212 message(s)
Statut:
|
|
68
Posté - 09 mars 2015 : 00:31:37
|
|
citation: Initialement posté par Gédehem
"..... a donc tiré sa dernière flèche ....."
Si cela pouvait être vrai .......
Mais vous savez ce que c'est : poussé vers la porte, il revient par la fenêtre .....
vous savez ,je voulais dire ,sa derniére fléche sur le post car vraiment je ne lui souhaite pas de tirer la derniére fléche de son existence .
et suis sur que vous non plus non ? |
|
|
|
Gédehem
Pilier de forums
15985 message(s)
Statut:
|
|
69
Posté - 09 mars 2015 : 10:28:57
|
Moi je suis un pacifiste : plus de flèche !
... une volée de bois vert, tout au plus .... |
|
|
|
Gemar59
Contributeur actif
France
212 message(s)
Statut:
|
|
70
Posté - 09 mars 2015 : 11:48:42
|
|
citation: Initialement posté par Gédehem
Moi je suis un pacifiste : plus de flèche !
... une volée de bois vert, tout au plus ....
Et pourquoi "vert" pas de stigmatisation de couleur ou d'allusion politique svp  ............................................................
|
|
|
|
Gédehem
Pilier de forums
15985 message(s)
Statut:
|
|
71
Posté - 09 mars 2015 : 12:12:29
|
Le "bois vert" comme le "vert galant" ne sont pas pour autant teintés, ni en terme de couleur ni politiquement ....
Tout au plus donne t-on une volée de bois vert parce qu'on voit rouge, celui qui la reçoit n'étant pas blanc comme neige .... |
|
|
|
Gemar59
Contributeur actif
France
212 message(s)
Statut:
|
|
72
Posté - 09 mars 2015 : 15:27:40
|
Qu'en termes élégants ces choses là sont dites !
Sincèrement ,c'est un plaisir ,en 2015 de lire ce message .
Je ne doute pas que vous n'ayez pas pris le mien au second degré  |
|
|
|
Stéphane
Contributeur vétéran
1101 message(s)
Statut:
|
|
73
 Posté - 28 mars 2015 : 15:21:49
|
Cela à peut-être été déjà dit, mais une clef essentielle pour garantir le bon fonctionnement d'une copro est celle de
LA PREPARATION DE L'AG ( en grande partie faite par le CS , avec sa concertation obligatoire )
L'AG est un lieu de débat, certes, mais quand 200 personnes se réunissent pour discuter de projets, il est ESSENTIEL pour son 'bon déroulement que ceux-ci aient été bien PREPARES, avec des questions PERTINENTES qui vont dans le bon sens (ou jugé comme tel par le CS en particulier :) |
Édité par - Stéphane le 28 mars 2015 15:23:38 |
|
|
|
74
Posté - 28 mars 2015 : 18:04:30
|
stéphane : Un CS n'a pas à juger de la pertinence des questions !
Tout copro. peut notifier au syndic de porter un ou des questions; si elles sont bien formulées, avec tous les docs joints, le syndic comme le CS n'a aps à juger de ces questions; le syndic a obligation de les porter à l'OdJ.
C'est la seule AG qui décidera du contenu et de la pertinence des questions en adoptant ou non ces résolutions. |
|
|
|
Gédehem
Pilier de forums
15985 message(s)
Statut:
|
|
75
Posté - 28 mars 2015 : 18:08:53
|
Dans ce type de syndicat, une des "bonnes" préparation est l'organisation d'une réunion ... préparatoire, d'information sur les 2 ou 3 questions "qui fachent", ou pour la réalisation de travaux.
S'agissant du ravalement des façades, les copropriétaires sont demandeurs d'une information "sur le terrain", par exemple par l'architecte, le bureau d'étude, voire telle entreprise sollicitée, pour expliquer ce qui va être fait, les modalités de réalisation, etc ...
Cela évite d'avoir des AG où une majorité de copropriétaires découvre à quelle "sauce" il vont être mangés.
Information, information, information...
N'est-il pas écrit quelque part que le CS " donne son avis au syndic ou à l'assemblée générale", laquelle est permanente !
Il ne faut pas confondre l'AG dans sa formation décisionnelle (l'AG annuelle par exemple), avec "l'assemblée des copropriétaires", qui existe 24h sur 24, 365 jours/an.
On n'est pas copropriétaire uniquement lors des 3 ou 4 heures de la réunion de l'AG annuelle, par intermittence. |
|
|
|
76
Posté - 28 mars 2015 : 18:19:16
|
Une manière d'informer els copropriétaires est un rapport d'activité très complet joint à la convocation : rapport financiers, rapport des travaux effectués, rapport sur les questions de l'OdJ avec les avis du CS, rapport sur les gros projets comme le ravalement, ....
J'avais initié cela avec succès. Je commençais l'AG avec le rapport du CS et les débat 'sur la base du rapport ( joint à la convocation bien avant la loi l'oblige)
Ces débats duraient le temps voulu avant de passer à l'OdJ et aux votes, qui se passaient très rapidement, toutes les questions étant abordées auparavent.
J'ai créé également un journal papier de la résidence, afin d'informer 2 fois par an les copros sur la vie de la résidence, des travaux en cours, ............
Une bonne préparation de l'AG.
Mais les copropriétaires ne lisent pas plus ce rapport, que l'ODJ et ses résolutions avant l'AG, malheureusement. Le journal dans les BAL est beaucoup plus ludique et lu.
|
|
|
|
Gédehem
Pilier de forums
15985 message(s)
Statut:
|
|
77
Posté - 28 mars 2015 : 21:04:31
|
Un rapport d'activité, c'est très bien, s'agissant de "rapporter une activité" ...
Avec le bémol que, ce que vous précisez, personne ou peu le lit...
On parle ici d'autre chose : de l'information préalable des copropriétaires, de l'organisation d'une réunion "de travail" préalable à la tenue de l'AG appelée pour décider.
Réunion au cours de laquelle seuls les 2 ou 3 points "délicats" sont abordés, éventuellement un seul.
Pour expliquer la proposition de changer de syndic, ou pour mieux cerner la proposition de ravalement des façades.
Rien à voir avec le CR d'activité du CS.
|
Édité par - Gédehem le 28 mars 2015 21:08:09 |
|
|
|
78
Posté - 29 mars 2015 : 08:44:46
|
Je plussoie:
Quand il y a dix lignes, les copropriétaires veulent bien en général les lire, en général dans la demi-heure d'attente avant le début de la réunion, si le copropriétaire est en avance, et s'il n' a pas trop a parler avec ses voisins.
Si cela fait plusieurs pages, la quasi-totalité ne lira rien, ou pire lira de travers, juste suffisamment pur poser des questions parfois peu pertinentes.
Alors on peut aussi faire comme les politiques avant les élections quand ils envoient leurs professions de foi, un peu de couleur, beaucoup de marketing, des jolies photos.. |
|
|
|
79
Posté - 29 mars 2015 : 12:00:08
|
gedehem : la réunion préparatoire avant l'AG !!!
Bien évidemment nous y avions pensé et préparé avec un pot, sangria , buffet campagnard......( offert per le président du CS)
1ère année : 20 copros présents sur 33: une grande réussite, et à l'AG aucun conflit, tous les votes à l'Unanimité.
2 ème : même CS, même syndic; 1 copro présent, une sangria pour 25 personnes; le CS et ce copro. ont très bien terminé la soirée.
Une fausse bonne idée. mais à l'AG, tout va bien, toute les résolutions votées à l'Unanimité des présents et représentés.
gedehem : vous n'avez pas bien lu le contenu du rapport. Ce n'est pas qu'un rapport d'activité. Rapport moral et financier, commentaires, explications et avis sur l'OdJ,..ET ce qui marche bien c'est de lancer les débats avent les votes.
Une année de changement de syndic et de gros soucis, nous avions débattu près de 2h30 avant de passer aux votes, et en 20 minutes tout l'OdJ fut déroulé dans la bonne humeur et sans opposants aux avis du CS, et du changement du syndic. Le CS avait préparer un book avec les échanges de mails antre le CS et le syndic défaillant, copies des factures, tous les docs importants,..........
gedehem : vos voisins copros sont comme les autres ils ne lisent que la date et l'heure de l'AG ! et pas le reste des docs.
Quand on entend cette semaine un " vieux" politique, ex-premier ministre donner sa position sur un Islam de France et avouer qu'il n'a jamais lu le Coran, que peut on reprocher à des copros ? 
|
|
|
|
Gemar59
Contributeur actif
France
212 message(s)
Statut:
|
|
80
Posté - 03 avr. 2015 : 10:09:10
|
Bonjour.
Exact quand aux copropiétaires qui "débrayent" lorqu'ils ont en main un texte de plus de 3 pages.
On peut en dire autant en ce qui concerne un Règlement de Copropriété et le CS tout entier .Je viens de de le verifier cette semaine (valable pour moi également ) !
quand je vois qu'une résolution concernant les balcons et terrasses qui aurait du etre déclarée irrecevable (en renvoyant au chapitre III ,article x ) de notre règlement de Copropriété ,a été votée l'année derniére a l'initiative d'un membre du CS.
Maintenant, on voit seulement et tardivement que c'est une veritable boite à gifles a répétition et un boulet , que l'on voudrait bien ne jamais avoir a executer .
On ne sait pas comment s'en sortir .
|
|
|
|
|
Sujet |
|
|
CS sans president ,cela peut il fonctionner sans r 
