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Initialement posté par philippe388SI après tout cela l'AG vote malgré tout cette résolution, ce cjhoix doit être attaqué devant le TGI, et le SDC condamné, cela fera réfléchir les copropriétaires, ce sont les seuls décisionnaires, et ils paieront pour ce vote illégal.
Et si justement malgré l'illégalité de la résolution votée, les copropriétaires opposants ou défaillants ne contestent pas ladite résolution qui a été approuvée à la majorité ? Que ce passe t'il d'après vous après 2 mois ?....
Revenez sur terre : il y a la théorie et la pratique.
Quel copropriétaire irait engager une procédure à 2 ou 3 K€ pour sa pomme pour contester l'illégalité d'une résolution qui ne lui porterait qu'un préjudice de quelques euros ou quelques centaines d'euros.
Si les copropriétaires lançait effectivement des procédures par principe, cela fait longtemps que le système fonctionnerait mieux et qu'il y aurait moins d'abus. Mais un copropriétaire n'a pas forcément les mêmes capacités financières qu'un syndicat pour lancer des procédures à chaque irrégularité et/ou illégalité : Certaines passent, d'autres moins. Et cela est la réalité.
CS sans president ,cela peut il fonctionner sans r 
Posté - 04 avr. 2015 : 19:56:58
