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mary83
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 Posté - 15 mars 2015 : 19:29:58
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Bonjour,
Pour notre prochaine AG, nos voisins du RDC demandent à la copropriété des travaux d'étanchéification " suite au taux d'humidité important constaté le long du mur de façade Ouest " et nous proposent des devis d'un montant plutôt salé.
Il est vrai que l'immeuble n'a pas de vide sanitaire et qu'ils sont au ras du jardin, cependant nous n'avons constaté ni moisissures ni salpêtre au pied de l'immeuble.
Ne faudrait-il pas d'abord une expertise pour définir exactement si ces travaux sont indispensables et à la charge de la copropriété ?
Peut-on solliciter l'assurance de l'immeuble pour faire cette expertise ?
De plus, le syndic a mis ce projet de résolution à la majorité de l'article 24. Il me semblait pourtant que des travaux importants devaient être votés à la majorité de l'article 25.
Merci de m'éclairer.
Cordialement.
Mary
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Posté - 15 mars 2015 : 20:44:16
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mary83 : Les travaux d'entretien sont à voter à la majorité de l'article 24, comme le ravalement de l'immeuble par exemple, des travaux très importants.
Voter et adopte des travaux d'étanchéification demande une expertise pour en connaitre la cause. Si cette humidité est du à un mauvais entretien de l'immeuble, c'est au SDC de payer la totalité des travaux.
Regarder l'extérieur de l'immeuble ne suffit pas à en déduire la cause.
Le syndic a pour mission la sauvegarde de mlimmeuble, il DOIT donc prendre le mesures afin de régler ce problème d'humidité.
Il est important également de vérifier la VMC, si ce copropriétaire n'a pas bouché les ouvertures de cette VMC.
L'AG ne peut pas refuser ces travaux, mais encore faut il trouver la cause de sette humidité et qu'elle soit justifié par un expert. Le syndic va un peu vite en besogne en proposant les devis de ce copropriétaire. Une mise en concurrence est obligatoire dans ce cas, si l'AG en a voté un seuil.
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Posté - 16 mars 2015 : 08:39:46
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Ce sujet ne peut être rejetée à priori, si l'inconvénient porte atteinte à la jouissance de parties privatives.
Mais les travaux préconisés doivent s'appuyer, comme le dit Philippe sur une étude par un expert votée par l'AG, puis mise à l'AG des devis de travaux consécutifs aux conclusions de l'expert. Ensuite l'AG tranchera.
Sachant que si l'AG refuse, le copro concerné peut assigner le tribunal pour abus de majorité.... |
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Posté - 16 mars 2015 : 11:13:51
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Ces voisins du RDC pourraient aussi assigner le SDC : injonction de faire ses travaux sous astreintes journalières. Mise en péril de l'immeuble, troubles de jouissance,..... Ce genre de problème est à prendre en compte en urgence par le syndic qui est responsable de sa mollesse, ET le CS qui doit pousser le syndic.
Ces travaux sont évidemment indispensables; la recherche de la cause et revoir l'étanchéité.
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mary83
Nouveau Membre
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Posté - 16 mars 2015 : 13:09:52
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Bonjour,
Merci pour vos réponses.
Ok pour l'article 24.
Il n'y a ni urgence, ni mauvais entretien. Cet appartement a toujours été un peu humide dans la pièce qui est au ras du jardin surtout par temps pluvieux, vu qu'il n'y a pas de vide sanitaire, mais aucun des anciens occupants ne s'en est plaint.
Ces personnes ont déclaré n'avoir pas vu d'humidité dans l'appartement lorsqu'elles l'ont visité car il y avait une peinture spéciale qui rejetait l'humidité à l'extérieur (sic). Ils ont posé du parquet qui s'est soulevé et ils ont mis ça sur le compte de l'humidité alors qu'un artisan m'a expliqué que c'était parce que le joint de dilatation n'était pas suffisant. Ils ont doublé les cloisons mais sans mettre de pare vapeur. Ils ont également enlevé beaucoup de terre dans le jardin avec les grosses pierres qui servaient de drain (l'immeuble a été construit fin des années 50). Nous ne savons pas s'ils ont installé une VMC lorsqu'ils ont refait l'appartement, à l'origine il y a une ventilation naturelle par des grilles situées dans la salle d'eau et les wc. A noter qu'il n'y a aucun problème d'humidité dans les appartements juste au dessus.
En fait, ils souhaitaient bétonner le jardin ce qui a été refusé par l'AG, donc ils essaient à présent de jouer sur l'humidité pour que ces travaux soient réalisés quand même mais à la charge des autres copros. Et malheureusement, il nous semble que le syndic prend fait et cause pour eux et nous a proposé cash des devis sans qu'aucune expertise objective n'ait été faite.
Si je vous comprends bien, lors de l'AG, nous devons voter contre les devis et demander l'avis d'un expert indépendant. Où trouver cet expert ? Celui de l'assurance de l'immeuble ferait-il l'affaire ?
Cordialement.
Mary
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Posté - 16 mars 2015 : 15:21:11
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mary83 : les voisins du dessus n'ont rien à voir avec le rpoblème du voisin du RDC.
Vous mettez en doute la gêne et le préjudice subit, car personne auparavent ne se plaignait des moisissures. Ce 'nest pas recevable pour ne pas régler ce problème.
Qu'allez vous dire si ce voisin du RDC assigne le SDC , et gagne son proçès avec de gros DI. Tous les autres copros paieront les frais d'avocats, de justice , des dépens, des DI, .... quelques milliers d'euros perdus pour rien.
L'AG soit débattre, et voter une expertise AVANT de voter des travaux sans savoir d'ou vient cette humidité.
mary83 : l'humidité et les moisissures dans un appartement, ce n'est pas bénin du tout. SI ce voisin a des gros problèmes d'allergie du au mauvais entretien de l'immeuble, ET l'expert le dira, c'est aussi prendre de très gros risques au SDC en cas de conflit.
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Gédehem
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Posté - 16 mars 2015 : 16:56:33
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Dans ce type d'affaire, il faut (le syndicat) solliciter un bureau d'étude spécialisé (type Véritas, Apave, etc ...) qui a le personnel compétent à même de poser un diagnostic.
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mary83
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Posté - 17 mars 2015 : 21:23:50
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Ok, nous allons donc demander l'avis d'un expert indépendant pour savoir exactement ce qu'il en est, sachant qu'il n'y a pas urgence, pas de moisissures, personne de malade, juste une pièce qui prend l'humidité du jardin par temps pluvieux et plus aucun problème quand le beau temps est là ...
Je vous remercie pour vos réponses.
Cordialement.
Mary |
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Posté - 18 mars 2015 : 08:45:54
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mary83 : vous n'avez pas à juger de l'urgence de ces travaux, ni de la santé des copropriétaires.
Ce copro. subit un préjudice, il demande au SDC de réparer la cause de ces fuites qui existent. Si le SDC est en cause, il devra faire ses travaux au plus vite, avant d'être assigner à juste titre par ce voisin. Il ne doit pas y avoir d'humidité dans cette pièce |
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Travaux d'étanchéification 
