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ESTEPHE
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 Posté - 10 avr. 2015 : 10:16:46
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Bonjour, 
Lors de notre récente AG, un copropriétaire a fait part de son souhait de poser un arceau sur sa place de parking car l'été arrive et il en a marre de voir sa place prise par les visiteurs (famille, amis) des résidants.
C'était en fin de réunion et c'est resté comme cela. La discussion a eu lieu après l'AG.
Les places de parking sont privatives et il y a seulement 2 places "visiteurs", pas suffisant.
Pourrais je avoir, SVP, des réponses à mes questions :
1) Faut il obligatoirement mettre à l'ordre du jour cette possibilité ?
2) Chaque copropriétaire peut il mettre l'arceau qu'il veut ?
3) Nous aimerions (le conseil syndical dont je suis le président) que tous les arceaux soient les mêmes pour une plus belle harmonie.
Le CS peut il choisir le modèle et "l'imposer" ?
Quand je dis "imposer", c'est une façon de parler, tout le monde s'entend bien et le dialogue est facile. Pour les store bannes, nous avions procédé comme cela : pour éviter de passer des heures à faire un choix en AG, le CS avait choisi le modèle et l'avait présenté à l 'AG suivante et cela avait été accepté sans problème. Si notre choix n'avait pas été validé, nous aurions proposé autre chose évidemment, nous ne sommes pas des dictateurs. 
4) Si un copropriétaire bailleur en pose un pour valoriser sa place de parking, peut il le récupérer sur son locataire ?
5) Si c'est le locataire qui demande la pose de cet arceau pour avoir toujours sa place disponible, le propriétaire peut il récupérer tout en partie des frais ?
Merci d'avoir la gentillesse de me répondre. Salutations.
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Posté - 10 avr. 2015 : 10:26:22
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1) Faut il obligatoirement mettre à l'ordre du jour cette possibilité ?
La pose des arceaux, non, si la place de parking est privative ou à jouissance privative ; mais OUI pour l'aspect, parce que cela touche l'aspect extérieur de l'immeuble.
2) Chaque copropriétaire peut il mettre l'arceau qu'il veut ?
OUI, si l'AG l'autorise
3) Nous aimerions (le conseil syndical dont je suis le président) que tous les arceaux soient les mêmes pour une plus belle harmonie.
Le CS peut il choisir le modèle et "l'imposer" ?
Le CS ne peut pas imposer, mais peut proposer une résolution en AG pour "une harmonie des arceaux : nature, sens d'ouverture et positionnement longitudinal et latéral sur l'emplacement. Perso, je recommanderai cette démarche.
Quand je dis "imposer", c'est une façon de parler, tout le monde s'entend bien et le dialogue est facile. Pour les store bannes, nous avions procédé comme cela : pour éviter de passer des heures à faire un choix en AG, le CS avait choisi le modèle et l'avait présenté à l 'AG suivante et cela avait été accepté sans problème. Si notre choix n'avait pas été validé, nous aurions proposé autre chose évidemment, nous ne sommes pas des dictateurs.
4) Si un copropriétaire bailleur en pose un pour valoriser sa place de parking, peut il le récupérer sur son locataire ?
NON, l'investissement n'est pas récupérable (sauf négo entre eux), par contre cela peut jouer sur le montant négocié du loyer : sûreté d'avoir une place disponible
5) Si c'est le locataire qui demande la pose de cet arceau pour avoir toujours sa place disponible, le propriétaire peut il récupérer tout en partie des frais ?
De toute façon, c'est le copro qui demande à l'AG ; ensuite locataire et copro, négocient ce qu'ils veulent..... |
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ESTEPHE
Contributeur senior
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 2
Posté - 10 avr. 2015 : 10:37:35
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Merci Rambouillet pour votre réponse rapide, claire et précise. Je vais en faire part au conseil et nous allons aviser.
Salutations. |
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Gédehem
Pilier de forums
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Posté - 10 avr. 2015 : 15:29:36
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Un tout petit bémol a l'exposé de Rambouillet :
1) Faut il obligatoirement mettre à l'ordre du jour cette possibilité ?
La pose des arceaux, non, oui si la place de parking est privative ou à jouissance privative ; mais OUI pour l'aspect, parce que cela touche l'aspect extérieur de l'immeuble.
2) Chaque copropriétaire peut il mettre l'arceau qu'il veut ?
OUI, si l'AG l'autorise
Chacun pouvant librement jouir de ses parties privatives, chacun installe le moyen de sécurité qu'il souhaite sur son emplacement de stationnement privatif.
Aucune autorisation préalable de l'AG n'est nécessaire.
Concernant l'aspect de ces arceaux, c'est à l'AG de s'en saisir, éventuellement, si elle le juge nécessaire, afin de définir un modèle ou des modalités de pose.
Comme elle le ferait pour des stores .... ou le paillasson devant la porte des appartes....
Il ne faut pas inverser le sens les choses ....
PS : on ne va tout de même pas imposer un modèle de véhicule à même de stationner, ni sa forme ou sa couleur, au prétexte d'harmonie ou de respect de l'aspect extérieur de l'immeuble ....
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Édité par - Gédehem le 10 avr. 2015 15:35:22 |
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nefer
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 Posté - 10 avr. 2015 : 15:34:25
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vous pouvez répondre à ce copropriétaire qu'il peut poser un arceau... |
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jmr91200
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Posté - 10 avr. 2015 : 15:47:16
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Je le retrouve pas sur le moment mais me semble avoir lu qu'il y avait un article de loi. |
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ESTEPHE
Contributeur senior
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6
Posté - 10 avr. 2015 : 16:08:00
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Merci de m'avoir répondu.
Gedehem, pourriez vous me préciser SVP. Ne le prenez pas mal, c'est juste que je veux être sûr de bien comprendre. Ce n'est pas toujours simple le droit des copropriétés.
Vous dites qu'il faut passer par l'ordre du jour et, plus bas, vous dites qu'aucune autorisation de l'AG n'est nécessaire.
Cela veut il dire que si l'AG autorise une fois pour toutes la pose en donnant quelques directives, ensuite, la décision étant prise, les copropriétaires n'ont plus d'autorisation à demander, elle est acquise dans le temps.
Nefer, idem. Vous dites que le copropriétaire peut poser son arceau. Je suppose que vous voulez dire dès maintenant. Mais s'il faut vraiment mettre la question à l'ordre du jour, ce ne sera désormais que l'an prochain lors de la prochaine AG. Donc, il va devoir attendre. Cela risque de chauffer cet été !
Donc, ma question : obligation ordre du jour ou pas ?
Je vous remercie par avance de vos précisions. Salutations.
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Posté - 10 avr. 2015 : 16:22:54
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il existe un jugement d'une première chambre que j'ai lu il y a quelques mois, disant que l'on pouvait mettre des arceaux sans passer par l'AG.
Mais perso, je préconiserai pour résoudre le problème que l'AG décide des modalités de pose (positionnement et sans d'ouverture) pour éviter tous problèmes à venir et à traiter de façon uniforme le parking et éviter des demandes permanentes..... |
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nefer
Modérateur
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Posté - 10 avr. 2015 : 16:26:56
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puisque l'AG n'a pas fait de préconisation concernant ces poses, chaque copropriétaire peut poser dés maintenant un arceau
l'AG aurait du se déterminer avant qu'un copropriétaire pose un arceau |
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Posté - 10 avr. 2015 : 16:31:52
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Pour ne pas attendre l'AG de 2016, vous, le CS, pouvez élaborer une trame de pose et l'envoyer à chacun en spécifiant que cette définition sera mise à l'OdJ de la prochaine AG.
Au moins, vous aurez essayé de canaliser dès maintenant..... |
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ESTEPHE
Contributeur senior
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10
Posté - 10 avr. 2015 : 17:12:34
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Merci à tous pour vos réponses.
Rambouillet, je vais suivre vos conseils. C'est certainement la meilleure solution au problème.
Il est dommage que le copropriétaire n'en a pas parlé au CS avant et n'a abordé le sujet qu'en fin d'AG alors que tout le monde se préparait à partir et n'écoutait plus beaucoup On aurait pu envisager quelque chose. Mais, bon, c'est comme cela, on va se débrouiller.
Salutations.
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Gédehem
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11
Posté - 10 avr. 2015 : 19:01:30
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Sauf clause restrictive du RDC, et à condition qu'elle ne soit pas abusive donc illicite, chacun fait ce qu'il veut dans et sur ses parties privatives.
"Cela veut il dire que si l'AG autorise une fois pour toutes la pose en donnant quelques directives, ensuite, la décision étant prise, les copropriétaires n'ont plus d'autorisation à demander, elle est acquise dans le temps."
NON.
La pose d'arceau de sécurité sur des emplacements de stationnement privatif est libre, sans autorisation de l'AG.
Autre chose est la décision prise en AG, avant la 1ère pose, ou prenant pour modèle le 1er arceau posé, de définir un type, une forme, un emplacement pour cet arceau.
Dans ce cas, ceux qui poserons ensuite devront s'y conformer.
Mais l'AG ne peut en aucun cas interdire toute pose d'arceau de sécurité, comme elle n'a pas compétence pour délivrer une telle autorisation : on est dans du privatif (*).
Si l'AG ne légifère pas sur ce point du type, de la forme, chacun peut librement faire ce qu'il veut.
"Il est dommage que le copropriétaire n'en a pas parlé au CS avant et n'a abordé le sujet qu'en fin d'AG ...."
Il n'y a aucune raison qu'il informe de ce qu'il fait chez lui, même si on peut comprendre que cela choque. "Gouverner c'est prévoir", ce qui induit que syndic comme CS doivent anticiper la gestion du 'vivre ensemble".
Dans cette affaire, on ne peut en tenir rigueur à ce copropriétaire, qui ne fait que mettre en sécurité son bien, son véhicule. On ne peut le lui reprocher.
(*) NB : est privatif le 'volume' inscrit par la surface privée du lot, ici de l'emplacement de stationnement. Dans ce volume privatif, chacun est libre d'en 'user' comme il l'entend.
C'est la même chose pour les lots privatifs "apparte" ou "cave" ou "garage", mais plus facile à matérialiser, ces lots étant clôts de partout, leur volume délimité dans toutes ses dimensions..
Il est vrai qu'il est difficile d'admettre qu'un lot privatif soit un volume d'air, donc un "trou d'air plein de vide" compris entre des parties par nature 'communes', ce qui au final fait cher le m3 d'air, de vide, d'un trou de gruyère .... |
Édité par - Gédehem le 10 avr. 2015 19:20:51 |
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alan2
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Posté - 11 avr. 2015 : 14:42:59
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Gedehem,
Vous nous dites que seul le "volume" est privatif, je suis d'accord avec vous.
Mais la fixation de l'arceau est dans le sol et celui ci est commun il me semble, ou bien faut il que la fixation de l'arceau traverse la couche d'asphalte pour qu'elle soit considérée comme ayant été fixée sur le sol commun. |
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Posté - 11 avr. 2015 : 15:31:04
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Un juge a dit que cette fixation des arceaux sur parking avait peu d'importance vis à vis des parties communes (le très fond). C'est un peu la différence qu'il peut y avoir entre un poireau et palmier....  |
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Gédehem
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Posté - 11 avr. 2015 : 17:31:18
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C'est un peu comme pour le crochet destiné à soutenir le portrait de belle-maman : il faudrait demander à l'AG pour percer les 2 cm en diamètre 6 ou 8 dans le mur porteur, excellent moyen de ne pas accrocher le portrait de belle-maman .....  |
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Posté - 11 avr. 2015 : 18:19:55
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de là à comparer un arceau avec le portrait de belle maman... |
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Gédehem
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Posté - 11 avr. 2015 : 18:26:23
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Heuuu .. là , il s'agissait de trous dans des parties communes.
Pour belle-maman, je n'oserais pas .....
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ESTEPHE
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17
Posté - 12 avr. 2015 : 10:07:19
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Bonjour,
Merci pour vos conseils. J'ai bien compris que les copropriétaires peuvent poser les arceaux qu'ils veulent, quand il veulent, sans demander l'autorisation ni de l'AG, ni de leur belle-mère.
Je vais donc les en informer. Les quelques uns qui sont intéressés sont d'accord sur le principe d'avoir tous les mêmes et il sera certainement facile pour eux de se mettre d'accord sur un modèle.
Par contre, il faut prévoir l'avenir. L'AG ne peut donc pas "imposer" mais peut elle "émettre un souhait" ? Celui de voir mettre en place des arceaux identiques à celui ou ceux qui seront déjà existants ou donner des directives générales, exemple arceau à 2 ou 3 pieds etc ?
Si cela est possible, pourriez vous, SVP, me donner un exemple de texte que nous pourrions mettre dans les questions diverses de la prochaine AG, texte "copropriétairement correct" ?
Gédéhem, amusante votre remarque sur la place privative de parking. Je regarderai désormais la mienne d'un autre oeil.
Salutations
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jmr91200
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Posté - 12 avr. 2015 : 10:12:06
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citation: Initialement posté par ESTEPHE
Je vais donc les en informer. Les quelques uns qui sont intéressés sont d'accord sur le principe d'avoir tous les mêmes et il sera certainement facile pour eux de se mettre d'accord sur un modèle.
Ils pourraient même se regrouper pour avoir une remise commerciale auprès d'un prestataire pour l'achat et la pose :) |
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Gédehem
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Posté - 12 avr. 2015 : 10:18:44
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En résumé, la jouer "collectif" ....
Dans la mesure où l'AG détermine une forme, un aspect, un modèle, le décide, cela devient obligatoire.
Chacun est libre d'installer un système, mais uniquement celui adopté par une AG. D'où l'importance de déterminer ce qui est possible ou non (anticiper : devise du CS )
Attention toutefois : un modèle de 2015 n'existera peut être plus en 2018 ou 2020.
On connait l'affaire pour les stores, le modèle retenu disparaissant des catalogues 3 ou 5 ans plus tard.
Inutile d'être trop précis. Si on reste sur le système "arceau", on ne pourra installer une barrière ...
Sur la notion de "volume", parking ou appartement, après le sourire elle déconcerte ....
Penser que la propriété de votre appartement porte sur un volume de vide, un trou d'air, avec au plus les 5mm de revêtement au sol, la tapisserie sur les murs, quand ce n'est pas la peinture, et les 2 mm d'enduit au plafond, on devient triste à penser que c'est bien cher le m3 de "vent" .....
Sauf que cette notion "volume" n'est pas fictive. Elle ressort des règles, du Code de la construction et de l'habitat ...
Nous ne sommes que des abeilles dans l'alvéole d'une ruche ... ou la souris dans son trou de gruyère.
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Édité par - Gédehem le 12 avr. 2015 10:31:49 |
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ESTEPHE
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Posté - 12 avr. 2015 : 10:47:10
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Je croyais être dans un forum immobilier et je suis tombé sur un forum poésie
C'est beau ce que vous écrivez. Je le ressortirai lors de la prochaine AG. Mon prestige en sera grandi !!!
En tout cas, merci encore une fois pour vos remarques et conseils. Quand, comme moi, on découvre la copropriété et ses lois sur le tard, on a vraiment besoin de se renseigner auprès de personnes compétentes car, bien sûr, on se documente, on achète des livres, des revues, on parcourt Internet, mais tout n'est pas forcément dit ou très clair pour le profane.
Bon dimanche. |
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POSE ARCEAUX SUR PARKING 
