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nuance
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 Posté - 03 juin 2015 : 08:06:27
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Bonjour,
AG 2013, 3 appels travaux sont votés
Au 31 /12 /2014, tous ces travaux sont terminés
Ils ne sont pas apurés.
Une des trois factures n'est pas saisie, bien que les travaux la concernant soit terminés depuis plusieurs mois.
A quel moment le montant des travaux est inscrit dans "colonne C travaux réalisés" de l'annexe 5 ? réception facture ou début travaux.
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Posté - 03 juin 2015 : 10:22:10
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Normalement la date à porter devrait être, comme le dit la tête de colonne, celle de la date de réalisation, la facture, en général, intervenant après....
Cependant les textes n'étant pas précis, on peut porter la date de la facture d'autant qu'il est difficile parfois de savoir la date de réalisation des travaux quand ces factures se font au fil du temps d'un ensemble de travaux. Par exemple, il est courant pour des travaux de façades qui durent plusieurs mois qu'une facture soit émise tous les mois...
cette date devrait coïncider à celle du virement du débit du compte 12.
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nuance
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 Posté - 03 juin 2015 : 16:24:22
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impossible de savoir, car je n'ai pas les pièces comptables;
Mais sur l'annexe 5, les appels ne sont pas en concordance avec le réalisé, ce qui ne permet pas de voir au premier coup d'oeil qu'il manque une facture.
Aucun libellé de travaux , et sur 3 appels différents, 2 appels sont groupés alors que 2 bâtiments différents sont concernés, l'un pour trav étanchéité , l'autre pour interphone.
Ce sont les travaux étanchéité qui ne sont pas saisis et le PV du CS du 7 OCT 2013, fait le point sur les travaux votés à AG précédente ;à cette date , il restait à faire, l'élagage et les interphones;
on peut faire la supposition que l'étanchéité a été faite entre le vote Ag 2013 et le 7 oct 2013!!
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9720fm
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Posté - 03 juin 2015 : 19:08:25
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Des travaux différents groupés dans le même 671, j'ai hélas déjà vu. Dans votre cas, la clé de répartition ne semble pas la même pour les travaux groupés. C'est pire.
Des syndics ont des soucis avec certain logiciel : voyez les affreuses annexes 5 sur http://www.universimmo.com/forum_un...PIC_ID=17528 sujet = Qui reconnaît ses annexes 5 ?
Les reconnaissez-vous ? |
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nuance
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Posté - 04 juin 2015 : 05:45:08
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bonjour,
Dans votre cas, la clé de répartition ne semble pas la même pour les travaux groupés. C'est pire.
oui , exactement, 2 bâtiments différents , 2 clés de répartition différentes ( 1/1000 pour l'un et par appart pour l'autre)
il est courant pour des travaux de façades qui durent plusieurs mois qu'une facture soit émise tous les mois...
ce n'est pas le cas ici. il s'agit d'une réparation d'un chêneau, faite en une seule fois, (1252 euros) et rapidement après le vote en AG 2013, si j'en crois ce qui s'était dit à l'AG.
Se pourrait-il que la facture ait été passée 'par erreur' en charges générales'?
(nous avons cette année une explosion du 615 pour le compte total des charges non récup, 20000 euros pour 9200 de BP)qui dit mieux
ça pourrait expliquer son absence au 671.
Serait-il 'possible' alors de la ressortir du chapeau l'année prochaine?
Dois- je demander la rectification de l'annexe 5 et quand ?
Puis -je demander à voir la facture non saisie et vérifier le relevé des détaillé des dépenses ( mais le syndic n'est pas obligé de me le fournir)?
Que faire en AG? |
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9720fm
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Posté - 04 juin 2015 : 13:08:42
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citation: Se pourrait-il que la facture ait été passée 'par erreur' en charges générales'? Bien sûr que oui, la somme ressemble à une réparation courante, le comptable n'a pas comptabilisé la charge au bon moment en 671 et n'a pas ouvert le PV de l'AG à réception de la facture.citation: ça pourrait expliquer son absence au 671. Exact.
citation: Serait-il 'possible' alors de la ressortir du chapeau l'année prochaine? Si la clé est bonne en dépenses courantes, si l'appel de fonds est égal à la dépense et si le chantier est terminé, vous passeriez pour une formaliste à exiger un report de cette facture en annexe 4 l'année prochaine. Soulignez l'erreur en AG avec mention au PV (faites entendre votre petit musique). Si conditions non remplies : refus de cette facture dans les dépenses courantes et report de cette facture en annexe 4 l'année prochaine.citation: Dois- je demander la rectification de l'annexe 5 et quand ? Une annexe 5 n'a pas d'impact sur la répartition et peut attendre l'année d'après pour être corrigée mais faites mettre au PV l'erreur : l'annexe 4
citation: Puis -je demander à voir la facture non saisie et vérifier le relevé des détaillé des dépenses ( mais le syndic n'est pas obligé de me le fournir)? Oui et s'il le faut avec l'aide du CS.
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JPM
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Posté - 05 juin 2015 : 16:36:44
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Nuance nous indique qu'en 2013 trois appels travaux sont votés.
l'Annexe 5 ne prend que des travaux de l'article 14-2. Les votes portent sur des chantiers déterminés.
Ils peuvent comporter des corps de métiers différents
Il faut un sous compte pour chaque chantier. Dans ce sous compte il pourra y avoir des Ă©critures concernant plusieurs entreprises.
A l'occasion d'un chantier on peut avoir à exécuter un petit travail qui relève de l'entretien courant. Le coût est passé en charges courantes.
Quand à l'avancement des travaux, il est passé en fonction des dates des situations (demandes d'acompte en fonction de l'avancement)
A la fin du chantier, la facture définitive est parfois tardive. Si le chantier est réellement terminé à la date de clôture de l'exercice il faut mentionner l'achèvement définitif au titre de l'avancement. Il y aura quand même un compte 12 le cas échéant.
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nuance
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Posté - 05 juin 2015 : 17:08:20
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Il s'agit bien de travaux du 14_2 devant figurer dans l'annexe.
3 questions différentes votées et adoptées
3 fournisseurs différents
3 'bénéficiaires différents BAT X (répartition 1/1000) 1252
Bat Y (RĂ©partition par appart) 1685,06
ensemble des copropriétaires CG 2392
Les 2 premiers appels sont groupés en colonne D (2937,17) et le réalisé ( colonne C )correspond au devis du troisième appel (2679,04), donc E est faux pour cette ligne.
Vous me suivez toujours....!!
Le troisième appel (en D est en correspondance avec le réalise ( en C) du BAT Y, donc E est faux
Et le BAT X, n'est pas saisi,
Je vais essayer de scanner mon annexe ce soir.
Merci pour votre aide .Je vais souvent sur votre site , c'est une mine d'or pour la non- pro que je suis. |
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JPM
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Posté - 05 juin 2015 : 17:43:28
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OK !
Mais un chantier de l'article 14-2 à 1252 € ? C'est un peu surprenant.
C'est vrai que l'on voit de plus en plus des petits chantiers de ce genre. Pouvez vous nous indiquer la nature de ce chantier ?
Avez vous une avance permanente de trésorerie (fonds de roulement) ? |
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nuance
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Posté - 05 juin 2015 : 18:52:01
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C'est pourtant la réalité.
Il s'agit d'une réfection d'étanchéité du chêneau situé en façade avant d'un bâtiment.
Non, nous n'avons pas de fond de roulement, mais nous avons une avance travaux art 18-6 (72000 euros), que le CS et le syndic n'utilisent pas , préférant faire des appels travaux chaque fois que l'occasion se présente. ( voir mes messages sur compte séparé et 462) |
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compte travaux annexe 5 
