| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
goudejac
Contributeur actif
France
166 message(s)
Statut:
|
|
 Posté - 13 août 2015 : 14:49:35
|
Bonjour.
Existe-t-il un délai pour conserver les documents émanant du syndic (appels de fonds, documents joints à convoc de l'Ag, etc. ?). Merci
|
|
|
|
1
Posté - 13 août 2015 : 15:06:27
|
un délai pour qui ?
* le "copro de base"  ?
* le membre du CS ?
* le syndic ?
* le syndicat ? |
|
|
|
goudejac
Contributeur actif
France
166 message(s)
Statut:
|
|
 2
 Posté - 13 août 2015 : 15:34:59
|
En voulant être trop concis, j'ai été incompréhensible !
Je voulais simplement demander combien de temps doit-on garder ces documents (appels de fonds, documents, comptables notamment, photocopies de devis fournisseurs, etc., joints à la convoc de l'AG). Si on garde tout, au bout de qques années, ça encombre pas mal les placards ! Par ex, on doit garder un an ou deux ans les factures de téléphone, électricité, etc.; Est-ce idem pour les docus de copro ? J'espère avoir été plus clair. Merci |
|
|
|
mfld
Contributeur actif
France
485 message(s)
Statut:
|
|
3
Posté - 13 août 2015 : 15:51:54
|
Vous ne répondez toujours pas à la question de Rambouillet ...
QUI ÊTES VOUS ?
|
 |
|
 |
 |
 |
| Syndic coopératif d'un "machin" de 217 lots principaux qui ne sert à rien |
|
 |
 |
 |
 |
|
Édité par - mfld le 13 août 2015 15:52:35 |
|
|
|
4
Posté - 13 août 2015 : 16:06:28
|
non pas plus clair sur le point : Ã quel titre parlez vous ?
exemple : si vous êtes simple copro, vous faites ce que vous voulez, vous n’êtes même pas obligé d’accepter la convocation, alors comme cela vous n'encombrez pas vos armoires ! |
|
|
|
goudejac
Contributeur actif
France
166 message(s)
Statut:
|
|
5
Posté - 13 août 2015 : 16:12:38
|
|
Je ne sais vraiment pas comment m'exprimer. En clair : combien de temps doit-on garder ces documents, ou au bout de combien de temps peut-on s'en débarrasser ? Il s'agit de moi, copropriétaire, "de base" comme dit Rambouillet, je pensais que c'était clair, surtout que ce n'est pas la première fois que Rambouillet a l'occasion de me répondre. Et je l'en remercie. !Et j'ai bien parlé de "'documents EMANANT du syndic" : il ne s'adresse pas à lui-même d'appels de fonds ni de documents comptables, et ceux-ci sont bien adressés aux copropriétaires et non au syndicat dans son ensemble... |
|
|
|
mfld
Contributeur actif
France
485 message(s)
Statut:
|
|
6
Posté - 13 août 2015 : 16:59:57
|
Donc vous êtes un copropriétaire à titre individuel. Je ne veux pas chercher la petite bête, mais vous pouvez très bien avoir des documents "émanant" du syndic, qui doivent être conservés par le syndic, au même titre que les documents "émanant" d'autres sources. En d'autres termes, la seule mention de l'origine du document ne permettait pas de qualifier son récepteur. Bon, bref...
Si vous êtes d'accord avec le contenu de ces documents, je plussoie la solution un peu limite de Rambouillet (même si je crois y déceler un peu d'ironie sur le coup de ne pas accepter la convocation  ).
Je garderais tout de même les documents "à effet permanent" comme le RC, les PV d'AG, les plans, les attestations, etc. Par contre, les documents "courants" comme les convocations, les appels et décomptes, etc... à la poubelle après 3 ans (pour l'information de l'acquéreur en cas de mutation).
Par contre, si ça sent le roussi dans votre copropriété, sans limite de durée... minimum 10 ans pour les actions personnelles, 30 ans pour les actions réelles.
Vous pouvez aussi faire de la place dans votre armoire sur d'autres sujets:
http://vosdroits.service-public.fr/...F19134.xhtml
|
|
|
|
|
|
| Syndic coopératif d'un "machin" de 217 lots principaux qui ne sert à rien |
|
|
|
|
|
|
Édité par - mfld le 13 août 2015 17:04:50 |
|
|
|
7
Posté - 13 août 2015 : 17:15:37
|
donc copro de base, légalement vous n’êtes tenu de rien conserver, toutefois :
* tout ce qui concerne "finances" c'est 5 ans,
* tout ce qui concerne les relations avec le syndicat c'est 10 ans.
* si vous souhaitez vendre : il vous faudra les 3 dernières PV d'AGs annuelles, plus les éléments financiers du dernier exercice du syndicat et votre décompte annuel, le RdC et ses modificatifs
Ensuite cela dépend de l'objectif recherché et je conseillerai de conserver ad vitam eternam :
* l'acte de propriété
* le RdC et tous les modificatifs
* les PV de toutes les AGs
* les annexes financières des dites AGs jointes à la convocation
* les courriers des questions perso dont vous avez demandé l'inscription à l'OdJ d'une AG
* les décomptes annuels de son propre compte
* les appels de fonds
Puis au maxi 10 ans, toutes questions d'un voisin mis dans une convocation.
Au maxi, durant les travaux votés et jusqu'à l'approbation finale de ces travaux, les devis (ensuite déchets).
Voilà pour une idée, sachant que chacun se fait ses règles en fonction de l’objectif.... |
|
|
|
goudejac
Contributeur actif
France
166 message(s)
Statut:
|
|
8
Posté - 13 août 2015 : 17:34:30
|
|
Donc, en somme, il faut tout garder. Bonjour la paperasserie ! Moi, je pensais que tous les PV d'AG, le RDC, et les documents comptables des 3 ou 4 derniers exercices, cela suffit. De toute manière, le syndic doit conserver toutes les archives et peut en délivrer des duplis en cas de besoin sur demande (aux frais du copro, bien sûr). Je pense que je vais tout de même garnir un peu les poubelles. |
|
|
|
9
Posté - 13 août 2015 : 17:38:58
|
finalement, vous aviez votre réponse avant de poser la question ....  |
|
|
|
goudejac
Contributeur actif
France
166 message(s)
Statut:
|
|
10
Posté - 13 août 2015 : 21:06:07
|
|
|
|
|
goudejac
Contributeur actif
France
166 message(s)
Statut:
|
|
11
Posté - 13 août 2015 : 21:07:58
|
|
voui, mais rien n'empêche de chercher confirmation de ce qu'on pense ! ! ! ! ! |
|
| |
|
Sujet |
|
|
documents divers 
