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Michel
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 Posté - 12 oct. 2015 : 12:00:05
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Bonjour,
Des travaux de rénovation dans les parties communes ont été votés et réalisés de manière non conforme (crépi sommaire à la place de peinture). Ils ont été payés en totalité par le syndic alors que l'AG réunie alors que ces travaux étaient terminés avait voté que le solde restant dû ne soit pas réglé à l'entreprise tant que ces travaux ne seraient pas repris de manière satisfaisante. Quelle attitude ou démarche conseillez-vous dans un tel cas?
Merci
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 Posté - 12 oct. 2015 : 14:16:52
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citation: alors que l'AG réunie alors que ces travaux étaient terminés avait voté que le solde restant dû ne soit pas réglé à l'entreprise tant que ces travaux ne seraient pas repris de manière satisfaisante. Que dit le PV de réception?
Le conseil syndical était-il présente? A t'il émis un avis préalablement à l'AG
Vous dites que l'AG a émis une résolution, celle-ci a été rédigée pendant l'AG suite a une discussion, ou fait-elle partie de l'ordre du jour, de sorte que le syndic savait qu'il alalit y avoir vote? |
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GĂ©dehem
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 2
Posté - 12 oct. 2015 : 14:44:59
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"de manière non conforme (crépi sommaire à la place de peinture)."
Ce point ressort d'un document contractuel ?
La commande était claire, sans ambiguité ?
L'autre point concerne le suivi des travaux.
D'ès le 1er coup de pinceau (ou de crépi ), le CS devant alerter l'entreprise (et faire suspendre la réalisation) ET surtout le syndic.
Lequel devait venir sur place pour traiter l'affaire aussitĂ´t.
On n'attend pas l'AG suivante pour cela !
"alors que l'AG réunie alors que ces travaux étaient terminés avait voté que le solde restant dû ne soit pas réglé
Les travaux étant réalisés, le syndic doit les régler. S'il y a litige sur la réalisation, cela relève du contentieux. Pas de l'absece du règlement, qui plus est longtemps après la réalisation du chantier.
Ce n'est pas 1 mois (ou plus) plus tard que l'on se penche sur la question.
S'il y a manquement contractuel, il faut adopter la réponse appropriée.
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Michel
Nouveau Membre
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Posté - 12 oct. 2015 : 18:19:57
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à Gedehem: le devis pour ces travaux était clair: 2 couches de peinture. Le syndic aurait dû à mon sens en référer à l'ensemble des copropriétaires dès lors que l'entreprise s'engageait sur la voie du crépi au lieu de la peinture (le crépi est beaucoup moins cher) car c'était une modification évidente du projet initial. Le CS (outrepassant à mon avis ses fonctions) a probablement donné son feu vert au syndic et les travaux ont été terminés en crépi, puis réglés par le syndic alors que l'AG, quelques semaines auparavant, avait voté, afin de sortir de la crise, de proposer le choix à l'entreprise de reprendre son travail pour que ce crépi soit lissé afin d'être acceptable ou de renoncer à être payée pour ce qu'il restait à régler.
Quant à dire que l'entreprise doit être payée parce que les travaux ont été réalisés, je ne suis pas tout à fait d'accord. Certes des travaux ont été faits, mais pas ceux qui avaient étés prévus. Et je pense que la plus grave erreur, et même la faute, a été commise par le syndic qui n'aurait pas dû sous-traiter l'affaire au CS et effectivement stopper net l'avancement des travaux dès lors qu'ils s'écartaient de ce qui avait été prévu. J'attends que me soit communiqué le PV de réception des travaux pour voir ce qui est dit ...
A Ribouldingue: oui la résolution était bien sûr à l'ordre du jour de l'AG.
Merci Gedehem et Ribouldingue |
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Posté - 12 oct. 2015 : 18:41:10
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citation: Quant à dire que l'entreprise doit être payée parce que les travaux ont été réalisés, je ne suis pas tout à fait d'accord. Certes des travaux ont été faits, mais pas ceux qui avaient étés prévus. Peu importe, que dit le PV de réception, vous n'avez pas répondu à cette question...
Une telle affaire ne se juge pas sur des points de vue moraux, mais sur des faits et des documents.
De même le OK pour paiement ne peut pas attendre la vote d'une résolution. Ca n'est pas une procédure normale. |
Édité par - ribouldingue le 12 oct. 2015 18:42:55 |
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Michel
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Posté - 12 oct. 2015 : 20:41:19
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Bonsoir,
Concernant le PV de réception des travaux, j'ai bien dit que je l'avais réclamé. Je ne l'ai pas (encore).
A propos de "normalité" trouvez-vous "normal" que le syndic règle le solde avant que les améliorations réclamées n'aient été réalisées (lissage du crépi)?
Bonne soirée. |
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Travaux non conformes 
