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Gemar59
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 Posté - 14 oct. 2015 : 02:56:48
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Bonjour
Je m'apperçois seulement maintenant que notre Règlement de copropriété ne mentionne jamais quelquechose qui me semble important :
Le nombre minimum de membres qui doit en faire partie !!
de telle sorte que,(a moins qu'une directive generale que je ne connais pas existe et s'impose ) :
Chez nous ,donc un CS constitué d'un seul membre qui serait alors obligatoirement le Président d'office serait legal .???
le reglement ne mentionne pas non plus le nombre de membres titulaires et de membres suppléants .
Est ce bien normal cela ou une grosse lacune de ce reglement ?
Est ce que cela ne rendrait pas caduques les décisions prises depuis 2006 date de son enregistrement ?????
Qu'en pensez vous car cela me parait tres gros ,un peu trop d'ailleurs ?
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Posté - 14 oct. 2015 : 06:51:50
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les textes ne fixent pas le nombre de conseillers titulaires, ni suppléants.
Ce sont en général les règlements de copropriété qui les fixent. Dans votre cas si rien n'est indiqué dans ce RdC, il faut l'indiquer dans le RFCS qui est plus souple d'adaptation.
Autant il parait normal de fixer le nombre de titulaires, autant on peut en fixer le nombre mini, autorisant la possibilité d'en désigner un peu plus.
Perso, je déconseille de fixer le nombre de suppléants, il vaut mieux laisser libre cours. En effet supposons que le nombre de suppléants soient fixés à 3, et que seuls 2 candidats se présentent : que faire ?
Quant au nombre de titulaires, il est un peu fonction du nombre de lots. Perso je dirai qu'il faudrait au moins 3 titulaires mini à partir du moment où le syndicat comporte au moins 15 lots. Mais c'est tout à fait perso et appuyer sur aucun texte, plutôt l'expérience.... |
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Louis92
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Posté - 14 oct. 2015 : 08:28:20
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OK avec ce que dit rambouillet sauf citation: Perso, je déconseille de fixer le nombre de suppléants, il vaut mieux laisser libre cours. En effet supposons que le nombre de suppléants soient fixés à 3, et que seuls 2 candidats se présentent : que faire ? où je ne vois pas le problème. Le même nombre de suppléant n'a pas de raison d'être supérieur à celui des titulaires, c'est tout ce que je dirais pour les suppléants.
Cdlt. Louis92. |
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JB22
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Posté - 14 oct. 2015 : 08:30:34
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En complément de la réponse de Rambouillet:
Article 21 de la loi;
"Dans tout syndicat de copropriétaire, un conseil syndical assiste le syndic et contrôle sa gestion.
....Sauf dans le cas des syndicats coopératif, l' assemblée générale peut décider par une délibération spéciale, à la majorité prévue par l' article 26, de ne pas instituer de conseil syndical...."
Article 25 du décret:
"Un ou plusieurs suppléants peuvent être désignés, dans les mêmes conditions que les membres titulaires....
Dans tous les cas, le conseil syndical n' est plus régulièrement constitué si plus d' un quart des sièges devient vacant pour quelque cause que ce soit."
Pour éviter que le conseil syndical ne soit plus régulièrement constitué il est nécessaire (pas obligatoire) de désigner des suppléants.
A défaut de suppléants, si le nombre de membres du conseil et inférieur à 4, il suffit de la démission d' un seul membre pour que le conseil ne soit plus régulièrement constitué.
"Est ce que cela ne rendrait pas caduques les décisions prises depuis 2006 date de son enregistrement ?????"
NON, l' absence de conseil syndical valablement constitué n' a pas d' effet sur les décisions d' A.G.
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Louis92
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Posté - 14 oct. 2015 : 08:42:27
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JB22 citation: A défaut de suppléants, si le nombre de membres du conseil et inférieur à 4, il suffit de la démission d' un seul membre pour que le conseil ne soit plus régulièrement constitué. Sur une petite copropriété, il n'y a pas forcément de suppléants. Le nombre 4 de JB22 est donc préférable à 3. Le nombre 4 est pair, ce n'est pas dramatique :
- sur une question particulière, un membre du CS peut ne pas être joignable : un nombre impair peut avoir à se prononcer,
- sur une question particulière, un membre du CS peut s'abstenir : un nombre impair donnera une majorité de POUR (ou de CONTRE),
- en cas d'égalité ( contre 2), le RFCS peut prévoir que la voix du président du CS compte double.
Cdlt. Louis92.
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GĂ©dehem
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Posté - 14 oct. 2015 : 09:05:31
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Sur la mention (ajoutée) de l'art.21 au sujet du syndicat coopératif, on se demande quelle folie a traversé la tête du rédacteur, et combien de fous ont acceptés ce truc !
Si dans la forme syndicat coopératif n'est pas formé un CScoop, on se demande qui va désigner le syndic ....
DEBILE
Sur un nombre mini de membre ...
Quelques arrêts ont souligné que le CS est un organe collégial, ce qui induit une pluralité de membres, et qu'un CS composé d'une personne ne pouvait être considéré comme valide ...
Ce qui exclu les tout petits syndicats, dont on sait que le statut de 65 ne leur est pas adapté.
La "collégialité" commencerait à 2 ....
Si on ajoute qu'une prise de décision impose un vote majoritaire, ce que ne permet pas la présence de 2 personnes d'avis divergeant, on peut raisonnablement fixer à 3 le minimum de membres titulaires d'un CS...
S'il n'y a que 2 candidats, on ne pourra en désigner que 2 .... |
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JB22
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Posté - 14 oct. 2015 : 10:15:00
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De Gédéhem!
"Si dans la forme syndicat coopératif n'est pas formé un CScoop, on se demande qui va désigner le syndic ....
DEBILE"
L' article 21 dit que dans le cas d' un syndicat coopératif l' A.G. NE PEUT PAS dispenser le syndicat de la désignation d' un C.S, ce n'est pas DEBILE mais LOGIQUE, puisqu' il est obligatoire, article 17-1 de la loi, et que c' est lui qui élit le syndic parmi ces membres. |
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Gemar59
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Posté - 14 oct. 2015 : 10:48:23
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Bonjour et merci a tous les contributeurs .
Il n'a jamais ete question dans mon esprit de remettre en cause ce qui a eté fait dans le passé (Vote du Réglement ,autres decisions s'appuyant ensuite sur ce reglement etc )
Ce serait pure folie de ma part et contreproductif .
J'ai posé cette question ;ici uniquement en me disant:" si je m'en suis rendu compte,d'autres du conseil Syndical ou pas ,plus malins encore et ou plus mal intentionnés peuvent faire la meme découverte"
Si un projet de vote reçu ,avec la convocation pour la prochaine AG ne leur plait pas ,
qu'ils se doutent que ce projet sera voté avec une majorité suffisante,,ne seront ils pas tentés de le contester ensuite dans les délais légaux en ajoutant en plus de la suspicion sur les compétences du Conseil Syndical ou du Syndic pour faire bonne mesure ?
Nul n'est sensé ignorer la loi et tant qu' on ne la connait pas ,on peut toujours invoquer sa bonne foi et s'y soumettre.
Quand on sait c'est deja moralement plus difficile et surtout a partir du moment ou il y a une faille juridique qui pourrait etre exploitée par un copropriétaire pointilleux ,dans ce cas cela devient une faute .
Louis 92 : que voulez vous dire exactement sous le terme RFCS ?
Un nombre raisonnable de membres et qui plus est ,impair pour un CS cela reléve du bon sens pour eviter des palabres a n'en plus finir qui se terminent sans decision, positive ou negative claire .
En revanche un nombre minimal de membres constitutifs connu et lisible pour tous les copropriétaires (juristes ou non) pour pretrendre dire ensuite : nous avons un conseil Syndical en place etc etc , là cela me semble primordial dans une epoque ou il y a de la procedure latente dans tout ce que l'on fait ou dit .
C'est de cela que je veux m'assurer maintenant car ,aprés avoir bien fouiné ,je n'ai rien trouvé dans mon RC dit renové et en vigeur et enregistré en 2006 .
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Louis92
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Posté - 14 oct. 2015 : 11:21:33
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Gemar59 citation: Louis 92 : que voulez vous dire exactement sous le terme RFCS ? Toutes mes excuses, le RFCS est le document adopté par l'AG qui explique comment le CS fonctionne : Règles de Fonctionnement du CS. Voyez le sujet RFCS épinglé à la rubrique "Conseils syndicaux et divers copropriétaires".
J'en déduis que vous n'en avez pas actuellement et qu'il serait bien de s'y mettre. Pour rédiger votre RFCS, attention à la règle rappelée par JB22 : un seul démissionnaire peut priver la coprpriété de CS pendant tout un exercice avec un CS de 3 membres !
Cdlt. Louis92. |
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Sunbird
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Posté - 14 oct. 2015 : 13:12:56
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L'art 21 dit " Les membres du conseil syndical sont désignés par l'assemblée générale parmi les copropriétaires"
Sauf cas particulier un conseil syndical a au moins 2 membres. |
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JB22
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Posté - 14 oct. 2015 : 14:05:30
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"Un nombre raisonnable de membres et qui plus est ,impair pour un CS cela reléve du bon sens pour eviter des palabres a n'en plus finir qui se terminent sans decision, positive ou negative claire ."
On recommande un nombre de membres impair, mais cela est sans effet lors des réunions si du fait des absents le nombre de présents est pair. Mais il faut rappeler que le C.S. ne décide rien, il n' émet que des avis.
"Si un projet de vote reçu ,avec la convocation pour la prochaine AG ne leur plait pas ,
qu'ils se doutent que ce projet sera voté avec une majorité suffisante,,ne seront ils pas tentés de le contester ensuite dans les délais légaux en ajoutant en plus de la suspicion sur les compétences du Conseil Syndical ou du Syndic pour faire bonne mesure ?"
L' ordre du jour d' une A.G. est Ă©tabli en concertation par le syndic et le C.S.
Le syndic a obligation de porter à l' ordre du jour les questions dont l' inscription est demandée, régulièrement, par un ou plusieurs copropriétaires, sans avoir à juger de leur opportunité.
Il n'y a pas de forme de contestation légale avant l' A.G.
Soumise aux votes la question sera acceptée ou refusée.
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Gemar59
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Posté - 14 oct. 2015 : 16:23:39
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Bonjour et merci a tous de compléter mon éducation (aucune ironie dans mes propos soyez certains)
Dans le détail ,plein accord sur vos messages
Louis92 ,: pas besoin de vous excusez , c'est vrai ,je constate que nous n'avons jamais eu de RFCS en complément de notre RC lequel contient peut être déjà des bribes de ce qu'il faudrait avoir dans le RFCS.
il va falloir "s'y coller" après la prochaine AG. Je ferais une demande officielle en ce sens en tenant compte bien évidemment de la règle rappelée par JB22 (merci a lui) .
Sunbird nous apporte de l'éclairage concret en écrivant " Sauf cas particulier un conseil syndical a au moins 2 membres." De la lumière avec un tel pseudo cela parait normal mais encore fallait il le faire .
En ce qui concerne sa recommandation première ,comme dans la pub pour voiture ,je réponds " Il l'a " mais c'est dans notre RC.
JB22 .Plein accord avec ce que vous avez Ă©crit.
Indépendamment du travail rédactionnel ,(dans les règles) reste a savoir s'il ne faudra pas in fine faire enregistrer également cet additif comme nous l'avons fait pour la pièce principale (RC ) en 2007 de manière a la rendre incontestable ultérieurement.?
Et là , c'était ce qui avait couté le plus cher en droits ,tout en ayant à l'époque bénéficié d'un tarif réduit incitatif .
Si nécessaire ;prudent de demander le tarif avant et bien sur accord des copropriétaires en AG .
Su ce ,en vous remerciant ,Je vous quitte et file de suite a la rubrique "Conseils syndicaux et divers copropriétaires"
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Édité par - Gemar59 le 14 oct. 2015 16:31:56 |
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JB22
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Posté - 14 oct. 2015 : 17:01:53
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"reste a savoir s'il ne faudra pas in fine faire enregistrer " (RFCS)
Je ne vous le conseille pas, ce sont des frais inutiles et vous devriez recommencer à chaque modification nécessaire.
Il est inutile de se créer des obligations là où il n' y en a pas. |
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Louis92
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Posté - 14 oct. 2015 : 17:48:12
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Avant de proposer le RFCS à une AG, il est prudent de l'appliquer pendant 1 an pour vérifier que :
- le CS n'y a pas mis des contraintes exagérées qu'il ne peut tenir dans la durée,
- rien ne manque après 1 an de mise à l'épreuve.
Il est important d'adopter un RFCS par temps calme avec des conseillers normaux. Quand des huluberlus sont Ă©lus, le RFCS est bien utile pour leur faire entendre raison et ne leur laisser que la seule voix qu'ils ont.
Cdlt. Louis92. |
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Gemar59
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Posté - 14 oct. 2015 : 18:36:29
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Bon je reviens vers vous la queue basse et l'oreille pendante après une grosse heure de lecture des sujets dans la rubrique :Conseils syndicaux et divers copropriétaires .
Je me suis crevé les yeux ,pris 2 cachets d"aspirine mais je n'ai pas trouvé les conseils eclairés de JB22 pour rediger un RFCS qui tienne la route . (auriez vous un lien par pitié ).
J'ai lu au detour d'un sujet qui ne payait pas de mine ,que en fait si je résume un peu d'une façon simpliste ,on a perdu du temps a toiletter notre réglement de copro , compte tenu de l'avalanche. des lois immediatement ultérieures jamais appliquées .
Bref en lisant tout cela ,on se dit qu'on a fait une grosse betise en venant dans un logement de type collectif et on sort avec une grosse déprime.  |
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Louis92
Contributeur vétéran
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Posté - 14 oct. 2015 : 18:54:12
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Oups, le mot "épinglé" ne se voit pas ! On lit "Sujets importants" puis le sujet "Modèle règlement fonctionnement Conseil Syndical" tout-à -fait en tête de rubrique "Conseils syndicaux et divers copropriétaires" URL : http://www.universimmo.com/forum_un...&whichpage=1
Cdlt. Louis92. |
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GĂ©dehem
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Posté - 14 oct. 2015 : 19:17:26
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Je me dois de rassurer JB, au sujet de mon post sur : "Sauf dans le cas des syndicats coopératif, l' assemblée générale peut décider ....
Soit ce sont les lunettes,
soit c'est le whisky
soit faut que je me couche tot ...
.... plus surement les 3 ....
Concernant les règles d'organisation et de fonctionnement du CS, adoptées par une AG en complément de celles éventuellement prévues au RDC, les publier est bien trop contraignant. A exclure.
C'est au CS de les adopter, en interne, étant au final seul concerné. LE passage par l'AG se fera dans un second temps, après expérimentation par le CS. Il faut un cadre, souple, pas un étouffoir .
S'agissant d'un règlement interne au CS, tout nouveau membre devra s'y conformer. Pas besoin de le publier pour cela.
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JB22
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Posté - 14 oct. 2015 : 19:41:22
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Gedehem, me voilà rassuré.
Pour le whisky, j' ai faible, le dois faire attention, " l' abus d' alcool est mauvais pour la santé", je fais mon R.C.P. (Règlement de consommation modérée). Il n' est pas publié où que ce soit... |
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Gemar59
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Posté - 15 oct. 2015 : 14:56:11
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Merci a Louis92 et quasiment a vous tous que j'ai retrouvé en pleine récréation dans ce sujet entrain de boire des bons coups dans une boite de nuit en compagnie de vos syndics et de vos alter ego copropriétaires .
Profitez en car chez nous ,on boit plutĂ´t en ce moment de la soupe a la grimace avec une paille ou une fourchette (pour faire durer le plaisir) en compagnie de personnes atteintes de balconites aigue .
J'ai beaucoup ri et c'est deja cela de pris à defaut d'avoir tout compris et de pouvoir ecrire un RFCS digne de vous (j'espére que les lettres sont dans le bon sens et cependant je n'ai bu que de l'eau minerale )
D'ailleurs je me demande si finalement je vais me donner cette peine puisque ,si j'ai bien compris les régles de base du (RC) changent si souvent que beaucoup y renoncent a les changer .De plus ,faut plaire a tous pour obtenir l'unanimité ,de toute maniere personne ne le lira pas meme la syndic qui ne connaît deja pas le RC et ,et en plus , tout le monde s'en f**t. |
Édité par - Gemar59 le 15 oct. 2015 15:02:36 |
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Sujet |
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Nombre minimum de membres dans un Cs ? 
