| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
jmr91200
Contributeur senior
859 message(s)
Statut:
|
|
 Posté - 12 nov. 2015 : 11:34:00
|
Bonjour,
Dans notre copropriété, nous sommes propriétaires de nos compteurs. Le relevé est effectué par le conseil syndical.
Y'a-t-il des impératifs légales à ce relevé ? (je recherche un modèle).
Pour moi, il doit y avoir une ligne par compteur avec nom du propriétaire, numéro d'appartement, index de départ, index de fin de période, index à imputer (en ne prenant que les chiffres avant la décimale). Ainsi que le relevé du compteur général et des divisionnaires.
Est-ce que le relevé doit comporter la répartition financière ?
Merci de vos conseils.
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Gédehem
Pilier de forums
15985 message(s)
Statut:
|
|
1
Posté - 12 nov. 2015 : 11:44:38
|
Exposé imprécis !
Le fait que les relevés soient effectués par le CS (pratique interne non contractuelle) n'induit pas que la répartition soit effectuée par le CS !
"nous sommes propriétaires de nos compteurs."
Vous en êtes certain ?
Selon un contrat individuel pour l'entretien ?
Ne s'agirait-il pas de sous compteurs divisionnaires, dont chacun a la charge s'agissant d'un équipement privatif ?
Concernant le relevé fait par le CS, comment est-il ensuite traduit, sur quel document, avec quelles données (nom, n°compteur/lot, différents index permettant un suivi dans le temps, etc ....) ?
Concernant ensuite la répartition (en particulier au regard d'un compteur général), tant des consommations que de l'entretien (?), c'est le syndic qui s'en charge.
Un relevé d'index ne comprend pas une "répartition financière" (?) !
|
|
|
|
 2
Posté - 12 nov. 2015 : 11:55:14
|
lorsque les compteurs ont été installés, il a du être voté d'une part le coût de cet investissement à l'utilité (?), et d'autre part, le mode de répartition de la dépense de consommation.
Le CS peut tout à fait faire ce relevé qui devrait comporter la date du relevé et :
1- pour chaque compteur
* la date du relevé
* le n° du compteur
* le nom du résident
* l'indice relevé
2- pour le compteur général, le relevé du compteur
3- pour d'éventuels compteurs communs les n°s et les indices
Ce relevé doit coïncider au plus près de la date du relevé du fournisseur d'eau.
Ensuite il appartient au syndic de faire la répartition financière fonction de ce qui a été décidé et en général sur 3 points :
* les frais d'abonnement à l’utilité
* les consommations individuelles en fonction des consommations de chacun (delta du relevé de l'indice de l'année N et du relevé de l'année N-1) en tenant compte du prix du m3 du service.
* les consommations communes : différence entre consommation totale moins la somme des consommations individuelles en fonction du prix du m3 et des tantièmes généraux (à vérifier dans le RdC).
Quant au paiement il dépend beaucoup de ce qu'a décidé l'AG, en appel de charges spécifiques, en régularisation, etc...
|
|
|
|
jmr91200
Contributeur senior
859 message(s)
Statut:
|
|
3
Posté - 12 nov. 2015 : 12:07:20
|
|
citation:
"nous sommes propriétaires de nos compteurs."
Vous en êtes certain ?
Selon un contrat individuel pour l'entretien ?
Ne s'agirait-il pas de sous compteurs divisionnaires, dont chacun a la charge s'agissant d'un équipement privatif ?
Oui, désolé pour cet abus de langage :) je voulais dire que la copropriété est propriétaire de ses compteurs divisionnaires et que nous n'avons pas choisi de passer par un contrat de location/entretien. |
|
|
|
|
|
4
Posté - 12 nov. 2015 : 12:09:46
|
jmr91200 : "Est-ce que le relevé doit comporter la répartition financière ?"
Ce n'est pas la mission du CS.
Est-ce réllement le bon choix que le SDC possède ces compteurs divisionnaires ? |
|
|
|
jmr91200
Contributeur senior
859 message(s)
Statut:
|
|
5
Posté - 12 nov. 2015 : 12:24:56
|
|
citation: Initialement posté par rambouillet
lorsque les compteurs ont été installés, il a du être voté d'une part le coût de cet investissement à l'utilité (?), et d'autre part, le mode de répartition de la dépense de consommation.
Notre RDC indique que l'investissement doit être fait aux tantièmes généraux. La consommation générales aux tantièmes généraux et de chacun propriétaire au réel.
citation: Initialement posté par rambouillet
Le CS peut tout à fait faire ce relevé qui devrait comporter la date du relevé et :
1- pour chaque compteur
* la date du relevé
* le n° du compteur
* le nom du résident
* l'indice relevé
2- pour le compteur général, le relevé du compteur
3- pour d'éventuels compteurs communs les n°s et les indices
Ok, c'est le cas (sauf pour le nom du résident, j'ai mis celui du propriétaire). Pour la 1re année, j'ai fait un relevé trimestriel
citation: Initialement posté par rambouillet
Ce relevé doit coïncider au plus près de la date du relevé du fournisseur d'eau.
N'est-ce pas gênant si cela ne coïncidente pas avec l'année comptable ?
citation: Initialement posté par rambouillet
Ensuite il appartient au syndic de faire la répartition financière fonction de ce qui a été décidé et en général sur 3 points :
* les frais d'abonnement à l’utilité
* les consommations individuelles en fonction des consommations de chacun (delta du relevé de l'indice de l'année N et du relevé de l'année N-1) en tenant compte du prix du m3 du service.
* les consommations communes : différence entre consommation totale moins la somme des consommations individuelles en fonction du prix du m3 et des tantièmes généraux (à vérifier dans le RdC).
Quant au paiement il dépend beaucoup de ce qu'a décidé l'AG, en appel de charges spécifiques, en régularisation, etc...
Est-ce que le syndic doit détailler son calcul auprès des propriétaires ? |
|
|
|
|
|
jmr91200
Contributeur senior
859 message(s)
Statut:
|
|
6
Posté - 12 nov. 2015 : 12:30:13
|
|
citation: Initialement posté par philippe388
jmr91200 : "Est-ce que le relevé doit comporter la répartition financière ?"
Ce n'est pas la mission du CS.
Que le relevé ne le comporte pas, pas de problème. Mais il me semble bien que la mission du CS est bien de vérifier que le syndic répartisse correctement ?
citation: Initialement posté par philippe388
Est-ce réellement le bon choix que le SDC possède ces compteurs divisionnaires ?
Comme vous le dites souvent, l'AG a décidé :-)
|
|
|
|
|
|
Louis92
Contributeur vétéran
France
2795 message(s)
Statut:
|
|
7
Posté - 12 nov. 2015 : 12:35:28
|
Le tableau des relevés produit par le CS ne doit comporter ni consommation à imputer ni éléments financiers à imputer et notamment, sur une copropriété assez grande, des indices doivent manquer : appartements vides au moment du relevé, résidents absents ou ne répondant pas aux rendez-vous.
A partir du tableau (CS ou autre) de relevés, c'est le syndic qui doit établir le tableau pour la répartition des charges avec l'application d'un forfait en cas d'indice inconnu (si l'AG a voté ce type de disposition). C'est le syndic qui gère, et c'est au syndic que les copropriétaires s'adressent pour contester des indices ou des répartitions. Le syndic est responsable du tableau de répartition.
Le syndic doit fournir ce tableau de répartition au CS car la responsabilité du CS est de vérifier les comptes. Les consommations privatives de chacun impacte, en effet, les charges communes générales via l'écart entre total des consommations privatives et la consommation facturée pour l'exercice.
Le CS doit vérifier que les forfaits sont bien appliqués conformément aux dispositions votées en AG.
Cdlt. Louis92. |
|
|
|
8
Posté - 12 nov. 2015 : 12:39:12
|
jmr91200 :"Est-ce que le syndic doit détailler son calcul auprès des propriétaires ?"
Pour établir les charges d'eau individuelles il doit faire un calcul, qui transmettra aux copros si ils lui posent la question sur leurs charges persos.
Le syndic DOIT justifier ce qu'il appelle.
Le CS n'a pas à s'occuper des appels de charges persos. L'adoption des comptes ne vaut pas approbation des charges personnelles; ce sont les copros qui ont tous les éléments en main ( budget, cout des travaux,...) de vérifier leurs propres charges.
Le CS peut renseigner les copros sur une grille de charges, la consommation d'eau du syndicat, ...
Le CS doit vérifier que le total des consos persos, et le total des compteurs du SDC est exact. |
|
|
|
jmr91200
Contributeur senior
859 message(s)
Statut:
|
|
9
 Posté - 12 nov. 2015 : 12:52:19
|
Merci Louis92 pour vos conseils.
Donc si je vous suis bien, chaque propriétaire reçoit l'information que sur son relevé personnel (sa quote-part aux tantièmes pour les parties communes + sa consommation au réel pour la partie privative) et ne doit pas connaitre la situation des autres (sous la forme d'un tableau général) ? |
|
|
|
|
|
Louis92
Contributeur vétéran
France
2795 message(s)
Statut:
|
|
10
Posté - 12 nov. 2015 : 13:28:23
|
|
citation: et ne doit pas connaitre la situation des autres (sous la forme d'un tableau général) ? L'info n'est pas "confidentiel défense", chaque copropriétaire demandeur peut avoir connaissance de ce tableau s'il le souhaite comme toute autre pièce relative aux charges. Le principe est que les copropriétaires font confiance au couple syndic (responsabilité de faire) - CS (responsabilité de contrôler) et donc, par défaut, il n'y a pas lieu de diffuser ce tableau.
Cdlt. Louis92. |
|
|
|
11
Posté - 12 nov. 2015 : 14:56:51
|
pour notre part, dès que le relvé est fait, nous envoyons à tous les copros le tableau complet des relevés (pas celui de ce qu'il doit....). Cela permet aux copros de s'interroger sur leur consommation éventuellement de détecter d'éventuelles anomalies.
Perso, je pense qu'il est mieux que cela coincide avec les relevés du fournisseur d'eau que de l'exercice (le fournisseur fait 1 relevé (sept) et 1 estimé par an (févr)), surtout s'il y a augmentation du prix de l'eau (rarement une baisse  ) |
|
|
|
Gédehem
Pilier de forums
15985 message(s)
Statut:
|
|
12
Posté - 12 nov. 2015 : 15:26:06
|
"nous envoyons à tous les copros le tableau complet des relevés (pas celui de ce qu'il doit....). "
C'est à cette occasion qu'on se pose des questions pour ceux qui ne se lavent pas ou peu ..... 
Et pourquoi donc "pas ce qu'ils doivent" ?
Il n'y a rien de secret dans tout cela : les consommations et donc les dépenses du syndicat sont "collectives", quand bien même chacun n'en supporterait qu'une part selon la répartition.
Dans "mes" syndicats (coop), un tableau récapitulatif général détaillé nominativement par lot est joint à la convocation avec les pièces annexes, chaque copropriétaire ayant connaissance de ce qui constitue "les charges de copropriété" après répartition individuelle.
C'est d'autant plus intéressant en chauffage et ECS collectifs individualisés. Cela permet de visualiser que pour la part "chauffage" les aspects "situation/exposition" sont accessoires, que la consommation individuelle, y compris ramenée au m3 chauffé, est liée quasi essentiellement à des habitudes de chauffe.
Pour l'ECS, certains peuvent noter que pour 2 personnes ils consomment autant que pour 4 ou 5. Avec pour conséquence une réduction de la consommation individuelle, ou sa "régulation", qui entraine par voie de conséquence une réduction/régulation globale de la consommation d'énergie : moins m3 d'eau chaude > moins d'énergie pour la chauffer = moins de dépenses
La présentation de ce tableau chaque année a (eu) un impact certain pour la compréhension de ce qu'est la "maitrise des charges" du syndicat pour les copropriétaires, qui passe par la maitrise de ses charges par chacun. |
|
|
|
jmr91200
Contributeur senior
859 message(s)
Statut:
|
|
13
Posté - 12 nov. 2015 : 16:07:56
|
Vu que c'est la première année où cela va compter, j'aimerai que le document soit lisible pour tous. Rien de pire que de ne pas comprendre.
Je suis partagé sur une éventuelle division du tableau car jusqu'à présent, j'ai déjà eu de retours de résidents pensant que le compteur ne fonctionne pas (en fait, ils ont une belle consommation) en comparaison avec d'autres personnes (parfois absente, ou tout simplement moins consommatrice) mais voilà , le critère du nombre de personnes n'est pas le seul à prendre en compte :) |
|
|
|
|
|
Gédehem
Pilier de forums
15985 message(s)
Statut:
|
|
14
Posté - 12 nov. 2015 : 16:57:58
|
Bien entendu, comme est une fausse information les "moyennes" vues ici ou là pour tout et n'importe quoi !
J'ai par exemple noté pour 4 personnes seules en ECS : 11, 12, 13 et .... 23 m3...
A rapprocher de ces 4 couples : 11, 18, 23 et 26 m3
Je saute cet autre couple, qui tourne à 43 m3 .....
"en fait, ils ont une belle consommation) en comparaison avec d'autres personnes "
C'est tout l'intérêt de l'individualisation de la répartition des consommations, avec tableau comparatif !
Chacun sera à même de "toucher du doigt" ce qu'il consomme réellement comparativement aux autres.
Prendre un bain "consomme" plus que prendre une douche. Comme laisser couler l'eau durant les 3mn du brossage des dents ....
Comparatif impossible dans la répartition aux tantièmes.
Avec un suivi du CS.
Par exemple pour la petite vieille dame du 3ème dont la chasse d'eau fuit, source (c'est le mot !) d'une surconsommation.
Il ne s'agit pas de faire du "flicage", chacun consommant ce qui lui semble nécessaire, mais bien de "maitriser les charges", c'est à dire les dépenses collectives du syndicat, tous supportant une part des surconsommations d'énergie ici ou là .
NB qui a à voir.
Dans le cas de l'individualisation du chauffage collectif comme de l'ECS, la répartition est ventilée en "part fixe", aux tantièmes, et en "part variable" selon les relevés de consommations.
D'où il ressort toujours que les faibles consommateurs "payent" une part des "gros" consommateurs. (*)
PS : je préconise 2 relevés annuel, ce qui permet de lever un éventuel doute sur le bon fonctionnement des compteurs. Et au besoin de faire changer ceux qui, à l'évidence, ne comptent rien.
Intérêt en particulier pour le chauffage, avec système de comptage selon "Eprouvette à évaporation" : 1 relevé en début et en fin de saison de chauffe.
(*) c'est le principe dans bien des organisations collectives ... dont dans notre beau pays, où tout est mis dans le "pt commun", que l'on soit ensuite utilisateur ou pas (ou peu) des services publics.
C'est cela aussi le "vivre ensemble", qui n'est pas le "chacun pour soi ...."  |
Édité par - Gédehem le 12 nov. 2015 17:17:09 |
|
|
|
jmr91200
Contributeur senior
859 message(s)
Statut:
|
|
15
Posté - 12 nov. 2015 : 17:15:21
|
|
citation: Initialement posté par Gédehem
Avec un suivi du CS.
Par exemple pour la petite vieille dame du 3ème dont la chasse d'eau fuit, source (c'est le mot !) d'une surconsommation.
C'est tout à fait ça, dernièrement un appartement vide, le propriétaire avait eu 20m3 en un mois. Prévenu, il y avait bien une chasse d'eau mal fermée.
Vu que nos compteurs sont sur les paliers, je recommande à chacun de faire un relevé régulier de son compteur pour se faire des repères. |
|
|
|
|
|
jmr91200
Contributeur senior
859 message(s)
Statut:
|
|
16
Posté - 12 nov. 2015 : 17:27:01
|
|
citation: Initialement posté par Gédehem
PS : je préconise 2 relevés annuels
Peut être à tort, je me suis dit qu'un relevé trimestriel nous serait utile, au moins la première année, pour le cas échéant, utiliser la garantie mais aussi éventuellement détecter des fuites. |
|
|
|
|
|
ABCT
Contributeur senior
993 message(s)
Statut:
|
|
17
Posté - 13 nov. 2015 : 11:54:28
|
Pratique perso :
Une feuille "excel" Une ligne par compteur ou figure le n° Lot, le nom du propriétaire, le N° de compteur et l'index valant consommation... si les trois derniers chiffres sont sup à 500 = M3 supérieur....
Lors du deuxième, relevé même procédé ( vous enregistrez la formule ad'hoc et vous avez la consommation par lot à (chaque relevé annuel ou autre)
Il faut relever également le compteur général Et, éventuellement les compteurs des parties communes.
Votre différentiel entre le total général et les totaux relevés sur les divisionnaires (y compris ceux éventuels des communs constitue un complément à répartir selon les tantièmes généraux.
En principe, les relevés sont effectués le jour de la clôture de l'exercice comptable.
La consommation entre le dernier relevé effectué par la société fournisseur et le relevé réel effectué à la clôture, est transmis au syndic pour comptabilisation d'une provision sur ce poste "Eau"
Bien entendu cette charge provisionnée fait l'objet d'une reprise (négative) sur l'exercice N+1. |
|
|
|
goutelette
Contributeur vétéran
1901 message(s)
Statut:
|
|
18
Posté - 13 nov. 2015 : 17:49:52
|
Bonsoir,
Peut- être que j' ai mal lu ...?
Donc sauf erreur de ma part.... que devient le rapprochement avec le compteur Général.?
Je suppose que le Cpt Général n' est pas relevé par le C/S pour la facturation du fournisseur. ?
|
|
|
|
|
|
jmr91200
Contributeur senior
859 message(s)
Statut:
|
|
19
Posté - 13 nov. 2015 : 18:05:22
|
|
citation: Initialement posté par goutelette
Je suppose que le Cpt Général n' est pas relevé par le C/S pour la facturation du fournisseur. ?
Non mais il arrive que le CS "assiste" le fournisseur quand il vient faire son relevé. |
|
|
|
|
|
ABCT
Contributeur senior
993 message(s)
Statut:
|
|
20
Posté - 13 nov. 2015 : 18:20:49
|
A tout moment, .... le relevé du compteur général peut être relevé par le C.S. (ou une autre personne) car ce compteur n'est pas sous clé il est accessible, soit dans les communs, ou encore, le plus souvent en extérieur, voire sur la voie publique (trottoir).
Le compteur général peut ainsi être relevé à la date de clôture de l'exercice, indépendamment du relevé de la société " prestataire".... d'où la provision comptabilisée à la date de clôture de l'exercice. (voir post précédent).
Ainsi vos "charges eau" couvrent toujours la durée de l'exercice et non une période "variable" selon les passages du " prestataire". |
|
|
|
|
Sujet |
|
|
Relevé d'eau 
