Quelque chose dans la 'vente', en fait résiliation de la vente antérieure, n'a pas été effectué correctement:
http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/1786-PGP.html
repère 40: L'hypothèque étant un contrat entre le créancier et le constituant (en général le débiteur), elle établit d'abord un rapport entre eux.
L'inscription hypothécaire produit des effets entre le créancier et le débiteur avant l'échéance de la créance et postérieurement à celle-ci.
citation:
En revanche, il ne peut diminuer la valeur du gage hypothécaire en vendant certains éléments détachables de l'immeuble (par exemple exploitation d'une forêt à un rythme supérieur aux coupes précédemment réglées). La jurisprudence déclare de tels actes inopposables au créancier hypothécaire et, faute de pouvoir les interdire, elle accorde à ce dernier un droit de préférence sur le prix payable au débiteur.
En résiliant la vente sans précaution, vous auriez du faire lever l'hypothèque, mais pourquoi les créanciers auraient accepté?
citation:
comment obtenir la mainlevée de l'hypothèque auprès du syndic ? Sachant que l'hypothèque a été prise sur l'immeuble à cause de la dette de Mme ZZ alors que la vente a été résolu.
Aucune possibilité, le syndicat n'a pas été payé.
Si l'avocat n'a pas enregistré la vente c'est qu'il ne pouvait pas, mais qu'il ne vous l'ai pas avoué est étrange voire largement fautif
Votre risque: citation:
Effets postérieurs à l'échéance de la créance
60
En cas de non paiement de la créance à son échéance, les créanciers hypothécaires peuvent soit saisir l'immeuble hypothéqué entre quelque main qu'il se trouve, le faire vendre et se faire payer sur le prix de vente, soit se faire attribuer ce dernier en paiement (C. civ. Art. 2458). Cette faculté ne lui est toutefois pas offerte si l'immeuble constitue la résidence principale du débiteur.
Inscription Hypothècaire SDC et Résolution Viager 
Posté - 17 nov. 2015 : 00:21:17
Posté - 17 nov. 2015 : 13:02:20
