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sikse
Nouveau Membre
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 Posté - 26 déc. 2015 : 11:00:51
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Bonjour,
Peut-on faire enlever légalement des objets (meubles, appareils ménagers, vélos...) déposés dans les parties communes et laissés à l'abandon, sans propriétaire identifiable?
Merci de votre réponse!
sikse
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Posté - 26 déc. 2015 : 14:11:45
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Avant mettez une affichette précisant que si ces objets ne sont pas retirés par son propriétaire avant le xx/XX, elles seront évacuées en déchetterie.... |
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ESTEPHE
Contributeur senior
France
512 message(s)
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Posté - 26 déc. 2015 : 15:39:54
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C'est arrivé dans une copropriété où je suis bailleur.
Certains locataires (2 ou 3 seulement) avaient mis des objets dans les parties communes, surtout dans le sous-sol.
Le syndic a apposé ou plutôt m'a donné des affiches que j'ai mises dans l'entrée et le sous-sol.
Il y était indiqué que dans un délai de un mois, tout serait embarqué pour la déchetterie.
Miracle : dix jours après, tout était disparu !
Si on avait su que cela aurait été si efficace et sans problèmes, on l'aurait fait avant ! Comme quoi, on peut prendre des décisions énergiques qui passent finalement très bien ! |
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Posté - 26 déc. 2015 : 18:56:02
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sikse : "Peut-on faire enlever légalement des objets (meubles, appareils ménagers, vélos...) déposés dans les parties communes et laissés à l'abandon, sans propriétaire identifiable?"
Les copros n'ont pas à déposer quoique ce soit dans les parties communes. Une information, un courrier du syndic qui informe les résidents que ces encombrants doivent être retirés avant huit jours avant l'enlèvement en déchetterie.
Il doit aussi rajouter que ces frais d'enlèvement augmenteront les charges annuelles du sdc payées par les copropriétaires.
Un syndic qui laisse trainer ces encombrants n'est pas sérieux. Quant au CS qui n'exige pas du syndic ce genre de courrier, a certainement déposé ces poubelles dans les parties communes.
Ce genre de problème doit être pris au sérieux et rapidement. Si ce problème perdure après le premier enlèvement, le syndic fait débarrasser ces encombrants sans avertissements préalable. |
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Franck1966
Contributeur vétéran
France
2096 message(s)
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Posté - 26 déc. 2015 : 19:09:48
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Philippe, cela peut venir aussi d'un locataire ... Et vu que les charges seront réparties sur tout le monde ......... Sauf si l'objet a réellement une valeur, peu de chance de faire bouger qui que ce soit.
J'ai débarrassé moi même avec l'aide d'un autre membre du CS (OUPS Philippe !!!) plusieurs objets dans ce cas dans les caves ... (après avoir mis un mot qui n'avait rien donné !) |
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Posté - 27 déc. 2015 : 10:54:58
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franck1966 :" cela peut venir aussi d'un locataire ... Et vu que les charges seront réparties sur tout le monde "
ET aussi des copros; j'ai parlez de résidents, c'est à dire copros et locataires !
Quant au CS qui débarrasse les couloirs; c'est une erreur; ce n'est pas la mission du CS, encore une fois vous vous substituez au syndic. C'est à lui de faire débarrasser ces encombrants.
Les résidents connaissent tous à qui appartient ces meubles, appareils ménagers, vélos, poussettes,; ... qui encombrent les couloirs   |
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sikse
Nouveau Membre
12 message(s)
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 Posté - 27 déc. 2015 : 13:51:34
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Merci les Amis de vos commentaires éclairés (Estephe, Franck, Philippe, Rambouillet).
Le cas de nos immeubles (3, 5 esc, 4 lifts, 130 lots...) est spécial; membres de SC indécrottables qui pensent que tout leur est permis (le président a installé une étagère sur son palier....!), un syndic qui veut garder et le chèvre et le choux (ne répond même pas à mes mails ni à mes demandes d'entrevue...), des copros bornés qui ne s'occupent que de leur intérêt personnel...
Alors exemple précis: On a 4 locaux à vélo (RC) encombrés de toutes sortes de fatras, meubles, appareils ménagers....et bien sûr de vélos....cassés, à l'abandon (cms de poussière, dégonflés depuis Noé, cassés ...) que faire surtout avec ces "véhicules" ?
Comme je voudrais faire un grand nettoyage, réhabiliter ces pièces, leur redonner la fonction d'origine (RC), tout f.... en l'air...je ne peux compter que sur le RC et moi même. Les copros de bien volonté ne veulent pas s'engager nominativement... Que de points de suspension!
Je suis entré récemment au CS pour faire un peu d'ordre. Mais pour faire bouger le mammouth, je ne fais pas que des amis...Don Quichotte?
Quel est votre conseil? Tout laisser tomber...?
sikse |
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jmr91200
Contributeur senior
859 message(s)
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Posté - 27 déc. 2015 : 16:00:25
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Si vous êtes nouveau au CS, je vous conseillerai d'observer son fonctionnement (pour comprendre où ça coince) et d'être présent à chaque fois que le syndic se trouve dans votre copropriété. Je pense notamment à la visite annuelle (il peut en a voir plusieurs selon les contrats) où le syndic est censé faire un tour complet de la copropriété (parties communes + locaux comme ceux à vélo).
Parce qu'au vue de ce que vous décrivez, c'est quand même énorme que le syndic ne l'a pas vu et n'est pas procéder à un enlèvement de tout ce qui n'est pas un vélo.
N'oubliez pas c'est seulement au syndic d'agir et en aucun cas aux membres du CS. |
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Posté - 27 déc. 2015 : 17:24:46
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sikse :" Le cas de nos immeubles (3, 5 esc, 4 lifts, 130 lots...) est spécial; membres de SC indécrottables qui pensent que tout leur est permis (le président a installé une étagère sur son palier....!), un syndic qui veut garder et le chèvre et le choux"
CS dictateur et syndic incapable !!!
J'avais soupçonné le CS d'être à l'origine des désordres ! gagné 
Le syndic EST l'interlocuteur des copros, pas le CS !
Ce qu'il faut écrire au syndic c'est qu'il fasse respecter le RDC; c'est à dire aucun encombrant dans les parties communes - paliers,; garage à vélo.
Vous lui rappelez par un RAR qu'il y a modification de jouissance de vos parties privatives; et que le SDC ,e peut à quelque majorité quie ce soit modifier cette jouissance; ici les encombrants dans TOUTES les aprties privatives. Cela a aussi une incidence sur la valeur de votre lot.
Dans ce courrier, vous l"informez que sans réaction de sa part sous huit jours à ce problème sérieux d'encombrants; à son silence en tant que mandataire du SDC chargé de faire respecter le RDC, vous saisirez le TGI en injonction de faire pour non respect du RDC ,débarrasser les parties communes des encombrants, modification de la jouissance de vos partie sprivatives , et avance une astreinte journalière et demande de DI.
Prenez des photos significatives pour envoyer au syndicat Ă joindre Ă votre assignation.
Vous n'êtes pas le seul à ne pas supporter ce laisser aller et cette dégradation des parties communes. Vous allez recevoir quelques soutiens auprès de ces copros.
Ce syndic fait il partie d'un grand groupe ? copie de ce courrier au PDG du groupe avec les photos
Le syndic a pour mission l'entretien et la sauvegarde de l'immeuble; celui-ci est à côté de la plaque.
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