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 Posté - 09 janv. 2016 : 11:20:55
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Bonjour
Etant jeune syndic bénévole je me suis aperçu que certains appartements étaient pourvus de fenêtres double vitrage et d'autres non .Le chauffage étant collectif je me pose beaucoup de questions???
Les fenêtres des appartements étant du domaine privé comment je pourrais demander a ces propriétaires d'aller vers le double vitrage sans froisser certains
MERCI D'AVANCE
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Posté - 09 janv. 2016 : 12:42:56
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montalembert : attention, une copropriété ne maeche pas comme cela :
1. le syndic n'a pas à demander aux copros de changer leur fenêtre pour du double vitrage, il n'a pas ce pouvoir de décision.
C'est la seule AG qui décide en copropriété.
2. si des fenêtres double vitrage ont été changées, c'est que des copropriétaires ont demandé l'autorisation de l'AG.
les travaux effectués sur des parties privatives, mais qui affectent l’aspect extérieur de l’immeuble, doivent être autorisés par l’Assemblée générale des copropriétaires à la majorité des voix de tous les copropriétaires et ce, même s’ils sont conformes à la destination de l’immeuble (article 25 b) de la loi n°65-557 du 10 juillet 1965)
L'AG a alors accordé ce changement avec un cahier des charges à respecter par tous les copros : couleur, matière, ..... il s'agit ici de l'esthétique de l'immeuble, et concerne donc le syndicat.
Si ces copros n'ont rien demandé, le syndic doit demander à ces copros de retirer ces fenêtre. L'inverse de votre interrogation première.
En ce qui concerne le problème de chauffage et d'économies d'énergie, lisez la loi de la copropriété pour les majorités à obtenir.
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nefer
Modérateur
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Posté - 09 janv. 2016 : 13:01:31
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citation: Initialement posté par philippe388
2. si des fenêtres double vitrage ont été changées, c'est que des copropriétaires ont demandé l'autorisation de l'AG.
cela n'est pas sûr.....
de nombreux copropriétaires changent leurs fenetres sans se préoccuper des autorisations à demander....
Il serait utile de relire les PV d'AG pour vérifier si certains copropriétaires ont demandé des autorisations... |
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pepa
Contributeur senior
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Posté - 09 janv. 2016 : 13:11:30
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citation: Initialement posté par philippe388Si ces copros n'ont rien demandé, le syndic doit demander à ces copros de retirer ces fenêtre. L'inverse de votre interrogation première.
Comment vous y allez Philippe ! En ce début d'année, on peut trouver peut-être d'autres solutions plus conciliantes ? |
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Posté - 09 janv. 2016 : 13:18:05
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Tous ceux qui ont change leurs fenêtres ont respecte 1) la forme 2) la couleur. En fait aucune différence avec les anciennes
Apres avoir regardé les PV d'assemblée (depuis 1998) je n'ai trouvé aucune demande sur ceux-ci
Personnellement je me vois mal demandé aux copropriétaires d'enlever ces fenêtres en PVC alors qu'ils font des économies à la copropriété pour le chauffage et le ravalement
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Posté - 09 janv. 2016 : 14:42:27
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montalembert :" Personnellement je me vois mal demandé aux copropriétaires d'enlever ces fenêtres en PVC alors qu'ils font des économies à la copropriété pour le chauffage et le ravalement"
Vous n'avez pas trouvé de demandes et d'accord de l'AG, ils n'avaient donc pas le droit de changer ses fenêtres.
"En fait aucune différence avec les anciennes" SI les anciennes sont en bois et simple vitrage, cela se voit forcément.
Vous êtes syndic, vous devez faire respecter la loi et le RDC !!! bénévole ou pro, le syndic a la même mission, les mêmes responsabilités.
Vous pensez exiger des copros qui n'ont pas changé de fenêtres de poser du double vitrage, et rien des copros qui n'ont pas respecter la loi. 
Faire faire des économies de chauffage et de ravalement n'est pas recevable si ces copros ne respectent pas la loi.
Attention, vous êtes le syndic de cette copropriété, il n'est pas question de faire "plaisir" à certains et pas à d'autres, sans faire respecter le RDC et la loi.
Une lecture de la loi et de la mission du syndic et du fonctionnement d'un syndicat s'impose rapidement.
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Gédehem
Pilier de forums
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Posté - 09 janv. 2016 : 15:23:03
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Laissons de coté les affirmations de Philippe, toujours à "l'emporte pièce".
Les fenetres étant privatives, et dans la mesure où l'AG n'aurait pas adopté un modèle (aspect, teinte, forme, etc ...), il n'est pas possible de demander quoi que ce soit si les fenetres en place respectent l'aspect, l'harmonie de l'immeuble.
Pour l'avenir, la question est intéressante dans la mesure où elle aurait un impact sur la dépense énergétique 'chauffage" du syndicat (répartition aux tantièmes ?) ainsi que le confort des occupants.
La proposition relève du "Traitement collectif de travaux privatifs".
Qu'il faut préparer, avec information préalable des propriétaires sur ces aspects.
Dont celui d'un meilleur confort chez eux et d'une baisse de la charge "chauffage" envisagée (qques %), et aussi sur le moindre coût liés à la mutualisation des travaux.
Négocier 18 fenêtres ouvre plus largement une porte que pour en changer 3.
Information du CS, information des copropriétaires lors d'une AG, sur la base d'une proposition chiffrée permettant à chacun de se faire une idée.
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Franck1966
Contributeur vétéran
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Posté - 09 janv. 2016 : 20:41:55
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Philippe, sans être "sympa", ne taclez pas systématiquement  .
Dans la mesure où la couleur a été respectée et le style, même l'ABF ne demanderait pas la remise en état (seul Philippe le juste le ferait).
De toute façon, avec les nouvelles lois sur les économies d'énergie à venir, les thermostats sur les chauffages ... je pense que le législateur ne va pas tarder à imposer des doubles vitrages, avec des normes à la c.. en plus, et vous verrez que même les doubles vitrages actuels seront obsolètes !
Mis à part cela, admettons que tous les copropriétaires changent les fenêtres, quel sera le gain de chauffage : 1%, 2% maximum (sauf si vos fenêtres ont 100 ans), ne vous attendez pas à gagner 10% sur votre facture annuelle.
Comme je parlais juste avant des futurs thermostats, bientôt Montalembert chaque copro paiera pour sa conso personnelle et non plus aux tantièmes, donc vous verrez que très rapidement ils viendront au double vitrage ! les vendeurs de vitres vont être content ... |
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Gédehem
Pilier de forums
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Posté - 09 janv. 2016 : 22:33:54
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Sur ce point on ignore le mode de chauffage, individuel ou collectif, et dans ce dernier cas son mode de répartition (individualisé ou aux tantièmes).
Les pertes thermiques par les fenêtres "simples" sont de l'ordre de 25 à 30% selon les configurations, liées à leur surface.
Passer en double (ou triple) vitrage peut les réduire notablement, non seulement en raison du double vitrage mais aussi (surtout ?) en raison de la meilleure isolation due à l'ensemble de la fenêtre. |
Édité par - Gédehem le 09 janv. 2016 22:42:09 |
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Posté - 09 janv. 2016 : 23:23:44
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Je ne savais pas que les fetes de fin d'année rendaient les gens aussi hargneux; N'est ce pas philippe 388
En plus je vous ferai remarquer MONSIEUR PHILIPPE que tout était fait avant que j'achète alors un peu de tact SVP
Donc si quelqu'un pouvait me donner quelques idées cela m'aiderait bien |
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ABCT
Contributeur senior
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 Posté - 10 janv. 2016 : 06:33:47
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L'apport d'un double vitrage apporte du confort et une économie qu'il convient de relativiser.... (il faudrait également projeter une isolation des murs et toiture, non réalisés actuellement dans notre cas)
Mais concrètement sur ce genre de travaux "privés" la différence intérieure peut être chiffrée à 1,5 voire 2 degrés. (constat sur du chauffage, encore collectif)
Par contre la mutualisation des travaux est attractive quant aux tarifs proposés....
MAIS, il ne faut pas s'emballer.... on peut laisser à chacun le choix de son prestataire dans la mesure ou l'harmonie de l'immeuble et où les matériaux et couleurs retenus en A.G sont respectés...
Le SOUCI, rencontré malheureusement....,c'est le sérieux, et plus encore la pérennité de l'entreprise choisie...."collectivement".
Si tout va bien c'est parfait... mais si le prestataire met la clé sous la porte pour diverses raisons....ce n'est plus un copro , mais l'ensemble qui se retrouve à "la rue".
Une enseigne connue a disparu rapidement alors qu'elle est intervenue "en privé" et était présente à une A.G. pour faire "son marché" ???
Faire le bon choix!!!!!! est le problème.
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Édité par - ABCT le 10 janv. 2016 06:35:34 |
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Posté - 10 janv. 2016 : 07:29:24
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Montalembert, si vous êtes plusieurs (le CS par exemple) à vouloir penser qu'il serait bon de transformer les fenêtres simple vitrage en double vitrage, alors dans ce cas allez-y :
* faites faire une devis par une entreprise pour modifier à l'identique les fenetres existantes en double vitrage, avec un prix unitaire pour chaque fenetre. Faites lui faire un devis comme si 70 % des fenetres restantes étaient transformées (effet de groupe).
* mettez la question des travaux à l'ordre du jour et proposez à vos collègues une centralisation des travaux après paiement par chacun des volontaires, en précisant que ces travaux sont d'ordre privatif.
* faites vous mandater pour coordonner les travaux
* récupérez l'argent en faisant un calcul pour chacun par fenetre
* ensuite commandez et coordonnez les travaux des volontaires
Quant à ceux qui ont déjà transformé, s'ils l'ont fait à l'identique rien à leur reprocher...
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Posté - 10 janv. 2016 : 11:10:58
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bonjour
Je vous remercie pour ces réponses constructives et je pense que je vais demander un devis pour toutes les ouvertures . Et apres l'on discutera |
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MIBA
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Posté - 10 janv. 2016 : 11:22:59
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Je confirme que le gain en chauffage est faible lorsque l'on passe de simple vitrage à double vitrage. Cela dépend bien entendu de l'importance des surfaces vitrées ( certains immeubles construits dans les années 1970 disposent de surfaces très importantes en particulier avec des ouvertures sur balcons vitrées de haut en bas et sur toute la largeur). Une isolation des parois opaques sur l'extérieur ( murs, plafond) donne des gains plus importants pour un coût moindre.
Il faut par contre , à mon avis, intégrer le fait que le renouvellement des menuiseries avec mise en place de double vitrage permet aussi un gain phonique tout à fait intéressant en milieu bruyant.
En outre, cela peut permettre un gain de confort l'été pour des ouvertures tournées sud ou sud ouest.
Enfin, le changement des menuiseries peut conduire à mieux réguler les entrées d'air dans l'appartement, sous réserve bien entendu qu'il existe une VMC, sinon la ventilation naturelle est très aléatoire. |
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Posté - 10 janv. 2016 : 11:32:32
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montalembert :" En plus je vous ferai remarquer MONSIEUR PHILIPPE que tout était fait avant que j'achète alors un peu de tact SVP"
Mais cela n'a rien à voire dans le fait que vous êtes le syndic de cette copropriété, et que vous devez connaitre la loi et le RDC, ET le faire respecter.  Bonne année. |
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Jean13
Contributeur senior
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Posté - 10 janv. 2016 : 18:47:35
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citation: Initialement posté par pepacitation: Initialement posté par philippe388Si ces copros n'ont rien demandé, le syndic doit demander à ces copros de retirer ces fenêtre. L'inverse de votre interrogation première.
Comment vous y allez Philippe ! En ce début d'année, on peut trouver peut-être d'autres solutions plus conciliantes ?
Ne vous inquiétez pas Pepa, notre illustre Philou est très radical mais pas méchant... |
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Jean13
Contributeur senior
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16
Posté - 10 janv. 2016 : 18:51:55
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citation: Initialement posté par philippe388
1. le syndic n'a pas à demander aux copros de changer leur fenêtre pour du double vitrage, il n'a pas ce pouvoir de décision.
OH !! çà c'est une réponse cinglante et radicale....
Certes un Syndic n'a pas à demander (dans le sens d'exiger) mais il a par contre bien un devoir de conseil invitant tous les copropriétaires à étudier de passer en double vitrage.
Cette démarche est donc toute à l'honneur de Montalembert qui cherche à faire faire des économies. |
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Jean13
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Posté - 10 janv. 2016 : 18:54:29
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danmasse
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Posté - 12 janv. 2016 : 16:08:41
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Nous avons fait réaliser un bilan global de notre immeuble au printemps dernier. A cette occasion, le bureau d'études thermique a fait des tests d'étanchéité, qui ont mis en évidence :
- que la différence entre un appartement avec fenêtres d'origine (1970) et un appartement où des fenêtres à double vitrage avaient été posées était assez faible (par contre, l'avantage acoustique était marqué)
- que des entrées d'air avaient été prévues en façade lors de la construction (orifices dans le plafond des coffrets à volets roulants, communiquant avec l'intérieur), et que ces entrées d'air sont largement surdimensionnées. Les boucher diminuerait certainement très sensiblement notre facture énergétique...
En toute logique, il faudrait donc commencer par boucher ces fissures - mais ce chantier est compliqué, et risque d'obliger à poser un échaffaudage. Il faut donc commencer par trouver un Maitre d'Oeuvre, faire des études, etc... et, bien entendu, tous les appartements devront être faits en même temps : décision d'AG nécessaire.
Par contre, chacun a le droit de changer ses fenêtres (on pourrait obliger à le faire, pour des raisons d'économie d'énergie, mais ce n'est sans doute pas une bonne idée). En pratique, un certain nombre de proprios ont déjà changé leurs fenêtres, et beaucoup d'autres souhaiteraient le faire.
Un cahier des charges 'esthétique' a été réalisé, et l'autorisation de changer a été donnée en AG. Mais ce cahier des charges ne tient pas compte des travaux futurs que nous serons probablement amenés à réaliser un jour ou l'autre, de gré ou de force (isolation de façade) : il faut tenir compte de ces travaux futurs pour le dessin des fenêtres...
Nous avons donc décidé de confier le travail au cabinet d'architectes qui a réalisé le bilan de l'immeuble : il rédige un cahier des charges technique, consulte les entreprises, surveille la fabrication et la pose des fenêtres, et finalement assure la réception. Il se charge également d'obtenir les autorisations nécessaires de l'ABF (chaque propriétaire doit le demander). Et il se rémunère sur la facture globale. Il est actuellement en phase préparatoire, qui doit aboutir à une estimation de cout par fenêtre, information indispensable pour que les proprios prennent un engagement. Evidemment, le cout dépendra du nombre de fenêtres qui seront changées - et nous avons imposé à l'architecte que ce cout soit au plus égal au cout demandé par une entreprise réalisant un seul chantier...
J'espère que cela marchera... |
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alain78f
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Posté - 14 janv. 2016 : 19:20:32
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Bonjour,
C'est bien , on change les fenêtres pour du double vitrage, on gagne peu en économie réelle, si on fait les comptes il faut entre 25 et 30 ans pour 'récupérer' le différentiel
mais il y pire
personne ne pense qu'il faut très correctement renouveler l'air dans les appartements, c'est fondamental pour la santé. Une VMC c'est parfois bien attention souvent pour un bénéfice limité. Mais renouveler l'air et y réfléchir correctement, ce n'est en général pas prévu.
Et le plus souvent ce sont les revenus modestes qui restent en atmosphère confinée.
Alain |
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| Juste bénévole membre d'un C.S. (euh, dans bénévole il n'y a pas obligatoirement benêt). |
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Jean13
Contributeur senior
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Posté - 14 janv. 2016 : 19:38:00
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citation: Initialement posté par alain78f
Bonjour,
C'est bien , on change les fenêtres pour du double vitrage, on gagne peu en économie réelle, si on fait les comptes il faut entre 25 et 30 ans pour 'récupérer' le différentiel
mais il y pire
personne ne pense qu'il faut très correctement renouveler l'air dans les appartements, c'est fondamental pour la santé. Une VMC c'est parfois bien attention souvent pour un bénéfice limité. Mais renouveler l'air et y réfléchir correctement, ce n'est en général pas prévu.
Et le plus souvent ce sont les revenus modestes qui restent en atmosphère confinée.
Alain
Bonsoir Alain78,
Et la B.A. pour la planète on fait quoi ? 25/30 ans c'est un peu exagéré mais bon....avez vous pensé au confort ?
Tout fabricant de fenêtres sérieux posera des grilles d'aération auto réglables ou hygroréglables avec un débit d'air en fonction des M3 des pièces.
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fenetres double vitrage 
