| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
chabert3834
Contributeur débutant
France
64 message(s)
Statut:
|
|
 Posté - 18 janv. 2016 : 10:00:26
|
Bonjour,
Des factures de remplacement de notre gardienne-concierge ont été "utilisées" 2 fois sur 2 A.G. différentes conduites par 2 syndics différents.
Avant de nommer un 3ème syndic, nous voudrions savoir comment obtenir un dédommagement, les comptes ayant chaque fois été approuvés en A.G.
Les factures remontent à l'exercice 2010/2011 et ont été imputées une seconde fois sur l'exercice 2011/2012.(4500 euros chaque fois)
Quel moyen de recours avons nous ?
Merci d'avance
|
|
|
|
|
|
Louis92
Contributeur vétéran
France
2795 message(s)
Statut:
|
|
1
Posté - 18 janv. 2016 : 12:47:32
|
Si elles ont été payées 2 fois au prestataire (ce qui serait le cas le plus probable) :
- si le prestataire est toujours le même, il faut lui demander de rembourser la copropriété et tant qu'il n'a pas remboursé, il n'y a pas d'autre action possible (action comme rembourser les copropriétaires sur l'exercice en cours),
- si le prestataire a changé, les chances de remboursement sont minimes sauf s'il est prestataire d'autres copropriétés du syndic courant.
Cdlt. Louis92. |
|
|
|
 2
Posté - 18 janv. 2016 : 13:08:25
|
chabert3834 :" Des factures de remplacement de notre gardienne-concierge ont été "utilisées" 2 fois sur 2 A.G. différentes conduites par 2 syndics différents."
C'est la même facture de 2010/2011 qui a été utilisée 2 fois ?? ALors le syndic peut réclamer le remboursement à cette société.
Le CS n'a rien vu ou rien vérifié en 2012 sur les comptes 2011/2012 ?
Comment vous êtes vous aperçu de cela, nous sommes en 2016 ? 4 ans après l'approbation des comptes 2011/2012 ? Aviez vous vérifié ces comptes 2010/2011 et 2011/2012 ?
|
|
|
|
chabert3834
Contributeur débutant
France
64 message(s)
Statut:
|
|
3
Posté - 18 janv. 2016 : 15:08:45
|
Bonne question !
Agacé par certaines pratiques, je suis rentré au conseil syndical et de fil en aiguille je suis remonté sur quelques exercices que j'avais suivi d'un peu trop loin ... |
|
|
|
|
|
chabert3834
Contributeur débutant
France
64 message(s)
Statut:
|
|
4
Posté - 18 janv. 2016 : 16:24:12
|
Cher Louis92, j'ai un doute:
Ces 4500 euros sont le total de 3 missions de remplacement de la gardienne réparties sur 2 A.G. (2010 et 2011) facturées une première fois sur l'A.G. correspondante à chaque mission.
La facturation indue a été faite, pour les 3 missions, le même jour, en mars 2012.
J'ai du mal à croire que l'artisan soit à l'origine de la re-facturation.
Qu'en pensez-vous ? |
|
|
|
|
|
5
Posté - 18 janv. 2016 : 17:30:08
|
chabert3834 : Ces 4500 euros sont le total de 3 missions de remplacement de la gardienne réparties sur 2 A.G. (2010 et 2011) facturées une première fois sur l'A.G. correspondante à chaque mission.
La facturation indue a été faite, pour les 3 missions, le même jour, en mars 2012.
J'ai du mal à croire que l'artisan soit à l'origine de la re-facturation.
???? difficile à comprendre.
Les factures n'ont pas de lien ou de répartitions sur des AG !
On parle de fin d'exercice comptable Fin décembre généralement, sachant que l'AG de 2010 va adopter les comptes de 2009, celles de 2011 les comptes de 2010. Quelles sont les dates de votre exercice comptable ?
3 missions de 1500 €, soit un total de 4500 €. 3 mussions = 3 factures différentes ?
Avez vous en main les dates des factures,, leur montant ,et l'OS du syndic pour ces 3 missions.
Ce qui compte surtout c'est le paiement de ces 3 missions. Quel fut le montant payé pour chaque mission ? A
Avez vous vérifié la balance ? Avez vous vérifié les écritures du grand livre de ce compte fournisseur pour connaitre les mouvements: factures, paiement, avoirs, .......?
PS le changement de syndic n'a pas grand chose à voir avec ce problème de factures qui peut ne pas être un problème ! 
|
|
|
|
chabert3834
Contributeur débutant
France
64 message(s)
Statut:
|
|
6
Posté - 18 janv. 2016 : 18:46:18
|
Je n'ai pas vu les factures, n'étant pas au conseil syndical à l'époque.
Les factures initiales, payées par un syndic aujourd'hui disparu, ne sont peut-être plus disponibles.
Il reste à essayer de retrouver les factures "re_payées" par un syndic qui a apporté son carnet de copros à un gros syndic ....
Espérons que le Grand Livre va nous renseigner.
Je n'ai pas les dates de factures sur l'"état des dépenses" de chaque exercice.
Merci de votre aide, je vous tiens au courant de la suite !
|
|
|
|
|
|
Louis92
Contributeur vétéran
France
2795 message(s)
Statut:
|
|
7
Posté - 18 janv. 2016 : 18:47:30
|
|
chabert3834 citation: La facturation indue a été faite, pour les 3 missions, le même jour, en mars 2012. Pour savoir si ces 3 factures ont été payées 2 fois, il faudrait :
- être sûr qu'elles ont été payées une 1ère fois et avoir un état du compte 401 de ce prestataire pour l'exercice 2010/2011. Je crains que le CS de l'époque ne l'a plus mais le syndic d'aujourd'hui pourrait l'avoir dans les archives de 2010/2011 et devrait avoir au moins le solde des 401.
- être sûr qu'elles ont été payées une 2ème fois et avoir un état du compte 401 de ce prestataire pour l'exercice 2011/2012. Je crains que le CS de l'époque ne l'a plus mais le syndic d'aujourd'hui devrait l'avoir dans les archives de 2011/2012 et devrait avoir au moins le solde des 401.
A défaut d'état détaillé ou de balance (solde) de ce compte 401 pour les 2 exercices, resteraient les factures elles-mêmes que le syndic actuel a forcément récupéré. Si les comptables des syndics de 2010/2011 et 2011/2012 avaient l'habitude de mettre un tampon "payé avec une date" sur les factures, je ne vois pas d'autre solution que de présenter ces doubles factures au prestataire en lui demandant de bien vouloir réparer l'erreur de paiement.
Cdlt. Louis92. |
|
|
|
8
Posté - 19 janv. 2016 : 08:47:00
|
chabert3834 :"blue] Je n'ai pas vu les factures, n'étant pas au conseil syndical à l'époque."
?????? comment pouvez affirmer que ce compte fournisseur n'est pas bon si vous n'avez pas les factures, pas le GL, pas les paiements, .....
chabert3834 : Les factures initiales, payées par un syndic aujourd'hui disparu, ne sont peut-être plus disponibles.[/blue]
Mais un syndic qui part, remet TOUS les docs, les archives et les fonds au suivant. Les factures sont donc forcément disponibles. comme les GL, les balances, les relevés de compte bancaire, .... des années 2010,2011 et 2012
SI vos doutes sont apparus sur la lectures de simples comptes de dépenses de 2 années, ce n'est pas très insuffisant pour vérifier un compte fournisseur. |
|
| |
|
Sujet |
|
|
Double facturation 
