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jluc34
Contributeur actif
298 message(s)
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 Posté - 07 févr. 2016 : 17:03:52
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Bonsoir,
Les 3 personnes de notre conseil syndical ainsi qu un copropriétaire sont harcelés par téléphone à des horaires tardifs ( 22 h ), par des messages sur répondeur, des écrits scotchés sur la porte d un appartement ( plus de 60 dans le mois de janvier ).
Concernant les appels téléphoniques et messages , nous avons du bloquer le numéro puis comme elle a utiliser un autre N° , le 2° a subi le mème sort.
Ces messages ou écrits ( que nous avons conservés ) dénigrent les conseillérs syndicaux et l autre copropriétaire;
Les termes employés sont mensonge, malhonnèteté, voleur ; je n ai pas la clef d accès à ma cave, je subis montrez moi votre titre de propriété , irresponsabilité incompétence et d autres noms d ' oiseau et j en oublie.
Elle se dit persécuté par le CS .
Toutes ces accusations sont sans fondement.
Elle se présente en AG, ne signe pas la feuille de présence , Une année, en AG nous avons voté la vente de son appartement, elle a voté " pour " etc
Malgré le fait quelle parait malade , avez vous des idées pour faire cesser ce harcèlement .
s' il faut porter plainte qui est habilité : le syndic ou autre ; un CS a t il une responsabilité civile qui lui permet de se défendre dans un cas comme celui- ci.?
faut il prévoir du budget pour aller en justice avec avocat ?
Je vous remercie de nous apporter des solutions qui nous souhaitons permettront de vivre sereinement en copropriété .
cordialement
jluc34
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Posté - 07 févr. 2016 : 17:11:59
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jluc34 : "faut il prévoir du budget pour aller en justice avec avocat ?"
Il s'agit d'attaques personnelles; pourquoi le syndicat paierai une assignation pour des conflits privés
Une main courante de chacun des " agressés "avec copie des écrits de cette voisine au commissariat. Vous déposez cette copie dans sa BAL, cela devra la calmer.
Le syndic et le CS ne sont pas habilité à déposé plainte sur des conflits persos.
Le syndic gère les parties communes du syndicat.
Pas grand chose à faire avec un tel comportement  |
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jmr91200
Contributeur senior
859 message(s)
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 Posté - 07 févr. 2016 : 17:20:26
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Pour les messages sur répondeur (notamment sur mobile), plusieurs opérateurs proposent l'envoi par mail d'une version MP3 des messages ou si vous avez un iPhone, il est possible de les récupérer aussi. Pratique pour transmettre aux autorités compétentes :) |
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vazy
Contributeur vétéran
1380 message(s)
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3
Posté - 07 févr. 2016 : 17:49:00
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Les personnes concernées peuvent porter plainte pour harcèlement téléphonique.
Comme il semblerait qu'il s'agisse d'un cas pathologique, il pourrait être utile de prendre contact avec la famille de cette personne pour savoir si cette pathologie est connue de ses proches et les inciter à la faire suivre par un professionnel. |
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FBO
Contributeur senior
France
632 message(s)
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Posté - 08 févr. 2016 : 00:50:27
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Dépôt de plainte et signalement éventuel à un service d'aide ? Parce que si cette personne a un problème psychologique, on peut craindre un incident s'il y a le gaz dans l'immeuble par exemple... |
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jluc34
Contributeur actif
298 message(s)
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Posté - 08 févr. 2016 : 09:19:12
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bonjour,
merci pour vos réponses
philippe388
"" Il s'agit d'attaques personnelles; pourquoi le syndicat paierai une assignation pour des conflits privés "".
ce sont des attaques personnelles mais ciblées sur le conseil syndical qui a été élu par une AG: nous sommes dans le cadre d une copropriété; si l on va au tribunal il faudra dépenser un peu d 'argent ceci concernant la copro .payé par chacun de nous et non remboursé .
Car ses écrits ciblent bien le travail des C syndicaux.
Vous avez certainement raison mais je ne vois pas trop la liaison " privé / CS ".
Nous ne lui connaissons pas de famille directe .
FBO: je pense que vous la connaissez en tant que ARC montpellier
pour les messages tel j ai sur free l enregistrement , je dois pouvoir les ressortir
portée plainte : est ce que celà n ' augmentera pas l' harcèlement ? à réfléchir .
bonne journée
jluc34 |
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Posté - 08 févr. 2016 : 09:30:36
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jluc34 : ce sont des attaques personnelles mais ciblées sur le conseil syndical qui a été élu par une AG:
Vous le dites vous-mêmes,ce sont des attaques personnelles, peu importe si vous êtes un membre du CS ou un copro. lamnda.
Le syndicat n'est pas attaqué ! il n'a pas à payer les frais de justice des copropriétaires, membres du CS.
Le CS ne peut pas non plus déposer plainte. Ce sont les copros membres agressés qui doivent déposer plainte individuellement.
Cela n'ira pas jusqu'au tribunal, mais une visite de la Police, et des services sociaux de la Mairie seront nécessaires pour résoudre votre problème de voisinage. Le Maire est aussi un OPJ ! 
Des agressions écrites, des comportements bizarre, .... de la part d'une personne qui n'a paut être plus toutes sa tête, se traitent par des moyens adaptés.
Ne vous sentez donc pas agressés par de tels comportements. 
Un petit tour au commissariat, et à la Mairie, me semble être la bonne démarche
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sellier97
Contributeur actif
281 message(s)
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Posté - 08 févr. 2016 : 10:00:56
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Bonjour! En effet il faut aller porter plainte à titre individuel comme il a été dit. J'ajouterai qu'il est crucial que chaque personne concernée le fasse! Sinon, si certaines personnes s'en dispensent parce que quelqu'un d'autre porte plainte, sa démarche aura moins de poids! Il faut vraiment que tout le monde le fasse. |
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jluc34
Contributeur actif
298 message(s)
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Posté - 08 févr. 2016 : 10:58:06
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merci pour vos conseils,
le seul problème c est que nous n habitons pas sur place mais a quelques dizaines de Kms, y a t il obligation d aller dans la ville de la résidence?
bonne journée
jluc34
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Posté - 08 févr. 2016 : 11:02:01
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jluc34 : oui au commissariat ou se trouve la résidence . |
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FBO
Contributeur senior
France
632 message(s)
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Posté - 09 févr. 2016 : 13:48:28
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citation: Initialement posté par jluc34
FBO: je pense que vous la connaissez en tant que ARC montpellier
Oui je m'en rappelle bien, ayant déjà assisté à une de vos AG.
Bon courage ! |
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vazy
Contributeur vétéran
1380 message(s)
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Posté - 09 févr. 2016 : 19:34:58
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N'importe quel poste de police ou gendarmerie DOIT enregistrer votre plainte , peut importe le lieu de l'infraction/délit.
Si on vous raconte autre chose , c'est faux ! |
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Harcelement des conseillers par une copropriétaire 
