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trendy31
Contributeur actif
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 Posté - 10 févr. 2016 : 18:09:27
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Bonjour,
Nous avons procédé l'an dernier à la désignation du Conseil Syndical pour une période de 3 ans (c'est la durée de mandat en vigueur dans notre copropriété depuis très longtemps).
Cette année, à quelques semaines de l'Assemblée Générale, un des conseillers nous informe qu'il quitte la résidence et présente sa démission par mail au syndic et au reste du Conseil. Sachant que nous n'avons désigné l'an dernier aucun suppléant, personne n'est immédiatement disponible pour reprendre la fonction.
Peut-on continuer à fonctionner avec une personne en moins, sachant que nous sommes encore assez nombreux pour que le Conseil reste normalement constitué malgré ce départ ? Faut-il rajouter à l'ordre du jour de la prochaine Assemblée une résolution pour élire un remplaçant ? Mais dans ce cas pour quelle durée : 2 ans ou 3 ans ?
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Trendy31
Conseiller syndical dans la tourmente... |
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Posté - 10 févr. 2016 : 18:29:35
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Si vous avez la possibilité, je vous conseille de rajouter à l'OdJ, la désignation d'un nouveau conseiller (et pourquoi pas des suppléants) et vous le désignez pour la durée restante. Rien ne s'y oppose et au contraire cela vous évitera en cas de départ d'un second conseiller de vous retrouver avec le souci d'un CS non constitué.... |
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Louis92
Contributeur vétéran
France
2795 message(s)
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Posté - 10 févr. 2016 : 19:19:49
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D'accord avec rambouillet mais à quelques semaines de l'Assemblée Générale, il faut avoir le temps de faire une petite campagne de recrutement. Un candidat qui se déclare en AG peut être compétent et apporter beaucoup ... mais pas sûr.
Cdlt. Louis92. |
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GĂ©dehem
Pilier de forums
15985 message(s)
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3
Posté - 10 févr. 2016 : 21:17:49
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Que ce soit pour le syndic ou pour le CS, on ne donne pas des mandats de 3 ans.
Donc chacun sait  qu'il ne peut ĂŞtre que de date Ă date, sans un jour de plus.
Ce qui veut dire que le syndic, comme le conseiller, désigné lors de l'AG du 22 avril 2013 ne le sera plus le 23 avril 2016, ce qui sera dommageable s'il n'y a pas d'AG ce 22 avril 2016.
On les désigne pour mandat à effet de la date de l'AG avec date échéance 14 ou 16 mois plus tard, et ainsi tous les ans.
Comme il n'y a pas pléthore de candidats pour le CS, les sortants seront reconduits à chaque fois. |
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trendy31
Contributeur actif
454 message(s)
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4
 Posté - 11 févr. 2016 : 15:39:05
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Merci à Rambouillet et Louis92 pour leurs conseils. Concernant la campagne de recrutement, c'est effectivement une bonne idée que je partage, mais nous venons juste d'être informés par le sortant de son départ. Je suppose qu'il a attendu de concrétiser la vente de son appartement pour informer officiellement le reste du Conseil.
Quant à la question de date soulevée par Gedehem, ce n'est pas le problème ici. D'abord, je ne vois pas ce qui empêche de donner des mandats supérieurs à une année, seul moyen pour que les personnes désignées arrivent à s'investir un peu dans la durée vu le nombre débordant de candidats qui se présentent à l'occasion (la question est bien entendu différente pour le contrat de syndic). Ensuite, il y a moins d'un an que la dernière Assemblée a eu lieu. Le mandat des autres conseillers est donc toujours valide.
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Trendy31
Conseiller syndical dans la tourmente... |
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Stéphane
Contributeur vétéran
1101 message(s)
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Posté - 11 févr. 2016 : 18:41:00
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Trendy31, 1 an ou 2 ça va , mais 3 ans étant la durée maximum* d'un mandat de conseiller, comment faire si "l'AG de la 3ième année" a lieu après ces 3x365 jours ? ... durant la période qui sépare ces 2 évènement (le 3ième anniversaire et l'AG "en retard") vous n'aurez plus de CS !
Ces 3 ans sont une mauvaise habitude.
Renouveler les mandats de l'ensemble du CS chaque année est plus simple que de gérer la question de savoir si c'est l'année du renouvellement ou pas, ou s'il s'agit de renouvellement partiel, certains conseillers devant se porter à nouveau candidat, d'autres non...
*D.22 |
Édité par - Stéphane le 11 févr. 2016 18:44:39 |
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Remplacement membre CS en cours de mandat 
