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Louis92
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 Posté - 10 févr. 2016 : 12:51:39
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Les deux exemples de RCP que vous donnez ne sont pas à jour : on y voit que pour faire ceci ou faire cela, il faut l'avis du syndic et ou son accord préalable.
Il n'y a que l'AG qui peut donner une autorisation de faire ceci ou cela.
Je doute beaucoup que des RCP de moins de 20 ans aient votre clause délirante.
Si votre RCP renvoie vers des avis ou accords du syndic, il y a lieu de le faire mettre à jour ... et tenter d'éliminer la clause délirante.
Et encore, nous ne parlons que du délire du réseau d'électricité mais il y a aussi les réseaux antenne TV, interphone, téléphone et puis peut-être un jour, un réseau câble coaxial ou de fibre optique pour Internet.
Que chacun ait le droit de se brancher .... 
Cdlt. Louis92.
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Édité par - Louis92 le 10 févr. 2016 12:53:05 |
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eurisko
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 Posté - 10 févr. 2016 : 13:25:14
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citation: Initialement posté par Louis92Que chacun ait le droit de se brancher .... Cdlt. Louis92.
Les ventilateurs des smileys seraient-ils raccordés sans autorisation sur le réseau électrique des communs de ma copropriété?
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Édité par - eurisko le 10 févr. 2016 13:26:50 |
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Franck1966
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Posté - 10 févr. 2016 : 22:13:12
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Pour rajouter un peu de piment :
"Conditions GĂ©nĂ©rales de Vente de votre contrat EDF qui stipulent (article 3.2) : "Lors de la souscription du contrat, EDF demande le nom du ou des titulaires. Cette information est reprise sur la première facture qui mentionne le ou les titulaires du contrat. Le contrat de vente d’électricitĂ© est valable uniquement pour le point de livraison considĂ©rĂ©. L’électricitĂ© livrĂ©e Ă ce titre ne doit pas ĂŞtre cĂ©dĂ©e Ă
des tiers, mĂŞme gratuitement."
Comment le syndic pourra refacturer ??????????
De plus, le copropriétaire pourrait rejeter la consommation car le compteur de chaque copro ne sera pas posé par EDF, DONC CONTESTABLE.
Pour continuer, le cable avant compteur EDF ne dépasse pas les 10cm², cela ne permettrait pas le branchement de plus de 10 copropriétaires sous 15A et sans compter que vous ne pouvez pas diviser les cables sans perdre de puissance , donc tous les cables devraient partir du compteur pour une puissance max .........
Ah, j'allais oublier, si votre cable fait plus de 30 mètres avant le compteur du copropriétaire, il faudra doubler la section pour le calcul de puissance 
Si vous en voulez d'autres, on peut trouver encore d'autres arguments pour ne pas se brancher sur le compteur de la copro |
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eurisko
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 Posté - 11 févr. 2016 : 08:41:02
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Je suis d'accord sur les contestations possibles de paiement mais le syndic à qui j'en ai fait part n'y voit pas de difficulté.
Je ne peux pas calculer les restrictions de puissance mais ai demandé au syndic de faire calculer par un électricien.
Petit point de logique verbale et sémantique:
L'électricité ne doit pas être cédée à des tiers. Le propriétaire membre du syndicat (abonné) est-il vraiment un tiers (dans la mesure ou il ne loue pas)?
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Posté - 11 févr. 2016 : 11:01:42
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Avez-vous fait un RAR reprennt succinctement ces divers problèmes 1/ Au syndic et 2/ Au président du conseil syndical en égard au rôle de ce conseil de CONTROLER le sydnic?
Ce qui est répondu par téléphone n'engage personne (peut-etre vous qui l'entendez, mais c'est tout) |
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Franck1966
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26
Posté - 11 févr. 2016 : 19:01:37
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Eurisko, EDF fait une facture au syndicat, tout le monde paye sur une facture suivant ses tantièmes, pas de problème, c'est le cas partout pour les charges communes.
Dès que vous placez des "sous-compteurs", le syndicat devient fournisseur d'accès puisque qu'il refacture à chacun suivant sa consommation: INTERDIT PAR EDF !
Quant au calcul de restriction de puissance, je souhaite bien du courage Ă l'Ă©lectricien qui vous le mettra par Ă©crit !!! |
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eurisko
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Posté - 11 févr. 2016 : 19:38:29
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Une bonne solution serait celle de Ribouldingue: modifier les tantièmes.
Cependant le vote sera impossible au vu du nombre de présents et représentés dans les AG et cela ne résout pas les problèmes de puissance.
Le problème de revente d'électricité est incontournable. Je ne comprends pas que le syndic n'y voit aucune objection.
Mais les syndics...
J'en ai entendu un dire que l'on pouvait toujours voter ne résolution sans la majorité légale, la résolution le deviendrait si l'AG n'était pas contestée... |
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Franck1966
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Posté - 12 févr. 2016 : 19:39:45
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Pour moi, votre copropriétaire devra faire poser un compteur homologué par EDF, en supporter les frais puis sera facturé par le syndicat, ce que j'ai du mal à comprendre.
Pourquoi ne prend-il pas directement un contrat avec EDF ???
Je ferai passer un commercial d'EDF pour être sûr que cela soit OK ... |
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Posté - 12 févr. 2016 : 20:40:43
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citation: Pour moi, votre copropriétaire devra faire poser un compteur homologué par EDF EDF comme DirectEnergie ou Poweo sont des fournisseur d'énergie; Ils mettent de la sauce dans le conduit.
Aucun d'eux n'homologuent des compteurs, ni n'en posent. Aucun d'eux n'a de personnel qui sort des bureaux commerciaux pour aller chez les clients.
citation: votre copropriétaire devra faire poser un compteur homologué par EDF Ces compteurs appartiennent à ERDF.
Ils sont faits pour être installés sur les connexions aux colonnes montantes ou des arrivées en bordure de parcelle.
Pas sur un circuit intérieur avec un abonnement.
citation: Je ferai passer un commercial d'EDF pour être sûr que cela soit OK ... Je ne comprends pas cette phrase.
Sinon, avez vous deja 'fait passer' comme vous dites un 'commercial' (il s'agit de technico-commerciaux) d'ERDF?
Connaissez-vous la procédure;
Si vous avez deja fait appel a eux une fois, vous n'avez vraiment pas envie de dire que vous allez les faire passer comme si on 'faisait passer le plomber pour un devis'.
Ce que vous suggérez est que le copropriétaire fasse installer un nouveau comptage sur la colonne montante.
C'est impossible.
Pour pouvoir faire cela, il faut connecter un circuit, donc faire venir préalablement ERDF pour faire un devis de pose du compteur, puis accepter le devis et payer, faire faire le boulot, puis attendre le consuel qui valide le circuit en aval pour pouvoir obtenir la pose du compteur, et finalement choisir un distributeur d'énergie (ce n'est que au bout de cette chaine que vient EdF)
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Édité par - ribouldingue le 12 févr. 2016 20:42:53 |
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Franck1966
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Posté - 13 févr. 2016 : 11:10:32
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effectivement j'ai dit EDF par habitude, mais il s'agit bien d'ERDF qui s'occupe de l'acheminement de l'électricité jusqu'au compteur. Un ami travaillant avec eux, c'est beaucoup plus simple, sinon ...
Ce que je voulais expliquer Ă Eurisko, c'est qu'il est impossible de se raccorder sur une circuit avec un compteur existant ! |
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eurisko
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Posté - 13 févr. 2016 : 16:43:11
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Le copropriétaire demandait l'autorisation de poser un compteur divisionnaire et non de souscrire un abonnement auprès du fournisseur
Mes questions portaient sur
- la rédaction du RDC que je rappelle pour éviter de rechercher en amont:
Services collectifs et éléments d'équipement
Les copropriétaires pourront procéder à tous branchements et raccordements sur les descentes d'eaux usées et sur les canalisations d'eaux et réseaux d'eau, d'électricité, de téléphone et d'une façon générale, sur toutes les canalisations et réseau constituant des parties communes, le tout dans la limite de leur capacité et sous réserve de ne pas causer un trouble anormal aux autres propriétaires
Je pensais que dans cette rédaction de 2005, cette permission ne visait que le raccord à l'infrastructure passant dans les communs avant compteur. Les lectures d'autres contributeurs plus avertis sont à prendre en compte.
- la possibilité pour un syndic (en dehors du pb de la revente d'énergie), de déduire une consommation privée d'une commune afin de la facturer, facturation qui ne semble être possible que pour l'eau si tous les lots sont équipés de compteurs divisionnaires.
- les problèmes de sécurité en raison d'une rédaction aussi floue le tout dans la limite de leur capacité et sous réserve de ne pas causer un trouble anormal aux autres propriétaires
Comment quantifier le trouble dans ce domaine, et Ă partir de quand est-il anormal?
Dans une résidence où l'on doit exiger une jouissance paisible, "trouble anormal" c'est redondant.
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Édité par - eurisko le 13 févr. 2016 19:09:06 |
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Franck1966
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Posté - 14 févr. 2016 : 09:49:39
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Eurisko, nous ne nous étions pas éloigné de votre problème, mais nous essayions de comprendre un règlement aussi stupide !
Pour moi la réponse à "peut-on se connecter sur une alimentation parties communes" la réponse est NON, pour toutes les raisons réglementaires et techniques évoquées avant.
Maintenant, vu qu'un copro l'a demandé en AG c'est à votre syndic de répondre ... |
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eurisko
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Posté - 14 févr. 2016 : 10:16:54
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Le syndic dit que c'est possible moyennant les dispositions évoquées:
Compteur divisionnaire et facturation de la consommation (pour le moment il ne s'agit que d'une motorisation de porte).
C'est pour cela que je cherche des références légales à avancer au du syndic. |
Édité par - eurisko le 14 févr. 2016 10:42:01 |
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Louis92
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Posté - 14 févr. 2016 : 11:47:32
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citation: Maintenant, vu qu'un copro l'a demandé en AG c'est à votre syndic de répondre ... citation: C'est pour cela que je cherche des références légales à avancer au du syndic. C'est à l'AG de se prononcer pas au syndic. Et se prononcer sur le principe. Peut importe la faisabilité ou la bonne volonté du syndic pour répartir.
Sur la demande particulière "motorisation porte de garage, le moteur faisant dans les 100 W, la consommation annuelle (essentiellement coffret de commande et clignotant) est moindre que 300 kWh par an soit un enjeu de moins de 40 € par an. C'est pour info. La question est une question de principe.
Cdlt. Louis92. |
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eurisko
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Posté - 14 févr. 2016 : 12:28:56
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Tout à fait d'accord, c'est surtout une question de principe, mais nous avons tendance à faire confiance au professionnel qui est censé savoir.
300 kwh par an cela me semble déjà beaucoup mais il est vrai que je n'avais pensé qu'au moteur.
y a-t-il un moyen théorique d'estimer cette consommation? |
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Franck1966
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Posté - 14 févr. 2016 : 13:46:53
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En considérant une porte équipée d'un moteur moyenne puissance type Somfy GD4000, la consommation est de 400W en utilisation et 4W en veille.
En prenant large il faut 1 minute pour un cycle ouverture/fermeture, soit 400x 1 divisé par 60 pour avoir une heure soit :7W/h pour ce cycle.
Sur une journée, on peut estimer 4 cycles, soit 28W/h auquel on rajoute 4 x 24 pour la veille horaire soit 28 + 96 = 120W x 365 jours = 43800W soit 44kW (sans lampe).
Pour la lampe : 40W, 1minute (sans compter le clignotement sinon on ne s'en sort plus)cela fait 0.7W par cycle x 4 = 2.8W x 365 = 1022W soit 1kW .
Donc en conclusion un moteur de porte + sa lampe consommeront environ 45kW par an. (avec 4 ouverture/fermeture par jour en moyenne).
Mais qui vous dit que le copropriétaire ne mettra pas une prise électrique supplémentaire d'abord pour une recharge de batterie, puis un frigo ou un congélateur ??? |
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Louis92
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Posté - 14 févr. 2016 : 13:58:24
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La consommation est essentiellement celle du coffre de commande : tout dépend s'il y a un système de veille à très basse consommation (comme sur un téléviseur) ou pas.
Exemple de calcul théorique sans système de veille : le coffre fait 30 W de puissance permanente d'où consommation annuelle de 30 W x 24 heures/jour x 365 jours/an = 262.800 Wh/an = 262,8 kWh/an.
Exemple de calcul théorique avec système de veille : le coffre fait 5 W de puissance permanente d'où consommation annuelle de 5 W x 24 heures/jour x 365 jours/an = 43.800 Wh/an = 43,8 kWh/an.
Cdlt. Louis92. |
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eurisko
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Posté - 14 févr. 2016 : 14:11:45
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Merci,
J'avais complètement oublié le système de veille!...
Une telle estimation pourrait au moins limiter la puissance admise dans la rédaction de l'autorisation. |
Édité par - eurisko le 14 févr. 2016 14:13:56 |
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Louis92
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Posté - 14 févr. 2016 : 14:29:45
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Franck1966 citation: En prenant large il faut 1 minute pour un cycle ouverture/fermeture, soit 400x 1 divisé par 60 pour avoir une heure soit :7W/h pour ce cycle.
Sur une journée, on peut estimer 4 cycles, soit 28W/h auquel on rajoute 4 x 24 pour la veille horaire soit 28 + 96 = 120W x 365 jours = 43800W soit 44kW (sans lampe).
Pour la lampe : 40W, 1minute (sans compter le clignotement sinon on ne s'en sort plus)cela fait 0.7W par cycle x 4 = 2.8W x 365 = 1022W soit 1kW .
Donc en conclusion un moteur de porte + sa lampe consommeront environ 45kW par an. (avec 4 ouverture/fermeture par jour en moyenne). Franck1966 pardonnez-moi de vous corriger : les puissances ont en W ou en kW, les énergies sont des puissances multipliées par des heures donc des Wh et des kWh.
En prenant large il faut 1 minute pour un cycle ouverture/fermeture, soit 400x 1 divisé par 60 pour avoir une heure soit :7Wh pour ce cycle.
Sur une journée, on peut estimer 4 cycles, soit 28Wh auquel on rajoute 4 x 24 pour la veille horaire soit 28 + 96 = 120Wh x 365 jours = 43800Wh soit 44kWh (sans lampe) par an.
Pour la lampe : 40W, 1minute (sans compter le clignotement sinon on ne s'en sort plus)cela fait 0.7Wh par cycle x 4 = 2.8Wh x 365 = 1022Wh soit 1kWh.
Donc en conclusion un moteur de porte + sa lampe consommeront environ 45kWh par an. (avec 4 ouverture/fermeture par jour en moyenne).
Dans cet exemple, la puissance pour dimensionner les fils est 400+40 W=440 W et l'énergie pour calculer le coût de l'électricité est 45 kWh/an.
Cdlt. Louis92. |
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Compteur divisionnaire et charges 
