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 Sujet  |
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raymond
Nouveau Membre
France
48 message(s)
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 Posté - 26 févr. 2016 : 13:58:32
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Bonjour
Il n'y a guère j'avais évoqué les soucis que pouvez provoqués la présence au sein de notre copropriété d'une grande surface majoritaire.
Jusqu'alors nous avions adopté un modus vivendi permettant de passer les caps difficiles.
Aujourd'hui avec le changement envisagé du syndic il pourrait en être autrement
Situation la grande surface dispose de 8925/17000millièmes plus le pouvoir assuré de 340/17000 et de 58/17000:donc la majorité absolue après réduction du lot principal.
Compte tenu du règlement de copropriété (datant de 1964)léonin pour les commerces il apparaît à la rubrique "Charges spéciales communes aux propriétaires d'appartements"
........................Les honoraires du syndic et les frais nécessités par le fonctionnement du syndicat SOUS DEDUCTION D'UN DIXIEME DESDITS HONORAIRES ET FRAIS QUI SERONT A LA CHARGE DES PROPRIETAIRES DES LOCAUX A USAGE COMMERCIAL ET REPARTIS ENTRE CES DERNIERS AU PRORATA DES QUOTES PARTS DES PARTIES COMMUNES COMPRISES DANS LEUR LOT
Suis-je en droit de déduire que la grande surface ne doit pas participer au vote pour choisir un nouveau syndic ou qu'il pourrait peut être y participer avec un nombre de millièmes proportionnels à sa participation aux charges spéciales
Merci de votre réponse
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Stéphane
Contributeur vétéran
1101 message(s)
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 Posté - 26 févr. 2016 : 14:29:44
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Non, les "grilles de charges", pour calculer les €, sont indépendantes des "des quotes-parts de la copro", pour calculer les voix. |
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 2
Posté - 26 févr. 2016 : 15:52:12
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raymond : TOUS les copropriétaires votent pour les charges générales communes su SDC, dont font partie les honoraires su syndic.
TOUS les copros votent donc suivant leur tantièmes de charges générales communes pour l'élection du syndic.
Les charges spéciales ne sont pas des charges communes générales. Elles ne peuvent donc pas rentrer en ligne de compte pour le vote du syndic : charges ascenseur, charges par batiment,......
Comme vous l'avez précise, les 8925/17000èmes seront reduit à la somme des tantièmes de tous les autres copros, soit 8075. Les votes se feront donc sur la base de 16 150 èmes.
stéphane :"Non, les "grilles de charges", pour calculer les €, sont indépendantes des "des quotes-parts de la copro", pour calculer les voix."
???? encore une erreur. Ou avez vous trouver cela.
Les tantièmes de CHARGES générales servent à calculer sa quote-part des charges communes générales de fonctionnement courant _ les €€€€€€
Les tantièmes des charges spéciales servant à calculer le montant des charges spéciales - les €€€€€
Il n'existe pas de tantièmes spéciaux " indépendants " pour les votes en AG.
Mais peut-être chez vous Stéphane ? 
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Stéphane
Contributeur vétéran
1101 message(s)
Statut:
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3
Posté - 26 févr. 2016 : 19:44:52
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Non, pardon, j'ai un peu honte, mon message précédent n'aurait pas dû être posté,
... je me demande comment avoir pu "concocter" ça ;) |
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