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RV13
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 Posté - 24 mars 2016 : 20:00:15
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bonjour
quelqu'un pourrait-il donner la formule de calcul de la TEOM, Ă savoir la quote part du locataire en immeuble HLM
Merci
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nefer
Modérateur
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 Posté - 24 mars 2016 : 21:54:15
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avez vous la liste des quote parts de charges de chaque lot de l'immeuble? |
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RV13
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Posté - 25 mars 2016 : 05:58:45
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bonjour
oui, Nefer, la liste des locataires avec leurs tantièmes individuels est connue: la préoccupation est de savoir comment est calculée la valeur de la TEOM redevable par l'ensemble des locataires de l'immeuble!
le bailleur délivre bien l'imprimé des services fiscaux, avec les sommes dues, mais les calculs n'apparaissent pas quant à la valeur de la TEOM globale de l'immeuble!
merci |
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Posté - 25 mars 2016 : 08:11:58
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Il y a deux manières de calculer
1/ Aux tantièmes
2/ En utilisant les valeurs locatives cadastrales.
Le role des impot est calculé de la seconde manière, et la TEOM globale de l’immeuble est la somme des TEOM individuelles calculées par les impots sur cette valeur locative cadastrale
Malheureusement les impots ne font pas le détail, au contraire des taxes d'habitations.
DOnc en général, on réparti (on = bailleur) aux millièmes pour s'éviter de longs et fastideux calculs engendrant une masse de justificatifs qui serait hallucinante dans un immeuble de 50 logements. |
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Posté - 29 mars 2016 : 17:30:30
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RV13 Bonjour,
Dans les HLM de la région parisienne le calcul est fait de la manière suivante.
1) 50 % de la valeur locative cadastrale de l'immeuble moins les frais de rĂ´le ( environ 8 %)
2) Ensuite le pourcentage appliqué par la commune ( environ 7 % de la valeur locative cadastrale)
3) La répartition est faite suivant la surface habitable de l'immeuble.
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| Signature de roland MAILLET |
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RV13
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Posté - 30 mars 2016 : 12:44:43
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bonjour
merci M. Maillet pour cette précision. concernant le taux multiplicateur de la commune, est-il le même pour toute la commune ou bien est-il variable selon certains critères tels que l'âge de l'immeuble, sa situation ses éléments de confort ou autres?
merci de vos informations |
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Posté - 30 mars 2016 : 13:15:30
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citation: le bailleur délivre bien l'imprimé des services fiscaux, avec les sommes dues, mais les calculs n'apparaissent pas Le coefficient en question diffèrent dans chaque commune apparait sur ledit imprimé mais je pense que cela ne vous avance en rien pour connaitre ce qu'il en est de votre logement a vous.
Vous n'aurez le choix qu'en tre un des deux solutions que j'ai indiquée, et a savoir laquelle des deux votre bailleur utilise.
(Exemple: A Neuilly ou paris, le coef est tres faible, mais la valeur locative cadastrale tres forte) |
Édité par - ribouldingue le 30 mars 2016 13:21:48 |
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Posté - 30 mars 2016 : 15:17:17
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Bonsoir, RV13 et Ribouldingue,
Oui le taux voté par la commune est le même, ce taux est fixé chaque année par un vote du conseil municipal il varie en fonction des communes , parfois du simple au double.
Exemple de calcul pour un immeuble HLM de 165 logt dans le Val de Marne.Commune de Choisy le Roi
Valeur locative cadastrale = 891 000€
Calcul de TEOM 50 % = 445 500 €
Taux de la commune TEOM = 7 % = 31 185 €
Frais de rôle moins 2495 €
Part récupérable = 28 690 €
Mode de répartition SH = 10300 M2
Part récupérable pour un logt de 71 M2
28690 / 10 300 X 71 = 197,77 € /An
Bonne soirée.
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| Signature de roland MAILLET |
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Posté - 30 mars 2016 : 16:08:48
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Et pourquoi faire un pro-rata a la surface (Boutin?) du logement plutot qu'aux tantièmes???? |
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Posté - 30 mars 2016 : 16:40:48
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Tout simplement c'est la méthode pratiquée en général par les HLM cependant certains bailleurs sociaux font la répartition aux tantièmes.
Le principal est de savoir comment est calculé le mode de répartition qui doit être équitable pour tous.
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| Signature de roland MAILLET |
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RV13
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Posté - 30 mars 2016 : 17:43:00
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bonjour
là au moins c'est clair et précis; merci à tous les deux pour ces explications, qui, a priori ne sont pas évidentes du tout!
aujourd'hui j'ai appris quelque chose.....sincères remerciements |
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Posté - 30 mars 2016 : 19:51:49
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Pour information, la répartition aux surface n'est pas équitable du tout, mais bon, si dans le contrat de location il est marqué que c'est calculé ainsi....
EN fait, les grandes surfaces payent ainsi pour la TEOM des petites du coup. |
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