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ARNO88
Contributeur débutant
France
97 message(s) Statut:
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Posté - 30 mars 2016 : 20:45:05
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bonjour, notre AG se tiendra le 19 avril 2016 comme arrété lors de notre dernier CS or à ce jour soit 21 jours avant nous n'avons toujours pas reçu les convocations ni avis de passage en cas d'absence, la presidente du CS n'a rien non plus, quel seront les conséquences doit arreter une autre date merci a tous
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Elisabeth
Contributeur senior
550 message(s) Statut:
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Posté - 30 mars 2016 : 21:03:38
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Aucune conséquence si personne ne dit rien ou n'entreprend rien ! |
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nefer
Modérateur
14628 message(s) Statut:
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Posté - 30 mars 2016 : 21:35:24
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si vous ne voulez pas prendre le risque d'une procédure en annulation d'AG, que la présidente du CS prenne contact avec le syndic et choisisse une autre date
toutes les 1ères présentations auraient du avoir lieu le 28 mars... |
Édité par - nefer le 30 mars 2016 21:37:23 |
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Posté - 31 mars 2016 : 07:12:44
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Il faut vérifier que le syndic a bien respecté le desiderata du CS : AG le 19/04, il a peut-être eu un empêchement. Il reste maître de la date, du lieu et de l'OdJ de l'AG.
Si le syndic vous dit l'avoir fait partir comme prévu, il faut obtenir copie du récépissé de dépôt de la convocation, afin de savoir qui serait fautif : le syndic ou La Poste ou les deux.
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ARNO88
Contributeur débutant
France
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4
Posté - 31 mars 2016 : 08:08:43
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merci je contact la présidente du CS bien a vous |
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Gédehem
Pilier de forums
15985 message(s) Statut:
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Posté - 31 mars 2016 : 10:23:25
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notre AG se tiendra le 19 avril 2016 comme arrété lors de notre dernier CS
Ce n'est pas le CS qui décide de la date de l'AG mais celui qui la convoque : ici le syndic. Date convenue en général d'un commun accord lors de la réunion préparatoire syndic/CS. Quand a t-elle eu lieu, quelle date a été convenue ? Date qui est aussi fonction de la disponibilité des salles, en général 'salles municipales".
Le délai de convocation étant de 21 jours, l'envoi des convocation a lieu généralement au moins 25 jours avant, voire 30 jours .... Si réception le dernier jour avant le délai (dans le cas exposé le 28 mars), c'est un syndic qui ne fait pas bien son boulot.
Conclusion : votre AG ne se tiendra certainement pas le 19 avril. C'est le syndic qu'il faut contacter, pas la pdte du CS, laquelle devait s'inquiéter vers le 20/25 mars si la date du 19 avril avait été convenue avec le syndic. |
Édité par - Gédehem le 31 mars 2016 10:24:48 |
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ARNO88
Contributeur débutant
France
97 message(s) Statut:
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Posté - 31 mars 2016 : 12:19:12
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re: alors la réunion du CS s'est déroulée le 5-02-2016 chez le syndic pro, en sa présence en fixant cette date en fonction de chacun et donc du syndic ,c'est donc bien un oubli ou un manque de considération merci a tous |
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Posté - 31 mars 2016 : 13:38:55
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ou un imprévu qui l'a contraint à changer la date : vérifiez auprès de lui.... |
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ARNO88
Contributeur débutant
France
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Posté - 31 mars 2016 : 14:39:53
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ok merci je vous tiendrait au courant du suivi cdlt |
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ARNO88
Contributeur débutant
France
97 message(s) Statut:
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Posté - 04 avr. 2016 : 19:27:30
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RE: alors je ciens de recevoir ma convocation (par internet suite à ma demande express) donc l'AG est fixée au 26 AVRIL 2016 voila merci a tous |
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nefer
Modérateur
14628 message(s) Statut:
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Posté - 04 avr. 2016 : 21:39:30
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ce que vous avez reçu c'est juste pour information
même si la recevez demain en RAR , elle sera hors délai: elle aurait du vous être présenter aujourd'hui pour respecter le délai des 21 jours |
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ARNO88
Contributeur débutant
France
97 message(s) Statut:
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11
Posté - 05 avr. 2016 : 08:32:30
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ah ok mais c'est moi qui ai demandé au cours de la derniére AG par courrier remis en main propre comme un AR d'avoir en courriel les convocations, donc j’aurai surement pas de RAR MERCI |
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Posté - 05 avr. 2016 : 10:02:48
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Malgré votre demande, le syndic aurait du vous notifier la convocation. Il aurait même du refuser votre souhait. Il est en tort ! |
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nefer
Modérateur
14628 message(s) Statut:
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Posté - 05 avr. 2016 : 11:40:01
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le convocation par voie numérique doit être sécurisée par un processus réglementé: ce n'est pas un envoi par mail
en espérant qu'il n'a pas fait de même pour d'autres copropriétaires |
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ARNO88
Contributeur débutant
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Posté - 05 avr. 2016 : 13:23:01
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RE/ AH JE NE SAIT PAS JE DEMANDERAIT ENCORE MERCI |
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ARNO88
Contributeur débutant
France
97 message(s) Statut:
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Posté - 06 avr. 2016 : 11:39:09
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bonjour à tous, alors la présidente du CS viens de m’appeler elle à reçu ce jour la convocation à l'AG en RAR,sauf que à l'heure mentionné elle sera dans un milieu médical et ne sait pas a quelle heure elle sera libérées ,donc soit la présidente sera absente, soit elle fait reporter cette AG merci à vous |
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Posté - 06 avr. 2016 : 12:18:34
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aucun rapport avec la présidente du CS ..... elle ne va pas encore faire modifier la date, car n'oubliez pas une chose importante : qui paierait cette nouvelle convocation ? il est quasi impossible d'avoir la totalité des copros à une AG... |
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MIBA
Contributeur actif
France
412 message(s) Statut:
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Posté - 06 avr. 2016 : 12:58:14
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Et la présidente du CS n'est pas nécessairement la présidente de l'AG même si c'est souvent le cas. |
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Sunbird
Pilier de forums
4950 message(s) Statut:
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Posté - 06 avr. 2016 : 13:27:15
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Conclusion : convocation de l'AG hors délai. |
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ARNO88
Contributeur débutant
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Posté - 08 avr. 2016 : 19:25:54
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bonsoir à tous , alors on fera l'AG comme prévu sur l convocation les copropriétaires souhaitant "ne pas faire d'histoire". par contre nous n'avons toujours pas accés a la gestion du syndic par internet, bon je vous tiendrait au courant c'est pour le 26/04/2016 l' AG Bon W/E |
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ARNO88
Contributeur débutant
France
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Posté - 27 avr. 2016 : 11:29:01
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RE/ alors l'AG à eu lieu hier, les copropriétaires ,sont d'accord pour faire l'AG malgré les aléas ,(modif de la date par le syndic et réception de la convocation hors délais soit 21 jours) mais bon tout s'est bien passé
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