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sgnu
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 Posté - 01 avr. 2016 : 15:15:17
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Bonjour,
Je suis confronté à un problème.
Je possède un bâtiment de studios loués en meublé.
Jusqu'à présent je payais la CFE sur une base minimum, 650€.
Aujourd'hui un contrôleur d'impôts me dit que je vais devoir payer la CFE sur la valeur locative du bien, que je vais avoir une régularisation depuis 2012 !
Je cite :
citation: je vous informe que la cotisation foncière des entreprises pour les meublés ne se calcule pas comme pour une SCI qui loue des locaux commerciaux et qui n'est imposée que lorsque ses revenus sont supérieurs à 100 000 €.
La cotisation foncière des entreprises est assise sur la valeur locative du meublé.
Qu'en pensez-vous ?
Y-a-t-il parmi vous des loueurs de meublé qui ne paient pas la CFE sur la base minimum et si oui est-ce que la différence est importante ?
Merci d'avance
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Édité par - sgnu le 01 avr. 2016 19:34:34 |
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 Posté - 01 avr. 2016 : 20:21:37
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La CFE est basée sur la valeur locative cadastrale des bien que vous exploitez, donc en l’occurrence dans le cas du LM de tous ses logements.
Oui je paye deux CFE don une non-minimale 
Cette somme des VL résulte des déclarations initiales et des 1447 remplies (par vous) entre temps quand des ajouts à l'exploitation on été faits.
Au début, le monde était simple (Pfff) et la cfe (impot intelligent) (enfin un des deux impots itelligents, la CVAE est l'autre) remplacait un impot idiot (la taxe pro).
Il y avait trois valeurs de Cfe minimale par unité fiscale (commune, communauté de commune, ...) selon les Chiffres d'affaires (eh zut, les recettes) et c'était je crois 5 000 euros, 25 000 euros et 100 000 euros
Puis l'impot itelligent a rattrapé les autoentrepreneurs. Puis il ne les a plus rattrapé (contestation) avant de les submerger (reprise en main) (l'an dernier).
La noyade de ces derniers a été accompagné d'une multiplication des seuils (il doit y en avoir 6 ou 7)
Donc
EN fonction de votre lieu, de vos recettes, de vos valeurs locatives (cadastrales) , et d'une demi-douzaine d'équations simples manipulable par dix appariteurs musclés, le centre des impots calcule aisément votre contribution.
C'est la le début d'une longue histoire
Car vous pouvez deja contester si vous faites partie d'une des deux cents exceptions (entreprise de location de huit de couples meublés avec des rames exclusivement à gauche, ou producteur d'électricité triboélectrique ou fumeur de pipe de saint-claude avec au moins quinze enfants ou ou ou....)
Vous pouvez ensuite demander par le biais d'une réclamation un plafonnement a la valeur ajoutée (3% de cette dernière, selon un calcul spécifique qui n'est pas celui de la valeur ajoutée de la liasse fiscale)
Une fois abattu (de la valeur ajoutée, côté moral, comme on dit, on est toujours content de payer des impots), le contri-buable (en deux mots) se voit rétrocéder une partie de ce qu'il a payé (ben oui, donc complication de comptabilité mais en fait ça nous occupe)
mais
il ne peut pas payer MOINS que la base minimum de son établissement principal
(Oui, parce que bon, si la vie du loueur en meublé, n'ayant qu'un établissement donc prinicpal est un fleuve tranquille, ayant un court moment de recueillement pour celui qui a un établissement principal, deux établissement complémentaires et trois établissements secondaires)
Euh, oui, bon, et c'est quoi la question? |
Édité par - ribouldingue le 01 avr. 2016 20:26:07 |
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Posté - 01 avr. 2016 : 20:28:03
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Notez que les valeurs seuils des CFE semblent constituer un secret d'état que les chinois et autres kabadino-tcherkesse malintentionnés ne peuvent donc pas piller. |
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sgnu
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Posté - 01 avr. 2016 : 21:12:28
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Merci à vous, toujours en forme à ce que je vois !
Vous payez donc une CFE minimum sur les deux : mais comment ce mélange minimum/ non minimum est possible pour les meublés, c'est donc au bon vouloir des impôts ?
D'après mon comptable, ses autres clients loueur de meublés sont aussi imposés à la CFE sur la base minimum (avec des recettes supérieures), donc je ne comprends pas ce qui se passe. Surtout que je lis à droite à gauche sur Internet que les loueurs de meublé sont imposés dans la plupart des cas sur la base minimum.
Savez-vous où on peut trouver la formule de calcul de la CFE ?
Je vois que vous avez aussi participé à un excellent fil sur le plafonnement en fonction en fonction de la VA (http://www.universimmo.com/forum_un...&whichpage=2).
Je m'apprête donc à faire comme vous et faire une demande de plafonnement tous les ans, tout ça pour au bout du compte payer la valeur minimale comme jusqu'à présent (sauf que comme vous l'avez fait justement remarquer l'argent n'ira pas dans les mêmes poches).
Etant donné que je vais être redressé depuis 2012, pensez-vous que je pourrai demander ce plafonnement rétroactivement sur 2012 à 2015 (puis tous les ans) ?
Je peux télécharger l'imprimé pour 2015, mais pour les années précédentes je ne vois pas. |
Édité par - sgnu le 02 avr. 2016 01:32:16 |
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Posté - 02 avr. 2016 : 06:36:26
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Le calcul est fonction de la valeur cadastrale; Comme pour la TH et la TF.
Si vous avez une base de 50000 vous payez peut etre deux fois la valeur mini. Si vous n'avez que 25000 vous touchez le mini, et en-dessous le mini toujours.
Il est des communes ou le mini est tres élevé.
Pour ma part je paye une mini et une au-dessus du seuil. Je suis LMP/
citation: Etant donné que je vais être redressé depuis 2012, pensez-vous que je pourrai demander ce plafonnement rétroactivement sur 2012 à 2015 (puis tous les ans) ?
Malheureusement je n'ai pas trouvé la éponse à votre question http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/2594-PGP.html Je serais vous, je poserais des à présent la question à mon contact |
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sgnu
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Posté - 02 avr. 2016 : 21:37:04
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Vous avez raison, je vais devoir poser la question à mon interlocuteur.
Auparavant, j'aimerais quand même estimer les sommes en jeu, si c'est possible.
Sur ma TF j'ai une base (d'imposition) de 4464.
D'après la notice j'en déduis que la valeur locative est du double soit 8928 (la base d'imposition est de 50% de la VL pour les propriétés bâties).
Je lis par ailleurs que dans ma commune le taux intercommunal est de 28.28% et le taux TSE de 0.81% (grâce au lien de bailleurx, http://www.impots.gouv.fr/portal/dg...es&sfid=4502).
A partir de là , comment estimer la CFE ?
Je lis sur le site de l'APCE (https://www.apce.com/pid10504/cotis...tml?espace=3) que : Le montant de la CFE due est égal au produit de la base d'imposition et du taux d'imposition décidé par chaque commune.
Donc dans mon cas il s'agirait de (28.28%+0.81%)*8928 = 2597€ ?!
Au lieu de mes 651e actuels, soit 4 fois le minimum !
Je me demande comment les règles que vous évoquez s'appliquent à ma situation, notamment ici :
http://www.universimmo.com/forum_un...PIC_ID=20722
citation:
Sur votre établissement principal, le calcul se fait selon la valeur locative cadastrale totale, puis on compare avec le forfait minimum correspondant a votre chiffre d'affaire TOTAL ( 100 000 dans le cas d'un CA de 51 000 euros)
On compare et que fait-on, uniquement relever la CFE au forfait minimum si le calcul selon la valeur locative est moins élevé ?
Merci encore d'avance de votre aide. |
Édité par - sgnu le 03 avr. 2016 01:29:02 |
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Posté - 03 avr. 2016 : 08:12:22
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citation: Sur votre établissement principal, le calcul se fait selon la valeur locative cadastrale totale, puis on compare avec le forfait minimum correspondant a votre chiffre d'affaire TOTAL ( 100 000 dans le cas d'un CA de 51 000 euros) Je veux dire par la qu'il faut choisir la bonne valeur de CFE minimale exigible en fonction de votre chiffre d'affaire;
Mais dans votre cas c'est 651.
On vérifie donc que 2597 est supérieur à 651 et le résultat est donc 2 597
Vous paierez donc en outre la CFE de votre établissement principal a la valeur minimale (mais la je pense que c'est au chiffre d'affaire minimum qui doit être de 5000 euros, vu que vous n'y avez aucune activité) |
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sgnu
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Posté - 03 avr. 2016 : 09:28:51
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D'accord merci, c'est bien ce que j'avais supputé.
Et puisque 3% de la valeur ajoutée de mon activité est largement inférieure à 2597€ et même 651€, je n'aurai plus qu'à demander le plafonnement sur le formulaire 1327 pour finalement ne payer que 651€ : retour à la case départ mais après quelle tracasserie, je comprends d'autant mieux vos réactions !
D'ailleurs concernant ce plafonnement, comment cela s'enchaîne-t-il pour vous ?
Vous êtes prélevé de la totalité en fin d'année N et êtes remboursé courant N+1 ?
Je lis cette page mais j'ai du mal à suivre la procédure car pour moi il n'y a ni acompte ni solde, je suis prélevé de la totalité fin décembre : https://www.service-public.fr/profe...roits/F23548 |
Édité par - sgnu le 03 avr. 2016 09:46:47 |
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Posté - 03 avr. 2016 : 10:07:12
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Vous payez en décembre 2 597 d'un coté et xx de l'autre
Vous remplissez quand il parait (en mai je pense) la 1327
vos êtes remboursé entre juillet et septembre (Il s'agit d'une réclamation, cela remonte assez haut contrairement à a la demande de dégrèvemet pour la TF et la TEOM)
En décembre de l'année suivante, vous êtes autorisé à limiter votre paiement à un montant bien réduit par rapport à la demande.
Regardez que j'ai sorti aussi un autre fil plus ancien sur le calcul de la valeur ajouté; |
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sgnu
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Posté - 03 avr. 2016 : 11:58:32
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Ah oui je découvre aussi votre fil, merci, aucun sujet ne vous échappe décidément. |
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Matbreth
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Posté - 19 avr. 2016 : 10:56:31
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Pour répondre à la question initiale "Y-a-t-il parmi vous des loueurs de meublé qui ne paient pas la CFE sur la base minimum et si oui est-ce que la différence est importante ?"
Ma femme et moi avons chacun un appartement loué en LMNP dans la même ville.
Le mien qui est 2 fois plus grand est taxé au mini (sur le role de CFE la VL n'est pas renseignée).
Celui de ma femme est taxé selon sa VL.
Elle se retrouve donc à payer 2 fois plus de CFE pour un appartement 2 fois plus petit !!! Je vais tenter la plafonnement à la VA.
Pour le calcul de la VL de la CFE, le montant indiqué est différent de celui de la TF car (réponse du controleur des impôts) :
- La CFE est calculé comme suit : "valeur locative 70" x coef de revalorisation (3,49 en 2015)
- La TF est calculée comme suit : "valeur locative 70" x cof d'actualisation 1980 de 1,49 x coef de revalorisation (3,49 en 2015) x 50% (abattement)
:-/
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Posté - 19 avr. 2016 : 12:52:13
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Matbreth
(Accessoirement) Voulez vous dire que vous etes en couple, mais que vous avez créé chacun une entreprise individuelle?
Sur le principal: Vos valeurs locatives cadastrales apparaissent sur les taxes foncières, donc en comparant les deux avis, vous devriez savoir si votre logement 'cote' beaucoup moins que celui de votre femme. Ceci même si les autres coefficients sont différents du moment que ce sont des paramètres fixes et non des variables. |
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Matbreth
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Posté - 19 avr. 2016 : 13:42:50
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Bonjour Ribouldingue,
Oui c'est bien ça, nous sommes en couple mais nous avons chacun notre petite entreprise ;-) (qui se limite à un appart chacun).
Je viens de reconstituer les VL 70 des deux logements : 591 pour le mien, 375 pour celui de ma femme ! |
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sgnu
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Posté - 19 avr. 2016 : 14:22:45
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Intéressant !
Est-ce que le lieu d'exploitation de votre "petite entreprise" ne serait pas votre domicile et celui de votre femme l'adresse de son meublé ?
Ce serait intéressant de comparer vos deux déclarations d'activité ...
Ribouldingue, question sans rapport, savez-vous s'il y a un moyen d'être averti par mail lorsqu'un internaute a répondu à un fil du forum qui nous concerne ? je ne trouve pas, pourtant c'est classique sur les autres forums.
Merci d'avance
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Édité par - sgnu le 19 avr. 2016 14:27:56 |
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Matbreth
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Posté - 19 avr. 2016 : 16:24:05
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Je viens de regarder, j'avais bien déclaré l'adresse de mon logement en adresse d'activité... et ma femme a bien déclaré l'adresse de son logement. Simplement la VL n'est pas complétée sur ma CFE ! Je profite d'un petit oubli ! |
Édité par - Matbreth le 19 avr. 2016 16:24:33 |
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Posté - 19 avr. 2016 : 16:38:49
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citation: Le mien qui est 2 fois plus grand est taxé au mini (sur le role de CFE la VL n'est pas renseignée).
Celui de ma femme est taxé selon sa VL.
Elle se retrouve donc à payer 2 fois plus de CFE pour un appartement 2 fois plus petit !!! Je vais tenter la plafonnement à la VA Toutes autres conditions étant égales, si vous êtes au mini, elle devrait l'etre encore plus.
Le petit truc qui pourrait biaiser un raisonnement simpliste, c'est qu'elle serait a 5001 euros de chiffre d'affaire et que vous seriez à 4999 eyros de chiffres d'affaire, auquel cas, le seul mini de elle serait beaucoup plus important que votre seuil a vous.
C'est peut-etre le cas si il y a des périodes de non-location dans l'année.
L'autre petit truc serait que vous qui êtes au minimum n'avez pas déclaré avec la 1447 pour une raison ou pour une autre et que les Zimpo considèrent que puisque vous n'avez pas d'établissement physique alors on met le chiffre qu'il y a sur la table (la valeur mini pour le chiffre d'affaire vous concernant) et éventuellement plafonner (pas les logements mais la CFE)
Il faut creuser (pas la table, mais les roles des impots) |
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Posté - 19 avr. 2016 : 16:40:33
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citation: savez-vous s'il y a un moyen d'être averti par mail lorsqu'un internaute a répondu à un fil du forum qui nous concerne ? je ne trouve pas, pourtant c'est classique sur les autres forums. En haut de la page à droite, s'abonner à ce sujet. |
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sgnu
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Posté - 19 avr. 2016 : 17:03:27
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Ah ok merci bien.
Curieux, sur les autres forums que je fréquente pas besoin de s'abonner, on est alerté sur tous les fils auxquels on répond et même ceux qu'on lit.
D'autant plus qu'ici j'ai créé le fil, donc ça me paraît évident que je suis intéressé à le suivre ... |
Édité par - sgnu le 19 avr. 2016 17:05:02 |
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problème de CFE 
