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dlyz
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 Posté - 17 avr. 2016 : 12:26:47
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Bonjour,
Ayant toujours coché la case NEANT sur la 2033-E jusqu'alors, je me suis rendu compte que ce n'est plus possible cette année.
En effet, le chiffre d'affaire de la case 218 de 2033-B y est automatiquement reporté.
Par conséquent, je me demande
1) s'il faut aussi remplir les autres cases de 2033-E, en particulier la partie <II- Consommation de biens ...>.
2) et comment faites vous le cas échéant ?
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| Un jugement dans lequel juge et partie n'en font qu'un est contesté et contestable...Vive le droit de l'Homme. |
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 Posté - 17 avr. 2016 : 12:42:57
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Sur l'exemplaire en feuille, le néant existe toujours.
Sur l'exempalire en ligne, si vous ne remplissez pas, vous pouvez envoyer quand meme/
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dlyz
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Posté - 17 avr. 2016 : 17:15:32
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Certes, mais personne n'a plus à déposer les feuilles en papier, la déclaration en ligne est devenue obligatoire pour pratiquement tout le monde.
La question du fond est de savoir si cela aura des conséquences sur le calcul de la CFE, par exemple,
étant donné que le CA est notée automatiquement
alors que les charges sont laissées au déclarant.
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Posté - 17 avr. 2016 : 17:36:58
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Pour le calcul de la CFE la valeur ajoutée n'est pas du tout caculée atomariquement puisque lorsdqu'on dépose la déclaratoin de palfonnement on la recalcule. |
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MisterB
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Posté - 19 avr. 2016 : 09:50:06
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Bonjour,
J'ai également ce problème, c'est perturbant de voir la ligne "Production vendue - Services" automatiquement préremplie sur la 2033E sans possibilité de cocher "néant"....
Ne sachant pas quelle conséquence cela peut avoir je préférerai quand même pouvoir cocher "néant"...
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dlyz
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Posté - 20 avr. 2016 : 08:50:32
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dlyz
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Posté - 24 avr. 2016 : 10:26:38
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Faute de mieux, j'ai mis dans les lignes:
"Autres achats et charges externes, Ă l'exception des loyers et redevance" le chiffre de la case [242] de 2033-B (autres charges externes)
"Charges déductibles de la valeur ajoutée afférente à la production immobilisée déclarée" le chiffre de la case [294] de 2033-B (intérêts)
cela permet de diminuer le valeur ajouté produite III.
Est-ce que ça tient la route ?
et sinon, quelqu'un a une meilleure idée ?
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Édité par - dlyz le 24 avr. 2016 10:31:09 |
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H90063
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Posté - 24 avr. 2016 : 14:03:52
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La meilleure idée me semble être de ne rien modifier. |
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dlyz
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Posté - 24 avr. 2016 : 15:18:38
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romain33
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Posté - 24 avr. 2016 : 20:28:47
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Je suis dans le meme cas de figure que vous (CA <152k) : j'ai tjs mis "néant" à ce formulaire et cette année le champs "Production vendue - Services" est prérempli ce qui empeche de mettre néant et "force" à remplir ce formulaire.
citation: "Autres achats et charges externes, Ă l'exception des loyers et redevance" le chiffre de la case [242] de 2033-B (autres charges externes)
C'est Ă©galement ce que j'ai fait
Je ne sais par contre pas comment remplir le cadre "IV- CONTRIBUTION SUR LA VALEUR AJOUTÉ DES ENTREPRISES" (doit-on le remplir d'ailleur...)
- Quelle différence entre la case 117 (total1-total2, pré-rempli) et 137(1ere case du IV) ?
- Doit-on cocher "Mono-Ă©tablissement au sens de la CVAE" (je pense que oui mais pas sur)
- Que mettre dans Chiffre d'affaires de référence de la CVAE ? le total des produits d'exploitations renseigné en 2033B ?
La notice ne dit rien, bref... si l'un de vous a pu avoir des infos des impots ca m'/nous arrange |
Édité par - romain33 le 24 avr. 2016 20:35:04 |
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dlyz
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Posté - 25 avr. 2016 : 00:23:06
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Pour ma part, j'ai fait la soustraction de I - II pour le III, et laissé tomber le cadre IV et les suivants.
Sans garantie aucune, on verra bien si on sera ramené à corriger un jour.
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Édité par - dlyz le 25 avr. 2016 00:23:47 |
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Posté - 26 avr. 2016 : 21:20:37
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Bonjour,
j'ai sous les yeux un formulaire 2033E rempli en 2015 par un cabinet comptable pour un collègue.
-Ils ont repris le chiffre de la case 242 dans "autres achats et charges externes, Ă l'exemption des loyers et redevances"
-Ils ne déduisent pas les intérêts d'emprunt
Je ferai pareil. |
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H90063
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Posté - 28 avr. 2016 : 17:16:57
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Pour ma part j'ai finalement décidé ne pas rien mettre comme dit précédemment....
Et après lecture de plusieurs sujets concernant le dégrèvement de CFE (formulaire 1327),
- J'ai rempli comme vous pour les "autres charges externes"
- Effectivement, je ne mets rien concernant les intĂŞrets d'emprunt
- J'ai rajouté les dotations aux amortissements ("Fraction des dotations aux amortissements afférents à des immobilisations corporelles......) |
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dlyz
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Posté - 28 avr. 2016 : 19:58:08
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Je n'ai pas tenu compte des amortissements puisque je considère qu'ils n'ont rien à voir avec la valeur de production nationale !
En revanche, les autres charges que nous avons payées contribuent à la valeur de la production nationale, via nos fournisseurs.
et les intérêts font partie de cette valeur produite par nos banques.
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H90063
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Posté - 28 avr. 2016 : 22:11:41
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Et pourtant...sans outil de production...pas de production.... |
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MisterB
Nouveau Membre
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Posté - 28 avr. 2016 : 22:32:59
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Bonsoir,
citation: En revanche, les autres charges que nous avons payées contribuent à la valeur de la production nationale, via nos fournisseurs.
et les intérêts font partie de cette valeur produite par nos banques.
La notice 2033 n'indique pas qu'on peut déduire les charges d'intérêt dans la 2033 E :
les "autres charges" qu'on peut retenir sont celles comptabilisées dans les comptes 651 à 658 du PCG (la charge d'intérêt est en 661...)
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Édité par - MisterB le 28 avr. 2016 23:07:26 |
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dlyz
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Posté - 30 avr. 2016 : 11:48:42
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citation: Initialement posté par MisterB
La notice 2033 n'indique pas qu'on peut déduire les charges d'intérêt dans la 2033 E :
les "autres charges" qu'on peut retenir sont celles comptabilisées dans les comptes 651 à 658 du PCG (la charge d'intérêt est en 661...)
Finalement, j'ai supprimé la ligne relative aux intérêts des emprunts,
vue que la notice 2033-NOT-SD ne mentionne nullement ce type de charges.
Selon le texte de cette notice,
citation: Les informations du présent formulaire doivent être remplies lorsque le chiffre d’affaires proratisé par l’entreprise au cours de l’exercice clos, quelle que soit sa durée, est supérieur à 152 500 € hors taxe.
je suis arrivé à la conclusion suivante:
quoi qu'on fasse des autres lignes de la 2033-E,
elles ne seront pas prises en compte, mĂŞme pas lues,
tant que le CA, case [144] est inférieure à 152 500 euros.
Par conséquent, la 2033-E n'a pas d'importance pratique pour les petits LMnP, comme moi.
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Édité par - dlyz le 30 avr. 2016 11:49:54 |
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dlyz
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Posté - 30 avr. 2016 : 12:06:50
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Posté - 30 avr. 2016 : 12:36:27
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citation: Les amortissements, comme toute perte interne,
sont de nature similaire à la perte causée par un sinistre, immeuble détruit par un incendie, par exemple. Que voila une phrase bien étrange.
Pertes internes, quelle définition?
Perte causée par un sinistre? Ca n'a rien à voir.
La DOTATION aux amortissements (et les amortissements) constate une perte de valeur d'un actif.
La perte exceptionnelle résultant d'un sinistre est la constatation de la disparition d'un actif ou de composants d'un actif.
On peut parfaitement exploiter un actif dont la valeur nette résiduelle est nulle.
On ne peut pas exploiter un actif qui a disparu.
citation: Bien que les pertes de la valeur soient réelles, Une dotation aux amortissements est une perte de valeur non réelle, mais virtuelle.
L'actif (bis) peut avoir une valeur résiduelle nulle (virtuelle) mais être parfaitement exploitable.
Le jour ou il est devenu non exploitable, on sort l'actif et on solde les amortissements;
L'exploitation subit AU REEL une grosse modification, alors que la comptabilité et la fiscalité .... ne voient rien.
citation: Je n'ai pas tenu compte des amortissements puisque je considère qu'ils n'ont rien à voir avec la valeur de production nationale ! La production n'ayant rien a voir avec les actifs, je ne comprends décidémment rien de ce que vous écrivez.
La production intérieure brut de la France est de l'ordre de 2 000 milliards d'euro.
Je ne connais pas la valeur des actifs de l'entité France, mais c'est certainement entre 10 et 20 fois plus important
S'il fallit les reconstituer (destruction totale pares une guerre, un tremblement de terre gigantesque) on serait certainement autour de 50 000 ou 100 000 miliards vu que un certain nombre d'actifs n'ont pas de rendement (terrains miliatires, Ă©coles, jardins public, ...) |
Édité par - ribouldingue le 30 avr. 2016 12:43:35 |
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dlyz
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Posté - 30 avr. 2016 : 13:51:28
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Pour moi, les amortissements doivent correspondre à la perte réelle de la valeur des actifs, que j'ai appelée/qualifie de perte interne, le terme pouvant être pas suffisamment précis.
Sans vouloir disputer avec vous sur les vocabulaires employés, je reviens uniquement sur le fond de la question relative aux amortissements.
Vous Ă©crivez
citation: Initialement posté par ribouldingue
Une dotation aux amortissements est une perte de valeur non réelle, mais virtuelle.
Que dit le texte fiscal [BOI-BIC-AMT-10-20130109] ?citation: 1
Toute dépréciation des éléments de l'actif immobilisé de l'entreprise constitue pour celle-ci une perte de substance. Cette perte doit être enregistrée par la comptabilité et, pour maintenir la valeur initiale des capitaux engagés dans l'entreprise, l'exploitant doit la compenser par un prélèvement sur les bénéfices de l'exploitation. Tel est le principe de l'amortissement, qui apparaît ainsi comme la constatation comptable de la perte subie sur la valeur d'actif des immobilisations qui se déprécient avec l'usage et le temps.
10
...
- les amortissements doivent correspondre en principe à la dépréciation effective subie par les éléments à amortir ;
...
Selon vous donc, les amortissements pourraient avoir lieu et seraient admis fiscalement sans contrepartie matérielle, il suffit de les noter, enregistrer, déclarer sur papiers ?
Vous confirmez ce point ?
En fonction de votre réponse à cette préliminaire, je verrai si ça vaut la peine de continuer la discussion.
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| Un jugement dans lequel juge et partie n'en font qu'un est contesté et contestable...Vive le droit de l'Homme. |
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Édité par - dlyz le 30 avr. 2016 13:55:39 |
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Posté - 30 avr. 2016 : 13:59:47
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citation: Pour moi, les amortissements doivent correspondre à la perte réelle de la valeur des actifs POur vous peut-etre mais pour le paln comptable général et pour la fiscalité ce n'est pas le cas.
citation: Selon vous donc, les amortissements pourraient avoir lieu et seraient admis fiscalement sans contrepartie matérielle, il suffit de les noter, enregistrer, déclarer sur papiers ? Si durant ces 50 dernières années, sur plus de 1 million d'entreprise, vous avez un seul cas à me présenter ou un inspecteur des impots est venu sur le terrain vérifier que les amortissements linéaires ou dégressifs étaient conformes à l'état de délabrement (comme fait l'inspecteur des impots pour l'estimer au fait?) vous me le citez, je suis (assez) intéressé....
citation: elon vous donc, les amortissements pourraient avoir lieu et seraient admis fiscalement sans contrepartie matérielle, il suffit de les noter, enregistrer, déclarer sur papiers ?
Vous confirmez ce point ? Il ne s'agit pas de selon moi, mais de selon le PCG et en effet selon la doctrine fiscale.
Accessoirement, le loueur en meublé a t'il le choix d'un amortissemeent liénaraie ou dégressif? Non?
le loueur en meublé a t'il un choix large des durées de vie? Non, on lui impose des valeurs.
la durée de vie d'un immeuble en ce qui concerne sa structure est de 50 à 60 ans.
Cela ne vous a jamais étonné que la durée soit quasiment identique que l'immeuble soit neuf ou ancien
Cela ne vous a jamais surpris que si Monsieur A exploite un immeuble neuf pendant 50 ans, lorsqu'il vend a B et que celui-ci présente son plan d'amortissement, sa structure n'ai pas une durée de vie prévisible de 60-50 = 10 ans au mieux, mais de ... 50 à 60 ans?
Qu'y a y'a t'il de réel la dedans?
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Du nouveau 2033-E 
